Accord de libre échange transatlantique : les Européens ont la mémoire et la vue courte en croyant aux promesses d’amitié d’Obama

Obama se rend en Belgique pour un discours sur les relations transatlantiques, dont le traité est de plus en plus critiqué. Et pour cause : il est loin d’assurer une vraie protection et l’Europe a davantage tendance à être lésée.
ALENA : Accord de libre échange nord-américain. Ce traité, devenant pour l’Europe le TTIP (Partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement) dont il est le laboratoire, est entré en vigueur le 1er janvier 1994. Il a créé une zone de libre-échange entre les Etats-Unis, le Canada et le Mexique et a notablement favorisé les exportations canadiennes et mexicaines vers les Etats-Unis, mais la crise économique 2008-2010 les ont fait chuter. Confronté à l’opposition de groupes altermondialistes, ALENA a fait l’objet de nombreuses critiques : dépendance économique du Mexique vis-à-vis des Etats-Unis, agriculture dévastée, effets négatifs des envois de fonds, délocalisations d’emplois…
Elargir ce type de traité à l’Europe soulève plusieurs questions auxquelles Christian Harbulot répond ci-après dans un article publié par Atlantico.fr et qui nous est communiqué par un de nos correspondants.
Polémia
Atlantico : Barack Obama passera la journée du 26 mars en Belgique, à l’occasion d’une rencontre politique avec l’Union européenne. L’unique discours que devrait donner le Président américain concerne les relations transatlantiques. Le traité transatlantique est supposé induire une harmonisation progressive des normes en vigueurs, mais fait l’objet de vives critiques. Pourquoi ? Dans quelle mesure peut-il représenter un danger pour l’Europe ?
 Christian Harbulot : Le traité transatlantique représente un danger pour l’Europe, dans la mesure où le système qui est appliqué dans le cadre de l’ALENA (qui peut apparaitre comme un laboratoire qui sera transposé ensuite dans le cadre européen) est un système qui, de fait, favorise les Etats-Unis. Pour des raisons tant juridiques et financières que normatives. Il faut comprendre que les Etats-Unis se sont préparés à ce type de système et qu’ils sont dominants dans l’application de ces trois types de sujets. Arrêtons-nous un instant sur cet aspect juridique, dont on parle malheureusement trop peu. Il y a là une dimension stratégique du droit, qui s’explique par la taille critique prise par les cabinets anglo-saxons. En France, en 30 ans, ces cabinets sont passés de 15% à plus de 80% des parts de marché. Ces cabinets ont une attitude qu’on peut qualifier d’ambigüe, en cela qu’ils ont une attitude particulièrement critique face aux mesures protectionnistes, voire défensives, que pourraient prendre un pays comme la France (on l’a vu dans le cadre des OPA de l’affaire Florange), tandis que ces mêmes cabinets ne formulent aucune critique à l’égard de mesures similaires, si pas plus protectionnistes encore quand elles ont lieu aux Etats-Unis. Cette ambiguïté est parfois traduit comme une forme d’hypocrisie par certains.
Prenons aussi l’exemple du tribunal arbitral, présenté comme un risque un peu générique et qui devraient profiter plus aux entreprises qu’à l’intérêt général. Dans les faits, le problème est plus compliqué et ne se limite pas au simple problème entreprise-état. Quand on a bien étudié le fonctionnement de l’ALENA, on réalise que les Etats-Unis font jouer cette masse critique, qu’ils ont bâtie pour défendre leurs intérêts. Autant ceux de firmes multinationales que ceux du système Nord-Américain, au dépend de celui des autres, comme dans le cas du Canada et du Mexique. Il faut craindre une organisation semblable des rapports entre les Etats-Unis et l’Europe.
Nous Français avons pris l’habitude, en termes de défense des intérêts français, de nous focaliser sur certains dossiers, comme celui de la politique agricole commune. Parce que nous nous focalisons sur ces dossiers, nous en abandonnons d’autres, et pire encore, nous n’anticipons pas sur les dossiers majeurs. Quelle anticipation sur ce monde immatériel, en émergence ? Aucune. Pour la première fois de l’histoire de l’humanité, on va travailler non plus sur un mais sur deux mondes. Il y a les enjeux de l’économie numérique, de celle de la connaissance. Pour l’heure, il y a un déficit très fort de définition de la stratégie qu’un état comme la France devrait avoir, d’abord pour la France et ensuite au sein du débat européen. C’est là que se situe le déficit, dans le sens où les Etats-Unis ont déjà noué certains contacts dans les zones privilégiées (nord de l’Europe, certains pays de l’Est), qui visent à asseoir leur influence. Il n’y a pas nécessairement harmonie, ou même similitude d’intérêt au sein de l’Union Européenne.
Face à ce danger, comment réagissent les états membres ? Finalement, à qui la faute ? S’agit-il des Etats-Unis qui ne jouent pas franc-jeu, ou bien des membres de l’UE qui n’ont pas de vision politique et stratégique suffisante ? Comment est-ce que cela peut profiter aux USA ?
Il y a effectivement un double langage du côté des Etats-Unis. D’une part, pour faciliter ce marché transatlantique, ils souhaitent effectivement plus de liens et des liens plus ouverts. D’autre part, ils ne veulent pas perdre leurs avantages acquis ; comme le small business act qui ne rejoindra certainement pas la corbeille de la mariée. Ils feront très attention à préserver un certain nombre de dispositions, qui sont en fait de nature protectionniste.
Dans le même temps, le problème vient également du fait que nous n’avons pas une position unitaire, en Europe. Chacun va défendre ses propres intérêts et on voit bien certaines divergences qui affectent certains états. La question se pose : comment négocier avec un état qui, lui, a une vision unitaire comme les Etats-Unis, alors qu’en face, nous arrivons en ordre dispersé ? Il n’est pas possible de négocier à part égale, et dès lors il n’est pas non plus possible de tirer notre épingle du jeu.
Une des questions vitales, c’est de se mobiliser à la hauteur des enjeux. La gouvernance internet est un enjeu stratégique, pas un débat technique. Je crains que, pour l’instant, notre ministre des affaires étrangères n’ait pas pris la mesure de cet enjeu stratégique. Si Laurent Fabius en prend la mesure, il doit se rendre à Ryo, en personne. Et s’il s’y rend, il faut qu’il dise des choses pertinentes : sur cette question, cela signifie que l’Europe et la France doivent tenir compte des contrecoups de l’affaire Snowden et défendre une position face aux Etats-Unis qui ne soit pas une position suiviste. L’Europe doit récupérer son autonomie stratégique.
Les Etats-Unis ont tout intérêt à signer un traité qui soit le plus linéaire possible, soit un traité qui ne fasse ressortir que des questions d’ordre technique. Un traité transatlantique dans lequel on aborde des questions d’ordre stratégique sous l’angle technique entrainerait un déséquilibre favorable aux USA. Il est clair que nous perdrions du terrain, et pas seulement en termes de marchés : sur des questions essentielles comme la définition de l’intérêt général, ou de rapport aux modes de vies. Nous n’avons pas du tout la même approche que les Etats-Unis sur le rapport entre l’agroalimentaire et la santé publique. Il y a en Europe des critères différents. Ça n’est pas pour autant le type de contradiction qu’on pourrait faire ressortir lors des négociations. Il est même possible, via l’approche technique, qu’on cherche à les lisser, de façon à pouvoir faire passer ces différences comme de simples approches normatives différentes.
Qu’en est-il des protections annoncées dans le traité ? Barack Obama se fait-il véritablement le blanc chevalier protecteur des marchés et de l’échange Européen ? Le constat brossé est résolument sombre, mais n’avons-nous rien à y gagner ?
La seule chose que nous avons à gagner à cette entente, c’est une alliance entre Etats-Unis et Europe, face à la Chine. Et sur ce terrain-là, les USA ont compris qu’ils avaient besoin d’un traité transatlantique pour ne pas être laminés par la Chine. Il faudra donc être attentif à ce qui sera négocié, puisque le véritable enjeu se porte contre la menace économique que représente la Chine. Là, effectivement, on peut gagner un certain nombre de choses. Il est très important d’imposer à la Chine des règles qu’elle ne respecte pas forcément. Il n’est pas normal que la Chine continue à laisser contrefaire des produits comme les médicaments (avec tous les risques qui y sont inhérents), ou la contrefaçon de marques de luxe. C’est une nécessité absolue que de les obliger à respecter ces principes. Ce traité pourrait nous aider à, au moins, les amener à un autre type de rapport de force que celui qui prévaut en ce moment.
Quels sont les moyens dont nous disposons aujourd’hui pour nous protéger de ce traité ? Et, à termes, qui va devoir en payer les frais ?
Une des manières de ne pas être pénalisé par ce traité sommeille dans les forces de la société civile, qui doivent jouer un rôle de lanceur d’alerte. Pas comme les ONG type Greenpeace : il faut que la société civile s’exprime sur des problématiques où elle est légitime. Dans l’économie de la connaissance, sur les normes éducatives… Il est vital que nous ne soyons pas aussi démunis qu’aujourd’hui. L’Europe doit pouvoir défendre des intérêts précis : la CNIL ne suffit pas face à ce genre d’enjeu. L’Europe devrait développer son propre réseau internet. Il faut s’emparer de ce sujet du monde immatériel, comme on a pu le faire à propos des voies maritimes par le passé. C’est aussi important, et pour l’instant nous n’y avons pas accès. Au travers des sociétés civiles, on pourra passer outre le déficit des politiques et des entreprises pour rendre les états légitimes à porter ces sujets.
Il est évident, également, qu’une Europe incapable de faire en sorte qu’il y ait un changement nous coûtera cher à nous, contribuable. Qu’il s’agisse de l’éducation de nos enfants, de la notion d’e-commerce ou même d’échange marchands dans ce monde immatériel. Si nous ne réfléchissons pas à ça, c’est notre indépendance qui est mis en danger.
 Christian Harbulot, 26/03/2014
Source : Atlantico.fr
Christian Harbulot est historien, politologue et expert international en intelligence économique. Directeur associé du cabinet Spin Partners, il est également directeur de l’Ecole de Guerre Economique, membre fondateur du nouvel Institut de l’intelligence économique. Il est l’auteur de La guerre économique (PUF, Que sais-je ?, 2010).Correspondance Polémia – 30/03/2014
http://www.polemia.com/accord-de-libre-echange-transatlantique-les-europeens-ont-la-memoire-et-la-vue-courte-en-croyant-aux-promesses-damitie-dobama/

Le nouveau combat de Hollande : la répression homosexuelle en Afrique

Notre président va déployer toutes ses forces à combattre en Afrique les principes de la loi islamique qu'il estime néanmoins compatibles avec la démocratie en France.
Selon un rapport d’Amnesty International publié en juin 2013, l’homosexualité reste passible des tribunaux dans 38 des 54 pays africains et elle est punie de mort au Soudan, en Mauritanie et au Nigéria.
Le président Hollande – qui avait été le seul à envoyer l’armée française combattre les islamistes au Mali – vient donc d’apporter son complet soutien au combat de la lutte contre la répression de plus en plus inquiétante de l’homosexualité – notamment en Ouganda et au Nigéria –, à condition toutefois que la France ne soit pas seule à s’y engager. Pas question, cette fois, de faire cavalier seul. Venir en aide – politiquement, juridiquement, financièrement – aux homosexuels persécutés ou condamnés à mort, c’est autrement plus périlleux que de combattre le terrorisme islamique qui en est responsable. On mène les combats que l’on peut.
Mais le président Hollande ne serait-il pas au courant des propos tenus, en février 2010, par Claudio Cordone, le secrétaire général d’Amnesty International : « Le djihad est-il antithétique aux droits de l’homme ? Notre réponse est non. »
N’a-t-il pas appris qu’il pourrait exister des liens troubles entre Amnesty International et des collectes de fonds au profit de djihadistes syriens ?
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Pourquoi les ministres n'ont diffusé ni revenus ni feuilles d'impôts ?

UE-États-Unis : Vers un marché transatlantique

par Guy C. Menusier

Les chefs d’État ou de gouvernement de l’Union européenne et des États-Unis se réuniront à Bruxelles le 26 mars. Ils poursuivront la négociation d’un nouveau partenariat transatlantique, dont l’ampleur et le secret nourrissent de multiples suspicions.

Les Français, comme nombre d’Européens, n’ont pas encore digéré la disparition des frontières douanières au sein de l’Union européenne que, déjà, s’ouvre la perspective d’un plus vaste marché qui dépouillerait un peu plus les États de leurs compétences régulatrices. Le 26 mars à Bruxelles doit, en effet, se tenir une conférence réunissant le président états-unien Barack Obama et les dirigeants européens, l’objectif étant de jeter les bases d’une vaste zone de libre-échange entre les États-Unis et l’Union européenne.

Un gros morceau

L’enjeu est considérable. Au terme de négociations engagées depuis plusieurs mois, dans une exceptionnelle opacité, un texte pourrait être finalisé d’ici à la fin de l’année. Pour autant que les intéressés – politiques, consommateurs, syndicats – ne se rebellent pas d’ici-là. Ce traité Tafta (Trans-Atlantic Free Trade Agreement) tend donc à l’élimination de tous les droits de douane sur les échanges bilatéraux (entre les États-Unis et l’UE). Ce qui n’est pas anodin, sur le plan des principes comme sur celui de la pertinence commerciale, sociale et environnementale. Certes, il ne faut pas peindre le diable sur la muraille. Un accord de partenariat a déjà été signé entre l’Union européenne et le Canada, un autre est prévu avec le Japon. Dans tous les cas, il existe quelques avantages réciproques, mais il faut bien admettre que les États-Unis représentent un gros morceau, économique et politique, avec une doctrine libérale bien affirmée et empreinte de prosélytisme, à laquelle nos néo-sociaux-démocrates ne sont d’ailleurs pas insensibles. D’où de légitimes inquiétudes en ce qui concerne les capacités concurrentielles des entreprises françaises ou encore la sécurité alimentaire.

Acteur effacé du processus en cours, François Hollande éprouve des difficultés à se positionner officiellement. Conscient des risques politiques que comporte cet engagement vers toujours plus de libéralisation du commerce international, le président de la République a promis d’être vigilant quant aux « principes de la politique agricole » et s’agissant de l’exception culturelle. On voudrait bien le croire, mais quand on connaît la soumission de François Hollande aux diktats états-uniens, il est permis d’être dubitatif. D’autant que les dirigeants français pourront toujours se défausser sur la Commission européenne, qui a reçu un blanc-seing du Parlement européen et des États membres pour conduire les négociations avec les Américains.

Voile de mystère

Le texte de l’accord préalable sera rendu public au terme du sommet du 26 mars. Car, aussi étonnant que cela puisse paraître après trois sessions de pourparlers, l’évolution des discussions est demeurée entourée d’un voile de mystère. Le secret entretenu jusqu’à présent de part et d’autre est en tout cas de nature à nourrir les imaginations et à susciter des craintes. La méthode retenue par Barack Obama – une procédure accélérée sans amendement pour la ratification du traité par le Congrès – n’est pas pour rien dans l’actuel climat de suspicion.

Produits sensibles

D’après des informations fragmentaires, l’UE serait prête à lever 96 % des droits de douane existants, ne les maintenant que pour des "produits sensibles" comme le bœuf, le porc et la volaille. De leur côté, les États-Unis proposeraient de lever environ 90 % de leurs droits de douane sur le commerce transatlantique. L’énumération par Bruxelles des produits dits sensibles mérite attention. Rien ne garantit que les Américains accepteront en fin de compte ces exceptions. Mais, en l’état présent, cette réserve permet de désamorcer en partie des mécontentements qui restent circonscrits aux associations pro-environnementales et aux militants d’Attac, lesquels rejettent « le poulet chloré, la viande aux hormones et les organismes génétiquement modifiés ». Autrement dit, la malbouffe à la sauce mondialisée. Outre la libre circulation de produits de consommation, le grand marché transatlantique, incluant les investissements, pourrait favoriser le développement de pratiques et ressources jusqu’alors régulées ou même interdites en France, comme l’exploitation du gaz de schiste. Car le commerce possède sa propre dynamique qui bien souvent finit par se jouer des normes et règles prescrites par des politiques velléitaires. À Bruxelles, Obama se propose en outre d’évoquer des sujets aussi divers que le changement climatique, la question ukrainienne ou l’espionnage des "alliés" par la NSA. Pour un enfumage maximal.

L’ACTION FRANÇAISE 2882

http://www.actionfrancaise.net/craf/?UE-Etats-Unis-Vers-un-marche

Ce n’est pas une farce : Gaz : la "taxe carbone" arrive le 1er avril

Le 1er avril, les ménages français seront soumis à une nouvelle taxe sur la consommation de produits énergétiques polluants, qui alourdira leur facture de gaz, même si le gouvernement a prévu des compensations pour les plus modestes.

Les ménages étaient jusqu’ici exemptés de la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel (TICGN), collectée depuis 1986 par les fournisseurs de gaz auprès de leurs clients et reversée à l’Etat. Elle est l’équivalent pour le gaz des taxes intérieures de consommation perçues sur les carburants, le fioul ou le charbon.

Mais le gouvernement a décidé de mettre fin à cette exception, dans le cadre de la mise en place de la contribution climat énergie (CCE), sorte de "taxe carbone" qui consiste à lier en partie les taxes sur les énergies polluantes à leurs rejets de gaz carbonique.

Selon le ministère de l’Ecologie et de l’Energie, le montant de la taxe a été fixé à 1,41 euro par mégawattheure à compter du 1er avril.

Elle sera ensuite relevée à 2,93 euros en 2015, et 4,45 euros en 2016.

LE FIGARO

http://www.actionfrancaise.net/craf/?Ce-n-est-pas-une-farce-Gaz-la-taxe

Michel Drucker, Saint-Tropez, kick-boxing et blanchiment d’argent

Le 4 août dernier, un petit millier de personnes ont déboursé entre 200 et 6.000 euros pour assister à la « Fight Night » à Saint-Tropez ! Il faut préciser que cette nuit du kick-boxing était proposée à un public VIP sous le parrainage de Michel Drucker.

Matthieu Kassovitz, Enrico Macias et autre Vincent Lagaf se mêlaient à la jet-set qui peuple la région en période estivale. Le rugbyman Sébastien Chabal était également repérable parmi l’assistance.

Voir le nom de Michel Drucker, l’inoxydable animateur de télévision, associé à une soirée huppée consacrée à la « baston » a de quoi surprendre.

Tous ces protagonistes seront certainement encore plus surpris d’apprendre l’existence d’une enquête concernant des soupçons de blanchiment d’argent qui entourent le financement de cette petite sauterie à Saint-Trop…

Il se chuchote que l’affaire pourrait créer un certain embarras au ministère des Sports. Heureusement, le très prochain remaniement gouvernemental va venir bien à point !

http://medias-presse.info/michel-drucker-saint-tropez-kick-boxing-et-blanchiment-dargent/8093

Collabos

Scène surréaliste décrite par Maxime Tandonnet, qui s'est déroulée le jour de la circulation alternée :

"Scène hideuse, mais rigoureusement authentique. Hier, soir, l’une de mes amies en était encore bouleversée. Médecin, elle circulait dans Paris pour aller soigner un patient. Manque de chance, sa plaque d’immatriculation se terminait par un numéro pair et elle se trouvait donc en infraction avec la règle de la "circulation alternée" contre la pollution. Soudain, un petit bonhomme en vélo se lance à sa poursuite, jaillit devant elle et bloque son véhicule. Un autre vélo le rejoint. Tous deux l’empêchent de repartir, l’agonisent d’injure. Apercevant une patrouille de policiers, ils hèlent les fonctionnaires en montrant du doigt la plaque d’immatriculation de ma copine en infraction. Celle-ci portant un caducée sur son pare-brise, elle s’est expliquée et n’a pas été verbalisée. On ne peut pas s’empêcher de se demander face à ce genre de comportement: en d’autres temps et en d’autres circonstances (sous une dictature, pendant une révolution sanglante), qui auraient-ils dénoncé ?… La politique se montre en ce moment sous ses aspects les moins nobles, mais la société civile, ou une partie d’entre elle, n’est pas beaucoup moins vicieuse."

Michel Janva

Pour Hollande, une seule bouée de sauvetage : la dissolution

A naviguer sans cap et à vue, le commandant Hollande a mené le paquebot France au beau milieu de récifs.
Notons que, vu le poids des taxes, impôts, chômage , privilèges et contraintes , le mot galère serait plus approprié !
Au passage du 1er cap des municipales, le naufrage semble imminent ! D’autant que la tempête prévue aux Européennes proches risque de réduire la galère socialiste en radeaux de la méduse, et ce, avec ou sans remaniement tactique de l’équipage. Car aucun changement de politique, aucun, ne peut satisfaire des options si contradictoires :
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