Générosités subventionnées

Le 16 avril le conseil municipal d'Amiens décidait de supprimer la subvention que la ville versait jusqu’ici au "Réseau Éducation sans Frontières" (RESF) et ceci bien qu'une centaine de militants de ce Réseau et de ce que L'Humanité appelle des "déboutés du droit d’asile" se soient, pour reprendre l'expression du journal communiste en date du 17 avril "invités au Conseil Municipal". (1)⇓

Cette pression n'a pas fait céder Mme Brigitte Fourré, Maire UDI d'Amiens, en raison notamment d'une pression encore plus forte, celle de la baisse des subventions de l'État central, la dotation globale de fonctionnement.

On pourrait tenir cette affaire pour simplement anecdotique, une broutille, d'autant que la somme porte sur 1 800 euros, qui, nous dit-on aussi, représentent 80 % du budget de l'association laquelle milite en faveur de l'immigration illégale. Au cours du débat on a pu apprendre que l'ancienne municipalité, "de gauche" consacrait "10 % du budget du Centre communal d’action sociale pour aider des personnes en situation irrégulière, sans prendre en compte les pauvres de nationalité française." (2)⇓

À noter que la Ligue des Droits de l'Homme, aujourd'hui satellisée par la nébuleuse communiste, se trouve impliquée dans le débat. Son vice-président amiénois ne manque pas de qualifier cette restriction budgétaire de "posture d'extrême droite". Le mot est lâché. Les centristes de l'UDI, eux-mêmes si vigilants dans ce domaine se voient donc amalgamés à leurs pires ennemis. Bonne ambiance.

Au-delà de ce contexte on est aussi en droit de s'interroger quant au principe même de ces associations subventionnaires.

Le RESF de la Somme assemble, d'après ses partisans, près de 43 associations et syndicats.
 Et si ces 1 800 euros de subvention représentent "près de 80 % du budget employé par le réseau pour venir en aide aux sans-papiers résidant sur la commune" cela veut dire, en fait, que le "réseau" consacre environ 2 200 euros, en fait, à une seule activité, la coordination d'une agitation, ou plus exactement la participation à des actions de militantisme politique pro-immigration dont on perçoit mal l'utilité publique, régionale ou nationale.

On peut imaginer que les sections locales de ces 43 associations et syndicats reçoivent, elles aussi, de concours venus des budgets publics, puisque depuis une série de lois échelonnées de 1988 à 2003 ce sont les partis politiques eux-mêmes qui reçoivent des subventions, décidées par les membres de ces partis.

Si nous comprenons bien les chiffres indiqués, 80 % du budget de fonctionnement ne proviennent donc pas de leurs adhérents. Pourtant 43 associations cela devrait faire au moins 129 membres soit, par adhérent, une cotisation inférieure à 14 euros : somme minime, pensera-t-on, que ces soi-disant "militants", si généreux avec l'argent des autres, pourraient acquitter eux-mêmes ? Eh bien, non ! il faut que ce soit les contribuables qui payent.

On en vient même maintenant à l'idée de subventionner le "bénévolat" de façon indirecte en créant des "avantages retraites".

Le détournement de la loi de 1901 devient de plus en plus flagrant. On est passé de la liberté de créer des associations, de façon d'ailleurs laxiste, au droit pour celles-ci de prélever leur dîmes de façon discrétionnaire sur les caisses publiques.

Plus exactement ces fonds, ces petits ruisseaux qui font les grandes rivières, sont alloués en fonction de la crainte que leurs dirigeants inspirent aux faiseurs d'opinions politiquement corrects.

Le fait même que "l'Huma" puisse monter en épingle ce petit accroc local à un système général, très répandu, prouve qu'il est dans son ensemble manifestement établi : il n'existe d'ailleurs aucun agrégat crédible et actuel de l'ensemble de ces sommes perçues par les associations bien pensantes, vivant au crochet des contribuables.

Si l'on souhaite entreprendre sérieusement un assainissement des finances publiques, on pourrait commencer par la suppression de toutes ces subventions.

Si les membres de ces associations sont tellement bons et généreux qu'ils commencent à cotiser, à leurs frais, pour leurs bonnes œuvres.

JG Malliarakis

Apostilles

1.  cf. L'Humanité du 17 avril. ⇑
2.  cf. Nouvelles de France du 18 avril ⇑

http://www.insolent.fr/

Guerre de l’information : la fréquentation des sites Internet des médias subventionnés s’effondre

Ex: http://zejournal.mobi

Il s’agit peut-être du deuxième effet kisskool de l’avalanche de propagande médiatique post #jesuischarlie. Les attaques répétées, aussi bien du gouvernement que de ses relais médiatiques subventionnés, contre les sites d’information alternatifs et la « complosphère », ont-elles créées une prise de conscience des citoyens concernant la propagande d’état à l’oeuvre dans les médias subventionnés ?  La chute de fréquentation des principaux médias mainstream recensée par le site Info contre Info est en tout cas vertigineuse.

A titre d’exemple, le site du Monde.fr a perdu plus de 10 millions de lecteurs mensuels entre novembre 2014 et janvier 2015, le Figaro et l’Express.fr  plus de 2 millions, ainsi que le site du journal Libération.

Dans le même temps, les deux plus importants médias d’information alternatifs en terme de fréquentation, le site d’Alain Soral Egalité et Réconciliation, et celui de l’humoriste Dieudonné Quenelplus, ont vu leur fréquentation exploser, et on peut supposer qu’il en va de même pour les autres  médias de « contre-information », indépendamment de leurs orientations politiques.

On comprend mieux, dans ce contexte de grand effondrement de la presse traditionnelle, l’acharnement du système politico-médiatique contre le système d’information parallèle diffusé via Internet. Plusieurs médias, dont l’hebdomadaire l’Express ou encore Marianne, se sont ainsi fait le relais du pouvoir politique en dressant des listes de sites Internet jugés « complotistes » ou « conspirationnistes » et accusés de promouvoir l’antisémitisme, comme il ressort des conclusions du rapport commandé par la fondation Jean-Jaurès au théoricien du complotisme Rudy Reichstadt. Le président François Hollande a personnellement annoncé lors des commémorations de la libération d’Auschwitz, un vaste plan de lutte contre le racisme qui articule des volets répressifs, éducatifs, et de régulation des contenus diffusés sur Internet en ciblant plus particulièrement les « thèses complotistes [qui] prennent leur diffusion par internet et les réseaux sociaux ».

A cet effet, la nouvelle loi de programmation militaire adoptée en novembre 2014, permet la censure administrative, à la demande des services de renseignement français, de tout site Internet répertorié comme faisant l’apologie du terrorisme. Elle a été mise en application pour la première fois au début de l’année 2015, entrainant le « blocage administratif » de cinq sites par les fournisseurs d’accès hexagonaux. Cependant, cette première décision a soulevé un premier cas problématique quant à  l’évaluation de l’apologie du terrorisme par les services du ministère de l’intérieur. Un des cinq sites bloqués, Islamic-News.info, se définit comme un média d’information opposé au régime du président syrien Bachar-al-Assad et qui a pris comme ligne éditoriale la dénonciation des atrocités commises par la coalition chiite opposée à l’état islamique. Le responsable du site, dans un courrier publié par Numerama, a ainsi dénoncé un acte de censure politique. On voit donc bien ici toutes les dérives que peut entrainer un tel outil répressif, notamment dans le cadre du conflit israélo-palestinien ou ukrainien, où la résistance palestinienne et novorusse est considérée par l’appareil médiatico-politique occidental comme relevant du terrorisme.

L’arsenal législatif déployé par le gouvernement vise ainsi un encadrement et une surveillance renforcée des comportements et des expressions déviants à la ligne et à la narrative officielle. Les condamnations en série ayant suivi les attentats contre le journal Charlie Hebdo ont en effet montré que l’arsenal législatif « anti-terroriste » avait pris pour cible en priorité les citoyens français qui ne se « sentaient pas Charlie ». Il faut rappeler que des déficients mentaux,  ou encore des personnes en état d’ébriété avancée, ont en effet été condamnés à des peines de prison ferme pour « apologie du terrorisme » dans les mois ayant suivit les attaques terroristes à Paris.

Malgré des aides à la presse pharaoniques de près de 400 millions d’euros en 2013, les médias subventionnés semblent cependant avoir perdu la bataille de l’information dans le contexte de la nouvelle guerre froide avec la Russie. La faute à une mise en scène bien trop orientée, partiale, voir tout simplement grotesque, de moins en moins susceptible de tromper les lecteurs qui ont aujourd’hui accès aux contre narratives et analyses diffusées aussi bien par les médias alternatifs et citoyens que par les médias internationaux « non alignés », comme Sputniknews ou Russia Today.  Le résultat de cette pluralité de l’information a été une perte de crédibilité probablement irréversible de la presse subventionnée pour une partie de son lectorat, particulièrement en ce qui concerne les sujets touchants à la politique internationale, dont le conflit ukrainien a servit de révélateur.

L’OTAN a récemment pris conscience des dégâts que cette perte de crédibilité avait occasionnée  à son système narratif en mettant en place un contre système de propagande au niveau européen, sous la supervision de la chef de la diplomatie de l’UE Federica Mogherini. Il est notamment prévu de relancer des grands médias en langue russe à destination des populations russophones, du type de ceux opérés durant la guerre froide, comme Voice of America ou Radio Free Europe, mais également de mettre en commun les compétences à l’échelle des grands quotidiens nationaux au sein d’une plate-forme commune de mutualisation des contenus dénommée Leading European Newspaper Alliance, et qui comprend pour l’instant Le Figaro, La Republica pour l’Italie, El Pais pour l’Espagne, Le Soir pour la Belgique, La Tribune de Genève et Tages-Anzeiger pour la Suisse.

Cette uniformisation et ce formatage des contenus à l’échelle européenne s’accompagnera cependant d’un rejet encore plus massif de la part des citoyens de l’UE,  et d’un détournement vers les médias dits alternatifs. La réponse du pouvoir politique à sa perte d’influence croissante ne pourra alors être que plus radicale et répressive. Les régimes politiques basés sur le mensonge et la collusion n’ont en effet pas d’autre moyen de maintenir leur narration officielle et d’imposer leur vision idéologique déformée de la réalité que la coercition, c’est à dire la censure et la criminalisation des narrations et des opinions divergentes. Toute émancipation des citoyens dans la guerre de l’information qui se livre aujourd’hui se fera donc probablement au prix de nouvelles censures à venir…

- Source : Guillaume Borel

http://euro-synergies.hautetfort.com/

Des féministes font retirer un carnet de santé « sexiste », 33.000 euros à la poubelle

 La bêtise féministe n’a décidément aucune limite…

Le visuel de la première page du carnet de santé remis aux parents dans les maternités des Bouches-du-Rhône a provoqué une levée de bouclier : on y voit une petite fille inquiète pour son tour de taille et un petit garçon ravi de se mesurer… Verdict : les féministes l’ont jugé « sexiste ».

Résultat : Tous les carnets de santé vont être réédités.

« Le coût de chaque carnet est d’un euro, comme nous éditons environ 33.000 exemplaires chaque année, le coût de cette réédition est de 33.000 euros », indique une porte parole du Conseil départemental qui souligne que le carnet a été validé par le précédent exécutif. 33.000 euros à la poubelle, pour satisfaire la bêtise totalitaire de quelques hystériques…

http://www.contre-info.com/

 

Qui osera dire la vérité ? Qui veut gagner des millions sur le dos des Français?

Entreprise de sidération, falsification sur fond de repentance et de masochisme: la guerre menée contre les peuples européens par la pensée dominante se vérifie encore après le dernier  terrible naufrage de centaines de clandestins en Méditerranée. La faute à l’Europe, à son égoïsme, à son indifférence, à son refus de l’autre martèlent les bonnes âmes. La faute surtout à la déstabilisation terroriste de nombreux Etats africains, à la misère, et bien sûr à un manque de fermeté et de moyens  dans la lutte contre les trafiquants, à une surveillance défectueuse des frontières. Alors que les Français et plus largement les peuples européens sont  très majoritairement  fermement opposés à toute nouvelle immigration massive, « nos » dirigeants (pro)bruxellois discutent de l’application de «quotas» de réfugiés dans chacun des 28 pays de l’UE. Cela sera évoqué lors du sommet européen extraordinaire qui se tiendra jeudi soir. Le secrétaire d’État aux affaires européennes, Harlem Désir, a demandé hier que les clandestins rescapés soient dispersés et  «accueillis dans l’ensemble des pays de l’UE». Rappelons que l’opération de secours organisée par l’Italie de migrants en Méditerranée, baptisée Mare Nostrum,  a permis de sauver 170 000 personnes en 2014. Clandestins qui  n’ont pas été renvoyés, sont restés en Europe et dont l’exemple sert d’argument aux mafias de passeurs sans scrupules,  et qui alimente  les espoirs de dizaines de millions de candidats au départ vers les pays  européens, en Afrique, au Moyen-Orient, en Asie…Pas toujours d’ailleurs dans un climat serein entre « damnés de la terre ». Si l’État islamique (EI) a diffusé dimanche une vidéo montrant l’égorgement en Libye  d’au moins 28 chrétiens Éthiopiens (futurs migrants vers l’Europe?),  il a été rapporté la semaine dernière qu’une quinzaine d’immigrés africains mahométans sont accusés d’avoir jeté par-dessus bord en pleine Méditerranée douze autres  réfugiés chrétiens…

 La vérité effraye médias et politiciens bien pensants qui s’emploient toujours à maquiller la réalité pour la rendre compatible avec leurs objectifs et leurs idéologie progressiste, mais aussi  à réécrire pareillement l’histoire sous un angle souvent «négationniste», ne reculant devant aucune falsification.

Nous l’avons vu encore dimanche avec le « voyage mémoriel »  de Jean-Marc Todeschini, ministre des Anciens Combattants , à Sétif (Algérie),  pour commémorer le 70ème anniversaire ce que le FLN appelle « le massacre de Sétif », le 8 mai 1945.

En l’espèce non pas tant une manifestation qui a dégénéré mais une insurrection qui fut planifiée. Celle-ci a été certes, très durement réprimée, selon les vœux du général De Gaulle. Ce dernier pointa  les connexions existant entre ce soulèvement et les émeutes de  Damas en Syrie, y voyant la main  des services secrets britanniques, et plus largement, des Etats-Unis lancés dans une entreprise de déstabilisation de l’empire français. C’est dans ce contexte que  le cheikh Chekib Arslan, un  libanais sympathisant des Frères musulmans, lié à Messali Hadj,  chef du Parti Populaire Algérien,  lança  officiellement un appel à tous les musulmans du Levant  et du Maghreb pour combattre les  « infidèles » au nom du djihad. Un appel qui fut entendu à Sétif.

 La légende veut que 45 000 Algériens aient été alors exécutés par les Français le 8 mai 1945 et dans les semaines qui ont suivi, un mythe lancé par la radio du Caire, repris sans vérification par tous les grands médias. Un chiffre visant à frapper les esprits mais que ne vient corroborer la découverte d’aucun charnier, chiffre ramené entre 7000 et  8000 victimes par certains « historiens », estimation qui  restent elle aussi toute aussi invérifiable . Quant à la commission d’enquête mise en place par De Gaulle et réunissant le cadi de Tlemcen, le général de gendarmerie Tubert,  un résistant communiste et un avocat général, elle a évoqué environ 1500 victimes chez les insurgés. Insurgés qui assassinèrent  103  européens  (dont des femmes  violées, mutilées, des hommes  éventrés,  émasculés… )  et liquidèrent  800 musulmans fidèles aux autorités françaises.

 Ambassadeur de France à Alger,Hubert Colin de Verdière, lors d’une visite à Sétif, le 27 février 2005, avait qualifié  les «massacres du 8 mai 1945» de «tragédie inexcusable, à la suite d’un climat de peur, de manifestations», propos tenus à peu près dans les mêmes termes par Michel Barnier le 8 mai 2005. Le successeur de M. Colin de Verdière, Bernard Bajolet, affirmait pour sa part,  à Guelma en avril 2008, que «le temps de la dénégation des massacres perpétrés par la colonisation en Algérie est terminé». Quant à François Hollande lors de son voyage à Alger en décembre 2012, il  s’était engagé à ce que la France procède à la reconnaissance des crimes coloniaux, évoquant  « les souffrances de la colonisation »

 Bruno Gollnisch l’a dit,  il faut viser à établir les meilleurs relations possibles avec l’Algérie. Ce qui n’est pas chsoe aisée avec les  dirigeants du FLN au pouvoir qui  instrumentalisent à des fins politiciennes  une guerre d’indépendance très mythifiée, et instillent à sa population depuis des décennies une propagande anti française censée occulter leur incapacité  à assurer la prospérité des Algériens. Et  il ne s’agit pas de nier les aspects les plus problématiques, voire condamnables de la colonisation  française qui peut, qui doit  être passée au crible d’une critique de droite, intelligente et fondée, que nous avons relayé sur ce blogue.

 Pour autant, les mensonges,  la flagellation antifrançaise systématique, quasi obligatoire,  les insultes faites aux pieds-noirs, la repentance  a sens unique, la vision véhiculée d’une  France de Français systématiquement coupables, sont proprement insupportables et intolérables. Il serait donc totalement légitime  que le gouvernement algérien fasse aussi un geste de normalisation de nos relations, d’apaisement et de réconciliation en condamnant les attentats, les tueries, les tortures  de civils français aussi bien avant qu’après les accords d’Evian et  bien sûr les massacres de harkis. On ne peut bâtir une relation saine et solide sur le mensonge et le ressentiment.

 Une vérité que ferait bien de méditer dans un registre différent Manuel Valls, lui qui  lancé vendredi dernier un plan de lutte  contre le racisme et l’antisémitisme doté de 100 millions d’euros. De  quoi réjouir  les gamellards des officines dites antiracistes et autres supplétifs de la  police de la pensée,  les copains des agences de  com et de publicité,  tous bénéficiaires directs ou indirects depuis des années de la générosité des gouvernements UMPS…avec l’argent des contribuables français.

M. Valls a dit vouloir faire face à la hausse « insupportable» des actes racistes en France. « Le racisme, l’antisémitisme, la haine des musulmans, des étrangers, l’homophobie augmentent de manière insupportable dans notre pays ». Selon Gilles Clavreul, le délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l’antisémitisme,  les 100 millions serviront à une « grande compagne de communication », à des actions au niveau local ;  25 millions seront engloutis chaque année au profit d’actions menées (par des associations amies)  dans le cadre de la politique d’immigration, dite « politique  de la ville ».

 Bruno Gollnisch constate que les grands oubliés de ce plan contre le racisme sont encore une fois les autochtones Français et les Chrétiens, pourtant  premières victimes dudit racisme.  Français de souche désignés implicitement comme intolérants, racistes, rétifs à l’immigration et qu’il s’agit de mater. Manuel Valls l’a  affirmé à  la télévision portugaise, nous l‘évoquions: «La France possède l’arme nucléaire, il est hors de question que ce pays (sic) tombe entre les mains du Front National ». Bref si l’opposition patriotique  remportait la présidentielle, elle serait  annulée.

 Une menace directe que le  Premier ministre a réitéré vendredi : « Dans une France travaillée par le populisme, notre devoir est d’organiser le sursaut ». Sursaut d’un Système qui vacille, d’une idéologie antiraciste dont la nature illégitime, nocive et  inquiétante  se révèle chaque jour davantage aux yeux de nos compatriotes.

http://gollnisch.com/2015/04/21/qui-osera-dire-la-verite-qui-veut-gagner-des-millions-sur-le-dos-des-francais/

La France annule 43 milliards de la dette malienne

Cette annonce a été faite par Michel Sapin, ministre français des finances lors de sa présence à Bamako pour participer à la réunion des ministres de la zone franc.

« La France apporte son soutien au Mali pour lui permettre de lutter contre le terrorisme et d’affirmer son intégrité territoriale dans le dialogue. On le fait pour l’aider à satisfaire les impératifs de développement », a expliqué le ministre français lors d’une conférence de presse vendredi après-midi.

 

Cette dette qualifiée de «  dette monétaire » remonte depuis 1984 pour un montant initial de 229 millions d’euros qui faisait suite à la réintégration du pays dans l’Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA).

Lire la suite

Comment les Chinois font leur beurre avec nos retraites

Vu sur NDF : Pour pallier la gestion déficitaire de nos caisses de retraite, la Cades fait racheter les déficits sociaux français par les Chinois, auprès desquels nous nous endettons… Et les technocrates s’en réjouissent !

(Cliquez pour agrandir)

 http://www.contre-info.com/

Communiqué : 100 millions pour rien !

Communiqué de la Dissidence Française

Évènement ! Manuel Valls a décidé de « débloquer 100 millions d’euros sur trois ans » !

Mais 100 millions pour quoi ?

Pour rééquiper nos armées, nos forces de police ou de gendarmerie, dont le matériel vétuste nuit depuis trop longtemps à l’accomplissement de leurs missions essentielles et menace leurs capacités opérationnelles ? Ou pour financer une diminution de cette pression fiscale qui étrangle ménages et entreprises, et paralyse l’activité économique de notre pays ? Ou encore pour lutter efficacement contre l’immigration de masse en procédant aux expulsions immédiates des milliers de clandestins qui, à Calais comme ailleurs, menacent la tranquillité et la sécurité des Français ? Ou alors, pour financer la construction de nouvelles places de prisons et permettre ainsi l’application réelle des peines infligées à des criminels, notamment multirécidivistes ?

Pas du tout ! Tous ces sujets n’intéressent pas Manuel Valls ! Ce qui intéresse Manuel Valls, c’est le racisme et l’antisémitisme. Surtout l’antisémitisme. L’éternel attaché à Israël s’est donc servi dans les caisses, et compte lancer une grande « campagne contre le racisme et l’antisémitisme », aux frais du contribuable bien évidemment. 100 millions d’euros pour une campagne de pub et pour accroitre la censure sur internet, voilà qui ravira nos militaires en OPEX qui peinent à s’approvisionner en munitions, et qui ravira tout autant les salariés de Florange qui attendent toujours les résultats concrets des promesses de Hollande en 2012.

Une fois encore, la preuve est faite que l’État Français est pris en otage par cette république des partis, des loges et des lobbies qui ne représente qu’elle-même et qui précipite notre pays vers l’abîme, n’ayant même pas la décence de dissimuler ses honteuses tractations clientélistes…

Compte-tenu du caractère dramatique de la situation de notre pays, la Dissidence Française poursuivra son action, et appelle désormais l’ensemble des fonctionnaires au sein des ministères et des préfectures à la désobéissance civile, à la grève du zèle, et ce afin de paralyser les administrations, de déstabiliser ce gouvernement antinational, et de préparer ainsi le coup de force qui vient…

L’Histoire, ça se brusque !

Vincent Vauclin, Coordinateur National

Nicolas Roch, Secrétaire Général

La Dissidence Française

Traité transatlantique : Mythes et réalités sur les tribunaux d’arbitrage privés

C’est sans conteste le meilleur argument des opposants au traité transatlantique Tafta/TTIP, qui organisent samedi 18 avril une mobilisation mondiale contre la négociation en cours entre les États-Unis et l’Union européenne : l’intégration au futur accord de l’ISDS, un mécanisme d’arbitrage privé qui menacerait de détruire toutes les règlementations environnementales, sociales ou sanitaires dans le seul but de préserver les profits des multinationales.

Au cœur d’une intense bataille diplomatique et politique au sein de l’UE depuis plusieurs mois, l’investor-state dispute settlement (mécanisme de règlement des différends investisseurs-États) s’attire toutes les critiques : on le tient responsable d’avoir permis à Philip Morris d’empêcher la mise en place du paquet neutre de cigarette en Australie, à Veolia d’avoir contesté la mise en place d’un salaire minimal en Égypte, à Lone Pine d’avoir attaqué l’interdiction du gaz de schiste au Québec et même à Vattenfall de s’opposer à la sortie du nucléaire en Allemagne.

C’est à dire de remettre en cause sur le terrain judiciaire des décisions démocratiques prises par les gouvernements selon la volonté des peuples. De purs mensonges, selon les défenseurs de l’ISDS, qui dénoncent une entreprise de désinformation sur un mécanisme indispensable dans un contexte de mondialisation.

En bref : comment marche l’ISDS

Plusieurs milliers de traités d’investissement bilatéraux et multilatéraux contiennent un mécanisme d’ISDS, qui peuvent différer d’un contexte à l’autre. Si le futur traité transatlantique en intégrait un, voilà comment cela pourrait fonctionner : un investisseur américain (généralement une multinationale) qui exerce une activité sur le territoire français (ou de toute autre pays européen) pourrait attaquer l’État français devant un tribunal arbitral pour obtenir une compensation s’il s’estimait lésé par une décision française.

Pour avoir gain de cause, il devrait prouver que la France a enfreint certaines dispositions du traité transatlantique. Trois arbitres seraient amenés à trancher, selon la formule la plus répandue : un nommé par l’investisseur, un par la France, tandis que le troisième devrait faire l’objet d’un consensus entre les deux parties ou, à défaut, être nommé par le président. A l’issue de la sentence, si la France était condamnée à indemniser l’investisseur, elle n’aurait aucune possibilité d’appel, et serait contrainte de s’exécuter.

1. Les multinationales peuvent-elles vraiment remettre en question une décision politique ?

Oui, mais indirectement. Contrairement à ce que l’on entend souvent, les tribunaux ISDS n’ont généralement pas le pouvoir formel d’« annuler » des décisions politiques comme une « super-cour » internationale. Ils doivent se contenter de juger en « responsabilité », c’est à dire qu’ils peuvent containdre un État à verser une compensation financière à une entreprise s’ils estiment que celui-ci a brisé ses engagements internationaux.

Cette réalité se retrouve dans le cas opposant Vattenfall au gouvernement allemand : en déposant sa plainte en 2012, le géant suédois de l’énergie a assuré qu’elle « ne remet[tait] pas en question la décision allemande de sortie progressive du nucléaire », mais cherchait par le biais de cette procédure à « recevoir une compensation pour la perte financière subie » par la fermeture de ses deux centrales nucléaires.

A l’inverse, dans sa plainte de 2011 contre le gouvernement australien, le cigarettier Philip Morris a réclamé non seulement une réparation financière, mais également une suspension ou un retrait pur et simple de la loi imposant le paquet neutre sur les cigarettes votée quelques semaines plus tôt. Une possibilité visiblement ouverte par le traité Hong-Kong-Australie qu’elle a invoqué pour déposer plainte, mais qui est clairement proscrite dans les traités négociés par les États-Unis et l’Union européenne ces dernières années.

Toutefois, il ne faut pas perdre de vue un effet indirect de l’ISDS sur les politiques publiques : le « chilling effect », ou « effet dissuasif ». Considérant le risque du recours en arbitrage, certains gouvernements peuvent être amenés à s’auto-censurer dans leurs choix politiques pour limiter les risques d’être attaqués en arbitrage et de devoir régler plusieurs millions, voire milliards d’euros d’amende (sans compter les très onéreux frais de procédure).

C’est exactement ce qu’il s’est produit dans les années 1990, quand le gouvernement canadien a voulu instaurer le paquet neutre pour lutter contre le tabagisme, avant d’y renoncer. Parmi les raisons qui présidèrent à cette reculade figure en bonne place la menace d’un ISDS brandie par le cigarettier américain R.J. Reynolds Tobacco dans une lettre envoyée aux parlementaires canadiens. Aujourd’hui encore, la Nouvelle-Zélande a décidé de suspendre la mise en place du paquet neutre jusqu’à la décision arbitrale dans l’affaire Philip Morris/Australie.

Lire la suite

Politique militaire de la France au Sahel : la logique de la Défense Cofinoga

Spécialiste des questions stratégiques, Pierre Lellouche, 63 ans, est délégué général de l'UMP en charge de la politique étrangère. Député de Paris, il a été secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, puis au Commerce extérieur. Interrogé par Jean-Dominique Merchet dans l'Opinion, il estime que la France, en soutenant une politique militaire et solitaire au long cours au Sahel, risque à la longue de s'y ensabler. Il souligne l'incohérence d'une politique de défense qui n'alloue pas les budgets suffisants aux buts recherchés :

Pierre Lellouche : «Une Françafrique bottée, pleine de bonne conscience socialiste, mais dont les bottes sont trouées»

[...]"L’armée française a été conçue, et donc financée, comme une armée d’intervention rapide, pas comme une force d’occupation. Lui faire jouer ce rôle est à la fois dangereux, au plan politique, car nous finirons par passer pour une force d’occupation, et intenable financièrement. Aujourd’hui, l’impasse budgétaire est flagrante, même si le ministère de la Défense invente des solutions invraisemblables pour boucler ses fins de mois, comme les sociétés de projet (SdP) pour louer des matériels que nous n’avons plus les moyens de nous payer. C’est la logique de la Défense Cofinoga ! On sait bien qu’avec le coût du crédit et de l’assurance, la facture sera plus élevée à la fin.[...]

La leçon est claire : nous sommes engagés dans quelque chose que nous ne finançons pas. Cette improvisation stratégique et financière est irresponsable.[...]

Il faut intervenir rapidement lorsque nos intérêts sont directement menacés et sortir aussi vite, mais s’interdire toute présence permanente. C’est aux Africains de trouver eux-mêmes les solutions à leurs problèmes régionaux. Dans un contexte marqué par la confessionnalisation des conflits, on voit, en Afrique et au Moyen-Orient, que les frontières coloniales ont beaucoup de mal à se maintenir. Je pense que nous entrons dans la deuxième phase de la décolonisation. Nous ne pouvons plus régler les problèmes dans ces zones avec une politique de la canonnière, comme au temps de la colonne Marchand. Nous ne devons pas installer ces pays dans la dépendance vis-à-vis des anciennes puissances tutélaires. Je crains que la militarisation de la politique de la France en Afrique et au Moyen-Orient ne conduise à un enlisement périlleux et solitaire."[...]

Marie Bethanie