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Il y a à peine quelques semaines, la police arrête une dizaine de jeunes-gens qui sont présumés échafauder un certain nombre de projets terroristes allant d'attentats contre des mosquées jusqu'à l'assassinat de personnalités politiques ! L'un d'entre eux a fréquenté Action Française Provence quelques semaines, puis n'y trouvant pas ce qu'il espérait a vogué vers d'autres eaux et recherché des amitiés plus en accord avec ses projets et ses fantasmes. L'affaire a fait grand bruit dans les médias pendant plusieurs jours, les menées terroristes du jeune-homme en question étant, sans vérification, aussitôt attribuées à l'Action Française Provence. Hormis celui qui était passé quelques semaines dans ses rangs, cette dernière ne connaissait aucun de la dizaine d'individus arrêtés. Drôles de journalistes, de Libé à La Provence où, il est vrai, sévit l'ultragauche. Seul Le Monde où le sérieux survit encore devait consacrer à cette affaire un article objectif et informé distinguant avec objectivité les militants politiques d'Action Française des apprentis terroristes.
Aujourd'hui le président d'Action Française Provence écrit au préfet de police des Bouches du Rhône. De quoi s'agit-il ?
Voyons les choses simplement : il y a trois ans un groupe de jeunes marseillais, royalistes d'Action Française, achètent un local 14 rue Navarin, pour s'y retrouver, s'y réunir, y tenir leurs conférences et leurs cercles de formation. Or le quartier selon La Provence est un quartier « alternatif ». En d'autres termes il est aux mains de l'ultragauche, radicale et violente, autochtone ou immigrée de toutes les parties du monde ... En bref ceux qui se font appeler antifas.
Ces groupes radicaux décident aussitôt d'interdire la présence des royalistes rue Navarin, de se livrer contre eux à d'incessantes attaques et exactions, contre le local lui-même dont ils veulent la fermeture pure et simple et contre les personnes qu'ils n'hésitent pas à attaquer régulièrement, physiquement.
La police - qui ne les porte certainement pas dans son cœur pour les raisons évidentes que l'on sait - n'a pas mis fin cependant à ces agissements souvent criminels. Quant aux sanctions judiciaires elles sont inexistantes. L'ordre civil n'est donc pas assuré à ce jour.
C'est la raison pour laquelle le président d'Action Française Provence écrit au préfet de police des Bouches du Rhône la lettre que l'on peut lire en cliquant sur le lien ci-dessous. On y lira entre autres la liste des méfaits et délits impunis des auto-dénommés antifas ...
Ajoutons que les énergumènes dont nous venons de parler bénéficient de complicités évidentes : certains journalistes d'ultragauche notamment à La Provence etLibé, les magistrats « rouges » et certains élus locaux tels Ménucci et son successeur Mélenchon. Quant aux élus de droite, centristes ou En-marche, qui ne lèvent pas le petit doigt devant ces violences, l'ordre public, la paix civile, la sécurité des personnes ne semblent pas être leur souci. • Lafautearousseau
Georges Brenier (Service Police TF1) : «Salim Benghalem, qui est l’un des bourreaux de DAESHet qui est aussi l’un des cerveaux présumés des attentats de l’Hypercasher et de Charlie Hebdo, a touché des mois entiers, après son départ en Syrie, des allocations familiales pour 12 485€/an. Ismaël Mostefaï, l’un des tueurs du Bataclan, recevait 290€/mois pendant qu’il décapitait des otages devant une caméra. Dernier exemple sidérant, Jean-Michel Clain touchait 11 095€/an d’aides sociales quand il est arrivé en Syrie pour y commanditer les attentats du 13 novembre. On estime qu’environ un quart des Djihadistes français ont ainsi bénéficié des largesses de l’Etat. Il a fallu chaque fois que les services anti-terroristes alertent l’administration pour que le robinet des allocations soit définitivement coupé une bonne fois pour toutes.»
La décision du Conseil d’État de donner raison à la Libre Pensée du Morbihan (une organisation d’extrême gauche laïque et jacobine) dans sa longue croisade afin de faire retirer la croix de la statue du Pape Jean-Paul II à Ploërmel fait réagir, en Bretagne comme ailleurs.
La commune de Ploërmel a désormais 6 mois pour procéder au retrait de la croix – pas de la statue (NDLR : celle du Pape Jean-Paul 1er), ce qui, font remarquer certains, montre le niveau de cohérence des autorités judiciaires.
De toute part, des citoyens appellent à s’opposer physiquement au retrait de cette croix, lorsque le jour J arrivera. Sur les réseaux sociaux, le hashtag #MontreTaCroix est particulièrement populaire.
La Pologne s’est officiellement élevée contre cette décision : « Le gouvernement polonais tentera de sauver de la censure le monument de notre compatriote, et nous proposerons de le transférer en Pologne, en cas d’accord des autorités françaises et de la communauté locale », a déclaré Beata Szydlo, la Première ministre polonaise, à l’agence PAP.
« Notre grand compatriote, un grand Européen, est un symbole de l’Europe chrétienne unie. Le diktat du politiquement correct – de la laïcisation de l’Etat – laisse la place libre à des valeurs qui nous sont étrangères culturellement et qui mènent à terroriser la vie quotidienne des Européens » a déclaré Beata Sydlo, Premier ministre de Pologne.
En Bretagne, plusieurs personnalités politiques ont réagi, et d’abord le maire de Ploërmel, Patrick le Diffon :
« Le Conseil d’Etat a jugé sur le fond, il a concédé que la statue et l’arche ne posaient pas de problème. Pour la croix, c’est une application stricte de la loi. Une décision que je regrette. Voilà 12 ans que la statue est en place, qu’elle fait partie du paysage de la ville et du Pays de Ploërmel. Il y a le droit et la réalité des choses. (…) Mon souhait est de trouver une solution d’apaisement et que ce dossier se règle dans la sérénité.»
Paul Anselin, ancien maie de la commune, initiateur de la pose de cette statue offerte par un artiste russe, a expliqué que « Faire tomber une croix en Bretagne est invraisemblable (…) J’ai eu une peine immense. Comment penser enlever une croix en Bretagne, qui est une terre aux racines chrétiennes ? C’est quand même invraisemblable… Je considère que c’est une amputation de notre mémoire, et je ne l’accepte pas. Il y a une petite croix que j’ai fait ériger à l’endroit où sont tombés deux jeunes de Ploërmel assassinés par les nazis en 1944. On va l’enlever aussi, cette croix ? Mais où on va ? Je suis un homme tolérant, je suis décidé à ne pas reculer sur ce terrain des valeurs. Cette statue est là depuis onze ans, elle fait partie du patrimoine de la ville ! »
Pour Gilles Pennelle, responsable du Front National en Bretagne, cette décision est « une offense à l’identité de la Bretagne et de la France (…) Alors qu’elle défend le port du burkini islamiste sur nos plages (voir son arrêt du 25 août 2016), cette institution fait preuve d’une rigidité étonnante à l’égard de l’identité chrétienne de la Bretagne et de la France.(…) Cet arrêt est extrêmement inquiétant et ouvre la boîte de Pandore à toute contestation par des
associations sectaires, de la présence de croix le long de nos routes, sur nos monuments ou sur nos clochers. Nous ne pouvons pas accepter une telle décision.»
David Cabas, secrétaire départemental de Debout la France, qui rappelle également la décision du Conseil d’Etat à propos du Burkini, « Cette croix fait partie de l’histoire du pays. Dans un pays aux routes bordées de calvaires qui racontent notre Histoire, est ce que cette victoire d’un groupuscule de l’ultra gauche et de la libre pensée conduira à s’attaquer à tout le patrimoine culturel breton ? ». Ce dernier appelle à participer aux manifestations qui pourraient intervenir .
Du côté de la droite bretonne, comme de la gauche, c’est le silence radio, tout comme du côté des organisations politiques régionalistes bretonnes.
L’affaire de la statue du Pape de Ploërmel est toutefois loin d’être terminée, vu les réactions, très nombreuses, qui se multiplient en France et en Europe.
L’heure est grave : nous vivons actuellement les derniers soubresauts d’un pays à l’agonie. Nos politiques, sont incapables de s’entendre et d’unir leurs forces pour sauver la France et notre identité : montrez-leur que vous le ferez, avec ou sans eux !
Formez-vous afin de mieux comprendre la situation dramatique que nous traversons, diffusez nos idées, montrez à “l’hyper classe nomade” que nous sommes toujours debout malgré les assauts répétés des lobbies qu’ils contrôlent.
Notre pays, nos ancêtres, nos enfants seront alors fiers de votre prise de conscience et de votre combat pour sauver notre civilisation.
Baisser les bras, c’est trahir… Combattre c’est résister !
8 orateurs :
Discours d’introductiond’Olivier Roudier
Pierre Cassen : “La laïcité un particularisme français”
Jean-Louis Harouel : “Droit des peuples contre libertés publiques”
François Bousquet : “L’esthétisme, valeur d’enracinement”
Ch Piquemal : “Transmission et héroïsme”
Alain De Peretti : “Nos racines sont dans notre assiettes”
Jean-Pierre Joseph : “Vaccins, transhumanisme : danger!”
Gérard Dussouy : “localisme / mondialisme”
Julien Rochedy : “l’enracinement, une force de projection vers l’avenir”
Philippe Milliau (TVLibertés) : “Des ailes pour l’avenir”
Discours de clôture de Richard Roudier
1 table ronde de 6 conférenciers régionaux et… les Brigandes
des stands, de la musique, des projections vidéos, signatures d’ouvrages, service de restauration rapide, bar…
Évènement couvert par T.V Libertés
Vous avez encore une semaine pour bénéficier du tarif préférentiel de 15 € au lieu de 20 €
Auteur d'un ouvrage intitulé Le Grand détournement, Fatiha Boudjahlat dénonce les communautaristes de toutes obédiences. Elle déclare notamment au FigaroVox :
"[...] Quand Judith Butler explique que les femmes afghanes ne doivent pas se délester de leurs burqas grillagées, pour ne pas prêter leur concours à l'impérialisme américain, je vois une grande bourgeoise blanche américaine dans le confort de son bureau, qui livre pieds et poings liés ces femmes à leur sort. Ce nouveau féminisme racialiste combat le patriarcat blanc, mais valide son pendant oriental. Il se réduit alors à un combat pour que les femmes non-blanches, puisque l'ethnie est déterminante, puissent obtenir le maximum de ce qu'elles peuvent espérer dans les limites du cadre mental, culturel, juridique que les hommes de leur communauté religieuse auront fixées. Ce féminisme est parfaitement décrit par Houria Bouteldja quand elle écrit: «J'appartiens, à ma famille, à mon clan, à mon quartier, à ma race, à l'Algérie, à l'islam. J'appartiens à mon histoire et si Dieu veut, j'appartiendrai à ma descendance.» Elle écrivait avant: «Nous [les femmes] appartenons à notre communauté et nous l'assurons de notre loyauté.». En tant que femme et en tant que féministe, je n'appartiens à personne. C'est le B-A BA du féminisme. Celui-ci est détourné de façon à ce que les femmes non-blanches occupent la place que les hommes de la communauté leur assignent. Interrogeons nous sur cette indignation à géométrie variable. De tels propos tenus par des blancs feraient hurler ces féministes relativistes qui pourtant restent bien silencieuses quand ils sont tenus par des femmes non-blanches. Par respect de la diversité? Par grandeur d'âme? Par esprit de tolérance? Ou parce que trotte dans leurs esprits une conception misérabiliste du bon sauvage: «C'est comme cela que ces gens-là fonctionnent. C'est un passage obligé pour ces gens-là qui ne sont pas encore entrés dans la modernité.» Ce sont pourtant des femmes nées et scolarisées en France.
La cause des femmes est au cœur de l'actualité depuis l'affaire Weinstein et la polémique #BalanceTonPorc. Pourtant, la question de la violence qui touche les femmes dans certaines cités ainsi que celle de la pression exercée par l'islam est éludée du débat …
Il y a en effet un deux poids deux mesures. Ce féminisme dévoyé valorise les intérêts de la communauté religieuse, c'est-à-dire de ses leaders masculins aux dépens de la dignité des femmes.C'est ainsi que l'opposition de ces néoféministes à la pénalisation du harcèlement de rue s'entend: la souffrance des femmes est secondaire face au confort de ces hommes-là. La parole des femmes doit s'effacer devant l'impunité des hommes. Et les mêmes s'activent à balancer leurs porcs? Aussi longtemps et seulement si ceux-ci sont blancs? Toute religion a une structure patriarcale. C'est celle-ci qu'il faut combattre quand on se dit féministe. Quel que soit la religion. Mais avec les phénomènes de ghettoisation et la prime aux leaders les plus orthodoxes, c'est la forme la plus rétrograde de l'islam qui est valorisée. C'est une forme parmi d'autres. D'autres formes toutes aussi légitimes et authentiques existent. [...]
Quels sont les points communs entre ce néo-féminisme et le «néo-antiracisme indigéniste»?
Ils partagent la même vision racialisée des rapports sociaux. Ils ont le même ennemi: le mâle blanc occidental. Ils dénoncent la structure patriarcale de la République, mais s'accommodent fort bien voire célèbrent le patriarcat oriental. La culpabilité de classe et de race des néo-féministes sert de levier à l'offensive universitaire, médiatique, associative des indigénistes. Les deux courants idéologiques revendiquent une appartenance à la gauche, et pourtant les deux privilégient en toute circonstance l'hypothèse ethnique à l'analyse sociale de la lutte des classes. Ils portent une vision libertaire très libérale, qui vise à réduire la sphère d'intervention de l'Etat au bénéfice de la régulation sociale des leaders communautaires. Les premières sont les idiotes utiles, pardon les idiot.e.s utiles des seconds. Qui sont dans un racisme tout aussi révoltant que les identitaires.
Ces militants appellent cela «la convergence des luttes». Que signifie ce glissement intersectionnel?
Les indigénistes sont dans la même logique que les identitaires et les tenants du grand remplacement. Ils veulent grand-remplacer, à titre de dédommagement historique et ontologique quand les autres craignent d'être grand-remplacés. [...]
Mettre sur le même plan l'islam et la chrétienté serait une erreur historique, mais l'un et l'autre ont toute leur place en France. Factuellement il y a une antériorité chrétienne en France. Mais je ne m'égare pas dans la botanique, les souches sont pour moi des arbres morts. Rester dans le registre politique et historique est plus pertinent que de basculer dans celui de l'horticulture, qui sert ici à naturaliser l'identité. La prise en compte de cette antériorité ne fait pas de toutes et de tous les Français des chrétiens. Par la laïcité et les vertus républicaines d'une nation, par cette filiation politique, étanche à toute considération ethnique et biologique, souhaitée par les identitaires de l'extrême droite et des indigénistes de l'extrême gauche, nous embrassons cet héritage pour ce qu'il est: le signe que le monde existait avant nous, et que l'histoire ne commence pas avec nos revendications individuelles ou communautaires. C'est aussi le gage de notre liberté. Comme l'écrivait Rabaut Saint-Etienne: «On s'appuie sur l'histoire ; mais l'histoire n'est pas notre code.» Assumer cette histoire ne revient pas à la cautionner dans son intégralité, ni à vouloir la perpétuer.
«De culture arabo-musulmane, je n'ai jamais vu les compatriotes comme des ennemis héréditaires. Je n' ai pas grandi dans cette haine des autres et dans cette culture des miens. Mon pays est la France», écrivez-vous. Comment expliquez-vous la détestation que voue une partie de la jeunesse à la France?
Pour la majorité des descendants d'immigrés, c'est une détestation de façade. Leurs parents, enfants d'immigrés de la première génération ont tendance à entretenir leurs enfants dans un conflit de loyauté: le bled ou la France. Il suffit de discuter avec eux en évacuant toute sommation et toute alternative, pour qu'ils reconnaissent très vite qu'ils sont heureux de vivre en France. Heureux d'aller en vacances au bled, avec un pouvoir d'achat européen et le statut de touriste, mais heureux de vivre en France. Il faut faire verbaliser cet attachement à la France, sans quoi celle-ci apparait comme un guichet de prestations. Ce qui se traduit par un ultra-consumérisme antinomique avec l'identité de citoyens. L'attachement au pays s'apprend s'il s'enseigne. Avec une grande hypocrisie qu'il faut dénoncer: les mêmes qui crient au nationalisme mortifère quand il s'agit de la France, le célèbrent quand il concerne le pays d'origine. [...]
Entretien avec Fabrice Robert paru dans le journal Présent (numéro 8718) le 20 octobre 2016.
Fabrice Robert, le 13 juillet dernier, vous avez annoncé la transformation du Bloc Identitaire en un mouvement associatif baptisé Les Identitaires. Quelle portée à cette transformation ? A quels objectifs répond-elle ?
Ce n’est pas la première fois que le mouvement identitaire connaît une telle mue afin de s’adapter au mieux à une situation nouvelle. Du côté des jeunes militants identitaires, la résistance s’est incarnée, dès 2002, à travers les Jeunesses identitaires. Puis sont venues L’Autre Jeunesse et, enfin, Génération Identitaire.
Dans le domaine de l’action politique, le réel impose sa loi : la suivre, c’est être en mouvement. Là est la seule condition de l’efficacité. A chaque fois, les mues – au sein du mouvement identitaire – répondent à un impératif de développement dans un contexte différent.
Le Bloc identitaire s’est transformé en parti politique en 2009. Mais, au fond, cela ne correspond pas à notre ADN. Plus qu’un parti, nous sommes avant tout un réseau, une communauté. Depuis quelques années, nous avons cessé toute confrontation électorale avec le Front National. Nous avons refusé de persister dans une concurrence sans issue tout en mettant en avant notre complémentarité. Partout, nos militants ont agi là où les militants du FN ne le pouvaient. Cette complémentarité est essentielle. Quand nous montons sur le toit d’un chantier de mosquée à Poitiers, nous donnons des voix à marine Le Pen. Quand celle-ci parle à la télévision, elle éveille des consciences qui, parfois, viendront à nous pour des questions de caractères. Le mouvement identitaire ne vaincra pas seul. Mais personne ne vaincra sans nous. Personne ne vaincra si nos méthodes, nos mots d’ordre ne sont pas repris.
Pour mieux coller au réel et continuer à jouer un rôle politique, nous avons considéré que le temps était venu de transformer le Bloc identitaire en un mouvement baptisé Les Identitaires. Les Identitaires sera une centrale d’agitation et de formation. Seule habilitée à décerner un label identitaire, elle sera la rampe de lancement des principales offensives identitaires, qu’elles relèvent de l’agit-prop ou de la pénétration de nos idées dans la société française.
Les Identitaires sont dirigés par 2 directeurs nationaux : Jean-David Cattin et moi-même.
En parallèle, le mouvement Génération Identitaire poursuit un fort développement sur le terrain, permettant à la fois un ancrage local et des actions coup-de-poing qui obtiennent un écho national voire international …
Génération Identitaire continue, bien évidemment, sa route sous son nom. Fort de ses 2 000 adhérents, il est un des plus importants mouvements de jeunesse de France. Ses actions coup-de-poing ont, par ailleurs, suscité de nombreuses vocations en France mais aussi en Europe. Aujourd’hui, des mouvements identitaires locaux – s’inspirant de notre ligne politique – ont vu le jour en Italie, en Suisse, en Autriche, en Tchéquie, en Allemagne.
Plus de 14 ans ont passé depuis la création des Identitaires, quelles sont vos plus grandes satisfactions ?
En 14 ans d’existence, nous avons su innover et surprendre. Nous sommes parvenu à transformer un petit groupe en un mouvement qui existe sur la scène nationale. Nous avons fait le plus difficile : nous avons créé une marque. Notre principal succès est donc surtout d’ordre sémantique. Qui employait – voici à peine quinze ans – le terme identitaire ? Quasiment personne. Aujourd’hui, tout le monde utilise ce concept. Soit pour le dénoncer soit pour se l’approprier.
En soi, notre bilan est, tout de même, assez remarquable. Je ne connais pas d’autre exemple sur ces vingt dernières années de mouvement passé du néant à une existence réelle et reconnue comme telle.
Nous avons réussi à imposer nos méthodes, nos slogans, nos combats, dans le paysage médiatique. En incarnant un rôle d’aiguillon politique, nous sommes parvenus à influencer, de manière indéniable, le débat politique français sur des questions cruciales telles que l’islamisation de la France, la racisme anti-blanc, la banalisation du halal, le Grand Remplacement ou encore la Remigration. « Les nôtres avant les autres » et « On est chez nous ! » sont devenus les slogans d’un peuple qui ne veut pas mourir !
Aujourd’hui, Les Identitaires, c’est : un mouvement activiste, un pôle de réflexion et de création, un réseau de Maisons de l’identité, un magazine, une maison d’éditions, une agence de presse indépendante, des associations sportives, culturelles, sociales, des cercles de formation et de conférence et une Université d’été.
Il est incontestable que les thématiques identitaires se sont imposées dans le paysage médiatique et politique … Cela suffira-t-il à imposer une « politique identitaire » – telle qu’elle existe en Hongrie par exemple – à court ou moyen terme ?
Remporter la bataille culturelle nous permet d’espérer l’amorce de futures victoires politiques. Ensuite, toutes est question de véritable volonté politique. Être élu pour ne pas mettre en place une politique identitaire serait pire que ne pas être élu.
Les succès des « petits gaulois » ont accompagné ceux des Identitaires dans d’autres secteurs : la réinformation, les écoles indépendantes, la formation de la jeunesse via le scoutisme, l’entraide professionnelle. Là encore, c’est la force du réseau qui a triomphé ? Ou tout simplement le choc du réel ? Les deux ?
Je pense surtout que la stratégie du réseau s’adapte au réel. D’ailleurs, au sein du mouvement identitaire, nous avons toujours privilégié l’action en réseau qui nous paraît plus souple et plus interactive. En fédérant des hommes et des projets, il est possible de relancer une dynamique de résistance face aux tentatives d’effacement de notre identité. Avec le déploiement de structures variées et complémentaires, ce travail en réseau permet alors de développer une contre-culture tout en faisant émerger des contre-pouvoirs.
Pas modifiée jusqu’à la loi Pleven en 1972, une loi totalitaire et scélérate. La loi Pleven a en effet réintroduit le délit d’opinion dans le droit français, au nom de « la lutte contre le racisme et l’antisémitisme ».
La loi Pleven est d’abord une atteinte à la liberté de parole et de débat puisqu’elle condamne « la provocation à la haine ou à la discrimination à raison de la race, de la religion, de l’origine ou de la nationalité ». Or la notion « d’incitation » est floue, celle de « haine » l’est plus encore puisqu’il s’agit d’un sentiment. Tout dépend de l’interprétation du juge, et il en est de très extensives, qui font jurisprudence. Pour certains tribunaux, rappeler de simples faits incite à la haine, et certaines paroles sont donc interdites ou condamnées à ce titre.
La loi Pleven est intervenue dans un contexte historique particulier : les années Pompidou. Mai 68 venait d’opérer une rupture profonde avec la période précédente et deux éléments de contexte expliquent le vote de cette loi en 1972 :
d’abord la volonté de faciliter l’entrée d’immigrés durant le septennat Pompidou et obtenir ainsi 200 000 candidats par an au titre du travail,
ensuite l’objectif de culpabiliser les Français en rouvrant les plaies mal cicatrisées de la Seconde Guerre mondiale (cet objectif explique aussi le lancement spectaculaire, en 1972, de l’affaire Touvier, qui devait être suivie, beaucoup plus tard, par les procès Barbie et Papon).
C’est ce climat intellectuel qui explique l’adoption de la loi Pleven à l’unanimité de l’Assemblée nationale. Il est extraordinaire et significatif que personne ne s’y soit opposé, alors qu’elle est ouvertement liberticide : personne n’a-t-il osé, ou bien l’intention liberticide était-elle déjà plébiscitée par la classe politique ? Quoi qu’il en soit, ses effets sont multiples. Cette loi rend d’abord difficile le débat sur l’immigration puisque celui qui la critique peut mettre en cause des immigrés de telle ou telle catégorie et risque ainsi d’être accusé de racisme et condamné.
Jean-Yves Le Gallou, Immigration, la catastrophe. Que faire ?
Impôt et ressentiment. Les débats sur le vote de la loi de finance pour 2018 ont été l’occasion de cris d’orfraie contre « les riches ». Cela n’a pas dérangé au demeurant les très riches, sinon les journalistes gauchistes, dont ces derniers ont peuplé nos grands médias – qui sont leur chose –, n’auraient pas relayé à l’envi ces criailleries. Curieusement, si l’abolition de l’ISF sur les valeurs mobilières de placement a été violemment critiquée, l’exemption des œuvres d’art n’a jamais choqué. Pourtant, contrairement aux actions ou obligations par exemple, elles n’induisent d’emplois que très marginalement. Seul demeurera l’IFI, l’Impôt sur la fortune immobilière, sachant que le statut des œuvres d’art n’a jamais été et ne sera toujours pas accordé aux châteaux historiques même classés. Voilà qui doit nous rappeler qu’un impôt devrait se fonder sur une rationalité mais non sur le ressentiment.
Droit de propriété et comédie des droits de l’homme
Il faut ici placer le débat sur un aspect qui ne semble pas avoir été évoqué, celui du droit de propriété qu’est censé protéger l’article 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, reconnue de droit positif par le Conseil constitutionnel (jurisprudence dite du « bloc de constitutionnalité »).
Cet article dispose que :
La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité.
Or, l’ISF hier, comme l’IFI désormais, s’analyse comme une expropriation partielle périodique de la propriété, en violation de cet article 17. En effet, si l’on peut invoquer ici la « nécessité publique », on voit que c’est de façon absurde, puisque nous sommes à l’inverse de « la condition d’une juste et préalable indemnité » !
Apparemment, cela n’a pas gêné nos juges, évidemment inhibés par les conséquences de l’annulation d’un tel impôt. Courage n’est pas témérité.
Pour comprendre la question, prenons un exemple toujours d’actualité avec l’IFI. Un propriétaire foncier peut faire l’objet d’une expropriation, selon une procédure légale bien rodée, disons pour le passage d’une autoroute. Allons au plus simple : on va lui prendre 1% ou 1,5% de ses terres à cette fin. Sous le contrôle du juge foncier, il va recevoir une « juste et préalable indemnité » payée par le Trésor public. En revanche, avec l’IFI, il va abonder ce même Trésor public de 1% ou 1,5% de la valeur de sa propriété et… cela tous les ans !
Là, les contribuables cherchent en vain un juge à la lumière des droits de l’homme : rend-on la justice ou nous joue-t-on la comédie ? Et pourtant la Déclaration française, contrairement à la très perverse Convention de sauvegarde des droits de l’homme (européenne), contient certaines dispositions non ambiguës, tel son article 17 !
Impôts et capital
Certes, d’aucuns opposeront que l’impôt sur le capital est pourtant une réalité historique, difficilement contestable. Certes, mais il s’agit alors de tout autre chose. Les droits de succession et le droit d’aubaine sont fort anciens, or la Déclaration de 1789 ne les a pas condamnés. Quant à l’impôt foncier, il n’est pas une spoliation en soi de la propriéte en fonction de sa seule valeur appréhendable, mais il est une contribution logique sur tout ce qu’induit la propriété foncière quant aux services publics (routes d’accès, drainage des fossés, adduction d’eau, service des pompiers, etc.).
On peut contester le droit de propriété et demander l’abrogation de l’article 17, mais alors il faut le dire et remettre le débat à sa vraie place.