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lobby - Page 2085

  • La Marche pour la vie aujourd'hui à Lyon : on en parle !

    1467430_671077386270830_1774437370_n3La Marche pour la Vie d'aujourd'hui à Lyon trouve un écho dans la presse et sur le net : 
    Et si chez vous aussi, ce cri silencieux des enfants avortés trouve de l'écho, venez le dire aujourd'hui à 14h à Lyon !

  • L’accord de gouvernement allemand CDU/CSU de droite et SPD de gauche, donne des idées à l’UMPS

    PARIS (NOVOpress/Bulletin de réinformation) – En Allemagne, les deux partis qui alternent au pouvoir depuis l’après-guerre, la CDU/CSU, de droite, et le SPD, de gauche, ont conclu un accord de gouvernement.

    Et cette « Grosse Koalition » donne des idées à la classe politique française. Ainsi, pour le député PS Pascal Terrasse, qui affirmait hier dans Le Figaro « Le temps de l’union nationale est venu en France ». Pascal Terrasse qui emboîte donc le pas du député UMP Benoit Apparu, qui avait proposé en avril dernier un gouvernement de dix ministres de droite et de dix ministres de gauche.

    Entre l’UMP et le PS, la différence est fort mince

    Il y a certes des différences, mais il faut utiliser un microscope électronique pour les mettre en évidence. Sur l’immigration, Valls s’est ainsi aligné sur la même politique laxiste que Sarkozy, avec l’entrée de quelque 200.000 immigrés par an. C’est le même Sarkozy qui a aboli ce que l’extrême-gauche appelait la « double peine », à savoir le renvoi dans son pays à sa sortie de prison, d’un étranger condamné. Une mesure que la gauche ne s’était pas risquée de prendre lorsqu’elle était au pouvoir. Sur le racket fiscal, il convient de rappeler qu’entre 2011 et 2013, Sarkozy et Hollande ont créé à eux deux plus de 80 impôts nouveaux. Chacun des deux présidents est responsables de la moitié des hausses d’impôts, soit quelque 30 milliards pour la droite et 30 milliards pour la gauche.

    On entend souvent dire : « sociétalement, l’UMP et le PS sont différents »

    Eh non. Sur le mariage homosexuel par exemple, on a vu des caciques de l’UMP prendre en marche le train de La Manif Pour Tous. Mais dès que la loi a été votée, ces messieurs « fort en gueule » de la droite se sont gentiment alignés, déclarant que si l’UMP revenait au pouvoir, il était hors de question d’abroger la loi Taubira. C’est une illustration du fameux « effet cliquet » : la gauche légifère, la droite se couche. Si Sarkozy avait battu Hollande en 2012, il aurait fait voter la même loi Taubira – à quelques variantes près – puisque depuis 2003, on ne compte plus les condamnations infligées à la France par la Cour européenne des droits de l’homme, au sujet du « droit des homosexuels »

    L’ « union nationale » est donc possible en France ?

    Droite et gauche ont abdiqué la souveraineté nationale et leur seule politique est celle que leur dicte la Commission européenne. Au parlement européen, UMP et PS adoptent de conservent 97% des textes, selon l’Observatoire de l’Europe. Quant à l’Assemblée nationale, elle n’est plus que la chambre d’enregistrement des décisions prises à Bruxelles. La fusion des deux groupes UMP et PS aurait l’avantage de la clarté : les Français constateraient ainsi qu’il n’y a que deux types d’hommes politiques : les européistes UMPS et consorts d’un côté, les patriotes du Front national de l’autre.

    http://fr.novopress.info/147001/laccord-de-gouvernement-allemand-cducsu-de-droite-et-spd-de-gauche-donne-des-idees-lumps/#more-147001

  • Lettre ouverte à Mme Feral Schuhl, Bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris

    De Maître Frédéric Pichon, avocat au barreau de Paris :

    "Madame le Bâtonnier,

    Dans un communiqué partisan vous avez cru bon devoir vous fendre d'un appel à manifester le 30 novembre dans le cadre de la grande marche contre le racisme en soutien à Mme Taubira. Ca n'est pas la première fois que l'ordre des avocats sort de son rôle pour prendre des positions politiques contestables. Déjà en 2002, le conseil de l'ordre avait cru bon joindre sa voix au cœur des vierges effarouchées lors de la qualification de Jean Marie Le Pen au second tour des élections présidentielles oubliant peut être que certains de ses confrères avaient pu voter différemment.

    Ce communiqué m'attriste comme de nombreux confrères qui refusent d'être instrumentalisés dans le cadre d'une grossière opération de diversion de la part d'un pouvoir politique aux abois et qui ressort opportunément la carte de l'anti-fascisme et de l'anti-racisme pour faire oublier les terribles problèmes de chômage et d'insécurité. Un commentaire potache et maladroit sur un compte facebook, une remarque déplacée d'une fillette de 10 ans et un premier de couverture d'un journal satirique et la République serait prétendument en danger. Il ya là à l'évidence une démesure entre les faits dénoncés et la réaction disproportionnée du pouvoir politique qui n'est pas innocente.

    J'ajoute qu'étant l'avocat du journal Minute (qui en l'espèce a fait ni plus ni moins du Charlie hebdo de droite) et de son directeur de Publication qui font l'objet de poursuites judiciaires, votre sortie est d'autant plus choquante qu'elle a pour effet de fragiliser la défense. Cette prise de position est d'autant plus choquante qu'elle est sélective. Vous avez pris position en faveur de Madame Taubira en saluant notamment ses engagements. Or, le garde des Sceaux a adopté une posture particulièrement partisane dans le cadre du " mariage pour tous " qui fut un sujet de société particulièrement clivant.

    Où étiez vous Mme Feral Schuhl lorsqu'avec mon confrère Triomphe nous intervenions devant le Palais de justice pour faire libérer de jeunes gens qui portaient le sweet shirt de la manif et embarqués dans une sinistre fourgonnette par deux commissaires de police ? On ne vous a pas entendu pour dénoncer les 600 gardes à vue abusives et les milliers de contrôles d'identité de jeunes gens parce qu'ils manifestaient contre la loi Taubira ou contre la condamnation scandaleuse de Nicolas Bernard Buss.

    Je ne peux en tant qu'avocat, attaché à l'indépendance de notre profession, que dénoncer cette indignation sélective et m'attriste que vous ayez cru bon devoir solliciter une motion de l'Ordre - dont les délibérés sont tenus secrets - afin d'apporter de la sorte et au nom de vos confrères, votre concours à une opération politicienne de diversion du parti au pouvoir. Veuillez croire, Madame le Bâtonnier en l'assurance de ma considération respectueuse mais néanmoins déçue."

    http://lesalonbeige.blogs.com/my_weblog/2013/11/lettre-ouverte-%C3%A0-mme-feral-schuhl-b%C3%A2tonnier-de-lordre-des-avocats-de-paris.html

  • Et maintenant, Vincent Peillon s’attaque aux prépas !

    Le peuple que nos dirigeants aiment, c'est celui qui reste à sa place, tout en bas, et qu'on endort.

    Dans le cadre des discussions sur le « métier enseignant », Vincent Peillon a proposé de baisser le nombre d’heures de cours pour les enseignants en ZEP (Zone d’Éducation Prioritaire). On ne peut qu’approuver l’idée de soulager le service des professeurs intervenant dans les établissements les plus difficiles. À situations différentes, conditions différentes. Sauf que les finances de l’État étant ce qu’elles sont, ce qu’on donne à l’un doit être pris à l’autre. Le ministre de l’Éducation nationale propose donc d’augmenter de fait les obligations de service des professeurs des CPGE (Classes Préparatoires aux Grandes Écoles) : en clair, alourdir leur travail ou diminuer leur salaire.

    Les CPGE sont les fleurons de notre système éducatif. Elles reçoivent les meilleurs bacheliers de France, les font travailler dur pendant deux ans (trois en cas de redoublement) pour leur permettre d’intégrer les écoles prestigieuses qui forment l’élite de notre pays : Polytechnique, École Normale Supérieure, HEC (Hautes Études Commerciales), etc.

    La suite ici http://www.bvoltaire.fr/pierrevanommeslaeghe/et-maintenant-vincent-peillon-sattaque-aux-prepas,42933

  • Une poignée de compagnies contrôle l’industrie alimentaire

    Les centaines de marques que nous retrouvons sur les tablettes des supermarchés nous donnent l’impression que notre argent va à un nombre aussi grand de compagnies différentes. Or, ça n’est pas le cas: une grande majorité de ces marques appartiennent à une poignée de compagnies. Le graphique suivant donne un aperçu d’où notre argent va réellement (cliquez ici pour une version pleine résolution):

    Pourquoi cette convergence est-elle néfaste?

    Cette question est légitime: en quoi le fait que ces marques soient contrôlées par si peu de compagnies est-il une mauvaise chose ? N’est-ce pas simplement le résultat fonctionnel de notre système économique ?

    En fait, nous croyons que cette convergence est néfaste pour diverses raisons, à plusieurs niveaux qui sont tous plus ou moins interreliés. En voici cinq:

    1 – Ces compagnies sont si grosses qu’elles ont un pouvoir politique dangereux

    Cette raison est celle qui, d’une certaine façon, englobe toutes les autres. Les profits engendrés par ces compagnies sont gargantuesques: à elle seule, Nestlé a engendré plus de 37 milliards de dollars de profit en 2010. Or, cet argent se convertit rapidement en pouvoir politique. De fait, dans notre système politique, des groupes de pression font sans relâche des efforts afin de faire passer ou bloquer des projets de loi. En général, plus les groupes de pression sont bien financés et organisés, plus ils ont les moyens d’avoir une grande influence sur les décisions prises au final.
    L’industrie alimentaire mène des activités de lobbying à toutes les échelles: internationale, nationale et locale. De plus, de grands montants sont investis par ces compagnies dans les campagnes référendaires de plusieurs candidats politiques, tous partis confondus. Il serait naïf de croire que ces compagnies investissent tout cet argent (en 2010, Kraft a dépensé un demi-million de dollars en contributions à des candidats politiques américains; Nestlé a, à elle seule, donné près de 300,000$ à la campagne de Schwarzenegger en Californie) sans rien attendre en retour: elles souhaitent avoir leur mot à dire sur les lois qui seront ou ne seront pas adoptées.

    Quant à savoir pour ou contre quels projets elles feront de la pression, le seul critère qui semble s’appliquer dans leurs choix est celui du profit. Cela est logique et semble légitime, puisqu’il s’agit de compagnies qui, après tout, ont pour mission de faire du profit. Cependant, la pression politique exercée en vue du profit entre souvent en conflit avec l’intérêt de la population, pour qui les politiciens devraient pouvoir travailler sans pressions contraires. Il est néfaste pour tous que l’intérêt de compagnies passe avant celui de la population, surtout lorsqu’il s’agit de domaines aussi importants que celui de la santé publique.

    Le dossier de l’étiquettage des produits qui contiennent des organismes génétiquement modifiés (OGM) en est un bon exemple: à ce jour, il est impossible de savoir si les OGM ont un effet dangereux sur la santé ou non. Malgré cela, une majorité des produits disponibles sur les tablettes des supermarchés contiennent déjà des OGM. L’État américain de l’Oregon a tenté, en 2002, d’introduire une loi pour obliger les compagnies à indiquer lesquels de leurs produits contiennent des OGM. On ne parle pas ici de bannir les OGM, ou même d’en réduire l’utilisation, mais seulement d’informer les consommateurs sur leur présence dans les produits achetés, et de leur laisser le choix d’en acheter ou non.
    Un immense lobby représentant les géants de l’alimentation s’est alors formé, chaque compagnie y contribuant à coups de dizaines de milliers de dollars (Pepsico y a investi 127,000$, Procter & Gamble, 80,000$). Au final, le projet de loi n’est pas passé.

    Les élus, qui devraient en principe protéger la population, deviennent vite impuissants, surtout si leur élection dépend de fonds avancés par ces mêmes compagnies. Cela devient une forme détournée et légale de corruption, et il est facile de croire que si cela était possible, ces multinationales utiliseraient des moyens plus directs.
    Unilever a d’ailleurs admis au New York Times avoir donné des pots-de-vin, ou “facilité des paiements” à l’endroit de membres de gouvernements dans certains pays en voie de développement. Unilever a affirmé ne pas encourager ce genre de pratique, mais la tolérer lorsqu’elle est une « coutume locale ». Autrement dit: si les politiciens en place sont corruptibles et reçoivent déjà des pots-de-vin, aussi bien en profiter!

    2 – Impacts sur la santé

    C’est logique: notre santé passe en très grande partie par les aliments que nous consommons, c’est d’eux que finit par se constituer notre corps. Dans la mesure où une grande majorité des aliments que nous achetons sont fournis par un très petit nombre de compagnies, chacune d’elles a une immense part à jouer sur notre santé, qui repose en partie entre leurs mains. Or, contrairement à ce qu’elles pourront bien affirmer à travers diverses publicités, notre santé ne fait pas partie de leurs préoccupations sincères, bien au contraire.
    En 2005, à peu près toutes les multinationales de l’alimentation se sont réunies pour mettre de la pression sur le gouvernement français, qui s’apprêtait à faire passer une loi interdisant les distributrices de sodas et de collations de type « junk food » dans les écoles, ainsi qu’à modifier le genre de publicité entourant les aliments néfastes pour la santé. Une grande partie du projet dût être abandonnée suite aux pressions de l’industrie alimentaire.

    Pire, malgré des études de l’Organisation Mondiale de Santé et de l’UNICEF démontrant que l’utilisation d’un substitut au lait maternel pour nourrir les bébés contribue à la mort de 1,5 millions d’enfants par année dans les pays sous-développés. Nestlé, le plus grand fabriquant de substituts de lait maternel au monde, fait ouvertement la promotion du choix d’utiliser ses substituts même si la mère est en mesure d’allaiter. Ils vont jusqu’à financer les cliniques médicales de pays sous-développés qui acceptent de faire la promotion de leurs subsituts au lait maternel. Ces pratiques sont directement responsables de la mort ou de la santé fragile de millions d’enfants; un boycott international de Nestlé a d’ailleurs cours depuis les années 80 en raison de cette controverse.

    3 – Impacts sur l’économie

    Économiquement, le nombre restreint de compagnies sur le marché de l’alimentation nous place en situation d’oligopole. Deux conséquences majeures en découlent:

    Premièrement, un marché contrôlé par un petit nombre de compagnies présente des « barrières à l’entrée », c’est-à-dire que toute nouvelle compagnie qui tente d’entrer sur ce marché aura la vie difficile, sinon impossible. Par exemple, si un nouveau producteur est assez chanceux pour que son supermarché local accepte de vendre son produit, c’est souvent sur des tablettes quasi inaccessibles que son produit sera placé, ce qui encourage très peu les gens à l’acheter, car de fait, les endroits bien en vue sont réservés aux multinationales, qui payent cher pour avoir ce privilège. Un petit producteur n’a simplement pas le budget pour rivaliser avec elles.
    De plus, les gens sont habitués aux marques des grandes compagnies, et ont d’emblée le réflexe d’acheter ces marques (qui bénéficient aussi d’appui publicitaire massif), ce qui rend la compétition avec elles beaucoup plus difficile. Et si finalement un producteur réussit à percer le marché avec un produit qui intéresse les gens, il est fort probable qu’il soit vite racheté par l’une des multinationales, et sa marque n’en deviendra qu’une autre parmi les centaines qu’elles possèdent déjà. Tout ceci empêche la saine concurrence du marché.

    Deuxièmement, un oligopole mène souvent à un cartel, c’est à dire un petit groupe de compagnies qui fixe les prix à un montant plus élevé que ceux du marché, afin d’augmenter leurs profits sur le dos des consommateurs. C’est une pratique qui est généralement illégale et relève de la collusion, mais cela n’empêche pas les compagnies de s’y adonner.
    En avril 2011, Procter & Gamble a dû payer 211 millions d’euros d’amende après avoir été reconnu coupable d’un cartel de fixation des prix en Europe avec Unilever et Henkel. Henkel, la plus petite compagnie des trois (et donc celle qui en profitait le moins), n’a pas été pénalisée, car c’est elle qui a dénoncé le cartel aux autorités.

    4 – Impacts sur l’environnement

    Les compagnies qui contrôlent l’industrie alimentaire n’ont, en général, pas un dossier environnemental reluisant. En 2001, Kraft a décidé d’investir massivement dans une entreprise de lobbying auprès de l’administration Bush afin de militer contre le protocole de Kyoto. En Chine, Pepsico et Nestlé ont été condamnés pour pollution de cours d’eau. Unilever ont, quant à eux, illégalement déversé 7,4 tonnes de déchets contaminés au mercure à l’entrée de la forêt Pambar Shola en Inde, juste à côté d’une ville à forte densité de population. Unilever a été forcé de fermer cette usine de mercure pour cette raison.
    C’est aussi sans surprise que Procter & Gamble a milité afin d’affaiblir des projets de lois environnementaux européens à l’endroit des produits chimiques. En raison des pressions de P&G, la loi adoptée au final en 2003 par le parlement européen ne protège que très peu les citoyens et l’environnement de substances toxiques présentes dans les produits ménagers.

    Ce “militantisme” anti-environnementaliste dont font preuve ces compagnies n’a qu’un but: s’assurer que la production soit la moins chère possible à court terme. Les dommages causés à plus long terme à la population globale de notre planète, incluant celle des animaux, n’a aucun poids, sinon celui de bien paraître.

    Mais l’impact le plus considérable que ces compagnies ont sur l’environnement est peut-être relié à l’utilisation massive d’huile de palme dans leurs aliments. En effet, les impacts dévastateurs (déforestation à grande échelle, délocalisation de communautés locales menant à des situations violentes, extinction d’espèces animales, émission de gaz à effet de serre) de l’industrie de l’huile de palme ont été révélés dans les dernières années, mais l’huile de palme est toujours massivement utilisée dans un foule de produits transformés, principalement en raison de son coût très bas et du fait qu’elle représente un substitut (tout aussi malsain) aux gras trans.

    5 – Impacts humains

    La réputation de plusieurs multinationales quant aux conditions de travail qu’elles imposent à l’étranger n’est plus à faire. Au fil des ans, des compagnies opérant dans de multiples domaines ont été sur la sellette, au centre de plusieurs scandales. Le fait que l’industrie alimentaire se comporte aussi de la sorte n’aura donc probablement rien de surprenant. Malgré cela, la sévérité des actions de certaines de ces compagnies risque d’en surprendre plus d’un.
    En 2005, Nestlé a été poursuivie par l’ILRF (International Labor Right Fund) pour trafic d’enfants. Ces enfants sont amenés en Côte d’Ivoire à partir des pays environnants pour travailler sur les plantations de cacao utilisées par la compagnie. Malgré plusieurs avertissements lancés à l’endroit de Nestlé afin de les informer de ces pratiques, Nestlé n’a jamais vraiment réagi sur la question avant la poursuite.

    Une autre poursuite a été lancée aux États-Unis, où Nestlé est accusé de complicité pour esclavage, enlèvement et torture d’enfants dans plusieurs pays d’Afrique de l’ouest. C’est sans parler du meurtre d’un dirigeant syndical en Colombie. Ce dernier avait publiquement dénoncé une stratégie sournoise qui permettait à Nestlé de changer l’étiquettage de poudre de lait importée pour qu’elle paraîsse être un produit local. La poudre, souvent passée date, était importée à rabais de pays voisins. La plainte mena à une enquête policière qui confirma les faits et traduit Nestlé en justice pour avoir miné la santé publique. Plusieurs autres meurtres ont mystérieusement frappé les travailleurs qui ont déposé des plaintes contre Nestlé. Mais ce genre de pratiques n’est pas le monopole de Nestlé: le dossier de Coca-Cola n’est pas plus reluisant.
    Comment réagir ?

    Difficile de ne pas se sentir impuissant face à des multinationales qui disposent de budgets aussi immenses, d’une grande influence politique et qui peuvent systématiquement se payer les meilleurs avocats pour contrer toute poursuite.
    Mais les revenus exorbitants de ces compagnies, qui maintiennent ces pratiques, ne poussent pas dans les arbres… ils proviennent de nos poches! Ce sont nous qui leur donnons lorsque, chaque semaine, nous achetons les centaines de produits qu’ils nous offrent au supermarché.

    L’alimentation représente un marché gigantesque: chacun de nous doit se nourrir pour rester en vie, et ce, à répétition! Nos visites au supermarché sont régulières et représentent, à la somme, une grande partie de nos budgets. Il serait donc erroné de croire que l’impact que chacun de nous a sur cette industrie est minime. Faites l’exercice, et calculez combien d’argent vous consacrez à l’épicerie par année. Mieux encore, tentez de remarquer, à votre prochaine visite, quel pourcentage des produits que vous achetez sont vendus par ces quelques multinationales: vous pourrez ainsi calculer environ combien d’argent vous leur donnez. Le résultat risque d’être surprenamment élevé. Ainsi, même si un seul de nous coupe sa contribution, l’impact sera de plusieurs milliers de dollars!

    Deux obstacles se posent cependant :

    - Il est difficile d’éviter les produits vendus par cette poignée de compagnies. Ils sont partout, et parfois il peut sembler qu’aucune alternative ne s’offre: si on n’achète pas le produit de Nestlé, alors on achète celui de Kraft ou de Pepsico. Mais des alternatives existent, il suffit de les rechercher. Elles demandent parfois un effort supplémentaire, surtout l’effort de faire un peu de recherche sur la provenance des produits que nous choisissons d’acheter (et sur la compagnie qui les fabrique). Cet effort se voit toutefois récompensé au niveau individuel par la conscience de faire un bon choix, et au niveau collectif par de l’argent investi ailleurs que dans ce système oligopolistique.

    - Les marques détenues par ces compagnies font partie de nos vies depuis longtemps, elles sont partout. Nous y sommes habitués, parfois attachés. La publicité nous encourage sans cesse à les acheter. Très souvent, il est très difficile de s’imaginer les bannir toutes de nos vies, tout d’un coup, et de changer entièrement nos habitudes en un tournemain; ça n’est tout simplement pas réaliste.

    Mais ces obstacles ne doivent pas nous arrêter! D’abord, il peut être pratique d’imprimer notre grand graphique et de le traîner à l’épicerie pour faire le diagnostic de nos habitudes, mais aussi pour regarder les produits disponibles qui n’appartiennent pas à ces compagnies: on prend ainsi conscience des alternatives possibles.
    Ensuite, il est possible d’essayer les produits qui s’offrent à nous comme alternatives, peut-être que plusieurs nous plaîront, et que nos habitudes seront ainsi plus faciles à changer. Il peut aussi être profitable de tenter de changer nos habitudes une par une: au fil du temps, notre impact s’agrandira de plus en plus, et nous ne serons pas aussi déstabilisés. Cette façon de faire est du moins plus réaliste qu’un boycott soudain et inflexible, même si celui-ci est idéalement souhaitable.

    Informons-nous !

    Ne nous laissons pas manipuler par la publicité, car c’est par l’ignorance que ces compagnies réussissent à avoir un si grand pouvoir. De fait, si tous étaient au fait de leurs agissements, leurs profits seraient en baisse constante: très peu de gens accepteraient d’endosser leurs actions. Une foule d’informations et d’articles sont disponibles sur internet, qui n’attendent que d’être recherchés. Pour ceux que ce sujet intéresse, nous recommendons aussi l’excellent documentaire Food Inc. qui dresse un portrait très large de l’industrie alimentaire aux États-Unis (la situation américaine est fortement similaire à la nôtre).

    Finalement, n’hésitez pas à consulter les pages que nous avons créées sur quelques-unes des compagnies, où nous dressons une liste sommaire (et incomplète) de faits intéressants sur chacune. Nous y avons inclus ConAgra, qui ne se trouve pas dans le grand graphique du fait qu’elle est une moins grosse compagnie. La décision d’y consacrer une page relève de son bulletin éthique scandaleux: nous vous invitons à consulter sa page pour en juger par vous-mêmes.

    Convergence Alimentaire

  • Victoire judiciaire pour les opposants à la loi Taubira

    Communiqué de l'AGRIF :

    "Après la manifestation de la Manif pour tous du 23 avril 2013, plusieurs opposants pacifiques au gouvernement avaient été interpellés, gardés à vue 48h, et déférés devant le procureur après une nuit supplémentaire dans les cachots du Palais de justice, pour une prétendue infraction de non-dispersion d’un attroupement après de prétendues sommations de dispersion que personne n’a jamais entendues.

    Ce matin venait l’un de ces procès devant le tribunal. Les prévenus, une femme enceinte et son mari, déjà parents de 5 enfants, étaient soutenus financièrement par l’AGRIF et défendus par notre avocat Maître Jérôme Triomphe qui a soulevé une question prioritaire de constitutionnalité autrement appelée QPC. Cette QPC, élaborée en concertation avec d’autres avocats intervenant dans des dossiers similaires, mettait en cause l’inconstitutionnalité de l’infraction de non-dispersion.

    En effet, les textes qui punissent cette infraction d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende permettent à un simple officier de police de porter atteinte à la liberté individuelle et à la liberté de manifestation en décidant unilatéralement, sans même le contrôle d’un juge judiciaire, pourtant gardien constitutionnel de la liberté individuelle, de mettre fin à un rassemblement quelconque au motif totalement subjectif qu’il pourrait être « susceptible » de troubler l’ordre public.

    De même, la loi ne définit en rien quelles sont les modalités d’avertissement des manifestants d’avoir à se disperser, renvoyant à un simple décret, en violation de l’article 34 de la Constitution qui ne permet qu’à la loi de définir les termes d’un délit.

    La défense a notamment rappelé la spectaculaire résolution n° 1947 de l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe du 27 juin 2013 qui a condamné fermement les répressions policières arbitraires commises tant en Turquie qu’en France à l’occasion des manifestations anti-loi Taubira. Cette résolution a rappelé le droit fondamental de manifester y compris si les manifestations sont non déclarées ou interdites et a rappelé que le rôle de la police est de protéger les manifestants. Cette résolution a réclamé que notamment la France mette son droit en conformité avec ces exigences.

    C’est ici tout l’objet de cette QPC à laquelle le procureur de la République s’est associé devant son caractère particulièrement fondé. Le Tribunal de grande instance a ainsi fait droit à cette requête qui va être examinée dans les 3 mois par la Cour de cassation. Si cette QPC aboutit, elle permettra de renforcer la liberté fondamentale de manifestation tout en mettant fin à un certain nombre d’abus policiers."

    http://lesalonbeige.blogs.com/my_weblog/2013/11/victoire-judiciaire-pour-les-opposants-%C3%A0-la-loi-taubira.html

  • L’hébergement d’urgence : un tsunami socio économique assuré. 58% des hébergés sont étrangers hors UE Màj

    Tribune libre d’Anthonin

    Addendum du 24.11.2013 :

    Une étude de la DRIHL rapporte ceci sur l’hébergement d’urgence en 2012 :

    Une part significative du public accueilli est d’origine étrangère non ressortissante de l’Union Européenne (57,9 %), alors que les personnes de nationalité française représentent 28,4 %.

    53,8% des ménages hébergés n’ont aucune ressource (pas de RSA ou de salaire) et un tiers bénéficie de l’AME.

    Dans le même temps, des associations défendant les femmes victimes de violence se plaignent de ne pas trouver de place d’hébergement. Il existe 650 places pour elles en IdF, soit le quart des places réservées aux femmes.

    Cécile Duflot a changé les règles d’hébergement d’urgence. Dorénavant, les structures accueilleront toute l’année les personnes sans hébergement -en situation régulière ou non- et le dispositif augmentera en fonction des événements : camps roms démantelés ou arrivées massives de clandestins. De même, les « hébergés » pourront être basculés vers les départements n’étant pas encore saturés.

    Cela revient à dire que n’importe quel clandestin, étranger en situation régulière ou rom a la garantie d’être logé et nourri (l’hébergement d’urgence garantissant l’alimentation).

    Pour 2013, cette forme d’hébergement coûtera 182 millions d’euros (70 de plus que prévu). La loi oblige également l’état à loger ou reloger en sortie de dispositif d’hébergement : accès à un logement social autonome.

    Cette décision arrive dans un contexte où la France a déjà besoin d’un million de logements sociaux. Actuellement, la France gère 80.000 places et prévoit de doubler celles-ci pour atteindre 158.000. Toutes les personnes hébergées devront donc être relogées prioritairement afin de quitter le dispositif : un peu plus de 150.000 personnes passeront devant ceux qui sont sur les listes d’attente des sociétés HLM. Duflot rejoint le dernier rapport sous le gouvernement UMP parlant « de priorité collective accordée aux personnes sans domicile et sans abri ».

    Sachant qu’il n’y a que 5% de reconduites sur l’ensemble des demandes d’asile, on sait donc que 95% des étrangers restent en France.

    Pour rappel, les personnes accueillies en hébergement bénéficie d’une prise en charge tant sur le plan logement, sanitaire, alimentaire que social. Des travailleurs sociaux s’assurent de leurs accès au droit tels que la santé, l’emploi, la priorité sur le logement ou l’inscription dans les écoles. en Île de France, c’est la DRIHL qui chapeaute l’ensemble des dispositifs d’hébergement et les sorties vers le logement. Un de ses rapports précisait que 80% des personnes relogées en IDF étaient étrangères, dont 75% de personnes venant d’Afrique sub-saharienne.

    L’état a déjà triplé le budget pour accueillir les clandestins entrés illégalement et dépensera 670 millions d’euros pour les demandeurs d’asile avec une augmentation de 60% de leur nombre.

    Sachant qu’en dix ans, le coût de l’aide médicale d’Etat a été multiplié par dix et que le nombre de bénéficiaires a augmenté de 188%, le nombre de personnes demandant à bénéficier de l’hébergement d’urgence risque d’exploser.

    Si la France a vu le nombre de bénéficiaires de cet hébergement doubler en dix ans et qu’elle garantie de reloger malgré la crise du logement, les Français devront payer une facture pharaonique sans jamais voir la situation s’améliorer avec l’arrivée massive sur le territoire d’étrangers dispatchés par l’Etat.

    La France, sur endettée avec un taux d’imposition les plus hauts du monde et cinq millions de chômeurs, vient de garantir -en plus des soins gratuits- l’accès au logement pour tous les étrangers. Je ne parlerais pas de la volonté de naturalisation et de donner le droit de vote du gouvernement.

    Anthonin
    http://www.fdesouche.com/435757-lhebergement-durgence-un-tsunami-socio-economique-assure#more-435757

  • Vous avez dit islamophobie ?

    Voici quelques actes "islamophobes" recensés (1) par le Collectif contre l’islamophobie en France :

    Une femme inscrite dans un club sportif se voit exclue pour cause de port du voile
    Un élève est renvoyé d’un lycée privé catholique pour port de djellaba
    Une proposition de loi est déposée en vue d’interdire le versement de prestations sociales aux foyers polygames.
    La ville de Cannes impose un cahier de charges extrêmement rigoureux relatif à la construction d’une mosquée : pas de minaret, pas de muezzin, pas de fonds étrangers.
    L’école nationale d’ingénieurs de Metz affiche sur ses murs une note d’interdiction du port du voile en son sein.
    Une agence bancaire refuse l’entrée à une cliente voilée sous prétexte de sécurité
    Plusieurs femmes se voient obligées de retirer leur voile lors des examens de conduite.

    Avec des faits comme ceux là, pas étonnant que l'islamophobie grimpe, sans blague.

    http://lesalonbeige.blogs.com/my_weblog/2013/11/vous-avez-dit-islamophobie-.html

    1) http://www.fdesouche.com/438223-l-islamophobie-en-hausse-exemple-dactes-recenses-pour-les-statistiques-du-ccif

  • Loire : l’égorgeur maghrebin du supermarché déclaré « irresponsable »

    Il n’y aura pas de procès.

    L’Algérien de 42 ans, qui a tué d’un coup de couteau à la gorge une cliente d’hypermarché, âgée de 68 ans et qu’il ne connaissait pas, à La Ricamarie (Loire), en janvier dernier, a été déclaré pénalement irresponsable, selon des sources judiciaires jeudi.

    Il sera interné dans un hôpital psychiatrique jusqu’à ce que les psys décident qu’il va mieux…

    Bien sûr, nous ne nions pas que ce monsieur puisse être mentalement déséquilibré (qui égorge les gens sans l’être ? Question à 1000 francs…)
    Mais il est un fait que ces « déséquilibrés » qui sévissent (comme à Nantes ou à Marseille) de plus en plus, chaque année, en massacrant dans la rue, en égorgeant, en poussant sur les rails du métro, sont rarement français contrairement à leurs victimes, et donc que leur folie semble orientée par des critères ethniques…

    http://www.contre-info.com/