La France se ridiculise à l’ONU

On se demande quelle mouche a piqué la France à intervenir la semaine dernière auprès du Conseil de Sécurité de l’ONU sur la question de l’avortement. Le délégué de la France Gérard Araud, ambassadeur à l’ONU a expliqué il y a une semaine exactement qu’il s’agissait d’une question qui était chère à notre pays. Des groupes de pression avaient expliqué que la Convention de Genève prévoyait un droit à l’avortement en cas de viol lors des conflits. Il fallait donc que le Conseil de Sécurité se penche sur la question. 

Notre ambassadeur a bêtement récupéré cette demande à son compte. Du coup, Israël, la Lettonie et la Lituanie se sont joint à cette revendication. 

Or non seulement il n’y a pas d’article de la Convention de Genève sur un tel sujet ; mais de plus, dans le cadre de l’ONU, il n’y a jamais eu le moindre soutien dans ce sens. A ce jour aucun traité de cet organisme ne mentionne un tel droit ni même n’utilise ce simple mot d’ « avortement ». D’ailleurs le faire était absolument impensable jusqu’à présent. Le consensus général est que cette question relève de la souveraineté nationale laissée à l’appréciation des lois des différents pays. La Charte des Nations Unies s’interdit de contraindre les Etats de quelque manière que ce soit sauf si le Conseil de Sécurité impose des sanctions ou intervient dans des situations de conflits.

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Fronde parlementaire ou retour à la IVe République ?

Au PS, rappelez-vous, des jeunes candidats aux primaires souhaitaient un bond vers une VIe République. Ils se nommaient Valls et Montebourg.   

Après la mutinerie pacifique d’Henri Guaino soutenue par une quarantaine de « dissidents » de l’UMP, pour faire changer résolument le cap et délester le porte-conteneurs européen surchargé, voici que de l’autre coté de l’hémicycle, un nombre symétrique de députés ravale son soutien au bosco du bateau France en se dispensant de voter son pacte de stabilité.

Le centre, représenté par un UDI en mal de Borloo, en profite pour réémerger et se porter au secours du Premier ministre en mal de majorité avec un appui d’un style nouveau : « l’abstention positive » ! Le citoyen témoin est un peu tourneboulé. Et le « pacte », qui sous-entend accord, quelque peu ébranlé !

Le Parlement, surtout à gauche, clame son retour au poste de commande de la mécanique législative et prétend désormais parrainer, voire interpeller le gouvernement, et non l’inverse. Mélenchon le sniper de l’ultra-gauche entend même sanctionner Valls et désigner son successeur, sans doute depuis son banc de député européen !

Fin des sections godillots et retour à l’expression des sensibilités. Ça sent les joyeuses et pittoresques empoignades de la IVe République…

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Europe : la liberté de cultiver entravée par les futurs traités de libre-échange

Des centaines de tonnes de semences détruites au prétexte qu’elles n’ont pas été brevetées par des multinationales. C’est ce qui arrive aux paysans colombiens, et c’est bien ce qui pourrait se produire aussi en France et en Europe à cause du traité de libre-échange discuté entre l’Union européenne et le Canada. Cet accord commercial « brade les droits des agriculteurs au profit de l’industrie semencière », alertent de nombreuses organisations de la société civile. Alors que ce traité doit être ratifié par le Parlement européen, les candidats se positionneront-ils d’ici les élections ? Décryptage.

Les traités de libre-échange constituent-ils une menace pour la liberté de ressemer ses semences ? C’est l’alerte lancée par plusieurs organisations associatives et syndicales après avoir analysé une version confidentielle du projet d’accord commercial entre l’Union européenne et le Canada (AECG), datée du 20 décembre 2013 [1].

« Nous avons notamment eu connaissance du chapitre sur la propriété intellectuelle, raconte Birgit Muller du Réseau semences paysannes. A sa lecture, « il apparaît clairement que ce traité de libre échange, comme les précédents, brade les droits des agriculteurs au profit de l’industrie semencière ».

L’article 18.3 du traité mentionne ainsi qu’un agriculteur en possession de semences d’une variété contenant un caractère breveté pourrait voir ses « biens saisis » et ses « comptes bancaires gelés » ! « S’il n’est pas en mesure de fournir des preuves formelles de la provenance des semences utilisées, l’agriculteur peut être soupçonné de “recel de contrefaçon” », explique Birgit Muller.

L’article 16.2 précise également que cette saisie peut se faire sur simple présomption de contrefaçon. En clair, un paysan qui continuerait de faire ce qu’il a toujours fait, garder une partie de sa récolte pour ensemencer ses champs, se verrait donc menacer d’amendes et de poursuites judiciaires.

Extrait du chapitre sur la propriété intellectuelle de l’AECG :

Des réglementations européennes et nationales contournées

Si l’accord entre l’Union européenne et le Canada est ratifié en l’état, « il annulerait les avancées que nous avons obtenues en France dans le cadre de la loi sur les contrefaçons », souligne Roxanne Mitralias de la Confédération paysanne. Pour rappel, ce projet de loi discuté au Sénat en novembre 2013 a suscité de vives réactions en France (nos articles sur ce sujet)). C’est à la suite de menaces de grèves de la faim par des paysans, que les députés ont finalement adopté en février 2014 un amendement stipulant qu’un agriculteur qui multiplie et ressème des graines récoltées à partir de variétés sélectionnées par l’industrie semencière ne peut pas être poursuivi pour contrefaçon.

Selon Birgit Muller, le projet d’accord commercial contient des dispositions qui ont également été refusées par le Parlement européen en juillet 2012 dans le cadre de l’ACTA, l’Accord commercial anti-contrefaçon. Ce dernier visait à renforcer l’application des droits de propriété intellectuelle et la collaboration des États dans la lutte contre les contrefaçons, en les mettant directement au service des entreprises. La mobilisation citoyenne contre cet accord, au-travers de nombreuses manifestations et d’une pétition ayant recueilli 2,8 millions de signatures, a finalement conduit au rejet massif de l’ACTA par les eurodéputés (478 contre, 39 pour, 165 abstentions).

La ratification de l’accord commercial entre l’UE et le Canada permettrait donc de contourner la réglementation européenne et française.

Monsanto et Syngenta s’imposent en Colombie

Ce type d’accord commercial bilatéral favorise les prérogatives des entreprises et s’impose au droit national. Les paysans colombiens l’ont découvert à leurs dépens : en 2011, 1167 tonnes de semences, principalement de riz, mais aussi de pommes de terre, de maïs, de blé, de plantes fourragères et de haricots rouges, sont retirées de la circulation. L’année suivante, l’Institut agroalimentaire colombien (ICA) confisque ou détruit près de 2800 tonnes de semences.

Motif : l’accord signé avec les États-Unis contient une clause qui oblige les paysans à cultiver des « semences certifiées », c’est-à-dire produites par les sélectionneurs industriels comme Monsanto ou Syngenta.

Pour se mettre en conformité avec cet accord, l’ICA publie un texte en 2010 – la résolution 9.70 – qui rend illégale la vente de semences issues de la sélection paysanne, au motif que leurs qualités sanitaires ne sont pas garanties. La mobilisation de dizaines de milliers de Colombiens dans les rues de Bogotá à l’été 2013 conduit le gouvernement à annoncer le 6 septembre la suspension de la résolution pendant deux ans. Toutefois, « l’ICA continue à aller de ferme en ferme pour demander si les semences utilisées sont certifiées » témoigne Victoria Solano, auteure du documentaire «  9.70  ». La pression étatique sur l’autonomie des petits agriculteurs se poursuit.

Droits des peuples à une alimentation locale

« Les accords de libre-échange ont des effets importants sur la vie sociale et économique de pays qui devraient vraiment être discutés avec les citoyens », estime Birgit Muller. Outre les enjeux autour des semences se pose aussi la question du droit des municipalités à se fournir auprès d’un producteur local.

« Ce droit aussi va être limité par l’accord économique entre l’Union européenne et le Canada, illustre t-elle. Au-dessus d’une certaine somme, les municipalités devront ouvrir leurs marchés publics à tous les fournisseurs européens. L’université de Toronto par exemple a un partenariat avec les producteurs locaux et biologiques. Mais si l’accord est adopté, elle devra se fournir auprès de producteurs européens si leurs produits sont moins chers. »

La position du prochain Parlement Européen sur ces accords de libre-échange sera donc décisive pour l’agriculture paysanne et la souveraineté alimentaire. Dans un appel publié le 29 avril, 23 organisations, dont des producteurs bio, des syndicalistes des douanes, des organisations de commerce équitable [2], alertent sur les conséquences de ce traité qui sera ratifié par les futurs eurodéputés. Ce texte « comprend un important volet sur les droits de propriété intellectuelle et impacte par conséquent le droit des paysans à utiliser leurs propres semences », écrivent les organisations signataires. « Ce modèle d’accord est reproduit de traité en traité, tant qu’aucun frein n’y est mis. Vous avez le pouvoir de le stopper. » Les signataires demandent aux candidats d’annoncer, avant le premier tour des élections européennes le 25 mai, le rejet de l’accord entre l’Union européenne et le Canada. Les critiques des candidats seront-elles aussi vives que celles exprimées contre TAFTA, le projet d’accord commercial entre l’UE et les États-Unis [3] ?

Notes :

[1] Le 18 octobre 2013, José Manuel Barroso, président de la Commission européenne, et Stephen Harper, Premier ministre du Canada, ont annoncé la conclusion du traité entre l’Union européenne et le Canada.

[2] Liste des signataires : FNAB, OGM Dangers, Bio Consom’acteurs, Attac, Chrétiens dans le Monde Rural (CMR), FIAN, Réseau Semences Paysannes, Les Poissons Roses, Confédération Paysanne, Fédération Nature & Progrès, Solidaires Douanes, FNCIVAM, Amis de la Terre, CNDSF, Fédération Nationale Accueil Paysan, Fondation Sciences Citoyennes, AITEC, Artisans du Monde, Syndicat Simples, Demeter France, MIRAMAP, Agir Pour l’Environnement, GIET.

Avec le soutien de : (en région) Bio Consom’acteurs PACA, Filière Paysanne, Consommateurs pas Cobayes, UDB – Union Démocratique Bretonne, Bio de

Provence-Alpes-Côte d’Azur et de l’Union Nationale des Fermiers du Canada

[3] Voir nos articles à ce sujet

Basta!

http://fortune.fdesouche.com/337791-europe-la-liberte-de-cultiver-entravee-par-les-futurs-traites-de-libre-echange#more-337791

Tulle sous perfusion

En décembre 2013, nous publions un post intitulé "Pluie de subventions à Tulle". Pourtant, la lecture des comptes financier de Tulle permet de savoir que la ville ne peut plus investir si on ne paye pas pour elle. Or, un rapport de la Cour des comptes vient d'être publié sur Tulle. On y lit que :

"L’autofinancement demeure […]  structurellement trop faible.

L’endettement (29,9 M€), bien que stabilisé en fin de période, demeure particulièrement élevé. Exprimé en euros par habitant, il atteint le double de la moyenne des communes comparables.

Echéance de remboursement des emprunts : 2039

La limitation de l’endettement étant un objectif essentiel, la commune est invitée à faire une pause dans ses investissements afin de réduire l’encours de la dette."

Bernard Combes, le maire PS de Tulle, était venu s’entretenir avec François Hollande à l’Elysée pour parler financements et subventions. Car François Hollande est plus que généreux avec son ancienne mairie de Tulle, en Corrèze. Manuel Valls avait également accordé une subvention de 300 000 euros pour financer la rénovation du quartier de la gare de Tulle. Marisol Touraine a quant à elle accordé une subvention de 3 millions d’euros pour l’installation d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) à l’hôpital de Tulle. L’Agence nationale de l’habitat, sous la tutelle de Cécile Duflot et de Pierre Moscovici, a accordé une subvention de 500 000 euros pour résorber les poches d’insalubrité de Tulle. Enfin, l’Etat a versé avant le 31 décembre une aide exceptionnelle de plus de 12 millions d’euros au conseil général de Corrèze, l’un des départements les plus endettés de France… Et Jean-Marc Ayrault a accordé une subvention de 200 000 euros pour l’aménagement du parvis du futur cinéma de la ville de Tulle.

Au moins vous savez où va notre argent.

Michel Janva

Edito de L’AF 2885 : Politique royale

Dans ses « Enseignements à son fils », saint Louis recommandait au futur Philippe III le Hardi : « Pour justice et droiture garder, sois raide et loyal envers tes sujets, sans tourner ni à droite ni à gauche, mais toujours droit. »

 

Est-il plus impitoyable condamnation du régime des partis qui, par définition, tourne sans cesse à droite et à gauche pour mieux tromper un peuple réputé souverain mais qui ne l’est que par dérision ? Et ce premier numéro de L’Action Française 2000 nouvelle formule pouvait-il mieux faire que de se placer sous la protection de ce saint roi ? En décidant d’orienter, au sens propre, la France vers la Terre sainte, d’où notre lys royal tient son origine, peut-être lui acquit-il le mérite de cette autre figure tutélaire, Jeanne d’Arc, sainte elle aussi, qui entreprit de bouter l’ennemi hors du royaume après avoir fait sacrer le gentil Dauphin à Reims.

Huit siècles après, les propos de Louis IX à son fils conservent l’actualité d’une vérité politique éternelle. Nos décideurs, comme ils s’appellent eux-mêmes par antiphrase, puisqu’ils ont remis les clefs du royaume à l’étranger, cherchent, aujourd’hui comme hier, à conserver leur main-mise sur un peuple qu’ils méprisent. Mais ce peuple sait enfin que ces petits rois illégitimes sont nus. Et que leur heure a sonné. Que la double invocation de saint Louis et de sainte Jeanne d’Arc aide le pays réel à bouter hors du pouvoir ces imposteurs avant qu’ils n’aient achevé leur entreprise de mort.

François Marcilhac - L’AF 2885

http://www.actionfrancaise.net/craf/?Edito-de-L-AF-2885-Politique

Capricieux, le lobby LGBT se détourne du PS

Plusieurs associations envisagent de boycotter les figures de la majorité présentes, en raison du "renoncement" du gouvernement sur la procréation médicale assistée (PMA) pour les femmes.

Dans une tribune publiée par Le Monde, mardi 29 avril, l'ancien porte-parole LGBT Nicolas Gougain prévient : 

"Les socialistes doivent s'attendre à un accueil glacial des manifestants et des associations en juin prochain lors de la Marche des fiertés." 

Ils ont dénaturé le mariage, ignoré des millions de manifestants, réprimés des manifestants pacifiques... tout ça pour faire plaisir aux LGBT. Tout ça pour subir in fine les ressentiments de cette minorité vindicative, jamais satisfaite. 

Michel Janva

Droite et gauche, un théâtre soumis aux caprices des Saoudiens ?

Le ministre Renaud Donnedieu de Vabres a décidé le 27 avril 2007 de donner au théâtre impérial le nom de son mécène.   

Vestige du Second Empire, le théâtre impérial Napoléon III (théâtre du château de Fontainebleau), petit bijou architectural construit entre 1854 et 1857 à la demande de Napoléon III, est en cours de restauration ; l’ouverture est prévue pour 2015.

En revanche – il faudra s’y habituer –, il changera de nom pour devenir le théâtre Cheikh Khalifa ben Zayed Al Nahyane, car ce sont les Émirats arabes unis qui ont sorti le chéquier pour sa restauration. On nous a bien aidés, alors il faut leur rendre la monnaie de leur pièce…

D’ailleurs, personne ne s’en cache, c’est écrit noir sur blanc sur le site officiel: 

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Nicolas Sarkozy soutient la loi Taubira

Olivier Ciappa, militant LGBT notoire et dessinateur contesté du Timbre Femen vient de publier sur son compte Facebook, à l'occasion de l'anniversaire du vote de la Loi Taubira, le soutien que lui aurait apporté Nicolas Sarkozy en signant, ainsi que son épouse, "sa bannière de la réconciliation" (sic) :

"Aujourd'hui, ça fait un an pile que le mariage pour tous a été voté. Une loi sociale qui aurait du rassembler la droite et la gauche au lieu de diviser tous les Français. Pour le 1er anniversaire, voilà ma bannière "réconciliation" signée par Nicolas Sarkozy, Carla Bruni, Gérard Depardieu et Anouk Aimée. Il est tant qu'on soit enfin tous heureux, quelle que soit notre orientation politique."

Michel Janva

Référendum irlandais (2008)

Du viol de la démocratie en toute bonne conscience ou ce qu’est la démocratie pour les moralistes bêlants. 

Que ceux qui doutent encore que l’Union européenne fonde sa toute-puissance sur le viol de la démocratie lisent attentivement ces lignes. 

     La scène se déroula le 20 février 2008 au parlement de Strasbourg. En souvenir de l’annulation des votes des peuples français et hollandais en 2005, quelques députés européens, nous devrions dire les derniers fidèles aux principes fondamentaux de la démocratie, proposèrent un amendement : que le vote du peuple irlandais, qui allait avoir lieu quelques mois plus tard, soit respecté. 

     Il fallait vraiment que le désespoir de ces derniers Mohicans de la démocratie soit grand pour qu’ils finissent par demander à ce que l’on respecte un vote démocratique. Ne va-t-il pas de soi que soit respecté le résultat d’une échéance électorale ? Il semblerait que non pour la technostructure européenne. Cet amendement qui ne demandait qu’une chose, qu’un principe de base de la démocratie soit appliqué, fut rejeté par 499 voix contre 129. Vous avez bien lu. Le non-respect de la démocratie fut voté ! Attitude qui en dit long sur la teneur de l’attachement à la démocratie des européistes. 

     Le vote des Irlandais sera ignoré par les instances européennes. C’est en toute bonne conscience que les partisans de l’UE bafouèrent un acquis historique. Aveuglés par leur rêve évanescent « d’Europe », les euro-béats ne se rendirent probablement pas compte de la portée de leur acte. Eux qui prétendent encore défendre la démocratie en sont venus à balayer son expression la plus élémentaire en toute bonne conscience. Pourquoi ? Parce que pour eux, la démocratie n’est pas la démocratie au sens institutionnel et historique du terme, mais la vulgate du politiquement correct. Dans leur esprit, le politiquement correct est le bien, c’est ce bien qui devient la démocratie. L’opposition contre la technocratie néolibérale qu’est l’Union européenne est en revanche le mal, et, dans leur esprit, devient le fascisme. Démocratie et fascisme sont vidés de leur sens historique. C’est au nom de la « démocratie » que les députés européens écrasèrent la démocratie. 

     Les médias ne parlèrent pas de ce triste événement. Nul ne s’en étonnera : ces derniers s’empressent toujours de montrer leur bêtise et leur servilité vis-à-vis de l’UE par une propagande maladroite en sa faveur. 

     Le 20 février 2008 restera comme un jour noir pour la démocratie. Mais qui s’en soucie ?

Adrien Abauzit, Né en 1984

http://www.oragesdacier.info/2014/04/referendum-irlandais.html