3,1 MILLIONS D’EXTRACOMMUNAUTAIRES SONT ENTRÉS LÉGALEMENT DANS L’UE EN 2017

C’est l’Union européenne qui l’affirme  : «  Les nouveaux titres de séjour délivrés par les Etats membres restent supérieurs à 3 millions en 2017.  » Dont 250 000 rien que pour la France.

« En 2017, quelque 3,1 millions de nouveaux permis de résidence ont été délivrés dans l’Union européenne (UE) à des ressortissants extracommunautaires. Ce nombre a augmenté de près de 4 % (soit 112 000) par rapport à 2016. » Ainsi débute le long communiqué publié le 25 octobre 2018 (1) par Eurostat, l’Office statistique de l’Union européenne.

Sur les raisons de cet afflux, Eurostat est formel : « Les raisons liées à l’emploi représentent près du tiers [32 %) de l’ensemble des nouveaux titres de séjour délivrés dans l’UE en 2017, les motifs familiaux 26 % et l’éducation 17 %, alors que les autres raisons, dont la protection internationale, représentaient 24 % ».

Eurostat insiste : « L’augmentation du nombre total de titres de séjour en 2017 par rapport à 2016 a été principalement due à l’augmentation de nombre de permis délivrés pour des raison d’emploi (155 000, soit + 18 %) ».

Sur ces 3,1 millions de titres de séjour délivrés en 2017, 22 %, soit 688 000, l’ont été par la Pologne, qui a quasi exclusivement accepté des Ukrainiens en quête de travail, ainsi que des Biélorusses ; 17 % (535 000) l’ont été par l’Allemagne d’Angela Merkel, qui a, elle, fait entrer 140 000 Syriens, 53 000 Afghans (ou présumés tels) et près de 50 000 Irakiens, et 16 % (517 000) l’ont été par le Royaume-Uni, qui, contrairement à une idée communément répandue, n’a pas fait venir principalement des Pakistanais ou des Indiens, mais des Chinois (près de 100 000).

Les Nord-Africains trustent le podium en France

Et la France ? En 2017, la France a délivré 250 000 titres de séjour à des ressortissants de pays extra-européens. En tête des bénéficiaires : les Algériens, à hauteur de 30 877 personnes. Puis les Marocains (29 266). Puis les Tunisiens (16 088). Soit un total de plus de 76 000 ressortissants d’Afrique du Nord, l’équivalent de la population d’une ville comme Béziers ou comme Pau, et plus que Carcassonne et Epinal réunis.

Les raisons pour lesquelles 250 000 ressortissants extra-communautaires ont obtenu un titre de séjour leur permettant de s’installer en France n’ont rien à voir avec le droit d’asile : 37,1 % d’entre eux sont venus pour « raisons familiales » – motif qui atteint 67 % pour les seuls Marocains ! –, 31,5 % pour « raisons liées à l’éducation », 11 % pour « raisons liées à l’emploi » et seulement 20 % pour « autres raisons », qui ne sont pas détaillées et incluent aussi bien… les diplomates que les « mineurs non accompagnés ».

(1) et non le 25 octobre 2017, comme indiqué par erreur sur le document.

https://info-nations.eu/31-millions-dextracommunautaires-sont-entres-legalement-dans-lue-en-2017/

Le Maroc limite l’immigration subsaharienne

Maroc – RFI Afrique signale de nouvelles mesures restrictives prises par le gouvernement marocain à l’égard de l’immigration subsaharienne. Ainsi, les ressortissants du Mali, de Guinée et du Congo-Brazzaville doivent désormais obtenir une « autorisation de voyage électronique » quatre jours avant leur départ. La démarche se fait via internet.

Le ministère marocain des Affaires étrangères qu’il s’agit d’une phase d’expérimentation concernant ces trois pays. En fonction des résultats, la mesure pourrait être étendue aux ressortissants d’autres pays africains.

Le but de la mesure est de connaître les motifs de voyage des ressortissants de ces pays africains, dans un contexte qui fait du Maroc l’une des portes d’entrée principale de l’immigration clandestine vers l’Europe.

La police marocaine a déjà encadré des milliers de déplacements forcés d’immigrés subsahariens du nord vers le sud du royaume. Au cours de cette année 2018, 1.900 embarcations destinées à l’immigration clandestine ont déjà été saisies.

https://www.medias-presse.info/le-maroc-limite-limmigration-subsaharienne/100291/

Angleterre : pourquoi les viols commis par un gang d'origine pakistanaise ont été tus par la presse

Pour avoir parlé du procès du gang d'Huddersfield sur Facebook, le militant d'extrême droite Tommy Robinson a écopé de treize mois de prison. - Daniel LEAL-OLIVAS / AFP

Un groupe d'hommes d'origine pakistanaise a été condamné par le tribunal de Leeds, en Angleterre, pour des viols commis contre des jeunes filles. Alors que les scandales sexuels d'ampleur se multiplient outre-Manche, le procès était sous embargo médiatique : pas un mot dans la presse. Explications.

Les Britanniques commencent à en avoir une triste habitude : après les drames survenus à Rochdale, à Rotherham et à Telford, un nouveau scandale sexuel vient d'être éventé. Les faits, survenus cette fois-ci à Huddersfield, dans la région du Yorkshire, sont très similaires aux affaires précédentes : un gang d'hommes, très majoritairement d'origine pakistanaise, a perpétré d'ignobles crimes sexuels sur des jeunes filles. Cette fois-ci, vingt hommes ont été condamnés au cours de trois procès successifs, dont le dernier vient de se conclure ce 8 octobre à Leeds. Entre 2004 et 2011 à Hurddersfield, 22 viols ont été commis envers 11 adolescentes, dont les plus jeunes avaient 11 ans. Les filles étaient souvent droguées, puis violées par plusieurs membres du gang ; d'autres étaient amenées dans des endroits isolés où elles étaient menacées et forcées à satisfaire les requêtes sexuelles de leurs agresseurs.

Ce n'est pas la première fois que les réseaux pédophiles indo-pakistanais frappent en Grande-Bretagne. Mais une nouveauté a cette fois-ci alimenté les tensions : alors que le premier procès a débuté en janvier, et que le dernier s'est achevé au début du mois d'octobre, le silence médiatique a été total sur la question : en effet, la justice britannique avait interdit à la presse d'évoquer l'affaire judiciaire, un embargo qui n'a été levé que ce vendredi 19 octobre. Cette décision a alimenté les soupçons d'omerta, d'autant plus que le sujet est extrêmement sensible au Royaume-Uni : les sévices commis par les gangs ont longtemps été "couverts" par une série d'acteurs trop inquiets de "stigmatiser" la communauté pakistanaise… au risque de mettre en danger les victimes, dans un pays profondément acquis au multi-culturalisme et à l'obsessionnelle volonté de ne pas "blesser" telle ou telle communauté.

Le précédent de Telford : un silence coupable et dévastateur 

La dernière affaire de ce type s'est produite à Telford, près de Birmingham. Dans une longue enquête, parue en mars dernier, le Sunday Mirror a montré que près de 1.000 jeunes filles issues de la classe ouvrière blanche de cette ville ont été victimes d'un réseau de pédophiles originaires du sous-continent indien… et que des institutions comme le conseil local de la ville, alertées à plusieurs reprises, ont presque systématiquement minoré les faits par crainte d'être accusées de racisme. La police aurait refusé cinq fois d'ouvrir une enquête, finalement mise en oeuvre grâce aux multiples signalements de Lucy Allan, députée conservatrice élue en 2015 à Telford. La question est d'autant plus problématique que d'après l'élue tory, "l'existence des gangs [de pédophiles] est liée à la culture pakistanaise", une assertion confirmée en mars dernier par une enquête de The Independentmontrant que les agresseurs pakistanais de Rotheram étaient persuadés que leurs sévices avaient un sens religieux - ils récitaient notamment des sourates du Coran lorsqu'ils battaient leurs victimes. L'omerta autour de Telford a été policière et politique, mais également médiatique : de grands quotidiens comme le Times et le Guardian ont fort timidement relaté les faits, pourtant choquants, en pleine période #MeeToo ! En France, L'Obs a carrément choisi d'angler son traitement de l'affaire de Telford sur un scandale qui "fait le miel de la fachosphère" et "réactive clichés et fantasmes xénophobes"...

On comprend mieux pourquoi l'affaire d'Huddersfield, révélée ce vendredi 19 octobre par la presse britannique, avait de quoi alimenter les accusations d'omerta : l'expérience dramatique et récente de Telford, ainsi que le silence médiatique imposé cette-fois ci par la justice dans les procès du gang d'Huddersfield, incitaient à l'inquiétude. D'autant qu'un militant d'extrême droite, Stephen Yaxley-Lennon, plus connu sous le pseudonyme de Tommy Robinson, a tenté d'instrumentaliser les restrictions imposées par le tribunal de Leeds. Ce trentenaire, fondateur de l'organisation extrémiste English Defence League (Ligue de défense anglaise), a tenu un Facebook Live consacré au procès du gang d'Huddersfield en mai dernier, brisant la loi du silence. Il a été aussitôt arrêté et conduit devant un juge dans les heures qui ont suivi, avant d'être condamné à 13 mois de prison pour outrage à la justice. Pour ne rien arranger, la justice a imposé un embargo médiatique sur l'incarcération de Robinson… Mais la nouvelle s'est diffusée auprès de ses sympathisants et des manifestations à Leeds ainsi que devant Downing Street se sont tenues.

Pourquoi la justice a interdit la publicité du procès de Leeds 

Finalement, l'ensemble du scandale d'Huddersfield et de ses répercussions a été révélé en bloc ce vendredi. Mais cette fois-ci, le délai entre les événements et le moment où ils ont été rendus publics n'est pas imputable à un silence coupable des médias et des institutions. En effet, la cour de Leeds a pris dès janvier dernier la décision d'imposer une "reporting restriction" (qu'on pourrait traduire par "interdiction de publier"), pour des motifs fréquemment invoqués dans le monde de la justice anglo-saxonne. Un acte de 1981 autorise en effet les juges britanniques à "reporter la publication de tout article relatant une procédure judiciaire", la durée de l'embargo pouvant s'étendre "aussi longtemps que la cour estime nécessaire d'éviter un risque important de porter préjudice à l'administration de la justice." La jurisprudence, inscrite dans un rapport du Judicial College datant de juin 2014, précise que "la règle générale est que l'administration de la justice soit effectuée en public", et que "les médias doivent pouvoir relayer les procédures pleinement et en temps réel". Mais ce principe, totalement inconnu en France, souffre quelques exceptions.

Il en existe deux principales : la première est d'éviter qu'une couverture trop médiatique trop sensationnaliste, dans un sens ou dans l'autre, n'influence excessivement les jurés. Une problématique particulièrement concrète au pays des tabloïds et des unes tapageuses. C'est cette raison qui a été invoquée par le tribunal de Leeds, relate le Yorkshire Post : "Il y avait tellement de prévenus accusés d'avoir commis des abus sexuels qu'ils ne pouvaient pas être tous entendus lors d'un même procès. En conséquence, la cour a imposé de strictes restrictions de publication sur les premiers procès, dans le but de s'assurer que les jurés des procès suivants ne seraient pas influencés par la couverture médiatique." Le deuxième motif justifiant ce black-out médiatique découle du premier : il consiste à éviter de donner des arguments supplémentaires à la défense des accusés, qui pourrait se saisir du traitement médiatique pour contester le caractère équitable du procès et décrédibiliser la décision de justice.

Dans le cas du scandale d'Huddersfield, ce sont bien ces motifs, avancés dès les débuts de la procédure judiciaire, qui ont été mis en avant par la justice. La presse , depuis la fin de l'embargo, publie d'ailleurs de nombreux papiers sur l'affaire. Le Yorkshire Post a notamment fait paraître un éditorial condamnant l'attitude du militant d'extrême droite Tommy Robinson, estimant que celui-ci "doit des excuses aux victimes du gang" : "Sa ligne était que les journaux comme le Yorkshire Post étaient trop effrayés de dire la vérité car les criminels sont tous des hommes asiatiques, écrit le quotidien local. Maintenant que les restrictions de publication sont levées, la vérité est révélée : Yaxley-Lennon (Tommy Robinson, ndlr) a placé sa notoriété personnelle devant toute pensée pour les seules personnes qui comptent dans cette affaire ; les victimes." Maintenant que les vingt criminels sont en prison, le temps est donc venu, relate le Yorkshire Post, de livrer le récit de ce nouveau drame.

https://www.marianne.net/societe/angleterre-pourquoi-les-viols-commis-par-un-gang-d-origine-pakistanaise-ont-ete-tus-par-la

http://www.oragesdacier.info/

Le carburant islamique des agressions contre les personnes homosexuelles

Un tabou, décrypté par Joachim Véliocas :

Alors qu’en moins d’un mois de nombreux homosexuels se sont fait lynchés gratuitement à Rouen, Paris, Lyon , La Réunion, Tarbes et Montpellier (avec un soin particulier des médias à camoufler le nom des auteurs) nous reproduisons le chapitre consacré au phénomène dans le livre Mosquées Radicales: ce qu’on y dit, ce qu’on y lit (éditions DMM). La doctrine musulmane est en cause, jusqu’aux juristes référencés par la Grande Mosquée de Paris qui prescrivent le meurtre. Extraits :

Chapitre VII

L’homophobie islamique

Homosexualité : ce que dit la Sharia 

Le droit musulman fait cas des homosexuels, et le consensus des juristes a toujours été limpide à leur endroit : peine de mort sans commutation possible.

Le « Guide de l’étudiant[1] » de l’école d’imâms Grande Mosquée de Paris, préfacé par Dalil Boubakeur, programme en « référence annexe » la Risâla de Zayd al-Qayrawani (922-996), traité de droit sunnite de référence. Compendium destiné à vulgariser la charia, enseigné officiellement au Maroc ainsi qu’en Algérie, il précise la légalité de la mise à mort des homosexuels :

«Si un homme commet l’acte de sodomie avec un mâle adulte consentant, les deux doivent être condamnés à mort, musulmans ou non» (chapitre 37, des prescriptions relatives aux délits de sang et aux peines légales).

L’ouvrage, fondamental, est disponible en plusieurs exemplaires à l’Institut du Monde Arabe[2], aussi bien dans la « librairie boutique » du rez-de-chaussée que dans la bibliothèque. Toutes les librairies musulmanes de France le vendent.

Parmi les savants contemporains de l’islam faisant autorité, Yusûf al Qaradawi, également cité en référence dans le Guide de l’étudiant de la Grande Mosquée de Paris, ne dit pas autre chose. Dans son ouvrage « Le licite et l’illicite » (éditions al-Qalam, 2002) il s’interroge sur la manière la plus « pratique » d’éliminer les homosexuels :

«Est-ce que l’on tue l’actif et le passif ? Par quel moyen les tuer, est-ce avec un sabre ou le feu, en les jetant du haut d’un mur ? Cette sévérité qui semblerait inhumaine n’est qu’un moyen pour épurer la société islamique de ces êtres nocifs[3]»

Voilà la pensée du président du Conseil Européen de la Fatwa et de la recherche, organe de prescriptions juridiques de l’UOIF, pour qui Tariq Ramadan dit « éprouver un profond respect[4] ». Ce livre  de Qaradawi était présent dans le rayon « islam » de la Fnac des Halles en juin 2015,  il faut dire que c’est une des meilleures ventes chez les musulmans pratiquants.

Autre best-seller vendu non seulement à la Fnac, mais dans tous les hypermarchés Carrefour pour son rayon ramadan à l’été 2014, « La voie du Musulman » du ckeikh algérien El Djazairi, recommande dans son chapitre IX sur les « sanction pénales » la mise à mort des homosexuels (voir infra).

Sur les forums internet musulmans, les avis sont souvent tranchés : les homosexuels doivent mourir. Sur le premier forum islamique de France, Mejliss, émanation du site de référence Oumma.com, on peut lire :

« (…) le Prophète de l’Islam (bénédiction et salut soient sur lui) déclare : « Si vous trouvez des personnes en train de pratiquer la pédérastie tuez-les toutes les deux » C’est-à-dire si les deux partenaires sont consentants. » Le hadith est rapporté par at-Tarmidhi dans ses Sunan, n°1376. Les ulémas de l’Islam tels que Malick, Shaf’i , Ahmad et Ishaq soutiennent qu’on doit appliquer à l’homosexuel la peine de l’adultère , qu’il soit marié ou pas.[5]» .Une autre internaute renchérit : «il est dit que nous devons tuer ces genres de personnes[6]»

Mohamad Ratib Nabulsi, le 28 avril 2011 sur la télévision Al-Aqsa du Hamas, affirma « L’homosexualité mérite la peine de mort [7]». Professeur de jusrisprudence islamique à la prestigieuse Université Al Azhar du Caire, savant mondialement reconnu, il connaît la charia sur le bout des doigts.  Un visa de séjour en mai 2013 lui fut pourtant délivré pour sa conférence[8]à la mosquée UOIF de Nantes financée à hauteur de 200 000 par la mairie PS en 2009[9].

Il n’y a pas de débat chez les juristes musulmans sur le sort des homosexuels. Il est donc mécanique que les homosexuels en France rencontrent l’incompréhension de musulmans radicalisés, c’est le moins qu’on puisse dire au vu de la multiplication des agressions homophobes ces dernières années.

https://www.lesalonbeige.fr/le-carburant-islamique-des-agressions-contre-les-personnes-homosexuelles/

I-Média n°222 : Bolsonaro, allô les médias ? Rio ne répond plus !

Une émission présentée Par Jean Yves Le Gallou et Hervé Grandchamp

Bolsonaro, allo les médias ? Rio ne répond plus !
Dimanche 28 octobre, Jair Bolsonaro a remporté haut la main les élections présidentielles brésiliennes. Pour la plupart des médias français cette élection est une catastrophe, c’est la fin du monde, la « fin de l’humanité », Bolsonaro serait « raciste, fasciste, homophobe ». Bref c’est le diable incarné.

Le zapping d’I-Média
Sur BFMTV, débat animé entre le journaliste Eric Zemmour et l’historien Patrick Weil. Le débat a abordé la question de l’immigration. Pour l’historien, la France est envahie par « les touriste », tandis que le journaliste soutient que la France est envahie par une immigration de masse : « jusqu’à 400 000 immigrés par année ».

Créteil du pistolet au hastag pas de vague
Les professeurs dénoncent sur Twitter leur abandon et les violences qu’ils subissent au quotidien. A l’origine, la publication d’une vidéo sur les réseaux sociaux d’un élève braquant un enseignant.

Les tweets de la semaine
Censure dans l’animation, censure dans la série les Simpson. La série réputée pour son humour noir et ses caricatures serait sur le point de supprimer le personnage récurent d’Apu. Le personnage serait « accusé de véhiculer des stéréotypes sur les indiens »

Pittsburg, le coupable c’est la rhétorique
Attentat antisémite à Pittsburgh samedi 27 octobre. Pour les médias, le coupable est tout désigné : Donald Trump, son langage et la violence de ses attaques serait un terreau fertile à l’antisémitisme.

 https://www.tvlibertes.com/2018/11/02/26559/i-media-n222-bolsonaro-allo-medias-rio-ne-repond-plus

Années 30 : chemises brunes ou racailles dans les rues sous Macron ?

Les lecteurs de Boulevard Voltaire et d’ailleurs, férus d’Histoire sérieuse et de Grand Guignol, auront tout de suite saisi les limites de la grossière comparaison d’Emmanuel Macron entre l’Europe d’aujourd’hui et celle des années 30. Même le communiste Maurice Ulrich, journaliste à L’Humanité, a dénoncé le clip du gouvernement pour les européennes :

« C’est indigne d’un gouvernement de la République. Indigne ! C’est un maniement de la peur. C’est de la propagande pure et simple ! Je n’ai aucune indulgence pour Salvini et Orbán, mais enfin, qu’est-ce qu’on fait là ? C’est clair, on les met dans les mêmes attitudes que celles d’Hitler parlant dans ses meetings. C’est ça que veut dire ce clip ! C’est le message subliminal. Eh bien, je dis, c’est indigne. »

Par ailleurs, arriver la bouche en cœur, le 1^er novembre 2018 au petit matin, en agitant la peur des « années 30 » alors que la soirée a été marquée par des violences urbaines de bandes de racailles et la découverte d’un lance-roquettes dans le 93 expose logiquement le Président à de cinglantes remarques, comme ce tweet, simplement juste, d’Alexandre Devecchio, jeudi soir :

« Pas de chemises brunes marchant sur Rome, mais des hordes sauvages patrouillant à Lyon, Metz, etc. Nous ne sommes pas dans les années 30 et le pouvoir ferait bien de s’occuper des vraies menaces. »

Face à l’Histoire, Emmanuel Macron devrait être un peu plus prudent, plus mesuré et, pour le présent, plus attentif aux véritables défis de l’heure. Ce genre de parallélisme déplacé, anachronique, où l’on se donne le beau rôle et le privilège de donner le mauvais à qui on veut, peut aussi vous revenir en boomerang. Tôt ou tard.

Mais, en ce 1^er novembre où le Président avait choisi de se reposer à Honfleur – et de le faire savoir -, il n’avait visiblement pas encore pris connaissance des événements de la nuit et des réactions indignées que déclenchait sa comparaison, à gauche comme à droite. « Je ne lâche rien », répétait-il, comme pour se rassurer lui-même. Pour lâcher, il faudrait avoir prise. A-t-il encore prise sur la réalité ? La vraie, celle des rues enflammées, pas celle fantasmée.

Pascal Célérier

http://www.bvoltaire.fr/annees-30-chemises-brunes-ou-racailles-dans-les-rues-sous-macron/

#Montpellier

 

« Il n’y a pas un jour sans que l’on ait affaire à des MNA (mineurs non accompagnés, NDLR) impliqués dans des actes de délinquance. Un phénomène très prégnant dans le centre-ville », remarque une source policière. Impliqués dans des vols à l’arraché de bijou, de téléphone portable, parfois avec violence (voire sous la menace d’un couteau) et même dans des cambriolages. Recrutés aussi comme petites mains pour la vente de drogue ou de cigarettes de contrebande.

Sentiment d’impuissance

Le phénomène n’est cependant pas quantifié. Les services de police ne cachent plus leur sentiment d’impuissance face à ces mineurs, souvent hébergés en hôtel, interpellés la nuit après des agressions, puis placés en garde à vue mais renvoyés quelques heures plus tard vers les mêmes hébergements sans plus de contraintes. Du fait de leur statut de mineur, soumis à l’ordonnance de 1945.

Depuis deux ans, les services de police tirent la sonnette d’alarme sur la multiplication des infractions du fait de ces jeunes livrés à eux-mêmes, qui débarquent en continu dans l’Hérault via des réseaux de passeurs. Notamment depuis le Maroc ou l’Albanie.

Source : midilibre.fr

https://www.news.suavelos.eu/montpellier-la-police-se-dit-impuissante-face-a-lexplosion-du-nombre-de-mineurs-etrangers-et-de-leur-criminalite/

D’anciens hôtels reconvertis en centres d’accueil pour migrants

Une cinquantaine d’hôtels Formule 1 ont été rachetés et mis à disposition pour accueillir des sans-abris et des migrants. Pour mieux reloger et faire des économies…

http://www.fdesouche.com/1098983-danciens-hotels-reconvertis-en-centres-daccueil-pour-migrants

Trêve hivernale : les squatteurs ne seront plus protégés par la loi

 

Un discret amendement à la loi logement empêche désormais les occupants illégaux d’invoquer la trêve hivernale, qui début ce jeudi, pour éviter d’être expulsés. Explications.

Ce jeudi, débute la trêve hivernale. Jusqu’au 31 mars, les locataires ne peuvent pas être expulsés de leur logement mais une procédure peut être entamée par le propriétaire. En revanche, cette période de cinq mois ne protège plus les squatteurs de logement. C’est un discret amendement à la loi logement, qui devrait bientôt être promulguée, qui a mis fin à cette anormalité. Désormais, seuls les locataires bénéficiant d’un bail, qu’il s’agisse d’une location vide ou meublée, seront protégés par la trêve hivernale.

Cette mesure était pourtant inscrite dans le Code des procédures civiles d’exécution depuis mars 2014 mais «les préfets se retranchent derrière la trêve hivernale pour ne pas intervenir», dénonce un parlementaire. Pourtant, la loi interdit certes de déloger, par la force, des occupants d’une habitation en dur mais elle précise aussi que «le juge peut supprimer le bénéfice du sursis lorsque les personnes, dont l’expulsion a été ordonnée, sont entrées dans les lieux par voie de fait» (article L412-6). Par «voie de fait», comprenez par effraction (carreaux de fenêtres cassés, serrures fracturées ou changées) ou par violences physiques. Mais que se passe-t-il si ce n’est pas le cas? Aucune expulsion n’est prévue. Un vide juridique dont ont profité les squatteurs pour éviter d’être expulsés.

L’article 58-ter de la loi logement, voté par les députés, prévoit donc désormais de faciliter les expulsions des squatteurs pendant la trêve hivernale. Pour inciter les préfets à recourir plus systématiquement aux forces de police, la loi logement donne une définition plus précise des squatteurs. Sont identifiés comme tels, «les personnes entrées sans droit ni titre dans le domicile d’autrui, à l’aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou contraintes».

Pour le député LR du Vaucluse Julien Aubert, «la loi logement ne va pas assez loin». «Je propose de créer un délit d’occupation sans droit ni titre de tout bien immobilier. Il serait inscrit dans le Code pénal et permettrait de punir plus sévèrement ces actes: trois ans de prison et 45.000 euros d’amende (contre un an de prison et 15.000 euros d’amende actuellement)», explique-t-il. Cette proposition de loi a pour l’heure été rejetée par la majorité.

Source : Le Figaro

https://www.news.suavelos.eu/france-treve-hivernale-les-squatteurs-ne-seront-plus-proteges-par-la-loi/