Soigner ou éliminer les récidivistes

L'Institut pour la justice fait-il fausse route ?
L'Institut pour la justice a été fondé la même année que celle où la jeune Anne-Lorraine Schmitt a été assassinée dans le RER par un récidiviste. Le général Schmitt, père de la victime, a rejoint cette association et lui a donné une voix qui a porté, et c'est pourquoi nous écoutons toujours avec sympathie les prises de position de l'Institut pour la justice.
Cependant celui-ci semble amputer son action d'un élément fondamental en tenant pour définitivement acquise l'abrogation de la peine de mort que Jacques Chirac a voulu faire inscrire dans la Constitution de 1958.
Cette position est une erreur qui obère son action par ailleurs louable. Car c'est ignorer que les règles européennes imposées interdisent aussi les peines d'enfermement perpétuelles.
Et c'est pourquoi le communiqué de l'Institut du 10 février 2011 est plutôt injuste car il impute la responsabilité du meurtre de Laetitia pour une part aux magistrats, et il conclut que leur grève est indécente et irresponsable.
Pourtant c'est bien le législateur qui a prévu que toutes les peines d'emprisonnement seraient aménagées, c'est-à-dire raccourcies ou changées (sauf quelques exceptions que nous verrons plus loin), et en tout cas, toutes les peines ayant une fin, il est inéluctable que les condamnés sortent un jour.
Rappelons pour mémoire que c'est le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy qui a voulu que les délinquants étrangers restent sur notre sol après l'exécution de leur peine, en faisant voter la loi du 26 novembre 2003 qui a considérablement restreint le cas où l'étranger criminel pouvait être expulsé.
Qui est laxiste, de la magistrature ou du législateur ?
Les magistrats sont chargés d'appliquer la loi et il est malvenu que le gouvernement les accuse d'un laxisme qui se trouve dans la loi qu'ils appliquent. Nous n'entrerons pas dans la querelle de la prétendue séparation des pouvoirs qui semble hors de propos ; de même nous laisserons de côté la question de savoir s'il est loisible et opportun de critiquer les magistrats et les décisions de justice.
Il est évident que Sarkozy dès 2003, avec sa loi contre la prétendue double peine, a fait preuve de démagogie et de la volonté de plaire à une gauche inspiratrice des médias, et dont l'idéologie sévit partout au sommet de l'État. L'Institut pour la justice appelle cette attitude « compassionnelle » et la stigmatise en ce qu'elle oublie constamment les victimes au bénéfice des condamnés qui ont droit à toutes les attentions de la Justice et en particulier de la Chancellerie.
Le point que semble ignorer l'Institut est qu'en vertu d'une règle non écrite mais souvent rappelée, les institutions européennes excluent l'emprisonnement à vie ; ainsi la Cour européenne des droits de l'homme a par un arrêt du 12 février 2008 distingué les peines d'emprisonnement perpétuelles (qui sont admises) des peines perpétuelles incompressibles (qui sont prohibées) [Kafkaris c. Chypre].
C'est pourquoi un système extrêmement compliqué a été mis en place pour tenter de maintenir de longues peines et des mesures de sûreté sans tomber sous la censure de la CEDH.
L'impossible peine perpétuelle
Ne cherchons pas plus loin que dans les règles pénitentiaires européennes qui ont été élaborées en 1973 par le Comité européen de coopération pénologie et révisées à plusieurs reprises sur mandat du Comité des ministres du Conseil de l'Europe ; le 11 janvier 2006 le Comité des ministres a adopté la dernière révision sous la forme d'une recommandation.
La règle n° 6 des principes fondamentaux confirme qu'il ne saurait y avoir de peine perpétuelle car chaque détenu doit un jour « réintégrer la société libre » et la vie en prison doit être organisée dans cette perspective.
Nous ne contesterons pas que la prison perpétuelle est un enfer ; cf. Prisons françaises ? L'état des lieux, Ed. Atelier Fol'Fer.
Mais que faire des criminels dangereux et récidivistes ?
Pour tourner les injonctions européennes, le législateur français pétri d'incohérence (il s'agit de « la femme sans tête » stigmatisée par Maurras, à moins que ce ne soit l'hydre de Lerne qui étouffe notre France agonisante) a choisi plusieurs voies.
- Les lois sur la récidive. Ces dernières années il y en eut quatre :
—Loi du 9 mars 2004 dite Perben II ;
—Loi du 12 décembre 2005 sur la récidive ;
Loi du 10 août 2007 sur la récidive des majeurs et des mineurs ;
Et la dernière loi du 10 mars 2010 sur la récidive.
Plus ou moins appliquées (et applicables) ces lois n'ont pas changé le cours de l'Histoire ou celui de la Justice, car des causes plus profondes poussent à la récidive, dans une société hédoniste et matérialiste, où tout s'effondre à commencer par la famille, pilier de la société.
• D'autres lois ont visé à mettre hors d'état de nuire les criminels les plus dangereux en les maintenant plus longtemps derrière les barreaux avec la période de sûreté ; instaurée en 1977 elle avait été réduite à 22 ans par le nouveau Code pénal de 1992.
Par la loi 94-89 du 1er février 1994 dite de « perpétuité réelle ou incompressible » on a étendu la période de sûreté à 30 ans « lorsque la victime est un mineur de 15 ans et que l'assassinat a été accompagné de tortures ou d'actes de barbarie » (articles 221-3 et 221-4 du Code pénal).
Toutefois l'article 720-4 du Code de procédure pénale permet au Tribunal de l'application des peines de faire bénéficier le condamné qui a purgé 20 ans d'emprisonnement des mesures d'aménagement qui lui avaient été refusées par la cour d'assises. Mais cela est subordonné à une expertise médicale réalisée par un collège de trois experts.
- La rétention de sûreté prévue par la loi 2008-174 du 25 février 2008 a pour but de maintenir enfermés en fin de peine les condamnés qui « présentent une particulière dangerosité caractérisée par une probabilité très élevée de récidive en raison d'un trouble grave de la personnalité » : des « centres médico-socio-judiciaires de sûreté » leur sont destinés.
De la même façon des expertises médicales sont prévues ainsi qu'une période d'observation.
Cependant l'article 706-53-16 prévoit que la décision de rétention de sûreté, qui est reconductible, n'est valable qu'un an et l'article suivant prévoit qu'elle peut être remise en cause par le détenu tous les 3 mois.
- Lorsque, inéluctablement, le condamné est remis en liberté, soit en libération conditionnelle soit en fin de peine, il lui est appliqué la surveillance judiciaire ou le suivi socio-judiciaire (loi 2010-242 du 10 mars 2010). La première mesure est décidée par le Tribunal de l'application des peines tandis que la seconde est de la compétence de la juridiction de jugement (tribunal correctionnel ou cour d'assises) et peut atteindre 30 ans. Elles sont toutes deux exécutées sous le contrôle du juge de l'application des peines et du Service pénitentiaire d'insertion et de probation.
Enfin lorsque la rétention de sûreté a pris fin, et si le condamné présente toujours des risques de récidive, la juridiction régionale de la rétention de sûreté peut placer celui-ci sous surveillance de sûreté pour une durée de 2 ans.
Toutes ces mesures sont essentiellement fondées sur des soins médico-psychologiques ou psychiatriques, sur les contrôles des agents de probation et le cas échéant sur l'efficacité du bracelet électronique.
L'expertise psychiatrique et les malades mentaux
Avec les progrès de la chimiothérapie, et en particulier l'usage de neuroleptiques très puissants et efficaces, les médecins psychiatres se sont persuadés qu'ils avaient trouvé les moyens de soigner et même de guérir des malades mentaux jusque-là enfermés dans des asiles ou des hôpitaux psychiatriques.
Le vrai problème est que l'efficacité de ces produits cesse dès que le malade ne les absorbe plus et il est de plus en plus difficile de suivre ces malades, faute de personnel suffisant et aussi très souvent parce que le patient refuse d'être traité et tente d'échapper à la surveillance du personnel médical.
C'est ce qui rend particulièrement dangereuse pour l'ordre public et la sécurité des personnes la médecine ambulatoire des malades mentaux qui sont libérés précocement alors qu'auparavant ils demeuraient internés.
Le même problème se pose en prison où les malades mentaux à divers stades de leurs maladies sont nombreux.
Pour eux la question posée à la Justice est celle du degré de leur responsabilité ou de leur irresponsabilité. Ils ne seront évidemment pas traités de la même façon selon l'un ou l'autre cas.
L'enfermement des criminels récidivistes
La prison n'est pas une panacée. D'abord parce que les gardiens y risquent leur vie et même la perdent, compte tenu de la dangerosité de certains détenus.
En outre s'il existait une véritable peine d'enfermement à vie, certaines catégories de prisonniers n'hésiteraient pas à risquer le tout pour le tout et mettraient en danger toute la prison.
Le reproche le plus couramment fait à la prison est que c'est l'école du crime. C'est en grande partie vrai. C'est aussi un lieu de délinquance parce qu'on a abaissé l'autorité du personnel pénitentiaire et qu'il est de plus en plus difficile d'y maintenir la discipline.
Certains condamnés peuvent être soignés et réadaptés tels les alcooliques, plus difficilement les drogués et les malades mentaux.
Mais certains pervers sexuels sont malheureusement irrécupérables. Quelques-uns sont conscients du problème et demandent à subir la castration. Précisons que comme pour les malades mentaux, la castration chimique n'a d'effet qu'aussi longtemps que le traitement est suivi. Dès qu'il est interrompu (et quel personnel peut le contrôler ?) la dangerosité est à nouveau entière.
Alors la castration chirurgicale est peut-être la solution envisageable si elle est volontaire.
Enfin après avoir démontré que les peines d'emprisonnement perpétuelles sont actuellement exclues par le législateur et de toute façon très difficiles à mettre en œuvre, il faut reposer la question de la peine de mort pour les crimes les plus graves et les récidivistes dangereux car Salus populi est suprema lex.


Custos Présent du 25 février 2011

peuple et politique : le divorce du Printemps français

Farouchement hostile au mariage entre homosexuels.

Christian Vanneste, qui s’était fait exclure de l’UMP pour avoir contesté la déportation des homosexuels durant le Seconde guerre mondiale, livre ci-après ses commentaires sur la manifestation contre le « mariage pour tous » du 24 mars 2013 à Paris.

Le Peuple existe. Il a occupé l’avenue bien nommée de la Grande-Armée. L’acharnement de la hiérarchie policière à obéir aux ordres ne changera pas les faits et les images d’une foule immense, compacte, vibrante et généreuse. On ne souligne pas suffisamment l’origine de la surprise du pouvoir devant cette mobilisation. La médiocrité du personnel politique lui fait supposer que l’intérêt seul motive les citoyens. La politique est devenue un marché. Les professionnels repèrent les clientèles-cibles et ajustent leurs produits et plus encore leur « pub », puisque le « produit » politique, c’est 95% de « com » et 5% de réalisation. Que des centaines de milliers de Français, complètement désintéressés, puissent venir de loin uniquement pour défendre une conception de la famille, du droit des enfants, une vision de leur pays, de sa civilisation et, dans le fond, une certaine idée de l’humanité, est incompréhensible pour cette génération d’apparatchiks qui ont fait de la politique un métier. En raison du poids médiatique du lobby homosexuel, de la paresse qui préfère descendre les pentes plutôt que les remonter, de la facilité intellectuelle qui confond le progrès et la nouveauté, la gauche a décidé, rien que ça, de dynamiter l’Anthropologie. C’est moderne, ça ne coûte rien, ça distrait des problèmes qu’on ne peut pas résoudre, ça va satisfaire un segment de marché peu nombreux mais « moteur », et qui prospère dans tous les pays comparables. La résistance sera marginale, ringarde, maladroite, réduite aux catholiques les moins branchés et à l’extrême droite : du gagnant-gagnant.

Raté ! Le Peuple existe et il est revenu encore plus mobilisé que le 13 janvier, pour faire la nique au mépris qu’il avait essuyé lors de la première manifestation. Il est venu, bon enfant, et une fois encore on lui a montré qu’il n’était pas le bienvenu chez lui. On lui a interdit les Champs-Elysées, on l’a obligé à beaucoup marcher, on l’a parqué, puis on l’a matraqué et gazé. Alors, ce qui était un rassemblement pour la Famille est devenu une révolte contre un pouvoir hautain, cynique et méprisant. Les slogans n’appelaient plus au retrait de la loi mais au départ du président. Un frisson de printemps parcourait la foule. Les concurrents de la firme en place étaient présents. Eux non plus n’avaient pas prévu pareille levée en masse. Ils avaient pris des positions différentes, parfois en fonction d’une curieuse confusion entre leur vie privée et l’intérêt général, le plus souvent en regard du marché électoral de leur implantation locale. Après avoir flatté pendant dix ans le lobby gay et accueilli au sein de l’UMP Gaylib, les boutiquiers de la « droite » se disaient : notre électorat, en dehors des grandes villes, est hostile à la loi. On va s’y opposer. Elle passera, et comme le Partido Popular en Espagne, on n’y reviendra pas.

Raté aussi ! Le Peuple existe ! Il tient à ses valeurs nationales. Les Trois Couleurs et la Marseillaise s’étaient invitées, et avec elles, un souffle de printemps, de printemps français. La référence est claire. Un printemps politique, ça n’est pas une alternance entre les pourris d’hier et les corrompus d’aujourd’hui, ça n’est pas le remplacement d’un arrivisme brouillon par une ambition sans talent, c’est un changement de système et une mise en congé de ceux qui y prospèrent. La dénaturation du mariage aura conduit à un divorce entre le Peuple et ceux qui le dirigent. Depuis plus de trente ans la politique française est allée d’échec en échec. Elle n’a cultivé qu’une insigne médiocrité. Dans le champ de ruines de cette politique, il subsistait un édifice solide, celui de la famille, l’un des vecteurs de la relative bonne santé démographique du pays. Le pouvoir s’y attaque de tous les côtés, par la face de l’institution, et par celle du financement. Autour, une gouvernance économique irresponsable achève notre industrie. L’Etat-Providence étouffe dans la mauvaise graisse des dépenses publiques excessives et des prélèvements obligatoires insupportables. Les missions prioritaires de l’Etat régalien ne sont plus remplies : maîtrise de l’immigration, justice, sécurité. La Grande Muette, l’Armée à laquelle on demande tant, sera néanmoins la principale victime, évidemment silencieuse, des restrictions budgétaires. Pendant ce temps, nos ministres vont aller parler anglais dans une Europe qu’ils ont contribué à transformer en monstre froid, tentaculaire, contraignant et inefficace. Devant cette situation désastreuse, l’Italie a peut-être montré le chemin, et pour nos dirigeants, ceux d’avant, et ceux de maintenant, ce devrait être celui de la sortie ! C’est cette direction que la clameur de dimanche a clairement indiquée ! Pendant qu’elle se faisait entendre, une minorité d’électeurs se rendaient aux urnes dans l’Oise et manifestaient autrement leur divorce d’avec le système.

 Christian Vanneste http://www.polemia.com
Ancien député
27/03/2013

Conférence de presse du Printemps Français sur les violences policières

Conférence de presse Printemps Français du collectif des avocat sur l’incompétence du préfet de police et les violences policières lors de La Manif pour tous du 24 mars 2013.

A regarder et à diffuser largement !

Printemps Français multiplie les fronts contre le gouvernement

Depuis dimanche, les opérations de harcèlement des représentants du pouvoir se sont multipliées. Le Printemps Français les accompagne.
 un collectif d’avocats s’est constitué pour recueillir les plaintes des manifestants victimes de violences policières du dimanche 24 mars : une mère de famille renversée par un car de CRS, volontairement selon les témoins, a déjà porté plainte. D’autres plaintes vont suivre.
 le groupe des « hemen » a interpellé le Préfet de police de Paris devant ses bureaux de l’Ile de la Cité, torses nus badigeonnés de slogans.
 Erwan Binet, rapporteur du projet de loi à l’Assemblée, a été accueilli et fêté à l’université de Saint Quentin en Yvelines et Christiane Taubira a reçu le même hommage à Lyon : tous les deux ont dû filer à l’anglaise par peur de la non-violence des manifestants pacifiques…
 pour sa première journée, le « camping pour tous » du jardin du Luxembourg, devant le Sénat, a rassemblé des dizaines de jeunes, encadrés par une centaine de policiers. Les premières tentes ont été immédiatement démontées par les forces de l’ordre, qui avaient pour consigne d’empêcher l’accès au jardin à la presse. Un pique nique sur le même mode est prévu chaque jour pendant l’examen du texte au Sénat.
 A Nantes, des centaines de manifestants se sont rassemblés devant la préfecture pour protester contre les violences policières de ce dimanche à Paris.
 6500 manifestants se sont rassemblés devant France Télévision à Paris au moment de l’intervention télévisée de François Hollande du jeudi 28 mars. Face à la police, une rangée de jeunes filles brandissait des fleurs ! Mais elles n’ont pas empêché les forces de l’ordre de brutaliser des manifestants… Le pouvoir a peur !

Vous aussi, dans toutes les régions, faites-nous part de vos initiatives pour faire reculer le gouvernement et retirer le projet Taubira !

On ne lâche rien !

http://www.actionfrancaise.net

Pour l’UMP, Hollande est en rupture avec la France

Les ténors de la droite ont tiré ce matin à boulets rouges sur la politique de François Hollande, accusant le chef de l'État d'être en rupture avec les Français et de ne pas avoir de stratégie pour faire face à la crise.

"Les conditions sont hélas réunies pour une rupture profonde entre François Hollande et les Français", a estimé le président de l'UMP, Jean-François Copé, sur RTL, au lendemain d'une intervention télévisée du chef de l'État.

Le chef du principal parti de droite a notamment accusé François Hollande de ne pas avoir de stratégie face à des indicateurs économiques "terriblement aggravés" et de faire preuve d'une "incroyable légèreté" face à l'insécurité.¢ 

"Je ne cautionnerai pas ces errements", a dit Jean-François Copé. "Il y a un décalage terrible entre celui qui est à l'Élysée et ce qui est en train de se passer dans le pays."

Même analyse de la part de l'ancien Premier ministre François Fillon, rival malheureux de Jean-François Copé dans la bataille pour la présidence de l'UMP.

"Ce que j'ai ressenti, c'est qu'il avait fait perdre 10 mois à la France et qu'il allait continuer", a dit François Fillon sur Europe 1.

"Ca n'est pas un président qui combat la crise, c'est un président qui l'aggrave", a-t-il ajouté. "On sent monter une crise profonde, j'ai envie de dire une crise de régime".¢

Avec Reuters http://www.francepresseinfos.com/

Europe 1 truque ses sondages ?

On dirait bien, comme le montre l’image ci-dessous (cliquer dessus pour agrandir).

Europe 1 s’était déjà signalé par son militantisme pro unions contre-nature.

http://www.contre-info.com/

Énergie : Le futur à contre courant

Puisant sans frein dans ses stocks d’énergies fossiles, le monde s’achemine-t-il vers un gigantesque black out ? Aux quatre coins de la planète, chercheurs et citoyens militent pour un autre scénario. Une passionnante enquête sur la nouvelle donne énergétique.

http://fortune.fdesouche.com/

Aux Champs-Elysées, un dimanche de printemps...

« La Manif pour tous » de ce dimanche 24 mars a réuni des foules très importantes dont le nombre exact de participants s’approche sans doute plus du million et au-delà que des 300.000, chiffre avancé par la préfecture de police sans beaucoup de conviction. Lors de cette réunion géante, des discours fort intéressants et parfois surprenants y ont été prononcés, qui mériteraient d’être écoutés plus précisément et débattus, quelle que soit l’opinion que l’on puisse avoir sur le sujet du mariage nouveau et de ses conséquences

Mais, au-delà du « fond » de la discussion et des prises de parole, il y a eu ce que les journalistes étrangers ont beaucoup plus sévèrement jugés que les médias hexagonaux : les « débordements » et la « répression », toutes choses dont j’ai personnellement été le témoin, un témoin loin d’être indifférent à la situation en question.

Arrivé en retard à ce rassemblement, je suis descendu à la station de métro Kléber et j’ai suivi le flot de drapeaux bleus, blancs, roses, égayé aussi de drapeaux tricolores français et de ceux des provinces de France : d’ailleurs, difficile de faire autrement, encadré par des forces de l’ordre à la fois débonnaires et impressionnantes. En quelques minutes, alors que je voulais rejoindre le gros de la manifestation pour écouter les discours, je me suis retrouvé à l’ombre d’un Arc de triomphe visiblement fermé au public, tout comme les sorties de métro qui y mènent, et au milieu d’une foule bigarrée mécontente et frustrée de ne pouvoir ni défiler sur les Champs (transformés en camp retranché sur une partie de l’avenue, avec grilles, camions, boucliers et forces de l’ordre lourdement équipées) ni passer du côté de la manifestation officielle…

Personnellement, quand je me promène dans la rue, manifestation ou pas, j’arbore une belle fleur de lys sur ma chemise ou ma veste, et cela était le cas, ce dimanche comme les autres jours : je dois avouer que, à la fin de la journée, j’avais encore plus de raisons d’être royaliste que d’ordinaire… J’avais aussi sous le bras ma pochette remplie de journaux, papiers, livres, et… copies d’élèves ! Et, dans la poche, ma plaque de Camelot du Roi que Guy Steinbach m’a remise il y a plus d’une vingtaine d’années déjà, une sorte de talisman que je garde par devers moi les jours d’épreuve et qui me rappelle, à son contact, mes devoirs de militant et d’homme d’honneur…

 

Une plaque de Camelot du Roi : la mienne est jaune et rouge, mais du même graphisme.

Soudain, une odeur âcre envahit le lieu et je vois tomber des jeunes et des moins jeunes devant et à côté de moi tandis qu’une clameur monte vers le ciel : « ils gazent ! ». Des gens courent, cela hurle, tousse, pleure… « Les salauds », disent certains : mais non, ce ne sont pas eux, les CRS ou les policiers en civil, qu’il faut seulement dénoncer, même si c’est bien eux qui vident leurs bonbonnes de gaz sur les manifestants, mais c’est contre ce « désordre établi » qui gouverne et qui est le vrai coupable, cette République qui ne veut rien entendre de ce que les gens ont à dire et qui confisque, à chaque élection, les désirs des citoyens au fond de ses urnes qui ont cessé d’être magiques et miraculeuses !

La suite des événements n’a fait que confirmer mes craintes : une répression classique qui nous rappelle que, malgré ses grands principes affichés, « la République gouverne mal, mais elle se défend bien », comme l’affirmait déjà Anatole France du temps de la IIIe République, celle-là même née de l’écrasement de la Commune de Paris et si peu soucieuse d’écouter les catholiques et les ouvriers du pays.

"Tout va très bien, madame la marquise... "

En tout cas, ce soir-là, dans la fumée des lacrymogènes et les lueurs blafardes des lumières des Champs, alors que les touristes effarés contemplaient le spectacle d’une dispersion violente de manifestants qui, visiblement, n’étaient pas venus pour en découdre mais beaucoup plus pour faire entendre leur voix, leurs voix, des vocations militantes sont nées : en quelques heures, ce sont des dizaines de jeunes (et moins jeunes) avec lesquels j’ai discuté, parfois que j’ai calmé, consolé ou conseillé, voire enguirlandé quand les slogans n’étaient pas adaptés à la situation (le slogan « Hollande démission » n’avait guère de sens, car ce n’était pas le sujet, et cela même si je peux comprendre la colère de jeunes choqués –à tous les sens du terme- par la répression)… Certains ont compris que le combat n’était pas que physique ou esthétique : ils vont réfléchir, lire, discuter, fourbir des arguments et creuser, peut-être, de nouvelles pistes intellectuelles et politiques. Ils se rappelleront, pour certains, ce que je leur ai dit, sur le bord du trottoir, au milieu de la rue ou dans le métro. L’un d’entre eux portait un nom qui est cher au cœur des royalistes, mais chut ! Il y aura des surprises, bientôt

Hier dimanche, il faisait froid sur les Champs. Pourtant, aux arbres, l’on voyait des bourgeons… Aux arbres, et sur le macadam, sans doute !

Au plus près des barrages, en haut des Champs, un vieil homme était assis sur son pliant, insensible aux gaz qui le cernaient et parfois le visaient : il portait une longue perche à laquelle il avait accroché un drapeau blanc frappé du sacré-cœur, un drapeau chouan qui a dominé la scène de longues heures. M’approchant de lui pour le féliciter de son calme courage, il me sourit et me dit : « en ce dimanche des Rameaux, je ne me voyais pas brandir un autre drapeau »… Tout était dit : reste à faire, maintenant !

Un peu plus loin, devant un car de CRS, un officier regroupait ses hommes, visiblement fatigués. Au moment où je passais, s’adressant à ses hommes, il eut ces mots surprenants et, en somme, si révélateurs de la situation de notre pays, en ce dimanche comme depuis si longtemps : « Bon, pas de blessures, à part la fracture au moral ! ». Oui, « fracture au moral », c’étaient ses mots ! Il y aurait tant à dire sur ces quelques mots apparemment si simples… Mais c’est ce genre de fracture, aujourd’hui étendue à toute la société, qu’il s’agit de réduire, et au plus vite !

http://www.nouvelle-chouannerie.com/

Chypre : les gros comptes siphonnés depuis l’annonce du plan d’aide ?

Les non-résidents pourraient bien avoir réussi à récupérer une partie de leurs fonds depuis le 16 mars, malgré la fermeture des banques...

Par MARC VIGNAUD

Pendant que les Chypriotes faisaient la queue devant les distributeurs automatiques pour retirer quelques centaines d’euros,...

...certains non-résidents ont-ils réussi à siphonner leurs comptes bancaires de plus de 100 000 euros en toute discrétion ?

C’est le scénario choquant qui se dessine alors que le nouveau plan de sauvetage européen, annoncé dans la nuit de dimanche à lundi, vise précisément à taxer lourdement les comptes bancaires les plus garnis des banques en difficulté, détenus, pour la plupart, par des non-résidents attirés par la faible taxation des entreprises.

Passer par Londres et Moscou

Malgré la fermeture des banques chypriotes depuis le 16 mars dernier et le gel des transactions bancaires, certains détenteurs britanniques, libanais, grecs et des ressortissants des ex-Républiques soviétiques auraient en effet trouvé la parade pour récupérer leur agent jusqu’au 25 mars. Selon l’agence de presse Reuters, ils ont notamment profité du fait que les filiales londonienne et moscovite des deux principales banques du pays au coeur de la crise, la Banque populaire de Chypre (aussi appelée Laiki) et la Banque de Chypre, sont restées ouvertes. Interrogée par l’Agence France-Presse le 27 mars, Bank of Cyprus a pourtant assuré qu’il n’était pas possible de retirer dans les agences de sa filiale britannique des fonds bloqués à Chypre.

Mais selon Jacques Sapir, spécialiste de la finance, qui dit obtenir ses informations par un réseau de "correspondants", notamment d’anciens élèves, dans les deux capitales, il existe d’autres moyens qu’un simple transfert de fonds entre la maison mère et sa filiale. "Prenons l’exemple d’un Libanais installé à Londres. Il va voir la filiale de sa banque chypriote et lui demande de lui faire un prêt du montant de son compte bancaire. Il lui suffit d’apporter en collatéral les dépôts sur son compte pour l’obtenir. Il n’a aucune intention de rembourser ce prêt, la filiale se servira directement sur le compte", explique le directeur d’études à l’EHESS.

Une manoeuvre, selon lui, à la limite de la légalité, mais que les autorités ne peuvent pas empêcher. "La Banque centrale européenne ne peut légalement pas s’y opposer, car les mouvements effectués à l’intérieur d’un groupe bancaire ne sont pas considérés comme des transactions." Les clients des deux banques chypriotes à Londres et à Moscou auraient aussi utilisé d’autres méthodes de contournement comme les exceptions au gel des comptes instaurées pour le commerce de produits humanitaires, de médicaments ou encore d’approvisionnement de jets en carburant. Les entreprises confrontées à des demandes de remboursement pouvaient aussi se voir accorder des fonds pour honorer leurs appels de marge sur certains contrats.

Des sommes incertaines

Reste à savoir combien de non-résidents, particuliers comme entreprises, ont pu ainsi rapatrier leurs fonds de Chypre. Le ministre allemand des Finances, Wolfgang Schäuble, a d’ailleurs déclaré que la fermeture des banques avait "limité la fuite", mais que la BCE restait attentive à ce problème. Selon Chris Pavlou, jusqu’à vendredi vice-président de la banque Laiki vouée à disparaître, les sommes ainsi retirées se compteraient toutefois en millions d’euros, et non en milliards.

Une déclaration en contradiction avec les évaluations fournies à Jacques Sapir, pour lequel les retraits d’argent des gros déposants non-résidents ont été de "4,5 milliards d’euros minimum". Pour l’instant, il ne s’agit encore que "d’évaluations au doigt mouillé", souligne l’économiste, mais cela pourrait se révéler "être beaucoup plus". Les 4,5 milliards qu’il évoque font d’ores et déjà froid dans le dos quand on pense que l’Eurogroupe espère récupérer 5,8 milliards en taxant uniquement les plus gros comptes bancaires...

Le Point via http://www.actionfrancaise.net