Des centaines de personnes se sont rassemblées hier au soir à Paris, à proximité de l’ambassade du Soudan, pour exiger la libération de Meriam Yahia Ibrahim Ishag, chrétienne soudanaise condamnée par le régime islamiste de Khartoum à 100 coups de fouets pour “adultère” (alors qu’elle est marié religieusement à un chrétien) et à la pendaison pour “apostasie”.
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Soudan : Meriam vient d’accoucher, en prison
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Journal du 27 Mai 2014
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Trahison européiste: nouvelle analyse du traité transatlantique
Par Christian Harbulot. Merci à Theatrum Belli d'avoir relayé la vidéo.
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Trahison européiste: nouvelle analyse du traité transatlantique
Par Christian Harbulot. Merci à Theatrum Belli d'avoir relayé la vidéo.
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Journal du 26 Mai 2014
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Les Cosaques se battront pour l’indépendance du Sud-Est de l’Ukraine
C’est à Kramatorsk et à Slaviansk, où sont déployées les principales forces des milices cosaques, que l’on peut rencontrer l’une des figures cosaques les plus emblématiques : celle du commandant Babaï. Cosaque orthodoxe, il a su séduire les journalistes russes grâce à son aspect singulier. A sa ceinture pendent un pistolet et un couteau nu. Le commandant Babaï veut construire sur le territoire de l’Ukraine un Hetmanat cosaque placé sous la suzeraineté d’un Tsar orthodoxe. Il se vexe lorsqu’on le compare aux nationalistes ukrainiens, lui qui se dit guerrier orthodoxe. Babaï affirme que l’Ukraine est un Etat artificiel et que les Ukrainiens n’existent pas en tant que nation.
Par
Le commandant Babaï (à droite) se vexe lorsqu’on le compare aux nationalistes ukrainiens. Crédit : Anton Krouglov/RIA Novosti
Gazeta.ru : Vous vous définissez comme un guerrier orthodoxe, n’est-ce pas ?
C’est exact. Les Cosaques sont des guerriers orthodoxes.
Qu’est-ce que vous attendez ? Comment les événements vont-ils évoluer selon vous ? La Russie fournira-t-elle une aide ou bien l’Ukraine va-t-elle commencer une guerre à grande échelle et vous envoyer les chars ?
Non, les Ukrainiens ne choisiront pas cette voie. Les mercenaires, oui. Ces gens que l’on paie pour ça. On y trouve des bandits, des mercenaires de différentes régions et du monde entier.
Irez-vous au combat si les autorités de Kiev lancent une guerre à l’échelle nationale ? Jusqu’où la Russie vous soutiendra-t-elle ?
Vous savez, officiellement, la Russie ne nous aide pas. En fait, ce sont les gens qui nous aident. Des gens de toutes les régions du pays nous viennent en aide. Ce pays, que l’on appelle Ukraine ou « extrémité de la Russie », et donc Russie en soi.
Quoi qu’il en soit, ces gens ont tous vécu 23 ans en Ukraine. Cela ne vous attriste pas de la voir éclater en morceaux ? D’abord la Crimée, puis la « Nouvelle Russie » (en russe, « Novorossia », désigne les territoires du Nord de la mer Noire)
Vous savez pourquoi je ne m’en offusque pas? Parce que le plan Dulles, comme on l’appelle, est en action. Vous comprenez, actuellement, des peuples frères sont montés l’un l’autre. Nous devons aujourd’hui tuer des chrétiens orthodoxes comme nous. Nous ne le souhaitons pas, mais de leur côté, on les y oblige. Nous avons réussi à capturer un homme du « Secteur droit »(le groupe d’extrême-droite nationaliste, ndlr). Il était dans l’une des unités de « Secteur droit ». Il a été contacté par l’un d’entre eux qui lui a dit : soit tu viens avec nous, soit tu n’existes plus, et ta famille, tes proches, tes amis disparaîtront avec toi. Que pouvait-il faire ? Bien sûr qu’il les a suivis, à ses risques et périls…
Vous pensez que l’armée ukrainienne se bat actuellement sous la menace de sescamarades, le pistolet sur la tempe ?
Oui. Les simples soldats qui ont été appelés ne souhaitent pas se battre contre leur propre peuple qu’ils ont jurés de protéger. Mais la garde nationale, en revanche, n’a prêté aucun serment sur la défense du peuple ukrainien. Ils tuent sur commande et pour l’argent.
Pensez-vous que la Russie va envoyer ses troupes ?
A sa place, je le ferais.
Y aura-t-il des élections présidentielles le 25 mai prochain ?
Je ne pense pas. Si c’est le cas, elles ne seront pas légitimes, car il y a un encore un président vivant, actuellement hors de l’Ukraine. Je pense que ces élections ne sont pas légitimes. Et personne ne reconnaît leur légitimité. Par exemple, la Russie ne la reconnaît pas. Quant à l’avis des autres pays, des Etats occidentaux, il ne nous intéresse pas. Que l’Occident lave son linge sale en famille. Et nous, nous règlerons nos différents entre peuples orthodoxes.
Comment voyez-vous l’avenir des « Républiques populaires » de Donetsk et Lougansk ?
Comment ? Radieux.
Autonome ou faisant partie de la Russie?
Au sein de la Russie, je pense.
Donc, ce serait une sorte de renaissance de l’Empire russe…
Oui. Et puis j’aimerais ressusciter l’Hetmanat cosaque. Pour qu’il n’y ait plus aucun pouvoir étatique. Un pouvoir central, sous la direction d’un ataman (chef cosaque, ndlr).
Le gouvernement ukrainien considère qu’ici, il n’y a que des terroristes et des séparatistes, et que la moitié au moins sont soit Russes, soit du GRU (Service de renseignements de l’Etat-major des forces armées, ndlr). Quelle est la part de vérité ?
Comme dit le proverbe, la peur a de grands yeux. Ils pensent que nous sommes du GRU, des forces d’intervention spéciales. Oui, nous sommes un détachement de forces spéciales, le détachement des cosaques à désignation spéciale, les « Cents loups ». Maintenant, les Cosaques des « Cents loups » vont nous rejoindre et je pense que nous allons rapidement éclaircir la situation.
Les Ukrainiens disent qu’il y a beaucoup de Tchétchènes, que les hommes de Kadyrov sont à vos côtés pour combattre…
Je ne sais pas. Pour l’instant, à Kramatosk et à Slaviansk, il n’y a pas une seule unité tchétchène. Nous n’avons pas besoin des Tchétchènes ici. Nous mêmes, peuples orthodoxes, savons résoudre nos problèmes entre nous.
Quel message souhaiteriez-vous adresser à l’armée ukrainienne ?
Chère Garde nationale, « Secteur droit », junte et tous les autres, mercenaires ou non, voici ma requête : renoncez et rentrez chez vous. Posez vos armes à la maison, prenez vos bêches et allez travailler vos terres. Parce que vous pensez que vous gagnerez ici de l’argent, mais en allant à la mort, comment le dépenserez-vous ? Plutôt difficile. Et qui dépensera ? Vos familles ne recevront sans doute jamais rien. C’est la première chose.
Ensuite, parce que vous êtes venus ici et que vous avez commencé à tuer des gens, des civils, je pense qu’après cela, vos propres familles souffriront. Alors renoncez, déposez les armes et ne venez plus fourrer votre nez dans cette politique crasseuse. Voilà tout.
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Ces milices qui se battent aux côtés de Bachar Al-Assad
Matthieu Cimino est Historien et politologue, spécialiste des relations entre Israël, le Liban et la Syrie. Docteur associé au Centre d’études et de recherches internationales (CERI, Paris) et enseignant au collège universitaire de Sciences Po (campus de Paris et Menton).
Depuis trois ans, la dimension régionale — voire globale — du conflit syrien n’a fait que s’affirmer. Alors que les ramifications internationales de l’opposition, notamment à travers l’arrivée de djihadistes européens et les financements venus du Golfe, sont fréquemment relevées, le rôle joué par les combattants étrangers soutenant le régime de Bachar Al-Assad apparaît moins documenté. Il n’en est pas moins fondamental.
L’image est frappante : le 16 avril 2014, le site Live Leak (proche du régime syrien, mais où s’affrontent loyalistes et opposants à grands renforts de publications) publie la vidéo d’un homme présenté comme un combattant du Hezbollah sonnant les cloches d’une église de Maaloula (1). Ce petit bourg chrétien, perché sur les montagnes de Qalamoun, était depuis plusieurs mois tenu par des groupes djihadistes, et notamment par le front Al-Nosra. Au-delà de l’aspect symbolique (2), ce document rappelle que, depuis deux ans, l’effort de guerre du pouvoir syrien est appuyé massivement par des combattants étrangers, ces « autres djihadistes », dont l’importance est parfois mésestimée.
LE RÉGIME RAPIDEMENT DÉPASSÉ
Le phénomène implique un bref retour en arrière, au début de l’année 2012. Dans le contexte d’une militarisation progressive de la révolution (3), de l’émergence de groupes djihadistes et de l’arrivée de plus en plus conséquente de combattants du « djihad global », le régime syrien fait lui-même massivement appel à des soutiens étrangers. Quelques dizaines ou centaines de conseillers russes et iraniens sont envoyés sur place tandis que des éléments du Hezbollah, notamment des snipers (4), sont positionnés dans certains endroits stratégiques, notamment à Damas. Certains d’entre eux assistent les soldats syriens dans leurs opérations de ratissage.
Cependant, le régime syrien a été assez rapidement dépassé par le mouvement révolutionnaire et a réévalué sa stratégie. Si l’essentiel de l’appareil répressif était alors assuré par les services de renseignements (dont les célèbres Jawîyah, issus de l’armée de l’air), le pouvoir a néanmoins dû s’appuyer sur des forces armées conventionnelles afin de reprendre les villes ou les quartiers tenus par l’opposition. Or, les troupes syriennes, mal formées et mal équipées, se sont progressivement effondrées, dévastées par les défections (jusqu’à 100 % dans certaines unités), les morts et les blessés (5). Quelques éléments loyalistes subsistaient mais, inexpérimentés et de plus en plus limités à la communauté alaouite, ils n’étaient pas en mesure de combattre une guérilla : à l’exception de la guerre du Liban, ils n’avaient pas tiré un coup de feu depuis trente ans. Les forces armées syriennes (FAS) apparaissaient alors comme une armée de conscrits, structurée pour occuper le Liban et en position défensive face à Israël, ennemi qu’elle n’osait jamais attaquer.
Pour pallier cette faiblesse considérable, Téhéran, et de façon plus marginale Moscou, ont décidé d’envoyer des troupes en renfort. La Russie a ainsi dépêché des navires de guerre pour assurer la contrôle de la façade méditerranéenne. Une « mission de conseil » iranienne (composée de plusieurs centaines de membres des services de renseignement, des forces terrestres et de la brigade Al-Qods des pasdarans) a été déployée en mai 2011 afin de coordonner l’arrivée des forces étrangères. Par ailleurs, l’une des tâches de ce dispositif était d’organiser, entraîner et déployer sur le terrain des miliciens irakiens : d’après le Guardian, ces derniers seraient au nombre de 10 000 et assisteraient le régime dans les opérations de sécurisation des sites religieux. Dans un article récent, Al Ahram Weekly établit une prosopographie complète de l’ensemble des formations irakiennes présentes en Syrie et chiffre leur effectif à 40 000.
Parallèlement à cet effort qui peut être directement relié à la politique étrangère iranienne, le régime s’est vu appuyé, à l’instar de l’opposition, par des éléments périphériques ou marginaux. L’histoire retiendra la présence hallucinante de membres du gang californien Sureños, de combattants yéménites issus de la rébellion « houthiste » ou encore la « folle histoire » de ces mercenaires russes projetés pour reprendre les champs pétrolifères des mains des groupes djihadistes6, avant d’être finalement rapatriés dans l’urgence.
À L’AVANT-GARDE DES COMBATS
Parmi les éléments envoyés en Syrie, le Hezbollah libanais a pris une place de plus en plus importante dans le dispositif : si, à l’origine, l’importation de ces combattants avait été pensée comme un simple appui logistique et humain aux soldats syriens, la branche militaire du parti chiite s’est rapidement transformée en une véritable force de substitution, et ce depuis la bataille symbolique d’Al-Qoussair.
En effet, entre avril et juin 2013, quelque 4 000 combattants du Hezbollah ont été envoyés dans ce bourg frontalier afin de reprendre la ville des mains de l’opposition armée. Pour la première fois depuis le début de la révolution, les FAS ont été mises à l’écart des combats, menés de front par le Hezbollah et quelques pasdarans iraniens. L’implication du parti chiite a été d’ailleurs si peu discrète qu’Hassan Nasrallah a dû, enfin, reconnaître officiellement la présence massive de la branche militaire de son parti en Syrie lors d’un discours tenu le 25 mai 2013.
Jusqu’à présent, le leader libanais s’était contenté d’évoquer des « combattants isolés » se battant de leur propre chef — ou éventuellement des membres du parti ayant reçu l’ordre d’« assurer la sécurité de la frontière libanaise ». Or, il devenait de plus en plus difficile pour le parti de cacher les décès de jeunes hommes en pleine santé, et enterrés discrètement dans la vallée de la Bekaa (7). Puis, lors de la bataille d’Al-Qoussair, de nombreux médias (et notamment la chaîne d’information saoudienne Al-Arabiyah) ont diffusé en boucle les images attestant de la présence massive du Hezbollah dans cette ville frontalière : après la diffusion de reportages sur « des membres du Hezbollah déployant des banderoles sur la mosquée d’Omar ibn Al-Khattab » à Qoussair (8), comment le parti chiite pouvait-il relativiser sa présence en Syrie ?
C’est ainsi qu’entre 5 000 et 10 000 hommes du Hezbollah y seraient présents en permanence, officiellement pour sécuriser la frontière, porter assistance aux réfugiés et assurer la défense des sites sacrés chiites, comme par exemple le mausolée de Sayida Zeinab au sud de Damas. Le rôle déterminant du parti chiite s’expliquerait par plusieurs facteurs : tout d’abord, contrairement aux conseillers iraniens et russes, les combattants du Hezbollah s’expriment en arabe, et peuvent ainsi être facilement intégrés dans des dispositifs mixtes avec l’armée syrienne. Ensuite, d’un point de vue opérationnel, le Hezbollah dispose d’un savoir-faire incontestable en contre-guérilla et combat d’infanterie, après des décennies de lutte contre Israël. Enfin, la proximité géographique du Liban réduit les difficultés logistiques, plus contraignantes lorsque les miliciens sont envoyés d’Irak ou d’Iran. Le Hezbollah a ainsi été responsable de la « sécurisation » de la frontière syro-libanaise, de laquelle il ne s’éloigna jamais, à l’exception de la bataille d’Alep.
TENSIONS INTERNES
Après plus de deux années de présence consécutive sur le sol syrien et en dépit des revers infligés à l’opposition, il apparaît que la cohabitation entre les combattants chiites et les militaires syriens ne se déroule pas sans heurts et qu’elle porte en elle les ferments de tensions internes qui pourraient peser sur le conflit, comme elles ont pu le faire dans le camp de l’opposition.
Depuis plusieurs mois, des incidents semblent avoir contribué à dégrader quelque peu les relations entre les combattants du Hezbollah et leurs hôtes syriens. Par exemple, le 6 juin 2013, après l’assaut final de Qoussair, quatre soldats du parti de Dieu auraient été tués par des insurgés dans une zone où opérait l’armée syrienne, cette dernière ayant assuré que les environs étaient sécurisés alors que des poches d’insurgés étaient encore présentes (9). Cette preuve d’incompétence aurait même poussé le Hezbollah à revoir sa stratégie militaire afin de se préserver d’autres mauvaises surprises (10). D’autres erreurs (des tirs mal réglés ou des renseignements erronés) auraient entraîné la mort de militaires chiites, à Alep, Yabroud et dans la région de Kessab (11). D’après un responsable de la sécurité lié à l’Armée Syrienne Libre (ASL), les combattants du Hezbollah tiendraient notamment leurs homologues syriens pour responsables de la mort de plusieurs des leurs (12).
Le 14 avril 2014, trois journalistes de la chaîne libanaise Al-Manar sont tués dans les environs de Maaloula. « Embedded » au sein d’une unité mixte syro-libanaise, cette équipe filmait une unité du Hezbollah lorsqu’elle serait tombée dans une embuscade tendue par les dernières poches de résistance djihadiste, cachées dans une cave. Alors qu’il est évidemment difficile de connaître les détails de l’incident, l’épisode donne lieu à bien des interprétations. Bisman Al-Sheikh, dans Al-Hayât, le journal à capitaux saoudiens qui a soutenu les rebelles syriens, développe une thèse qui pointe en direction des tensions internes aux soutiens de Al-Assad : d’après elle, le régime était depuis longtemps « de plus en plus indisposé par les « abus » d’Al-Manar », à tel point que Damas aurait interdit aux journalistes de la chaîne de couvrir le conflit. L’équipe libanaise ne disposait donc pas des autorisations nécessaires. Pour l’éditorialiste, les trois journalistes auraient ainsi été tués par des « tirs amis » afin de faire payer à Al-Manar ses reportages jugés dévalorisants pour l’armée syrienne (13). Si une telle interprétation apparaît comme sans doute excessive et en tout cas faiblement documentée, elle souligne néanmoins le développement de logiques qui pourraient à terme devenir conflictuelles.
Car, depuis la bataille de Qoussair, le Hezbollah et sa base combattante et militante revendiquent ouvertement un rôle déterminant dans la reconquête du territoire. Les reportages quotidiens sur Al-Manar (14) mettent en avant le Hezbollah et laissent entendre que les victoires du régime sont exclusivement le fait du parti, « appuyé » en quelque sorte par ses supplétifs de l’armée syrienne, et non l’inverse. Par ailleurs, sur le terrain, l’égo des combattants commence à s’exprimer : depuis le début de l’année 2014, de plus en plus de vidéos « accidentellement » mises en ligne sur Internet se font l’écho des actions du parti chiite. Nasrallah lui-même a déclaré que « le régime syrien ne risque plus de tomber » (15), s’attribuant au passage le mérite de ce retournement de situation.
Il est également intéressant de noter que le 14 avril 2014, un officier syrien de la Garde républicaine aurait tiré sur un commandant du Hezbollah, à Alep. Qu’il s’agisse d’un différend personnel ou d’un problème de fond entre unités syriennes et libanaises, l’acte aurait apparemment conduit à l’abandon d’une position tenue par le parti libanais.
Ces évènements pourraient, à terme, poser des difficultés dans l’équation militaire du conflit syrien. D’une part, le régime syrien ne peut survivre sans la présence du Hezbollah, qui entend bien faire savoir qu’il est à l’origine des succès militaires de Bachar Al-Assad. Mais d’autre part, le parti chiite, sous pression de la coalition libanaise du 14-mars (anti-syrienne et dirigée par Saad Hariri), n’envisage pas de rester indéfiniment en Syrie. Cette situation pourrait conduire, sous peu, à aggraver les tensions entre les deux alliés.
Matthieu Cimino
notes :
1 « Hezbollah Soldier Ringing Bells in Maloula Christian Church », Live Leak, 16 avril 2014.
2 Le message « le Hezbollah protège et respecte les minorités du Proche-Orient » s’adresse ici aux communautés chrétiennes de Syrie et du Liban.
3 Lire Jean-Pierre Filiu, Le Nouveau Moyen-Orient : Les peuples à l’heure de la révolution syrienne, Paris, Fayard, 2013. - 408 p.
4 Le parti chiite semble disposer d’une véritable expertise dans ce domaine.
5 Les blessés ne reçoivent pas de traitement adapté, quelle que soit la blessure. Ils sont donc inaptes au combat.
6 James Miller, « The Insane Story of Russian Mercenaries Fighting for the Syrian Regime », Huffington Post, 21 novembre 2013.
7 Hisham Ashkar a publié une infographie, estimant à 322 le nombre de combattants du Hezbollah tués en Syrie.
8 Le Hezbollah célèbre sa victoire à Qoussayr et la proclame ’ville chiite’, Al-Arabiya, 8 juin 2013.
9 Hezbollah develops new tactics in Syrian civil war, Associated Press, Haaretz, 13 avril 2014.
10 Ibid.
11 Entretien téléphonique avec un commandant de l’ASL basé au Liban, 18 avril 2014.
12 Ibid.
13 Ibid.
14 Chaîne exprimant le point de vue du Hezbollah.
15 Pour Hassan Nasrallah, le régime Assad ne « risque plus de tomber », L’Orient-le Jour, 6 avril 2014.
source : orientxxi. :: lien
http://www.voxnr.com/cc/di_antiamerique/EupEEpyFlEBSHSxZNv.shtml
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États-Unis : « On tue à partir des métadonnées » (Michael Hayden ancien directeur de la NSA)
Lors d’une conférence sur les questions de la surveillance massive par la NSA, la question des métadonnées derrière laquelle se retranchent souvent les agences de renseignement pour rassurer les citoyens (avec l’argument : « nous n’espionnons et n’interceptons pas le contenu, juste les méta données ») a été abordée.
En réalité les métadonnées, qui sont la plupart du temps les seules données effectivement collectées, permettent de savoir absolument tout sur une personne, simplement en faisant des recoupements et du « data mining » qui est à la base de l’exploitation du modèle du « big data ». Plus surprenante est la déclaration du général Michaeal Hayden, ancien directeur de la NSA qui affirme : « nous avons tué des gens sur la base de métadonnées. »
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Le coup d’État a eu lieu : Le pacte transatlantique est déjà adopté
Il y a quelques mois, j’attirais votre attention sur un risque majeur de réforme du Code Civil par Ordonnances, heureusement refusé à l’unanimité par le Sénat lors de sa lecture.
Vous avez été nombreux à reprendre cette alerte et ce billet de blog et je vous en remercie.
http://blogs.mediapart.fr/blog/vivre-est-un-village/160114/le-code-civil-de…
http://www.wikistrike.com/article-breaking-news-hollande-s-arroge-cet-apres…
http://reseauinternational.net/france-tentative-de-coup-detat-mise-en-echec…et bien d’autres sites et blogs comme Cailloux dans l’brouillard ont repris cet article car cette réforme mettait quasiment fin à tout fonctionnement démocratique.
Nous pensions naïvement que le refus du Sénat serait respecté, que la démocratie pourrait continuer par le biais des consultations législatives pour ce qui concerne les réformes essentielles…
Nous nous trompions.
Dans un silence total, sans doute devant une Assemblée nationale réduite à sa plus simple expression, masquée par les nouvelles en provenance d’Ukraineou les préparation des européennes, cette réforme scélérate vient d’avoir lieu, malgré les réflexions du Sénat qui ne sert donc plus à rien.
Et en fait, cette réforme est encore plus scélérate que ce que l’on pense, car elle permet directement l’instauration des mesures législatives qui vont permettre l’établissement du grand marché transatlantique, puisque ces mesures vont permettre de modifier un aspect essentiel des codes législatifs nationaux : le droit des contrats, sans doute pour les mettre en accord avec ce qu’exigent les Américains, qui veulent instaurer le traité transatlantique sans que leurs entreprises ne soient gênées par nos lois nationales, votées et adoptées la plupart du temps dans le sens de l’intérêt général.
Le mois de mai 2014 risque bien d’être le mois de deuil de tous nos principes et fonctionnements démocratiques. Et ce coup d’État, car on ne peut parler d’autre chose, s’est fait dans un silence total. Les députés et les politiques ont totalement trahi tous leurs électeurs par cette mesure ahurissante, qui est à l’inverse de tout fonctionnement démocratique puisqu’elle concentre désormais l’exécutif et le législatif dans les mêmes mains, abolissant par là même la séparation des pouvoirs.
Réforme du droit des contrats : l’habilitation à procéder par voie d’ordonnance ne passe pas au Sénat. Le désaccord entre le Sénat et l’Assemblée Nationale au sujet de l’habilitation du Gouvernement à procéder par voie d’ordonnance pour réformer le droit des contrats et le régime des obligations, supprimée par le Sénat puis réintroduite par les députés lors de la première lecture du projet de loi, a conduit à l’échec de la commission mixte paritaire le 13 mai. « Je tiens à exprimer mon total désaccord avec le recours aux ordonnances pour modifier l’ensemble du droit des contrats et des obligations, soit un cinquième du Code civil », a indiqué le président du Sénat, Jean-Pierre Sueur. La commission des lois du Sénat s’était opposée unanimement au recours aux ordonnances. Par un scrutin public, le Sénat avait suivi, à l’unanimité moins une voix. « Avec l’ensemble des sénateurs, de tous les groupes, de la commission des lois du Sénat, je tiens à dire ma profonde opposition au consentement à ce recours aux ordonnances – qui sera inévitable si l’Assemblée nationale, qui a le dernier mot, maintient sa position – qui revient à un auto-dessaisissement du Parlement sur des sujets majeurs qui relèvent à l’évidence de la loi et justifient un vrai débat parlementaire », a fait valoir Jean-Pierre Sueur. « Je considère que le texte préparé pour l’ordonnance pose de nombreux problèmes, dans ce domaine sensible et important du droit. Pour ne prendre qu’un exemple, ce texte supprime la procédure dite de retrait litigieux, prévue à l’article 1699 du Code civil, qui constitue une garantie du droit français contre la spéculation des subprimes. Je rejoins le rapporteur du Sénat, Thani Mohamed Soilihi, qui a expliqué, exemples à l’appui, que le passage par les ordonnances ne fait pas forcément gagner de temps et pose, en revanche, de très réelles questions de sécurité juridique », a affirmé le président du Sénat. Après une première lecture devant le Sénat, le projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures avait été adopté par l’Assemblée nationale le 16 avril dernier (AN, 1re lecture, 16 avr. 2014, TA n° 324 : http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0324.asp)(link is external). Il habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures de simplification dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.
Sénat, communiqué, 14 mai 2014
http://www.lexisnexis.fr/depeches/index2.jsp?depeche=15-05-2014/05#top
Source(s) : Réseau International, le 24.05.2014 / Relayé par MetaTV(metatv.org)
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Soldat israélien entrain de prendre une photo avec un enfant palestinien
