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Objection de conscience des maires sur la loi Taubira

Jacques de Guillebon se désole sur Nouvelles de France que les candidats aux élections municipales ne profitent pas de la campagne pour aborder la question cruciale de l'objection de conscience :

"[...] Rien ou presque, nulle part, sur la fameuse question qui a habité toute l’année passée, celle du mariage étendu aux couples de personnes du même sexe et sur le cas de conscience qui en est né pour les maires et leurs adjoints, en tant qu’officiers d’état-civil : sont-ils tenus d’exécuter ces unions quand, dans leur âme rationnelle, ils en réprouvent le principe ? Sinon à Fontgombault, [...] un peu partout ailleurs des modus vivendi ont été trouvés, un adjoint accommodant se dévouant en général pour assumer le « mariage ». Mais les élections de dimanche prochain étant appelées par définition à renouveler les équipes au pouvoir dans les 36 000 communes françaises, la campagne eût pu être l’occasion de remettre le sujet sur le tapis, dans la suite du grand mouvement de la Manif pour Tous.

Las ! On dirait que la question a été passée par pertes et profits. Parmi les maires ou impétrants que l’on eût pu imaginer, soit qu’ils fussent chrétiens, soit qu’ils se rattachassent à un véritable humanisme, sensibles à la question, peu nombreux sont en vérité ceux qui ont eu l’audace d’évoquer publiquement leur débat intérieur. C’est le cas de la tête de liste de Versailles Famille Avenir, Fabien Bouglé, qui n’hésite pas à prendre le taureau par les cornes : « La liberté de conscience (et, donc, l’objection de conscience), affirme-t-il, est inhérente à l’Homme et ne dépend pas en tant que telle du Conseil constitutionnel. La capacité de l’Homme de refuser de collaborer à un acte objectivement gravement injuste lui appartient, même si on la lui dénie juridiquement. La loi naturelle prime ici sur le droit positif. »

Et en effet, d’un point de vue catholique, la Constitution conciliaire Gaudium et Spes du Concile Vatican II précise qu’« au fond de sa conscience l’homme découvre la présence d’une loi qu’il ne s’est pas donnée à lui-même mais à laquelle il est tenu d’obéir. » (§16.1). Sur le papier, c’est clair. Mais dans les faits, l’objection de conscience demeure un sujet complexe, et si les États démocratiques en reconnaissent en général la possibilité, voire la nécessité, dans leurs constitutions, il est rare qu’ils l’accordent naturellement sans qu’une opposition à leurs lois se manifeste fortement. Une résistance, une « désobéissance civile » que M. Bouglé affronte sereinement : « C’est un engagement radical qui est pris par l’ensemble de l’équipe. La totalité des membres de la liste Versailles Famille Avenir a d’ailleurs signé la charte de la Manif pour tous, et se tient prête à tenir courageusement cette position. C’est même le fondement de notre engagement. (…) La posture consistant à dire que la loi est votée n’est pas tenable. L’histoire de notre pays nous enseigne que nous avons le devoir moral de ne pas appliquer un texte, y compris s’il est voté, s’il heurte des principes supérieurs communs qu’exprime le droit naturel. »"

Michel Janva

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