FRANCE: LA « JUSTICE À L’AMÉRICAINE » SOUHAITÉE POUR LES ENTREPRISES

ls le font aux Etats-Unis, Michel Sapin le souhaite en France. En un mot, cela s’appelle de la corruption, ni plus ni moins! En clair, les entreprises inquiétées par la justice pourront échapper à toute poursuite et aux procès simplement en graissant la patte du système, une manière de payer beaucoup moins pour ne pas être condamné que si la justice avait fait son travail. Et nous simple citoyens, aurons-nous une échappatoire en cas de problème?

Dans sa dernière version, le projet de loi de Michel Sapin prévoit que les entreprises pourront négocier une amende pour éviter le procès. Une petite révolution.

Le projet de loi sur de Michel Sapin sur la lutte contre la corruption s’est fait attendre. Annoncé en fanfare il y a un an par François Hollande, il a pris plus de six mois de retard. Finalement, selon nos informations, le texte devrait être transmis au Conseil d’Etat dans les prochains jours pour une présentation en Conseil des ministres mi-février et un débat à l’Assemblée en mars.

Il faut dire que le projet a donné lieu à d’intenses tractations en coulisses.

Challenges a pu se procurer la dernière version du texte. La plupart des dispositions n’ont pas bougé: l’instauration d’un registre obligatoire des lobbyistes, la création d’un vrai statut des lanceurs d’alerte, la mise en place d’une agence indépendante de lutte contre la corruption aux pouvoirs élargis… Mais le ministre des finances a dû amender sa copie avec une innovation de dernière minute cruciale : un dispositif dit de « convention de compensation d’intérêt public ».

Une innovation juridique

Derrière ce nom barbare se cache une nouvelle procédure de règlement des litiges de corruption, qui constitue une petite révolution pour la justice française comme pour le monde du business. En effet, elle donne la possibilité aux entreprises incriminées de plaider coupable pour éviter un procès. Une procédure calquée sur celle du « Bribery Act » américain, qui permet aux sociétés de passer un accord avec le Department of Justice: elles acceptent de payer une amende – généralement élevée – et s’engagent à mettre en place des procédures internes pour éviter toute récidive en échange d’une suspension des poursuites pénales.

Concrètement, le procureur pourra désormais proposer aux entreprises d’échapper aux poursuites contre paiement d’une amende « dont le montant est calculé de manière proportionnée aux avantages tirés des manquements constatés », détaille l’article 17 du projet de loi. La somme ne peut toutefois pas excéder 30% du chiffre d’affaires moyen des trois dernières années. L’entreprise devra aussi se soumettre pendant trois ans à la surveillance de la nouvelle Agence nationale de prévention et de détection de la corruption. Point très important pour les associations: la transaction sera constatée par un juge lors d’une audience publique et publiée sur le site Internet de l’agence. De quoi éviter les soupçons de petits arrangements entre puissants. De plus, cette procédure n’empêche pas que des dirigeants de l’entreprise en tort soient poursuivis au pénal à titre individuel.

Payer pour éviter d’être condamné

Cette mesure est une nouveauté d’importance par rapport au système déjà existant de « plaider-coupable » qui n’a eu, jusqu’à présent que peu de succès.

Source et article en intégralité sur Challenges.fr

http://lesmoutonsenrages.fr/2016/01/30/magouilles-a-la-francaise-la-justice-a-lamericaine-souhaitee-pour-les-entreprises/#more-91691

Pourquoi la campagne anti-TTIP est-elle plus efficace en Allemagne qu’en France?

Le 10 octobre 2015, des manifestations ont été organisées dans les grandes capitales Européennes par les opposants au « partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement » (TTIP ou TAFTA) qui vise à supprimer les barrières douanières et règlementaires entre les États-Unis et l’Europe.  Alors que 150 000 à 250 000 personnes défilaient à Berlin, seules quelques centaines de personnes se sont rassemblées à Paris.
Bien que 66% des Allemands soient favorable à la mondialisation pour les opportunités de croissance économique (47% pour les Français), seulement 31% des Allemands sont favorables à un accord de libre-échange et d’investissement entre l’Europe et les Etats-Unis (53% pour les Français). La pétition en ligne « Stop TTIP and CETA » totalise 3,2 millions de signatures dont 1,5 en Allemagne et seulement 0,3 en France. L’Allemagne qui profite beaucoup de la mondialisation est donc paradoxalement à la tête de la contestation et la société civile française pour l’instant en retrait. Quels sont les axes d’attaque des Anti-TTIP qui expliquent ce paradoxe ?

Premier axe d’attaque des anti-TTIP: arguments sociétaux traditionnels de la gauche altermondialiste et écologiste

Le cercle initial appelant à manifester comprend : Les altermondialistes (Attac, Campact,…), les écologistes (Greenpeace, les Amis de la Terre,…), les partis politiques écologistes et de gauche (Verts, die Linke, PC, Front de Gauche). Le Front National et les partis souverainistes de droite, hostiles au TTIP, n’ont pas appelé à manifester.
Ces organisations de gauche altermondialiste et écologiste mettent en avant les arguments sociétaux traditionnels. Les principaux arguments sont la dégradation de la réglementation sanitaire européenne » avec entre autres l’introduction du fameux «poulet au chlore» et des OGM, l’ouverture des marchés qui a tendance à favoriser le « moins-disant social », la destruction des monopoles publics au profit d’entreprises capitalistes cherchant à générer des bénéfices plutôt qu’à servir les citoyens. Mais les Allemands hostiles au TTIP fédèrent largement au-delà de la gauche altermondialiste et écologiste. Les arguments traditionnels de la gauche altermondialiste et écologiste ne suffisent donc pas à expliquer la mobilisation outre-Rhin. Il faut aller chercher des axes d’attaque plus fédérateurs.

Second axe d’attaque des anti-TTIP: les contre-arguments économiques

L’appel à la marche contestataire à Berlin ne concernait pas que ce cercle initial altermondialiste et écologiste. En effet, la Confédération des syndicats allemands (DGB), proche du parti social-démocrate SPD (dans la coalition au pouvoir) avait appelé à manifester. Il y avait même un collectif de PME allemandes motivé par la crainte de voir des multinationales leur verrouiller la porte des marchés. Pour fédérer au-delà du cercle initial les anti-TTIP attaquent les arguments économiques de la commission  Européenne en diffusant largement les analyses contradictoires, notamment celle de Jacques Sapir qui prévoit une dégradation des indices économiques en Europe. Cependant toutes les analyses économiques montrent que l’Allemagne à moins à craindre que la France de la signature du TTIP (exemple : CEPII). Ce n’est donc pas sur l’échiquier économique que s’explique la prédominance allemande dans la lutte anti-TTIP.

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Les agriculteurs ne veulent pas l’aumône, mais une juste reconnaissance de leur labeur

À nouveau, ils bloquent les voies et occupent les places bretonnes.

Ras le bol d’être pris pour des imbéciles par des politiques aux paroles éphémères, qui ne trouvent comme seul remède à toute une filière en détresse qu’une énième rallonge à un plan de soutien de très court terme.

Quand enfin, parmi les costards-cravates aux pompes bien cirées, quelqu’un comprendra-t-il qu’ils ne réclament pas l’aumône ?  

Ce qu’ils veulent, ils ne cessent en vain de le dire : ils veulent une juste reconnaissance de leur labeur et un juste prix pour leur produit. « Les éleveurs français veulent pouvoir rivaliser à armes égales avec les autres producteurs européens », comme cela était écrit ce jeudi dans la presse locale. Rien de plus, rien de moins.
 
De paysans, ils sont devenus des chefs d’exploitation croulant sous les contraintes et la paperasse. En permanence, ils doivent s’adapter à de nouvelles règles. La moindre mise aux normes les endette pour des années. La réforme 2013 de la PAC (politique agricole commune) favorisant les importations étrangères est venue compliquer un équilibre déjà précaire.

Leurs charges n’ont cessé de croître, leurs marges de se réduire au point que la plupart ne peuvent plus en vivre. Ce drame montre une France démunie, livrée à elle-même, face à de cruelles distorsions de concurrence au sein de l’Union européenne, tant sociales et fiscales qu’environnementales.

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La City de Londres, capitale de la mafia planétaire !

Depuis 2007, la crise ne fait que s’accentuer. La récession s’impose et les États étouffent sous le poids de l’endettement. Cependant, il existe un monde parallèle qui agit comme une sève pour irriguer la gouvernance mondiale en formation : les paradis fiscaux. Ils sont définis par le journaliste économique Nicholas Shaxson comme un « lieu qui se propose d’attirer des activités économiques en offrant à des particuliers ou à des entités un cadre politiquement stable permettant de contourner les règles, les lois et les réglementations édictées dans les autres pays ». Appelés aussi « juridictions du secret », ces paradis fiscaux s’emploient à manipuler les mouvements d’argent internationaux. 

On dénombre environ une soixantaine de ces « juridictions du secret » au cœur de la globalisation, qui se subdivisent en trois groupes : 

1) Les paradis fiscaux européens comme le Luxembourg, le Liechtenstein ou Monaco ; 

2) Les États-Unis, ses États fédérés (en particulier le Delaware) et les dépendances sous influence américaine (les îles Vierges, Panama, …) ; 

3) la City de Londres organisée en 3 cercles concentriques : les dépendances de la Couronne (Jersey, Guernesey et l’île de Man), les quatorze territoires britanniques d’outre-mer (les îles Caïmans, les Bermudes, Gibraltar…) et des États entretenant des relations étroites avec l’ancien colonisateur : Hong Kong, Singapour, Dubaï…). Ces centres offshore combinent le secret bancaire et la non-imposition. 

La capitale britannique est constituée de deux villes. La première est un vaste centre urbain de plusieurs millions d’habitants dirigé par un maire disposant de peu de pouvoirs. La deuxième est un espace de 3,16 km², appelé « City of London Corporation » ou « Square Mile », subdivisé en 25 quartiers appelés « wards » dont seuls quatre sont réellement habités, tandis que les autres regroupent les bureaux. Dirigée par un Lord-maire, véritable ambassadeur de tous les services financiers, la City est dotée d’un gouvernement (le « Guildhall »). Outre les 9.000 résidents de la City à voter, les représentants d’entreprises (23.000 personnes) ont aussi le droit de vote. Ainsi, Goldman Sachs, la banque Narodny de Moscou ou encore la Bank of China participent à la vie « démocratique » de la City. Ajoutons que des citoyens d’honneur anglais et étrangers appartiennent à ce corps électoral très particulier. Nous pouvons relever les noms de George Bush, Jr. et de Vladimir Poutine. La famille mondialiste est très variée. 

La City est un véritable État dans l’État disposant d’un pouvoir total sans avoir de compte à rendre au Parlement de Westminster. Cette politique est rendue possible entre autres grâce au rôle du remembrancer (« remémoreur »), véritable lobbyiste et non-élu, qui est un relais entre la City de Londres et le Parlement anglais. Il est chargé de vérifier que les représentants du gouvernement ainsi que les différents ministères n’élaborent pas de mesures pouvant contrer la toute-puissance et l’indépendance de la City. Il est vrai que celle-ci concentre des intérêts jalousement gardés. Sur ce petit territoire, on trouve près de 550 banques, la moitié des assureurs de la planète — plus que ceux de New York, Paris et Francfort réunis — un volume d’affaires journalier cinq fois supérieur au PNB anglais, la moitié des entrées en bourse dans le monde et près de 80 % des hedge funds (fonds spéculatifs) européens. Comme l’a résumé joliment le député anglais Tony Benn, la City « est une île offshore amarrée sur la Tamise ». 

Sachant que la quasi-totalité des investissements internationaux se fait via les centres offshore, en profitant au passage d’avantages fiscaux et de contraintes juridiques bien allégées, les multinationales s’en donnent à cœur joie. Pareille à une araignée au milieu de sa toile, la City de Londres régente tous ces flux financiers. La dérégulation des marchés qui s’est accélérée à partir des années 1980 a conduit à des volumes financiers colossaux transitant dans les paradis fiscaux. Selon l’économiste John Christensen, ils sont évalués à plus de 20.000 milliards de dollars. Une telle situation montre clairement que les politiques n’ont plus le pouvoir et que la finance a en main des atouts majeurs pour imposer un monde se rapprochant de l’idéal orwellien.
Source

http://www.oragesdacier.info/

Scandale en Île-de-France : Valérie Pécresse tient ses engagements de campagne !

La région présidée par Valérie Pécresse a voté le 21 janvier, par 131 voix pour et 64 contre, la suppression de la réduction de 75 % dans les transports pour les étrangers en situation irrégulière et leur famille. « Une mesure sociale qui applique un principe républicain : une personne en situation irrégulière n’a pas lieu d’être mieux traitée que celui qui respecte la loi », peut-on lire sur son site. Scandale dans les rangs de la gauche, qui dénonce une « mesure injuste » visant à « stigmatiser »les étrangers ! Pire : elle a été soutenue par le groupe du Front national. N’est-ce pas la preuve que c’est une mauvaise mesure ?

Décidément, l’opposition de gauche au conseil régional réagit par réflexe conditionné : ce n’est pas aujourd’hui qu’elle changera. Car, enfin, est-il scandaleux que Valérie Pécresse tienne un engagement de sa campagne ? C’est le contraire qui eût été scandaleux ! Et ce n’est pas parce que le Front national avait fait la même proposition que cette mesure est entachée d’illégitimité. Si le FN dit qu’il fait soleil, faut-il systématiquement prétendre qu’il pleut pour s’en différencier ?

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Le secret du prochain krach mondial dévoilé

Le Forum économique mondial à Davos est submergé par un tsunami de dénis, et même de dénis de non-dénis, précisant qu’il n’y aura pas de répétition du krach de 2008.

Il y en aura pourtant une. Et la table est déjà mise pour l’occasion.

Des négociants du golfe Persique, y compris des Occidentaux qui y travaillent, ont confirmé que l’Arabie Saoudite s’est départie d’au moins un billion de dollars [mille milliards] de titres et a fait craquer les marchés mondiaux sur ordre des Maîtres de l’Univers, ceux-là mêmes qui tirent les ficelles derrière le canard boiteux Barack Obama.

Finie l’époque où la maison des Saoud pouvait caresser l’idée de voir geler tous ses avoirs. Dorénavant, elle agit sur ordres. Mais l’histoire ne s’arrête pas là, car selon les négociants du golfe Persique, les investissements saoudiens en Occident pourraient totaliser jusqu’à 8 billions de dollars et ceux d’Abou Dhabi jusqu’à 4 billions de dollars.

À Abou Dhabi, tout est compartimenté, pour que personne ne puisse comprendre quoi que ce soit, hormis des courtiers et des négociants qui connaîtraient chaque superviseur de chaque compartiment d’investissements.
Puis pour la maison des Saoud, le déni est, sans surprise, une règle d’or.

Ce largage massif de titres a été rapporté ici et là par les médias institutionnels, mais les chiffres sont largement sous-estimés. Plus rien ne filtrera des détails parce que les Maîtres de l’Univers y ont opposé leur veto.

Les ventes de l’Arabie Saoudite et d’Abou Dhabi se sont intensifiées depuis le début de 2016. Une source dans le golfe Persique dit que la stratégie saoudienne va démolir les marchés. Une autre source parle d’asticots qui bouffent la carcasse dans le noir. La débâcle de mercredi à Wall Street, en Europe, à Hong Kong et à Tokyo, n’augure rien de bon.

C’est donc déjà en train de se produire. L’une des conséquences décisives pourrait être, à court ou à moyen terme, rien de moins que l’effondrement de la zone euro.

Vers le krach de 2016 ?

L’hypothèse d’une instrumentalisation de la maison des Saoud en panique pour faire s’écrouler une bonne partie de l’économie mondiale n’est pas à rejeter. Mais à qui profiterait le crime ?

Moscou et Téhéran sont bien placés pour le savoir. La logique derrière l’effondrement du marché, la récession puis la dépression qu’il engendre – du point de vue des Maîtres de l’Univers qui tirent les ficelles derrière le canard boiteux qu’est le président des États-Unis – c’est d’orchestrer un ralentissement majeur, saboter les habitudes d’achat, réduire la consommation de pétrole et de gaz naturel et précipiter la Russie dans la ruine. D’autant plus que le pétrole à très bas prix agit comme une sorte d’ersatz de sanction contre l’Iran.

N’empêche que le pétrole iranien est sur le point de réintégrer le marché, qui disposera ainsi de quelque 500 000 barils de pétrole de plus par jour d’ici le milieu de l’année, auquel s’ajoute un surplus stocké dans les navires pétroliers du golfe Persique. Ce pétrole peut et sera absorbé, car la demande augmente (p. ex., 1,9 million de barils de plus par jour aux USA en 2015), tandis que l’offre diminue.

L’augmentation de la demande et la chute de la production inverseront le krach pétrolier d’ici juillet. Qui plus est, les importations de pétrole par la Chine ont récemment grimpé de 9,3%, pour atteindre 7,85 millions de barils par jour, discréditant ainsi l’hégémon qui prétend que l’économie de la Chine s’effondre et qui rend celle-ci responsable de la morosité actuelle sur les marchés.

Comme je l’ai déjà souligné ici, les prix du pétrole devraient repartir à la hausse bientôt. Goldman Sachs est d’accord. Ce qui donne aux Maîtres de l’Univers une marge de manœuvre restreinte pour permettre aux Saoudiens de liquider des quantités massives de titres sur les marchés.

La maison des Saoud pourrait avoir un besoin désespéré d’argent, son budget étant en état d’alerte maximale. Mais le largage de titres demeure résolument autodestructeur. Ils ne peuvent tout simplement pas se départir de 8 billions de dollars. La maison des Saoud est en train de rompre l’équilibre au niveau de sa richesse.

L’hagiographie occidentale a beau tenter de dépeindre Riyad comme un joueur responsable, il n’en demeure pas moins que de nombreux princes saoudiens assistent avec horreur à la destruction de la richesse du royaume par ce hara-kiri au ralenti.

Existe-t-il un plan B ? Oui. Le prince guerrier Mohammed ben Sultan, qui mène la barque à Riyad à l’heure actuelle, devrait prendre le prochain vol pour Moscou afin d’élaborer une stratégie commune. Mais cela n’arrivera pas.

En ce qui concerne la Chine, qui est le principal importateur de pétrole saoudien, Xi Jinping s’est récemment rendu à Riyad, Aramco et Sinopec ont signé un partenariat stratégique, mais le partenariat stratégique qui compte vraiment, surtout lorsqu’on prend en considération l’avenir de l’initiative « Une ceinture, une route », c’est celui entre Pékin et Téhéran.

La liquidation massive de titres par les Saoudiens concorde avec leur guerre des prix du pétrole. Dans la situation actuelle, extrêmement volatile, les prix du pétrole sont à la baisse, les titres boursiers sont à la baisse et les stocks pétroliers sont à la baisse.

Mais la Maison des Saoud n’a pas encore compris que les Maîtres de l’Univers l’amènent à s’autodétruire massivement, notamment en utilisant sa capacité inutilisée pour inonder le marché pétrolier. Tout cela pour blesser à mort la Russie, l’Iran et… l’Arabie Saoudite.

Ce n’est qu’un pion dans leur jeu

Pendant ce temps à Riyad, fusent les rumeurs de coup d’État contre le roi Salman, qui souffrirait de démence et qui serait confiné dans son palais.

Deux scénarios sont possibles :

1) Le roi Salman, 80 ans, abdique en faveur de son fils, Mohammed ben Salman, 30 ans, le prince guerrier fauteur de troubles qui se distingue par son arrogance et son ignorance, soit l’actuel vice-prince héritier et ministre de la Défense, celui qui mène de facto la barque à Riyad. Cela pourrait avoir lieu prochainement. En prime, le ministre du pétrole en place, Ali al-Naïmi, qui n’a pas de sang royal, serait remplacé par Abdulaziz ben Salman, un autre fils du roi.

2) Une révolution de palais. Salman (et son fils fauteur de troubles) est mis à l’écart et remplacé par Ahmed ben Abdulaziz (qui a déjà été ministre de l’Intérieur), ou par le prince Mohammed ben Nayef (l’actuel ministre de l’Intérieur et prince héritier).

Peu importe le scénario qui prévaudra, le M16 britannique est très au fait de toute cette pantomime. Le BND allemand pourrait l’être aussi. Tous ont à l’esprit la note de service du BND datant de la fin de 2015, qui décrit le vice-prince héritier Mohammed ben Salman comme un joueur politique qui cherche à déstabiliser le monde arabe en menant des guerres par procuration au Yémen et en Syrie.

Des sources saoudiennes, qui tiennent à leur anonymat pour des raisons évidentes, soulignent que dans la maison des Saoud, ils sont 80% en faveur d’une révolution de palais.

Reste à savoir si ce genre de remaniement va changer quoi que ce soit au ralenti du hara-kiri en cours. L’impératif demeure le même, car les Maîtres de l’Univers sont prêts à faire basculer le monde entier dans une récession majeure, essentiellement pour étrangler la Russie. La maison des Saoud n’est qu’un pion dans ce jeu cruel.

Notes : Par Pepe Escobar: journaliste brésilien et l’auteur de plusieurs ouvrages, dont Globalistan: How the Globalized World is Dissolving into Liquid War (Nimble Books, 2007).

Traduit par le Saker francophone

Source :Al manar :: lien

http://www.voxnr.com/cc/tribune_libre/EuVFAEZlVEwpjYEqzZ.shtml