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lobby - Page 2021

  • 1 420 euros à payer pour s’être moqué gentiment de deux immigrées !

    Deux jeunes femmes voilées qui se promenaient à Reims ont été les cibles d’un propos taquin de la part d’un automobiliste âgé de 28 ans, le 2 juillet 2013.
    Elles ont porté plainte, mais elles ont été déboutées par le tribunal correctionnel de Reims, dans un jugement rendu le 13 décembre 2013.

    Les deux femmes, soutenues par des associations, ont interjeté appel.

    Le prévenu a été condamné, mercredi 7 mai, à un mois de prison avec sursis, 400€ en réparation du préjudice moral chacune et 500€ en application de l’article 475-1 du code de la procédure pénale. Décision assujettie par le paiement, par le prévenu de 120€, au titre de droit fixe de la procédure. Soit 1420 euros de sanction !

    La cour d’appel n’a pas retenu le fait que le jeune homme, comme il l’a affirmé, ignorait la portée de la terrible parole qu’il a proférée à l’adresse des jeunes femmes.

    Quels propos ignobles, quel déversement de haine et de racisme ont pu motiver ainsi traumatiser les deux femmes et justifier une telle condamnation ?

    « Vite, vite, il y a un cochon qui arrive ».

    Voilà qui méritait de verser l’équivalent d’un mois de salaire pour beaucoup de Français !
    Le Système a décidé de réprimer plus durement, afin d’essayer d’endiguer le ras-le-bol croissant et légitime des Français vis-à-vis d’une colonisation étrangère imposée et douloureuse…

    http://www.contre-info.com/1-420-euros-a-payer-pour-setre-moque-gentiment-de-deux-immigrees

  • Bienvenue dans la galère des fourberies du politiquement correct !

    La triade infernale qui règne dans le microcosme politico-médiatique, pensée unique, politiquement correct et terrorisme intellectuel, vient d’inventer un nouveau concept inquiétant et révélateur. Si vous dites qu’il y a un lien entre l’immigration et la délinquance, vous êtes raciste, cela va de soi.

    Si vous rappelez que l’esclavage a été pratiqué dans le monde musulman, et notamment en Afrique dans les ports d’Alger ou de Zanzibar, vous êtes un islamophobe doublé d’un nostalgique de la colonisation, c’est une évidence. Si vous précisez que les nazis et leurs complices n’ont pas organisé la déportation d’homosexuels à partir du territoire français, vous êtes un odieux homophobe, ça ne fait pas un pli. Indignation surjouée, surexposition médiatique, surabondance lexicale pour dénoncer l’odieux, le sulfureux, l’infréquentable ; présomption de culpabilité… et une association grassement subventionnée ou un parquet zélé vous envoient en correctionnelle. Ce scénario est habituel. Il rencontre un obstacle : les statistiques ou les faits historiques qui donnent raison à celui par qui le scandale arrive.

    Les immigrés sont suffisamment discriminés sans qu’on donne une bonne raison d’en limiter le flux. Des musulmans donnent, dans le monde, assez d’exemples de fanatisme pour qu’on ne rappelle pas de façon maladroite que le respect des droits de l’homme n’est pas la tasse de thé de l’islam. Les droits revendiqués par le lobby homosexuel trouvent dans la victimisation un argument de poids. Honte à celui qui en atténue l’effet, même si les faits accréditent ses propos. Décidément, Molière a tout dit ! On retrouve Philinte disant à Alceste : « Il est bon de cacher ce qu’on a dans le cœur. Serait-il à propos et de la bienséance de dire à mille gens tout ce que d’eux on pense ? » Alors la meute de la bien-pensance officielle ne lâche pas sa proie. Celle-ci disait vrai ? La belle affaire ! Peu importe ce qui est vrai ou non. C’est le ton qui est insupportable. [...]

    Christian Vanneste - La suite sur Boulevard Voltaire

    http://www.actionfrancaise.net/craf/?Bienvenue-dans-la-galere-des

  • Marine Le Pen : "je reviendrai sur le 'mariage" homosexuel"

    Marine Le Pen, tête de liste aux européennes dans le Nord, répond à son tour àPrésent :

    "Christine Boutin qui a lancé ses listes Force-Vie chasse clairement sur vos terres. Elle vous a attaqué très directement en affirmant notamment que « toutes les références chrétiennes sont éliminées du Front national et que vous avez abandonné les fondamentaux sur la vie et la dignité humaine ». Pensez-vous que son pourcentage de voix puisse vous porter tort ?

    Je trouve les attaques de Mme Boutin particulièrement outrancières et scandaleuses. Je n’ai pas de leçon à recevoir de quelqu’un qui a retiré sa liste au bénéfice de Nicolas Sarkozy en se faisant payer 600 000 euros par l’UMP. Christine Boutin a participé à un gouvernement qui a œuvré contre la famille et contre les valeurs traditionnelles de la France. Et qui a même tenté d’aller jusqu’à inscrire le communautarisme dans la Constitution française – c’était une mission qui avait été confiée à Nicolas Sarkozy par Simone Veil. Le simple fait d’avoir participé à ce gouvernement décrédibilise à mon avis Mme Boutin jusqu’à la fin des temps. Et elle a toujours apporté les voix de ses électeurs à ces gouvernements-là en toutes circonstances, sans aucune exception.

    — Elle affirme aujourd’hui à ce sujet qu’elle a changé.

    Le « j’ai changé » c’est un peu usé jusqu’à la corde, non ? Nicolas Sarkozy l’a utilisé déjà deux fois, il peut d’ailleurs encore l’utiliser une troisième fois. Je répète ce que je vous disais tout à l’heure : tous ceux qui changent juste avant les élections, sont des menteurs.

    Vous réaffirmez que vous reviendrez sur le « mariage » gay ?

    Oui je l’ai dit. Je suis contre le « mariage » homosexuel et je reviendrai sur le « mariage » homosexuel dans le cadre de l’état de droit. A savoir sans rétroactivité. Ceux qui ont été mariés le resteront. Mais il n’y aura plus de « mariage » homosexuel en France. Je reviendrai sur cette loi. Sans tambours ni trompettes, à la différence d’autres qui se sont beaucoup agités pendant ce débat, qui ont fait beaucoup de déclarations tonitruantes et qui le jour où la loi a été votée ont indiqué – comme l’a fait Jean-François Copé en tête – qu’évidemment ils ne reviendraient pas sur une loi qui a été votée."

    Michel Janva

  • Des universités américaines en guerre contre « Israël » et pour un boycott.

    PALESTINE – CPI

    Aux Etats-Unis, le  a mis tout le poids de son lobby, juif et chrétien , pour mener une guerre sans merci contre le mouvement de  mené contre l’. Ce boycott commence à prendre de l’ampleur dans les universités américaines, une étape avant un boycott économique effectif.

     

    Boycott Israeli Products

    En effet, Benyamin , le premier ministre israélien, a lancé sa campagne contre le mouvement de boycott le jour où il a donné son discours devant le lobby juif des Etats-Unis. Il a violemment attaqué le boycott en le qualifiant de discriminatoire et de honteux. Il a appelé à traiter les militants du mouvement de boycott comme on traite « tout raciste  ».

    L’AFFAIRE DU BOYCOTT BOUGE SUR PLUSIEURS NIVEAUX.

    Sur le niveau fédéral, les pro- ont présenté au  un nouveau projet de loi, sous le code HR4009. Des députés des deux partis républicain et démocratique l’ont adopté. La « loi de protection de la liberté académique » interdira toute subvention de la part du à toute institution académique qui participe au mouvement de boycott contre « Israël ». Un de ses articles va encore plus loin, en interdisant toute subvention à toute institution d’éducation et à toute université qui parrainent une organisation travaillant pour le mouvement de boycott contre l’entité sioniste.

    Et au niveau des gouvernements locaux des Etats, le lobby pro-sioniste a concentré ses efforts sur trois Etats où se trouvent les sièges des organisations menant le mouvement de boycott contre « Israël » : New York, Maryland et Illinois. En fait, à New York, les boycotteurs avaient réussi à mettre en échec un projet de loi imposant des sanctions aux organisations boycottant « Israël ».

    Dans le Maryland, les pro- »Israël » ont présenté au parlement un projet de loi diminuant la subvention à toute université publique dont certains professeurs participent aux organisations appelant au boycott de l’entité sioniste.

    Dans l’Etat de l’Illinois, il y a une grande minorité palestinienne de deux cent mille personnes, en particulier dans la ville de Chicago. Dans cette ville, le Congrès de l’Etat a reçu un projet de loi (numéro 3017) interdisant toute université publique qui reçoit une subvention de l’Etat de participer à tout « boycott contre un pays membre de l’organisation de coopération et de développement économique (OECD) ou contre ses institutions d’éducation supérieure ». Cette université perdra toute la subvention publique de toute l’année.

    Bien que le projet de loi n’ait pas encore été discuté au parlement de l’Etat, les organisations palestiniennes et les organisations américaines pro-palestiniennes ont mis en place une coalition destinée à protéger la liberté académique et la liberté d’expression. Elles commencent à collecter des signatures dans une  refusant le projet de loi. Elles comptent prendre d’autres mesures le jour où le projet sera présenté au parlement local.

    La coalition a déjà réussi à mettre en échec une réunion de la commission parlementaire de l’Etat, une réunion pour discuter du projet. La commission a reçu des centaines d’appels téléphoniques, de mails, de pétitions. Il y a eu aussi des discussions directes avec les députés pour confirmer l’opposition à ce projet de loi. Mais un autre projet, sous le code SJR59, a été déposé. Ce projet voudrait considérer toute personne boycottant « Israël » comme antisémite.

    Article paru dans le journal hébreu Maariv, le 26 avril 2014, traduit et résumé par le département français du Centre Palestinien d’Information (CPI)

    Source : www.palestine-solidarite.org

     

    Source Article from http://reseauinternational.net/des-universites-americaines-en-guerre-contre-israel/?utm_source=rss&utm_medium=rss&utm_campaign=des-universites-americaines-en-guerre-contre-israel

    http://www.altermedia.info/france-belgique/reseauinternational/universites-americaines-en-guerre-contre-israel-boycott_107312.html#more-107312

  • Sicile : le Camp des saints, c’est maintenant !

    Les centres d’accueil et d'hébergement des réfugiés sont au bord de l'explosion.   

    « Nous alimentons un débat extrêmement nocif pour la démocratie et pour les partis démocratiques. Ce sont des fantasmes. La réalité des choses, c’est qu’il n’y a pas d’Europe passoire. »

    Ainsi s’exprimait Vincent Peillon il y a quelques jours sur LCI.

    Presque au même moment avait lieu à Rome une réunion entre le chef du gouvernement Matteo Renzi (Parti démocrate, gauche), le ministre de l’Intérieur Angelino Alfano (NCD, nouveau centre droit), les autorités militaires et les services de police, sur le sujet fantasmatique des débarquements d’immigrés africains en Sicile. Le directeur central de la police des frontières Giovanni Pinto a brossé un tableau extrêmement sombre de la situation.

    L’opération « Mare Nostrum », financée sur le budget de la Défense italienne – malgré les promesses faites par l’agence européenne FRONTEX –, mise sur pied par les autorités italiennes peu après le naufrage de 366 immigrés clandestins au large de Lampedusa le 3 octobre 2013, doit cesser, dit-il. Cette opération a, certes, permis de sauver des vies (près de 30.000 depuis mi-octobre) et de parer à l’urgence sanitaire de ces immigrés qui proviennent à 90 % de la Libye, mais elle a constitué un formidable appel d’air pour la population libyenne dont le pays est toujours incontrôlable.

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  • Le Grand rabbin de France par intérim au coeur d’un scandale financier

    Faut-il qu’il ait exagéré pour se faire épingler ? Car dans ces sphères de chefs, qu’ils soient politiques, religieux ou d’entreprises, les renvois d’ascenseurs, les menus « services »  ou autres (rien n’étant gratuit), trafics d’influence, etc.,  sont monnaie courante. A moins qu’il n’y ait d’autres raisons cachées, émaillées peut-être de luttes internes… En tout cas, le Grand Rabbin de Paris ne tombe pas comme ça sans qu’il y ait de raisons puissantes derrière.

    Michel Gugenheim, qui est aussi Grand rabbin de Paris, est accusé d’avoir cautionné un chantage au divorce. 90 000 euros et un faux témoignage au civil ont été exigés à une femme en échange de « sa liberté ». 

    Moeurs et . Deux ingrédients au coeur d’une affaire qui éclabousse le service des divorces du Consistoire de Paris, ce lieu où s’organise le culte juif.

    Le 18 mars dernier, une femme de 28 ans se présente à son audience devant le tribunal rabbinique (le « beth din »). Cela fait cinq ans qu’elle est en attente de son « guet », ce document qui stipule qu’elle est désormais divorcée aux yeux de la religion et qu’elle peut donc se remarier. Dans la stricte tradition juive, seul le mari peut le délivrer. Un procédé unilatéral qui donne parfois, en cas de conflits, des délais incroyablement longs. Comme c’est le cas de cette jeune femme alors même qu’elle n’a été mariée que huit mois. « C’est une personne très pieuse, qui a beaucoup de foi », décrit son frère, joint par L’Express.

    Repères

    Selon Avenir du judaïsme, 200 à 300 femmes en France pourraient être en attente de leur « guet », ce document qui les autorise à divorcer religieusement. Mais il n’existe pas de statistiques officielles. A en croire l’association, certaines attendent toute une vie. Avec parfois des conséquences terribles: les enfants nés d’une mère « agouna » (littéralement, « enchaînée », sans « guet ») ne peuvent pas non plus se marier religieusement.

    Trois rabbins du service des divorces sont présents à l’audience, ainsi que Michel Gugenheim, qui cumule les hautes fonctions de Grand rabbin de Paris et de Grand rabbin de France par intérim. 30 000 euros en espèces sont exigés par le mari en échange du divorce. « C’est le prix de sa liberté », approuve Michel Gungenheim, en réponse aux protestations de l’épouse. Il lui demande également de revenir sur ses témoignages dans la procédure de divorce au civil, comme le veut le mari. Autrement dit de mentir et de retirer ses plaintes, déposées au cours des cinq dernières années.

    Une audience filmée en cachette

    Le frère de l’épouse propose alors de faire un chèque. « Comment retirer en 24 heures une telle somme en cash? », justifie-t-il auprès de L’Express. C’est à ce moment là qu’intervient un rabbin, Betsalel Levy, qui l’exhorte à faire un chèque d’un montant de… 90 000 euros sous forme de don aux oeuvres Sinaï, une institution d’obédience Loubavitch – un courant juif qui incarne une ligne orthodoxe – et qui gère des crèches et des centres aérés à Paris. Et pour cause, Yossef Itshak Pevzner, directeur des institutions Sinaï et proche du mari, est également présent à l’audience. Or, tout don à des oeuvres d’utilité publique, ce qui est le cas de son institution, ouvre droit à une réduction d’impôt à 66% des sommes versées.

    « Chacun pourra toucher sa part », argue Betsalel Lévy. Faut-il comprendre que cette somme doit être reversée en toute  au mari? « Certainement », selon le frère de la victime. Ni réaction, ni indignation du côté des autres rabbins et de Michel Gugenheim.

    La famille, qui possède cette somme, signe le chèque. Mais ce qu’ignorent les rabbins, c’est que par précaution, les proches de la jeune femme ont filmé la cérémonie et ont déposé, le matin même, une main courante au commissariat du 19e arrondissement de Paris. Après avoir reçu le « guet », la famille exige qu’on lui restitue le chèque, menaçant de déposer  pour « extorsion de fonds », preuves et images à l’appui.

    Une mentalité « rétrograde et misogyne »

    L’histoire aurait dû s’arrêter là: la famille, très pratiquante, souhaite que toute l’affaire ne s’ébruite pas hors des frontières de la . Mais c’était sans compter sur les réseaux sociaux et les sites , qui s’indignent et relayent les faits. « Ma soeur est encore très choquée. Ca a été très douloureux pour elle. Nous ne voulons pas que cette affaire serve à attiser l’ et les clichés sur les juifs et l’argent », prévient le frère de l’épouse.

    Le think-tank progressiste Avenir du judaïsme, qui a visionné le film, a été l’un des premiers sites à lancer l’alerte. « Depuis des années, nous entendons parler de ce genre de cas », confie un de ses membres. « Je ne pense pas qu’il y a enrichissement personnel du Consistoire. C’est une situation dramatique, où le tribunal répercute les exigences du mari. C’est le fruit d’une vision conservatrice incarnée par le Grand rabbin de Paris et le tribunal rabbinique de Paris ». « En termes juridiques, on appelle ça de l’escroquerie en bande organisée. C’est contraire à la religion et à la justice française », s’indigne un proche de la victime, qui lui aussi a visionné le film. « Un guet doit être donné sans contreparties. »

    Pour le frère de la victime, ces 90 000 euros n’auraient pas servi à enrichir le tribunal rabbinique. Il impute plutôt ce scandale à une mentalité « rétrograde et misogyne » des religieux mais refuse de jetter le discrédit sur l’ensemble du Consistoire.

    « Un stratagème » pour Michel Gugenheim

    Reste que l’affaire met en cause le Grand rabbin de France par intérim. Interrogé par L’Express, Michel Gugenheim se retranche d’abord derrière son « droit de réserve ». Avant de confier: « La seule erreur que j’ai commise, c’est de n’avoir pas vu l’attitude outrancière et provocatrice de la famille. C’est un stratagème pour déstabiliser le beth din de Paris. » Selon le religieux, le couple s’était mis d’accord à l’amiable sur les contreparties financières avant l’audience et il n’a fait que le constater. « J’ai été étonné par l’accord certes mais à l’audience, elle a accepté. Que pouvais-je dire si tout le monde est d’accord? Il n’y a eu ni pression ni racket! »

    Le frère de la victime dément toute machination. « Michel Gugenheim a cautionné. Il a pris fait et cause pour cette extorsion de fonds! » Le scandale pourrait encore prendre une tournure judiciaire: la famille se réserve le droit de porter plainte contre l’ex-mari et les rabbins mis en cause. L’image du Consistoire pourrait alors s’en trouver ternie. Car si Michel Gugenheim assure l’intérim, avec Olivier Kaufmann, du Grand rabbin de France, c’est parce que son prédécesseur, , a démissionné après un scandale de plagiat et de mensonges.

    Source : www.lexpress.fr

     

     

    Source Article from http://reseauinternational.net/le-grand-rabbin-de-france-par-interim-au-coeur-dun-scandale-financier/?utm_source=rss&utm_medium=rss&utm_campaign=le-grand-rabbin-de-france-par-interim-au-coeur-dun-scandale-financier

  • Vladimir Fédorovski dénonce le manque de professionnalisme des journalistes

    Vladimir Fédorovski, écrivain russe d'origine ukrainienne, déclare au Figarovox :

    "La guerre en Ukraine est triple: par les armes, par la propagande et par les services secrets. Dans cette triple guerre les journalistes occidentaux sont instrumentalisés. Même à la fin du communisme, période que je connais très bien, les journalistes étaient plus prudents, et les informations fausses ou non vérifiées finissaient par être démasquées -on se souvient de l'affaire des charniers de Timișoara. Aujourd'hui, c'est pire que du deux poids-deux mesures, je suis ahuri par le manque de professionnalisme des journalistes, notamment français. Les journalistes allemands et américains sont plus pointus, les Français, sont souvent politiquement correct et voient le monde en noir et blanc.

    Or, comme l'a dit Hubert Védrine dans vos colonnes, «la haine ne fait pas une politique». La présentation unilatérale du massacre d'Odessa, imputé à la responsabilité russe, alors ce sont des russophones qui ont été brulés vifs, est à cet égard significative. Les journalistes ont donné les réponses avant de poser les questions, concluant à la culpabilité russe.

    Il y a une propagande exagérée du côté russe aussi, évidement. Mais cela peut se comprendre: les journalistes russes vivent sous un régime autoritaire et n'ont pas vraiment le choix. Mais en Occident, la propagande est le triomphe du politiquement correct qui prime sur l'analyse. [...]

    On ne peut m'accuser d'être complaisant avec Poutine. Je n'ai pas attendu la crise ukrainienne pour le critiquer. Mais je suis effaré par la diabolisation qui en est faite. Quand Mme Clinton compare Vladimir Poutine à Hitler, c'est effrayant de bêtise. Poutine défend les valeurs traditionnelles face à un Occident qui selon lui se serait «dégonflé» face à l'islamisme (pour lui l'islamisme modéré n'existe pas plus que le communisme modéré) et aurait abandonné le combat idéologique. Il se présente comme le rempart au déclin de l'Occident face à l'islam. Il incarne l'antithèse de la gauche caviar, c'est pourquoi l'élite médiatique le déteste. [...]

    Cette russophobie de la presse est inversement proportionnelle à celle du public. [...] Je mets en garde les journalistes occidentaux: à jouer le jeu- sans en être conscients sans doute- de certains services secrets, ils se font les boutefeux du conflit. Ils entretiennent un climat de guerre civile en Ukraine, qui pourrait conduire à un grand conflit généralisé. Je dis souvent pour faire peur que l'Ukraine pourrait être le Sarajevo de 2014. C'est possible. [...]

    Les Américains ont essayé d'humilier la Russie, c'était la stratégie de Brzeziński (conseiller de Carter), après la chute du communisme. Or quand vous humiliez un pays, il faut s'attendre à ce qu'il y ait un esprit de revanche et un retour de bâton autoritaire. C'est ce qui est arrivé avec l'Allemagne après le Traité de Versailles. C'est l'humiliation de la Russie dans la période post-communiste qui a conduit Poutine au pouvoir et qui guide sa politique aujourd'hui.

    Depuis un ou deux ans, les Américains renouent avec cette ambition: il faut descendre Poutine. Ils veulent casser l'axe Russo-allemand naissant, notamment par le Traité transatlantique. En faisant cela, ils repoussent la Russie vers la Chine, ce qui est catastrophique pour tout le monde. Poutine a gagné la Crimée et perdu l'Ukraine. L'Occident va gagner l'Ukraine mais perdre la Russie. Tout le monde est perdant."

    Michel Janva

  • Immanquable 12 : Farida Belghoul annonce un nouveau mouvement de parents d'élèves

    dans un entretien donné à Politique Magazine.

    Quel avenir pour la JRE ?

    La prochaine aura lieu le 12 mai et, je vous l'annonce, elle sera spectaculaire. La suivante, qui sera aussi la dernière sous cette forme, est programmée en juin. Nous lancerons à cette occasion des assises nationales pour la création de la Fédération autonome de parents d'élèves courageux, la Fapec, qui ne sera pas une fédération de parents d'élèves comme les autres. Grâce à la Fapec, entre autres actions, nous formerons les parents à la méthode syllabique et à l'enseignement explicite. Nous organiserons également des initiatives autour du thème de l'alliance : entre l'homme et la femme, entre les classe sociales, entre le ciel et la terre. J'ai également créé une maison d'édition destinée aux enfants pour lutter contre la diffusion du gender. Notre premier livre vient de paraître (Papa porte un pantalon et maman porte une robe, éditions Reid, 15 euros).

    Dans cet entretien, elle souligne le manque de soutien de la part de plusieurs mouvements, dont on aurait pu attendre davantage davantage de mobilisation.

    Vous n'avez pas rencontré le soutien que vous escomptiez ?

    C'est le moins que l'on puisse dire. A l'exception de quelques personnalités comme Alain Escada  - de Civitas -, Béatrice Bourges ou Christine Boutin, tout le monde s'est dégonflé après les premiers encouragements. A commencer par la Manif pour tous dont les instances dirigeantes nationales m'ont empêché de prendre la parole lors de la manifestation du 2 février dernier à Lyon. Des consignes pour ne pas soutenir nos actions ont été données aux comités locaux et aux comités Vigi-gender qui en sont l'émanation. Il paraît que je sentirais la poudre du fait de mon appartenance - totalement fantasmée ! - à l'extrême-droite. Mais même le FN a refusé de se solidariser avec nous. En quoi la JRE est-elle radicale ? J'ai même interdit les rassemblements publics pour éviter tout débordement. La JRE, c'est tout simplement des parents qui gardent leurs enfants à la maison une journée par mois. C'est radical ? Le fond du problème, c'est que, comme la marche des Beurs a été une arnaque du Parti socialiste en direction des quartiers populaires, la Manif pour tous a été une manipulation de l'UMP en direction des Catholiques.

    Vous ne pouvez donc compter sur personne ?

    Aujourd'hui, personne ne nous soutient : ni les élites musulmanes, ni le clergé catholique, ni les mouvements de défense de la famille. C'est un comble ! Chez les imams, dans les fédérations de parents d'élèves, le lobby LGBT dicte sa loi. J'ai été invité par l'UOIF au salon du Bourget. Ils m'ont déprogrammé pour finalement me reprogrammer sous la pression de leur base... ce qui m'a permis de découvrir, au cours d'un débat houleux, l'existence d'un lobby LGBT musulman. Je suis tombée de haut !

    Paula Corbulon

  • Le torchon brûle entre la Bulgarie et la Commission sur South Stream

    Ex: http://www.euractiv.fr

    Le ministre bulgare de l'Énergie compte maintenir la construction du gazoduc South Stream, malgré les mises en gare de Bruxelles sur ses incompatibilités avec la législation européenne.

    Le projet South Stream ne sera pas arrêté, a affirmé le ministre bulgare de l'Énergie, Dragomir Sotynev à l'issue d'une entrevue avec le commissaire européen Günther Oettinger. 

    À la suite de la crise ukrainienne, le Parlement a décidé de susprendre l'autorisation du projet de gazoduc paneuropéen. Selon les eurodéputés, l'UE doit s'approvisionner auprès d'autres fournisseurs que la Russie.

    Mais le ministre bulgare, un économiste proche de Sergueï Stanichev, chef du parti socialiste bulgare, a assuré que le chantier allait commencer en juin, comme prévu, repoussant ainsi les demandes du Parlement européen de suspendre la construction.

    Il a par ailleurs accusé l'opposition de centre-droit d'avoir apporté de fausses informations à la Commission européenne sur le projet afin de faire capoter sa mise en oeuvre. 

    Le ministre bulgare a déclaré que la première station terrestre du South Stream serait construite à deux kilomètres de la côte de la mer Noire, et non à vingt kilomètres comme l'a affirmé l'opposition aux services de la Commission. Ce qui fait une « énorme différence », a-t-il indiqué.

    Dragomir Stoynev a expliqué que les directives européennes sur la libéralisation du marché de l'énergie ne sont applicables qu'aux tronçons terrestres et non à ceux situés en mer. Il a certifié que Sofia informera, le cas échéant, la Commission sur les amendements apportés à une loi nationale controversée sur South Stream, avant qu'elle ne soit définitivement adoptée.

    En effet, le 4 avril, le Parlement bulgare a adopté en première lecture des amendements à loi sur la politique énergétique qualifiant South Stream d'un interconnecteur et non de gazoduc. Grâce à cette modification, le projet porté par Gazprom échapperait au champ d'application du troisième paquet énergie.

    Autre problème de taille, plusieurs pays européens - l'Autriche, la Bulgarie, la Croatie, la Grèce, la Hongrie et la Slovénie - avaient conclu des accords bilatéraux avec la Russie dans le cadre de la construction du gazoduc. Mais le 4 décembre dernier, la Commission européenne a affirmé que ces accords enfreignaient la législation européenne et devaient être renégociés dans leur intégralité.

    Gazoduc maritime ou pas ?

    Les explications du ministre Bulgare ne semblent pas avoir apaisé les craintes de la Commission au sujet de l'impact de la loi énergétique en cours de discussion. Selon le texte législatif, le projet South Stream serait « un gazoduc maritime » qui ne serait donc pas couvert par les directives européennes. 

    Mais pour la Commission, la loi européenne s'applique aux infrastructures qui tombent sous la juridiction européenne, a insité Sabine Berger, porte-parole du commissaire à l’énergie. Et les eaux territoriales bulgares en font partie, ainsi que les zones économiques exclusives du pays.

    « La longueur du tronçon terrestre du « gazoduc maritime » n'est pas pertinente dans le cadre de l'évaluation de la Commission de l'amendement proposé [par le Parlement bulgare] au regard de sa compatibilité avec les modalités de la directive sur le gaz », a-t-elle clairement expliqué. L'argument du ministre bulgare sur le lieu de construction par rapport à la côte serait donc irrecevable.

    Selon la porte-parole, la Commission s’inquiète également de l'accord intergouvernemental de la Bulgarie signé avec la Russie dans le cadre du projet. L’exécutif européen le considère non conforme à la législation européenne, comme ce fut le cas pour tous les autres accords intergouvernementaux signés par les autres États membres engagés dans South Stream.

    Les griefs de la Commission

    EurActiv a consulté la lettre envoyée par la Commission aux autorités bulgares, datée du 14 août 2013, qui apporte une analyse détaillée de l'accord conclu entre la Bulgarie et la Russie. Le document de six pages adressé à la vice-ministre de l'Énergie bulgare, Evgenia Haritonova, n'a jamais été rendu public, malgré les pressions exercées par certains députés bulgares.

    Cet accord enfreint non seulement les règles relatives au marché européen de l'énergie qui interdisent aux producteurs d'énergie d'être aussi à la tête d'un réseau de transmission, selon le principe de découplage. Cet élément est un point litigieux récurrent dans les sept accords intergouvermentaux conclus avec la Russie. Outre ces griefs, la lettre isole d’autres infractions :

    • La Bulgarie s'est engagée à assurer un régime fiscal privilégié à Gazprom, ce qui, selon la Commission, n'est pas conforme aux règles sur les aides d'État de l'UE ;
    • L'accord intergouvernemental stipule, selon les cas, que la sous-traitance s’applique aux entreprises grecques et bulgares ou que la préférence est donnée aux entreprises des deux parties signataires (la Bulgarie et la Russie), ce qui enfreint là encore aux règles de concurrence européenne ;
    • L'accord intergouvernemental énonce que les tarifs d'exploitation du gazoduc seront fixés par la société établie, ce qui entre, selon la loi européenne, en contradiction avec l'existence même des organes de surveillance nationaux chargés d’approuver les tarifs de transmission.

    La porte-parole de la Commission européenne a mis en garde la Bulgarie et a assuré que si les conditions de construction ou d'exploitation du gazoduc n'étaient pas conformes à la législation européenne, alors la Commission se réservait le droit de faire en sorte que la Bulgarie applique la législation européenne.

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    Georgi Gotev | EurActiv.com - traduction de l'anglais

    http://euro-synergies.hautetfort.com/archive/2014/05/05/le-torchon-brule-entre-la-bulgarie-et-la-commission-sur-sout-5362460.html