Historique des études sur le coût de l’immigration

Dans ce domaine, comme dans beaucoup d’autres, attention à « l’économiquement correct ! »
À la suite d’un entretien donné par François de Closets au « Figaro Magazine » du 27 décembre 2013 à propos du coût annuel de l’immigration, André Posokhow, qui s’est déjà exprimé à ce sujet sur le site de Polémia à plusieurs reprises, nous a remis un Historique, actualisé, des études sur le coût de l’immigration que nous articulons pour nos lecteurs en trois volets : Présentation de l’Historique – Historique des études – Tableau récapitulatif des études sur le coût de l’immigration.
Polémia
I Présentation de l’Historique des études sur le coût de l’immigration
Une critique hautaine mais mal inspirée
Dans le Figaro Magazine du 27 décembre 2013, François de Closets, interrogé sur le programme du Front national, s’en est pris au chiffre du coût annuel de l’immigration cité par la présidente de ce parti : 70 Mds€, qui est à peu près celui auquel est arrivé Yves-Marie Laulan lors du colloque de l’Institut de géopolitique des populations en février 2012. Selon le journaliste « le chiffre avancé est purement fantasmatique, les études sérieuses, donc certaines, avancent des chiffres très inférieurs : aux alentours de 10Mds€, gagnés pour certains auteurs, perdus pour certains autres ». Quelle assurance et quel mépris ! Et quel ralliement à l’économiquement correct !
Des auteurs qualifiés
Si Monsieur de Closets s’était informé il saurait que depuis 1990, année au cours de laquelle Pierre Milloz, docteur en droit, ancien élève de l’ENA et inspecteur général du ministère de l’Industrie, fit paraître un rapport sur le coût de l’immigration réitéré en 1997, plusieurs auteurs se sont penchés sur cette question. Ces auteurs ont pour la plupart des références qui mériteraient une écoute plus attentive.
Rappelons que notre unique prix Nobel d’économie, Maurice Allais, avait pris une position très critique sur ce sujet (*).
D’autres économistes de haute stature : Jacques Bichot, professeur des universités et membre honoraire du Conseil économique et social, et Gérard  Lafay, professeur émérite à Paris II, ont, au début des années 2000, dans le cadre de l’Institut de géopolitique des populations, affiché des montants de coûts annuels supérieurs à 30Mds€.
Le spécialiste en migrations, Jean-Paul Gourévitch, expert international en ressources humaines, a fait paraître depuis 2008 plusieurs monographies pour Contribuables associés dont la dernière, monographie n° 27, a été consacrée à ce thème en novembre 2012.
Jean-Yves Le Gallou, ancien élève de l’ENA et haut fonctionnaire, s’inspirant de Maurice Allais, a calculé le coût additionnel des 200.000 entrées annuelles d’immigrants.
Enfin, trois études sont parues en 2012 et 2013. Ce sont celles de Yves-Marie Laulan, démographe, géopoliticien, ancien économiste du FMI et de la Banque mondiale, déjà citée, de Polémia sous la plume d’André Posokhow, ancien de Sciences Po Paris, expert-comptable diplômé et consultant international, et enfin de Gérard Pince, docteur en économie du développement et ancien consultant auprès du FMI et de la Banque mondiale. Ces trois dernières études chiffrent le coût annuel de l’immigration pour les finances publiques françaises entre 65Mds€ et 85Mds€. Certes, les choix opérés par les auteurs, les hypothèses, les modalités de calcul peuvent prêter à discussion ou à la critique. Il est bien évident qu’il s’agit d’estimations ; elles sont d’ailleurs souvent présentées comme telles. Parfois les études se succèdent et se corrigent d’autant plus que, comme l’a souligné Madame Tribalat dans son livre Les yeux grands fermés, les instruments statistiques offrent une fiabilité faible et font ressortir « une certaine préférence pour l’ignorance ». Mais les travaux n’ont rien de fantasmatique et s’affinent d’année en année face à une situation dramatique et qui s’aggrave constamment. Nous y reviendrons.
Monsieur Chojnicki n’a pas traité le sujet du coût de l’immigration
François de Closets parle d’études sérieuses qui avancent des chiffres très inférieurs. Il ne les nomme pas mais celle qui est le plus souvent citée est celle de Xavier Chojnicki, de l’Université de Lille 2, et Lionel Ragot, de l’Université d’Evry, commandée par trois ministères et parue en 2010 et qui a été résumée dans leur livre paru à la fin de 2012 : L’immigration coûte cher à la France. Qu’en pensent les économistes ?.
X. Chojnicki et son équipe évaluent la contribution nette budgétaire positive des immigrés sur une base statique et leur contribution future aux agrégats macroéconomiques futurs de la France selon la méthode dynamique de la « comptabilité générationnelle ».
Les médias, qui se réfèrent à leurs études dès que cette question du coût de l’immigration est évoquée, ont accueilli avec soulagement le résultat chiffré de l’étude de 2010 qui annonçait une contribution budgétaire nette positive de 12Md€. Or, deux ans après, le livre réduisait ce solde positif à 3,9Md€ sans qu’une explication claire soit donnée.
D’une manière symptomatique les médias se sont abstenus de relever que les auteurs ont présenté des constats bien connus mais qui n’en prennent que plus de relief :
    – En plus de la perspective de revenus, « la protection sociale doit dans tous les cas être intégrée à l’analyse des motifs de migration » ;
    – X. Chojnicki souligne la surreprésentation des immigrés pour certains risques de la protection sociale : RMI puis RSA, chômage, logement, famille ;
    – Les auteurs notent, comme Michèle Tribalat, que l’intégration de nouvelles générations d’immigrés « rencontre aujourd’hui de réelles difficultés qui ne doivent pas être occultées ».
La méthode de détermination de ce solde positif fait ressortir des choix de fond qui sont contestables :
    – Les auteurs ne prennent en compte que les immigrés directs au nombre de 5,2 millions ;
    – Affirmer que la France est un pays d’immigration relativement modérée sur la base d’un solde migratoire de 75.000 personnes revient à assimiler l’émigration des Français autochtones aux flux de retour d’immigrés et à ne pas tenir compte de l’immigration irrégulière. Il s’agit au moins d’une erreur ;
    – Les données statistiques auxquelles se réfèrent les auteurs sont anciennes : la date de référence des travaux est l’année 2005 ;
    – Une autre lacune est d’avoir borné l’examen individualisé des dépenses aux prestations à caractère social dont certaines, comme la santé ou l’éducation, apparaissent comme significativement sous-évaluées. Les autres coûts budgétaires sont répartis au prorata du pourcentage des immigrés dans la population française, soit environ 8% selon les auteurs, ce qui aboutit à une sous-estimation.
L’immigration, ce n’est pas seulement les immigrés tels que Xavier Chojnicki les définit, à savoir les individus étrangers nés à l’étranger et immigrant légalement en France. Ce sont également leurs descendants qui forment la deuxième génération. Ce sont aussi les immigrés clandestins et les descendants de ceux-ci, nés en France. Or les auteurs n’en ont délibérément pas tenu compte.
Cette cible restreinte, certaines méthodes employées et le choix de ne pas retenir une surreprésentation de l’immigration dans les autres dépenses que les prestations sociales conduisent à considérer le chiffre positif de 3,9Mds€ du livre de Xavier Chojnicki ainsi que les conclusions de l’étude dynamique comme ne reflétant pas la réalité du poids de l’immigration sur nos finances publiques.
En définitive, Xavier Chojnicki et Lionel Ragot n’ont traité qu’une partie du coût d’une partie de la population immigrée et d’une partie de ses coûts et non celui de l’immigration comme les médias l’ont apparemment cru et annoncé. En fait, les auteurs n’ont pas traité le sujet de l’immigration et de son coût. A ce titre leurs conclusions ne sauraient être considérées comme la référence de cette problématique et ne méritent pas l’enthousiasme que les médias ont manifesté.
Des études récentes qui montrent un coût gigantesque et ruineux pour la France et les Français
Revenons aux études récentes qu’un examen attentif peut qualifier de sérieuses et qui sont résumées dans le tableau ci-après (IIIe volet).
Il est loisible de constater que ces études et les auteurs qui se sont penchés sur cette problématique sont peu nombreux. Il paraît difficile de comprendre que l’INSEE et l’Institut national d’études démographiques (INED) ne se soient pas livrés à cet exercice. C’est plus qu’un oubli, c’est une lacune que l’on est bien obligé de considérer comme délibérée.
Comme l’a constaté J.P. Gourévitch et dénoncé M. Tribalat dans son livre Les yeux grands fermés, l’appareil statistique est peu fiable, les chiffres incertains ou absents, l’ignorance volontaire.
Cet état de choses est à relier au faible écho médiatique qui accueille leurs travaux contrairement à ce qui a été le cas pour les études de X. Chojnicki et de L. Ragot. Il n’y a ni discussion sur le fond, ni critique argumentée : seulement la dérision ou la réprobation.
Les auteurs ayant travaillé dans des cadres distincts et à des dates différentes, leurs écrits reflètent des choix de méthode divers et parfois sensiblement différents.
C’est le cas, par exemple, pour l’identification  de la population cible des études et de son estimation chiffrée. J.Y. Le Gallou et G.Pince visent, le premier, le contingent annuel d’immigrés arrivant en France, le second, la seule population immigrée venant des pays du tiers-monde.
J.P. Gourévitch distingue les dépenses qui sont des coûts de celles qui sont des surcoûts ou des investissements. G. Pince intègre les dépenses régaliennes : défense, culture, etc., dans l’ensemble des dépenses qui constituent la base de calcul des coûts affectés aux immigrés. Enfin, J.P. Gourévitch, à partir de ce qu’il considère comme des investissements, calcule leur rentabilité d’ailleurs négative pour l’ensemble des immigrés à hauteur de 15,3Mds€.
Cependant il est loisible de constater que les études successives, parfois chez le même auteur, apportent des avancées dans la connaissance de ce phénomène de l’immigration massive et montrent une convergence sur plusieurs points importants.
La première étude de notre champ d’analyse, celle de Pierre Milloz, a posé le cadre de travail qui est généralement annuel et budgétaire. Ce cadre a été repris par J.P. Gourévitch, Polémia et G. Pince.
La macroéconomie apparaît chez J.P. Gourévitch au travers du calcul de la rentabilité des investissements et chez Y.M. Laulan. G. Pince, dans le chapitre 5 de son livre paru en 2013, a montré l’impact négatif de l’immigration sur le PIB et surtout sur le PIB par habitant débouchant ainsi sur un appauvrissement drastique et, à terme, sur la ruine des Français.
J.P. Gourévitch a introduit la notion de coûts sociétaux, de fraude fiscale et sociale et a montré les conséquences chiffrées de ces dérives. Citée par Y.M. Laulan, cette notion a été reprise et développée par l’étude Polémia. On peut argumenter qu’elle correspond plus à un manque à gagner qu’à des coûts réels. Si c’est le cas du travail illégal, ça ne l’est pas pour ce qui concerne la fraude aux prestations sociales. L’estimation récente d’une économie informelle à hauteur de 10% du PIB ne peut que renforcer cette démarche.
Si les études de Y.M. Laulan et de G. Pince abordent la question, c’est Polémia qui insiste le plus sur l’impact de l’immigration massive sur la dette française.
La plupart de ces études sont fondées sur des calculs complexes et explicités par leurs auteurs, comme celles de P. Milloz, J.P. Gourévitch, Polémia ou G. Pince, même si elles pâtissent des faiblesses de l’information statistique.
Au bout du compte, les auteurs, à l’exception de J.P. Gourévitch, convergent vers des estimations élevées du coût annuel de l’immigration sur les finances publiques de la France. P. Milloz l’estimait déjà en 1997 à 42Mds€, soit 55Mds€ en euros 2013. De G. Pince, qui l’évalue à 65Mds€, mais seulement pour ce qui concerne les immigrés des pays tiers, à Polémia, qui conclut à 84Mds€, en passant par Y.M. Laulan, qui cite le chiffre de 73Mds€, la fourchette « sérieuse » est haute et ruineuse pour la France et les Français.
Et pourtant, en dépit de leur niveau impressionnant et consternant, ces chiffres mériteraient encore des approfondissements et des recherches complémentaires concernant l’impact de l’immigration sur l’économie informelle et la fraude, les dépenses régaliennes et les finances des collectivités territoriales.
André Posokhow, 3/02/2014

II Historique des évaluations du coût de l’immigration en France, version PDF, en cliquant ICI

III Tableau récapitulatif des études sur le coût de l’immigration, en version PDF, en cliquant ICI

 Note :

(*) « Il faut mettre fin à l’inconscience totale qui a caractérisé jusqu’ici la politique d’immigration de la France » : Maurice Allais, Nouveaux Combats pour l’Europe, 1995-2002 : Un aveuglement suicidaire. Pour une autre Europe, éditions Clément Juglar, 2002 :

Voir du même auteur :
84 milliards : coût budgétaire de l’immigration selon le rapport Posokhow
« L’immigration coûte cher à la France. Qu’en pensent les économistes ? » de Xavier Chojnicki et de Lionel Ragot
16 milliards d’euros : coût sécuritaire de l’immigration pour le budget français

http://www.polemia.com/historique-des-etudes-sur-le-cout-de-limmigration/

La Suisse refuse l’immigration massive made in UE

IMMIGRATION — L’initiative UDC contre l’immigration de masse obtient la majorité des cantons et du peuple. Elle est acceptée après une après-midi de suspens.

Les Suisses ne veulent plus de la libre circulation des personnes avec l’Union européenne (UE). Par 50,3% des voix, ils ont accepté dimanche l’initiative de l’UDC « contre l’immigration de masse »,...

 

...désavouant les milieux économiques et les autorités. L’opposition unanime de la Suisse romande, de Bâle-Ville, de Zurich et de Zoug a été vaine.

L’initiative réclamant la réintroduction de contingents d’étrangers, demandeurs d’asile y compris, a été soutenue par 1,46 million de personnes. Plus de 1,44 millions d’autres ont dit « non ». Le camp du « oui » a réuni 19’516 voix de plus que celui des opposants.

La suite sur Le Matin

Voir également le site de l’UDC

En revanche, les Suisses ont malheureusement repoussé la proposition visant au déremboursement de l’avortement.

http://www.actionfrancaise.net/craf/?La-Suisse-refuse-l-immigration

Alain Finkielkraut : « Une partie de la gauche a perdu la raison et la mémoire »

EXCLUSIF - Alain Finkielkraut réagit en exclusivité pour FigaroVox à la lettre envoyée au CSA par deux membres du PS après sa prestation dans Des Paroles et des Actes.

Après l’émission, Des Paroles et des Actes ce jeudi 6 février, deux membres du conseil national du PS, Mehdi Ouraoui, ancien directeur de cabinet d’Harlem Désir et Naïma Charaï, présidente de l’Agence national pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) ont saisi le CSA.

Dans une lettre envoyée à son président, ils qualifient l’intervention d’Alain Finkielkraut « d’inacceptable » et « dangereuse ». Ils s’inquiètent précisément de l’usage par le philosophe de l’expression « Français de souche », « directement empruntée au vocabulaire de l’extrême droite ».

« Je suis totalement abasourdi. Hier soir, lors de l’émission Des paroles et des actes, j’ai dit que face à une ultra droite nationaliste qui voulait réserver la civilisation française aux Français de sang et de vieille souche, la gauche a traditionnellement défendu l’intégration et l’offrande à l’étranger de cette civilisation. La gauche en se détournant de l’intégration abandonne de fait cette offrande. Manuel Valls a expliqué que nous avions tous trois -lui-même, David Pujadas et moi - des origines étrangères et que c’était tout à l’honneur de la France. J’ai acquiescé mais j’ai ajouté qu’il «  ne fallait pas oublier les Français de souche ». L’idée qu’on ne puisse plus nommer ceux qui sont Français depuis très longtemps me paraît complétement délirante. L’antiracisme devenu fou nous précipite dans une situation où la seule origine qui n’aurait pas de droit de cité en France, c’est l’origine française. Mes parents sont nés en Pologne, j’ai été naturalisé en même temps qu’eux en 1950 à l’âge de un an, ce qui veut dire que je suis aussi Français que le général de Gaulle mais que je ne suis pas tout à fait Français comme lui. Aujourd’hui, on peut dire absolument n’importe quoi ! Je suis stupéfait et, je dois le dire, désemparé d’être taxé de racisme au moment où j’entonne un hymne à l’intégration, et où je m’inquiète de voir la gauche choisir une autre voie, celle du refus de toute préséance de la culture française sur les cultures étrangères ou minoritaires. L’hospitalité se définit selon moi par le don de l’héritage et non par sa liquidation. »

Le Figaro

[Vidéo] Et via FdeSouche, la réaction de Mediapart et de Cécile Duflot : caricatural !

Regarder également Zemmour sur l’intégration

http://www.actionfrancaise.net/craf/?Alain-Finkielkraut-Une-partie-de

La police de la pensée contre les Français de souche

Après l'émission, Des Paroles et des Actes de jeudi 6 février, deux membres du conseil national du PS, Mehdi Ouraoui, ancien directeur de cabinet d'Harlem Désir et Naïma Charaï, présidente de l'Agence national pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) ont saisi le CSA. Ils s'inquiètent de l'usage par Alain Finkielkraut de l'expression «Français de souche», «directement empruntée au vocabulaire de l'extrême droite». Réponse du philosophe sur Figarovox :

«Je suis totalement abasourdi. Hier soir, lors de l'émission Des paroles et des actes, j'ai dit que face à une ultra droite nationaliste qui voulait réserver la civilisation française aux Français de sang et de vieille souche, la gauche a traditionnellement défendu l'intégration et l'offrande à l'étranger de cette civilisation. La gauche en se détournant de l'intégration abandonne de fait cette offrande. Manuel Valls a expliqué que nous avions tous trois -lui-même, David Pujadas et moi - des origines étrangères et que c'était tout à l'honneur de la France. J'ai acquiescé mais j'ai ajouté qu'il «ne fallait pas oublier les Français de souche». L'idée qu'on ne puisse plus nommer ceux qui sont Français depuis très longtemps me paraît complétement délirante. L'antiracisme devenu fou nous précipite dans une situation où la seule origine qui n'aurait pas de droit de cité en France, c'est l'origine française. Mes parents sont nés en Pologne, j'ai été naturalisé en même temps qu'eux en 1950 à l'âge de un an, ce qui veut dire que je suis aussi Français que le général de Gaulle mais que je ne suis pas tout à fait Français comme lui. Aujourd'hui, on peut dire absolument n'importe quoi! Je suis stupéfait et, je dois le dire, désemparé d'être taxé de racisme au moment où j'entonne un hymne à l'intégration, et où je m'inquiète de voir la gauche choisir une autre voie, celle du refus de toute préséance de la culture française sur les cultures étrangères ou minoritaires. L'hospitalité se définit selon moi par le don de l'héritage et non par sa liquidation.»

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Strasbourg, nouveau faubourg d’Istanbul ?

Le dossier de la nouvelle mosquée de Millî Görüş poursuit tranquillement son cours...

 

 

« Une faculté de théologie islamique, un lycée en prévision, de nouvelles mosquées… les projets de la communauté d’origine turque à Strasbourg, forte de 15 à 20.000 personnes, sont nombreux », apprend-on ces jours-ci sur le site Rue 89 de Strasbourg. Véritable mine d’informations sur la Turquie, Rue 89 salue entre autres, béat d’admiration, « le projet de construire une nouvelle mosquée, plus grande, plus belle et digne d’accueillir la plus importante communauté d’origine turque de France ». Une demande de permis de construire a même été déposée en ce sens en décembre dernier par une association qui dépend du mouvement Millî Görüş (« Voie nationale religieuse »).

Débouté à Mulhouse, Millî Görüş remet le couvert à Strasbourg où l’on semble ignorer ses attaches extrémistes que l’on connaît pourtant bien outre-Rhin.

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Malika Sorel dénonce la préférence étrangère

Malika Sorel-Sutter, ancien membre du collège du Haut Conseil à l'Intégration et de sa mission Laïcité, administrateur de l'association de Défense et de géopolitique Géostratégies 2000, répond à Figarovox au sujet de la feuille de route sur l'intégration :

"Elle consiste à attribuer la responsabilité de l'échec de l'intégration aux Français qui entraveraient la réussite des immigrés et de leurs descendants et c'est à ce titre qu'il convient de lutter contre les discriminations. [...]

Oui, le pouvoir bascule vers la préférence étrangère. Cela se lit très bien au travers de plusieurs mesures comme, entre autres, la mesure 29: «Cette démarche conduira le gouvernement à promouvoir l'obtention du Label Diversité par l'ensemble des administrations publiques (...). A retenir en particulier: la mise en place de classes préparatoires intégrées, la formation des membres de jury de concours sur les stéréotypes, le développement des recrutements hors concours (...)» De nombreuses mesures sont destinées à donner la préférence aux personnes d'origine extra-européenne. Ce qui se traduira mécaniquement par le fait que des Français de souche européenne seront mis de côté uniquement parce qu'ils ne sont pas de la bonne ascendance biologique. C'est du racisme anti-Français.

[...] Nous sommes confrontés à une volonté de changer le peuple au travers du changement en profondeur de tout son référentiel culturel. Il n'y a d'ailleurs pas que dans ce domaine de l'intégration que cette idéologie est à l'oeuvre. Nous la voyons également se déployer dans le registre de l'égalité hommes/femmes avec les fameux ABCD de l'égalité qui ne sont pas autre chose, par certains aspects, qu'une entreprise de lavage de cerveau des enfants. Pour avoir travaillé sur cette question de l'égalité hommes/femmes, je peux dire que, là aussi, le gouvernement fait fausse route. [...]"

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Suisse – L’initiative populaire de l’Union démocratique du Centre

Les Français et les Européens attendent avec impatience le vote du 9 février.
C’est sous le slogan «  La démesure nuit à la Suisse » que l’Union démocratique du Centre (UDC) a mené campagne pour le oui à la votation du 9 février prochain dont il est l’initiateur. Le 25 janvier dernier, Polémia a publié, sous la plume de André Posokhow, une première présentation de l’argumentaire de ce parti qui mène le combat contre « l’immigration de masse ». Aujourd’hui, notre contributeur développe les modifications à la Constitution fédérale qui résulteront de ce vote si ses résultats sont positifs. Les Français et Européens attendent avec impatience le vote du 9 février. Le lecteur trouvera donc ci-après le texte de André Posokhow, texte que nous faisons suivre du communiqué de presse de l’UDC diffusé dès le 13 décembre 2014 à l’occasion du lancement de la campagne d’affichage.
Polémia
Le dimanche 9 février prochain les Suisses se rendront à une « votation » initiée par l’Union démocratique du Centre d’Oscar Freysinger qui a lancé une initiative populaire fédérale « contre l’immigration de masse ».
La semaine dernière, Polémia a présenté sur son site l’argumentaire très fourni et documenté que l’UDC a bâti pour appuyer son initiative. Sur de nombreux points celui-ci pourrait être repris dans le cadre de notre pays.
A une petite semaine de la « votation » il est intéressant de présenter le contenu du texte de l’initiative ne serait-ce que pour manifester que nous sommes solidaires avec ce pays petit par la taille mais qui joue le rôle du village gaulois d’Astérix en plein milieu de l’Europe du Nouvel Ordre mondial.
L’initiative populaire de l’UDC soumet au vote des Suisses un texte qui propose de modifier la Constitution fédérale qui consacre la libre circulation des personnes depuis 2007 et plus précisément en introduisant les articles 121 : Législation dans le domaine des étrangers et de l’asile, et 121 a : la gestion de l’immigration.
La Constitution fédérale est donc modifiée comme suit au titre de l’article 121 a :
Alinéa 1 :
La Suisse gère de manière autonome l’immigration des étrangers.
Il s’agit de gérer l’immigration et non pas de l’interdire. La Suisse doit reprendre en main sa politique d’immigration.
Le terme « autonome » signifie qu’il appartient à la Suisse de décider qui peut immigrer en Suisse et qui ne le peut pas, sans qu’elle soit contrainte de se soumettre à des règles ou des juges étrangers.
Alinéa 2, première phrase :
Le nombre des autorisations délivrées pour le séjour des étrangers en Suisse est limité par des plafonds et des contingents annuels.
Le choix des notions « plafonds » et « contingents » indique qu’il ne suffit pas de fixer un seul chiffre maximal dans lequel on regroupe toutes les catégories d’immigrants. Il s’agit plutôt de fixer des contingents séparés pour les autorisations de courte durée, les frontaliers, etc.
Ce système apporte donc une grande souplesse pour ce qui concerne le nombre de personnes pouvant immigrer et leurs fonctions dans le marché du travail. Il est ainsi possible de tenir compte de manière optimale des besoins globaux de l’économie et des intérêts de la population suisse. C’est le grand avantage de cette solution par rapport à des systèmes imposant un chiffre fixe pour l’immigration ou définissant un pourcentage de la population globale.
La limitation de l’immigration de masse par des contingents est également efficace car ce système définit aussi la durée du séjour. Sa souplesse permet de répondre aux besoins de l’économie. En revanche, celles et ceux qui n’ont plus de travail en Suisse doivent quitter le pays.
Alinéa 2, deuxième phrase :
Les plafonds valent pour toutes les autorisations délivrées en vertu du droit des étrangers, domaine de l’asile inclus.
Toutes les catégories d’autorisations de séjour pour les étrangers qui influencent l’immigration doivent être incluses dans les mesures de gestion prises par la Suisse. Le passage « domaine de l’asile inclus » garantit que le secteur de l’asile n’est pas utilisé abusivement pour contourner une saine gestion de l’immigration.
Alinéa 2, troisième phrase :
Le droit au séjour durable, au regroupement familial et aux prestations sociales peut être limité.
En vertu de cette disposition la Suisse est libre de fixer des limites dans ces trois domaines. Le regroupement familial, notamment, est devenu un problème de plus en plus lourd pour la gestion de l’immigration.
Ce passage rappelle aussi que la Suisse a la possibilité de faire venir de manière répétée des étrangers en séjour de courte durée ou des saisonniers sans que ces derniers acquièrent un droit à un séjour durable.
La Suisse n’est pas obligée d’accorder le même traitement aux nationaux et aux étrangers. En particulier en matière de prestations sociales, le nouveau texte constitutionnel rappelle que la Suisse est en droit de ne pas accorder aux nouveaux immigrants les mêmes prestations sociales que celles auxquelles ont droit les citoyens suisses.
Il reste admis que certaines prestations sociales ne sont accordées que si l’étranger a vécu et travaillé un certain nombre d’années en Suisse. Ce système permet de mettre fin aux abus.
Alinéa 3, première phrase :
Les plafonds et les contingents annuels pour les étrangers exerçant une activité lucrative doivent être fixés en fonction des intérêts économiques globaux de la Suisse et dans le respect du principe de la préférence nationale ; ils doivent inclure les frontaliers.
Cette phrase énonce le principe central selon lequel l’attribution des autorisations d’immigration doit répondre aux intérêts économiques globaux de la Suisse. Les intérêts individuels passent donc au second plan.
Tous les étrangers aux qualifications et aux aptitudes à l’intégration égales sont placés sur un pied d’égalité. La différenciation selon les origines géographiques (par ex., étrangers UE et autres étrangers) n’existe plus. Ainsi, un ingénieur hautement qualifié des Etats-Unis a les mêmes chances de trouver un emploi en Suisse qu’un ingénieur provenant d’un pays est-européen. Cette réglementation tient donc compte des besoins de l’économie en spécialistes étrangers.
Cette phrase prescrit également la priorité des citoyens suisses sur le marché du travail. Un employeur ne peut faire venir un immigrant que s’il n’a pas trouvé la personne adéquate en Suisse. En revanche, cette phrase ne signifie nullement que les employeurs sont contraints d’engager des Suisses alors que ceux-ci ne disposeraient pas des qualifications professionnelles requises et s’ils n’ont pas l’attitude souhaitée à l’égard de l’emploi concerné.
Cette disposition signifie qu’il faudra trouver des solutions adéquates dans la législation d’application pour empêcher la multiplication des nouvelles autorisations de séjour alors que le marché du travail autochtone suffit à pourvoir les postes vacants.
Alinéa 3, deuxième phrase :
Les critères déterminants pour l’octroi d’autorisations de séjour sont en particulier la demande d’un employeur, la capacité d’intégration et une source de revenus suffisante et autonome.
Le terme « en particulier » signifie que cette énumération n’est pas exhaustive.
Les salariés demeureront à l’avenir la principale catégorie d’immigrants recevant une offre d’emploi en Suisse. Le critère déterminant de la capacité d’intégration est celui des qualités personnelles du demandeur. On n’admet que des immigrants dont on peut penser qu’ils vont s’intégrer dans la société suisse et s’adapter à ses us et coutumes. Le troisième critère stipule que l’indépendance financière prévisible de l’immigrant joue également un rôle déterminant. Il s’agit d’éviter que les immigrants tombent à la charge des institutions sociales suisses.
Le système des points appliqué avec succès dans quelques pays offrirait à la Suisse toute la souplesse requise dans l’admission de main-d’œuvre étrangère. Dans cette procédure, des nouvelles autorisations de séjour dans le cadre de contingents ne peuvent être accordées que si le demandeur obtient un certain nombre de points attribués en fonction de critères définis (qualifications particulières, langue, etc.).
Alinéa 4 :
Aucun traité international contraire au présent article ne sera conclu.
Cette phrase stipule que la Suisse ne peut pas conclure avec l’étranger des contrats contraires à la Constitution.
Il a été émis des doutes sur la possibilité d’expulser des citoyens UE tombés dans la délinquance après l’acceptation de l’initiative sur le renvoi des étrangers criminels. Cela violerait le droit international. La disposition constitutionnelle, qui interdit expressément la conclusion d’accords empêchant la gestion de l’immigration, vise à éviter d’emblée que des contradictions surgissent entre le texte constitutionnel et des traités d’Etat.
Alinéa 5 :
La loi règle les modalités.
En cas d’acceptation de l’initiative, il est indispensable que les principes généraux stipulés dans l’article constitutionnel présent soient concrétisés dans une loi d’application.
La loi fédérale sur les étrangers réglemente aujourd’hui déjà de manière détaillée l’entrée et le séjour des ressortissants de pays non membres de l’UE. Si le peuple accepte l’initiative, il serait possible d’étendre, moyennant quelques adaptations, certaines dispositions de cette loi aux ressortissants d’autres pays, même à ceux provenant d’Etats avec lesquels la Suisse a conclu un accord de libre circulation des personnes. Ce dispositif légal pourrait, par exemple, être complété par un système à points qui offre toute la souplesse requise.
Dispositions transitoires :
Les traités internationaux contraires à l’art. 121a doivent être renégociés et adaptés dans un délai de trois ans à compter de l’acceptation dudit article par le peuple et les cantons.
Si les lois d’application afférentes ne sont pas entrées en vigueur dans les trois ans à compter de l’acceptation de l’art. 121a par le peuple et les cantons, le Conseil fédéral édicte provisoirement les dispositions d’application nécessaires par voie d’ordonnance.
Ce texte consacre la prédominance des intérêts nationaux en matière d’immigration et de la priorité nationale dans le domaine de l’emploi. Il constitue un véritable renversement de la doctrine immigrationniste, notamment celle de plus en plus imposée par l’Europe de Bruxelles. Son adoption pourrait constituer un exemple pour d’autres pays. Elle serait porteuse d’espoir. Il n’est pas étonnant que la Suisse ait reçu des menaces d’isolement commercial de la part des démocrates de Bruxelles en cas de succès de ce référendum. Or, son succès,  qui soulevait des doutes il y a plusieurs jours sur la base des sondages, apparaît aux dernières nouvelles de plus en plus possible au fur et à mesure que l’échéance se rapproche.
André Posokhow, 3/02/2014
Communiqué de Presse de l’UDC du 13/12/2014
« L’UDC lance la campagne d’affichage pour l’initiative populaire « contre l’immigration de masse ». Cette affiche illustre une vérité de la Palice: la démesure est nuisible – aussi en matière d’immigration. La Suisse est étranglée par l’immigration incontrôlée que provoque la libre circulation des personnes sous sa forme actuelle. Les associations économiques et les managers ont eux aussi fait venir ces dernières années un nombre excessif d’immigrants en Suisse sans se préoccuper des effets à long terme sur nos institutions sociales et l’intégration culturelle. L’affiche montre aussi que l’on commence à nous sentir à l’étroit en Suisse. L’immigration porte encore des fruits, mais bientôt la base manquera à un développement profitable. Une immigration mesurée peut être utile au pays – une immigration démesurée nuira tôt ou tard à la Suisse.
Les conséquences de l’immigration démesurée sont visibles et perceptibles tous les jours: hausse du chômage (taux de chômage de 8,5% parmi les étrangers), trains bondés, bouchons sur les routes, augmentation des loyers et des prix du sol, perte de terres cultivables par le bétonnage du paysage, pression sur les salaires, criminalité étrangère, abus du droit d’asile, changement de culture dans les directions des entreprises et disproportions d’étrangers vivant aux frais de l’assistance publique et d’autres institutions sociales.
La démesure de l’immigration actuelle met en péril la liberté, la sécurité, le plein emploi, le paysage et finalement la prospérité de la Suisse. L’initiative « contre l’immigration de masse » n’exige ni un gel de l’immigration, ni la résiliation des accords bilatéraux avec l’Union européenne (UE). Elle charge cependant le Conseil fédéral de rouvrir des négociations avec l’UE sur la libre circulation des personnes afin que la Suisse puisse à nouveau contrôler et gérer indépendamment l’immigration sur son territoire: une proposition raisonnable et modérée.
Visitez notre nouveau site internet: www.immigration-massive.ch »
http://www.polemia.com/linitiative-populaire-suisse-contre-limmigration-de-masse/
http://www.polemia.com/suisse-linitiative-populaire-de-lunion-democratique-du-centre/

Pour combattre le crime, la Norvège expulse… des immigrés

OSLO (NOVOpress/Bulletin de réinformation) - La Norvège vient de trouver un moyen efficace et plein de sagesse pour lutter contre la délinquance allogène : les expulsions des étrangers en infraction avec la loi. Ainsi environ 5200 immigrés ont pris le chemin du retour vers leur pays d’origine en 2013 soit une augmentation de 31% par rapport à 2012. Il s’agit d’un record historique selon le chef du département de l’Immigration pour lequel «  nous croyons que l’une des raisons de cette augmentation est la prise de conscience par la police de l’utilisation de l’expulsion comme un outil de lutte contre le crime ». Parmi les populations concernées par ces mesures on trouve surtout des Nigérians, des Afghans, des Irakiens, des Marocains…
Un exemple pour Manuel Valls ?

http://fr.novopress.info/page/2/

Qui sont les Français qui partent combattre en Syrie? - leJDD.fr

Il sont près de 700 Français ou résidents en France à avoir été répertoriés par les services français pour leur implication dans le conflit syrien. Un phénomène jugé particulièrement “inquiétant” par le ministre de l’Intérieur, Manuel Valls. Récit de plusieurs destins de ces jeunes partis en Syrie combattre contre le régime de Bachar el-Assad.

"Un élève sans histoire, plutôt bon élève, délégué de classe"

C’est leur histoire qui a véritablement médiatisé la problématique des jeunes Français partant combattre dans des groupes djihadistes opposés au régime syrien. Deux lycéens de 15 ans et 16 ans, habitant dans la région de Toulouse, ont laissé tomber leurs études pour tenter de rejoindre la Syrie. Radicalisé par Internet, l’un des deux adolescents était pourtant décrit par son chef d’établissement comme "un élève sans histoire, plutôt bon élève, délégué de classe, investi". Les deux élèves ont finalement été retrouvés en Turquie dimanche et lundi avant d’être placés en garde à vue mercredi.

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Les retraites dans l’oeil de bercy! Info de l’ AGIRC et ARCCO

Après nous avoir vendu le pain, ils réclament les tartines.

Une nouvelle mesure est dans les tiroirs des Enarques du Parti Socialiste. Elle est actuellement à l’Etude, dans les couloirs de Bercy, et va toucher directement nos retraites.    

 Cette mesure va directement amputer nos retraites de la manière suivante :
Jusqu’à 1800 euros de retraite mensuelle, pas de changement
Entre 1801 et 2500 euros, Ponction de 5%,
Entre 2501 et 3500 euros, Ponction de 10%,
Entre 3501 et 4500 euros, Ponction de 15%,
Au-dessus de 4501 euros, Ponction de 20%.
Ce nouvel impôt pourrait s’appeler “Contribution Solidaire Chômage” (C.S.C), nom proche de la C.S.G pour mieux nous embrouiller mais ce nom n’est pas définitif…
Ce nouvel impôt sera destiné à redresser les Fonds des Caisses de Chômage, qui seront touchées de plein fouet par les multiples plans de Licenciements découlant des nombreuses fermetures d’Entreprises à venir, et qui vont s’accélérer…
Confirmation : 1. 157 EUR de retraite pour les étrangers n’ayant jamais travaillé !!!! Information del’AGIRC et ARCCO
VOILA Où PASSE LE FRIC  !!   A DIFFUSER LE PLUS LARGEMENT POSSIBLE …IL EST URGENT DE SE MOBILISER POUR FAIRE CESSER CETTE INJUSTICE.
RETRAITES : LE BILLET DE SAUVEGARDE 1157 euros de retraite sans avoir cotisé ni même travaillé en France !Toute personne qui débarque en France, sans même jamais y avoir mis les pieds, peut prétendre, si elle a 65 ans, à 709,euros de retraite par mois ou même à 1 157 euros si elle vit en couple C’est plus que la pension moyenne de nos agriculteurs après une carrière complète, plus que la pension de la majorité de nos commerçants et artisans, plus que la pension de nombreux employés et ouvriers, sans oublier les veuves qui en sont réduites à faire les poubelles…..
Cela signifie tout simplement que nos caisses de retraite paient bien souvent davantage à des personnes qui n’ont jamais cotisé, ni participé à l’économie de notre pays qu’à leurs propres affiliés, qui ont souvent trimé toute leur vie.
Ce dispositif aberrant est vanté noir sur blanc dans le livret d’accueil “Vivre en France” diffusé par le ministère de l’Immigration aux nouveaux arrivants.
C’est à se taper la tête contre les murs : il suffit à une personne d’au moins 65 ans qui arrive en France d’aller tranquillement frapper à la porte des services sociaux pour avoir immédiatement droit à 709 euros par mois, voire 1 157 euros si elle vit en couple.
Cette situation est très injuste vis-à-vis des retraités français, qui voient dans le même temps leurs pensions constamment rabotées au fur et à mesure que leurs caisses s’enfoncent dans le rouge
 Si l’on ajoute à cela que la Cnav verse des pensions à l’étranger sans aucun contrôle, au point que la Cour des comptes dénonce le versement de pensions à des morts, notamment en Algérie (mais sans proposer le moindre remède), on ne peut que constater que notre système de retraite est ouvert à tout vent : prestations injustifiées, fraudes etc..
 Il est urgent de se mobiliser pour faire cesser ces graves injustices et défendre nos caisses de retraite.
Faites connaître ces informations capitales,
Les autres pays européens ont rapidement pris des dispositions pour faire en sorte que les migrants quittent ces pays. Aujourd’hui tous ces gens viennent en France terre d’accueil par centaines chaque jour.

http://francelibre.tumblr.com/post/75194551288/les-retraites-dans-loeil-de-bercy-info-de-l-agirc-et#.UuypivYsRXY