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lobby - Page 2394

  • La rigueur ? Pas pour tout le monde !

    Au moment où il est demandé à tous les Français, et d'abord à ceux qui ont toujours payé, travaillé, sans jamais avoir bénéficié du moindre assistanat, de combler la dette provoquée entre autres par le coût de l'immigration, une mesure qui fonctionne (le jour de carence, qui réduit l'absentéisme dans les hôpitaux) va être abandonnée.

    Lu dans Le Figaro:

     

    « La Fédération hospitalière (FHF) est attachée au maintien du jour de carence». Dans une lettre adressée au ministre de la Fonction publique, Marylise Lebranchu, les hôpitaux publics s'inquiètent de la remise en cause par les syndicats de ce dispositif qui, selon eux, a démontré son efficacité. « Ce dispositif a amélioré la prise en charge des patients grâce à un ‘présentéisme' renforcé», explique la FHF.

    Efficacité économique, tout d'abord. Il y a cinq mois, la FHF avait calculé que le jour de carence permettait aux hôpitaux d'économiser entre 65 et 75 millions d'euros par an. Un chiffre non négligeable au regard de leur déficit qui, bien qu'en baisse, s'est élevé à 487 millions en 2011. Efficacité organisationnelle, ensuite. Selon deux études réalisées auprès d'établissements représentant entre 20% et 24% de la Fonction publique hospitalière, la FHF a constaté que la mise en place du jour de carence a réduit le taux d'absentéisme entre 3% et 7%. Quelques établissements ont même constaté une baisse pouvant aller jusqu'à 20%, explique la FHF.

    Cette baisse reste toutefois insuffisante quand on sait que le taux d'absentéisme dans le secteur hospitalier, en hausse depuis cinq ans, varie entre 10% et 14%, en fonction de la taille des établissements, selon SOFCAH, l'assureur spécialisé dans l'hôpital.

    Le secteur privé de la santé est également touché par un absentéisme record. Selon une étude publiée début septembre par le cabinet Alma consulting group, qui exclut du calcul maternité et enfants malades, le taux d'absentéisme culmine à 24 jours dans les établissements privés, contre 14 en moyenne dans les entreprises françaises. La faute, selon ces consultants, «à la féminisation des équipes, au management, à l'organisation du travail, ainsi qu'aux contraintes économiques et budgétaires que connait le secteur. »

    http://rivarol.over-blog.com

  • Mariage pour tous : le rejet de la pétition par le CESE est illégal

    Les opposants au mariage dit « pour tous » ont déposé, vendredi 22 février 2013, 694 429 signatures à l’appui d’une pétition demandant au Conseil économique, social et environnemental (CESE) de donner son avis sur cette question, comme le prévoit l’ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958, dans sa rédaction issue de la loi organique n° 2010-704 du 28 juin 2010.¢
    I. Dans une décision du 26 février 2013, le CESE a déclaré irrecevable cette saisine par voie de pétition : « Le bureau [du CESE] a constaté que les conditions de nombre et de forme étaient réunies », a souligné le CESE dans un communiqué. « Pour autant, et en vertu de l’article 69 de la Constitution et de l’article 2 de l’ordonnance du 29 décembre 1958 portant loi organique relative au Conseil économique social et environnemental, la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève exclusivement du premier ministre ». En conséquence, « celle-ci ne saurait ainsi être autorisée par voie de pétition citoyenne », ce qui a amené l’assemblée consultative à déclarer irrecevable la saisine dont elle était l’objet.
    II. Cette décision est infondée en droit.
    En effet, l’article 4-1 de l’ordonnance susmentionnée dispose que la saisine du Conseil par voie de pétition est soumise à quatre conditions formelles qu’il énumère très précisément, et seulement à quatre. Ces quatre conditions sont les suivantes :
    1° La pétition doit porter sur « toute question à caractère économique, social ou environnemental ». C’est le cas en l’espèce.
    2° La pétition doit être « rédigée en français et établie par écrit ». C’est le cas en l’espèce.
    3° La pétition doit être « présentée dans les mêmes termes par au moins 500 000 personnes majeures, de nationalité française ou résidant régulièrement en France. Elle indique le nom, le prénom et l’adresse de chaque pétitionnaire et est signée par lui. » C’est le cas en l’espèce.
    4° La pétition doit être « adressée par un mandataire unique au président du Conseil économique, social et environnemental. » C’est le cas en l’espèce.
    Il appartient au Conseil de vérifier si ces quatre conditions sont satisfaites. Si elles le sont, le Conseil n’a pas le pouvoir de refuser d’examiner au fond une pétition dont il est légalement saisi.
    En effet, l’article 4-1 dispose que « le bureau statue sur [la recevabilité de la pétition] au regard des conditions fixées au présent article », et uniquement au regard des conditions fixées au présent article. Ces conditions sont au nombre de quatre, et pas une de plus. Le Conseil économique, social et environnemental n’était donc pas fondé à prononcer l’irrecevabilité de la pétition au seul motif qu’un projet de loi serait en cours de discussion au parlement.
    III. Pour prononcer l’irrecevabilité de la pétition, le CESE considère néanmoins que seul le Premier ministre peut saisir l’assemblée consultative concernant un projet de loi. À cet effet, il se fonde sur l’article 2 de l’ordonnance précitée. Or les dispositions contenues dans cet article ne prévoient nullement que la saisine du CESE, à laquelle procède le Premier ministre dans certains cas bien précis, serait exclusive du droit, pour les personnes visée à l’article 4-1, de saisir parallèlement l’assemblée consultative par voie de pétition.
    En effet, l’article 2 énumère quatre voies possibles pour la saisine du CESE par le Premier ministre, le président du Sénat ou de l’Assemblée nationale :
    1° La saisine obligatoire, pour avis, « par le Premier ministre, des projets de loi de plan et des projets de loi de programmation à caractère économique, social ou environnemental. »
    2° La saisine facultative, pour avis, « par le Premier ministre, des projets de loi de programmation définissant les orientations pluriannuelles des finances publiques, des projets de loi, d’ordonnance ou de décret ainsi que des propositions de loi entrant dans le domaine de sa compétence. »
    3° La saisine facultative, pour consultation, « par le Premier ministre, le président de l’Assemblée nationale ou le président du Sénat, sur tout problème de caractère économique, social ou environnemental. »
    4° La saisine facultative, pour étude ou pour demande d’avis, « par le Premier ministre, par le président de l’Assemblée nationale ou par le président du Sénat. »
    Aucune des conditions posées par ces dispositions n’interdit aux personnes physiques mentionnées à l’article 4-1 de saisir parallèlement le CESE par voie de pétition.
    IV. En outre, et à toutes fins utiles, la saisine du CESE pour avis, par le Premier ministre, ne peut relever, le cas échéant, que de la 2ème voie susmentionnée, et cette voie est facultative. Elle ne saurait donc faire échec à la saisine du Conseil par voie de pétition, sauf (peut-être) si elle avait déjà été utilisée. En l’espèce, ni le CESE ni les pétitionnaires ne soutiennent que le Conseil aurait déjà été saisi par le Premier ministre, ni que l’assemblée aurait épuisé sa compétence. On peut donc en conclure que le CESE n’a pas été saisi. Mais quand bien même il l’aurait été, on ne voit pas en quoi la saisine parallèle par voie de pétition serait contraire aux dispositions contenues aux articles 2 et 4 de l’ordonnance.
    La décision d’irrecevabilité prononcée par le Conseil est entachée d’excès de pouvoir et est susceptible le cas échéant, c’est-à-dire si les pétitionnaires le jugent opportun, de faire l’objet d’un recours devant le Conseil d’Etat. Affaire à suivre, donc…
    [MAJ]Pour qu’il n’y ait pas d’ambiguïté, je me permets de rappeler que j’ai précisé sur ce blog, le 17 août 2012, que j’étais pour le mariage homosexuel, mais contre l’adoption homosexuelle. Je n’ai donc pas signé la pétition dont il est question ici. Ce post développe uniquement un raisonnement juridique.
    [MAJ] A noter que le CESE a décidé de d’auto-saisir de la question :  » Par ailleurs, le bureau du CESE estime que les évolutions contemporaines de la famille et ses conséquences en matière de politiques publiques justifient une autosaisine de la part de notre Assemblée. Le Bureau examinera avec les formations de travail concernées les conditions d’examen et le calendrier de cette autosaisine. » Un recours jurifictionnel contre la décision de rejet de la pétition pourrait donc être jugé sans objet. C’est quand même la preuve de la gêne du Conseil quant à cette décision d’irrecevabilité.¢
  • Islam : Valls est traversé par un court éclair de lucidité

     

    Lundi soir, le ministre de l’Intérieur, Manuel Valls, accordait une interview exclusive à La Libre Belgique. S’exprimant sur la situation de l’islam en France, il reconnait, dans un moment de lucidité, que « l’islam est devenu en quelques années la deuxième religion de notre pays, avec quatre à six millions de Français ou de citoyens résidant en France de confession musulmane. Nous comptons entre 2 200 et 2 300 lieux de culte.(…) Il y a très peu d’exemples dans l’histoire de l’humanité où en aussi peu de temps une religion a pris son essor dans un pays« . Quoique nous nous interrogions sur le concept de Français de papier, estimant que l’appartenance à la France n’est pas l’objet d’une simple démarche administrative… Pour le reste, le constat est réel.

    Mais, en abordant les violences et les crimes commis au nom de l’islam, le ministre poursuit : « Il faut que l’islam puise dans son histoire, dans ses valeurs, pour combattre ce radicalisme et cette violence qu’une minorité porte« . Sauf que les valeurs de l’islam, si on se réfère au coran, semblent assez voisines de ce qu’il reproche à certains musulmans, relativement à la condition de la femme, au meurtre des infidèles, et à la place politique de la religion coranique dans la société civile. Concernant ce dernier point, l’islam, et c’est inscrit dans son ADN, nie la distinction entre privé et public, temporel et spirituel : au nom de l’oumma, l’islam est une théocratie ; et le coran un code civil, une juridiction.

    Quant à l’histoire de l’islam, mieux vaut que les musulmans ne puisent pas trop dedans et négligent cette suggestion du ministre de l’intérieur…qui ferait bien d’ouvrir un livre d’histoire de temps en temps…

    http://www.contre-info.com/

  • Quand l’Europe sauve ses banques, qui paye ? (O. Delamarche)

    Une enquête coup de poing sur les dessous des plans de sauvetage des banques européennes.

    50 milliards d’euros en Grèce, 70 milliards en Irlande, 40 milliards en Espagne : au sein de la zone euro, les États se sont vus contraint les uns après les autres – moyennant des sommes astronomiques – de venir en aide aux banques pour compenser les pertes subies suite à des prêts pourris.

    Une part importante des sommes débloquées finit dans les caisses des créanciers de ces banques sauvées. Quant aux financiers qui ont fait de mauvais investissements, ils se retrouvent protégés contre toute perte aux frais de la collectivité. Et ce contrairement aux règles de l’économie de marché. Pourquoi ? Mais qui sont les bénéficiaires de telles opérations, qui encaisse l’argent ?

    C’est en posant cette question très simple qu’Harald Schumann, essayiste en économie et brillant journaliste, sillonne l’Europe. Et obtient des réponses pour le moins sidérantes. Car ceux qui ont été “sauvés” ne se trouvent pas – comme on tend à vouloir nous le faire croire – dans les pays en détresse, mais surtout en Allemagne et en France.

    http://fortune.fdesouche.com/

  • Hyères : les pervers insultent la religion de leurs pères

    Nouveau scandale à Hyères, dans le Var : un flyer assez singulier a été diffusé pour annoncer une soirée organisée hier dans la discothèque Le Pink. La religion, l’image du crucifix en fond d’affiche et le nom des organisateurs qui empruntent des appellations cléricales, est associée à une soirée où sont mêlés sexe, perversion et pornographie. Instrumentaliser ainsi la religion pour faire une publicité aussi malsaine, tourner en dérision la religion en plein carême, et à deux jours de la renonciation du pape, voilà qui suscite bien légitimement l’indignation des catholiques.

    L’abbé Benoit Moradei, curé  d’Hyères, a réagi dans le journal Var matin, afin de faire entendre sa voix, entendant faire son « devoir de responsable de la communauté catholique d’Hyères« . Il résume lui-même la situation :  « Un crucifix en image de fond, les noms des organisateurs (Père Roman, DJ Père MattG et Père Djoche Lopez) annoncent une parodie – l’Eglise catholique est visée, ainsi que les prêtres. La veille du jour où Benoît XVI quitte sa charge. Pour faire le buzz, je pense. (…) Comme disait Jésus sur la Croix : “Ils ne savent pas ce qu’ils font”. Mais, il me fallait dire mon “coup de gueule” non violent devant un acte moins anodin qu’il n’y paraît. »

    La parodie est scandaleuse quand elle touche à la Foi, c’est à dire à ce qu’il y a de plus intime et de plus précieux dans la personne humaine. Ne pas respecter cette dimension intérieure et spirituelle, c’est nier l’homme ou bien le réduire à la matière. Une telle grossièreté est d’autant plus blessante qu’elle vise évidemment la religion de nos ancêtres, celle qui est intrinsèquement liée à l’essor de la civilisation occidentale qui nous a engendré et qui a fait de nous ce que nous sommes, nous constituant héritiers d’un immense patrimoine spirituel.

    Décidément, le carême sera là encore l’occasion d’un nouveau chemin de croix pour les catholiques. Mais ce qui est en jeu, ce ne sont pas simplement des susceptibilités -après tout, le catholique doit être prêt à mourir pour sa Foi-, mais l’honneur de l’Église et de Notre-Seigneur. Voilà ce qui motive notre indignation et justifie notre réaction.

    http://www.contre-info.com/

  • La Tyrannie Médiatique de Jean-Yves Le Gallou

    Note de lecture de Guillaume de tieulloy, résister à la tyrannie médiatique

    Jean-Yves Le Gallou, président de la fondation Polemia, est sans doute l’un des meilleurs connaisseurs de la désinformation et du monopole du politiquement correct sur ce qui n’est plus le quatrième pouvoir, mais bel et bien le premier (auquel tous les autres doivent une allégeance servile). Cette situation est ce qu’il appelle, à juste titre, la « tyrannie médiatique ».

    Il vient d’en résumer les principaux ingrédients et symptômes dans une somme magistrale, qu’il faut absolument mettre entre toutes les mains.

    Il est probable que vous soyez comme moi, amis lecteurs, et vous ayez déjà lu la plupart des informations contenues dans ce livre. Mais je ne crois pas qu’il existe ailleurs une synthèse aussi complète.

    Or, ce sujet est, pour notre pays, un sujet de vie ou de mort. La question n’est pas seulement la surreprésentation de la gauche dans les rédactions. Le plus grave, c’est que les médias dictent la politique du pays et qu’ils n’ont que mépris pour la France et les Français.

    À mon sens, dans cette situation catastrophique des médias en France, trois ingrédients sont plus importants que les autres :

    • – le poids de la gauche parmi les journalistes (les sondages effectués dans les écoles de journalisme et les rédactions en 2012 le confirment encore) ;

    • – le poids de la publicité qui conduit la plupart des journalistes à censurer toute information supposée « identitaire » (c’est-à-dire supposée trop hostile à l’uniformisation mondialiste ou à l’immigration) ;

    • – et, enfin, l’ignorance arrogante des journalistes.

    Jean-Yves Le Gallou donne des exemples sidérants de ces problèmes. Je dois dire que, parmi tous les faits et citations qu’il donne, j’ai un « faible » pour cette déclaration d’une certaine Anne-Sophie Mercier, alors journaliste à Charlie hebdo  (vous savez, l’hebdomadaire dit « satirique », mais qui préfère réserver ses « satires » aux « franchouillards » comme vous et moi plutôt qu’aux puissants du jour !…) :«Je suis pour une société de tabous. Je ne suis pas pour une société de la parole libérée. Je ne suis pas pour qu’on donne la parole au peuple. » Et Le Gallou de commenter laconiquement : « Pour une journaliste travaillant dans un journal satirique (?), avouons que ça ne manque pas de sel… Quoi qu’il en soit, quel aveu ! Cela aurait pu lui valoir un “Prix nunuche”. Pas du tout: elle a été recrutée par Le Monde en novembre 2011 ! »

    A mon sens, le plus grave n’est pas la surabondance de nos adversaires dans les médias. Mais bel et bien la confusion entre information et opinion. En réalité, il n’existe pas d’information brute, ni au Monde, ni à Libération… ni aux 4 Vérités.

    Pour notre part, nous ne prétendons pas donner une information meilleure que celle du Monde. Mais nous prétendons être plus honnêtes que le Monde, car nous assumons pleinement ce que nous sommes, alors que le Monde prétend être « objectif ».

    Entendons-nous bien : je n’ai évidemment rien contre l’objectivité, si on entend par là le respect de la vérité. Mais je prétends qu’il est impossible que nos options idéologiques n’agissent pas dans le choix des thèmes que nous traitons. Et je prétends, par conséquent, que, si mon orientation à droite a des conséquences sur mes articles, il en va de même – bien qu’ils ne l’avouent pas – pour l’orientation à gauche des journalistes du Monde. Au demeurant, si j’en juge par la liste impressionnante de « bobards » recensés par Jean-Yves Le Gallou, l’objectivité dont se gargarise la grosse presse n’aboutit certainement pas au respect scrupuleux de la vérité !

    Mais il y a mieux dans le livre de Jean-Yves Le Gallou. Il n’y a pas seulement la dénonciation d’un état de fait pénible. On trouve aussi les pistes pour en sortir, les pistes de la « réinformation » (un terme que nous lui devons, je crois, et qui est désormais bien entré dans les mœurs).
    En particulier, Jean-Yves Le Gallou signale l’importance du développement d’Internet pour la diffusion d’une pensée non asservie au politiquement correct. C’est évidemment ce qui inquiète l’oligarchie et c’est pourquoi elle cherche, par tous les moyens, à censurer la toile. Et c’est aussi pourquoi, bien qu’il s’y trouve de nombreux sites orduriers, il faut absolument défendre la liberté sur Internet. C’est la seule brèche – mais elle est de taille – dans le monopole de l’anti-France !

    Guillaume de Thieulloy
    Les 4 Vérités Hebdo n° 881
    22/02/2013

    Jean-Yves Le Gallou, La tyrannie médiatique, VIA ROMANA, 2013, 380 pages

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    Correspondance Polémia – 26/02/2013

  • La vraie neutralité du net, c’est la liberté d’expression

    Tribune libre de Laurent Chemla

    « À ce jour, Internet est le seul outil qui fasse de la liberté d’expression autre chose qu’une pétition de principe. Au lieu de chercher à l’encadrer, il faudrait enfin commencer à la protéger. » Un point de vue du blogueur Laurent Chemla opposé à toute réglementation liberticide et favorable à la protection judiciaire des libertés contre les censures abusives des fournisseurs d'accès (FAI).

    Nouvelle chronique « BBS, chroniques d’un voleur », de Laurent Chemla — fondateur de Gandi et auteur de Confessions d’un voleur.

    On dit souvent de la liberté d’expression qu’elle est la première des libertés fondamentales, parce que d’elle dépendent toutes les autres. Je laisse aux étudiants de terminale le soin d’expliquer pourquoi dans leurs dissertations, mais partons de ce postulat en considérant — avec Kant et Florent Pagny — que même la liberté de penser en découle (parce que les opinions se développent dans la réflexion commune et, donc, dans l’expression publique de tous).

    Réguler, c’est censurer

    Toute anecdotique qu’elle soit au fond, l’affaire du #hashtag (1) « unbonjuif » sur Twitter aura au moins eu le mérite de remettre sur la table cette question : doit-on (et, surtout, comment) interdire certains propos sur le Web ? Le CSA en rêve, les associations de lutte contre le racisme aussi, le Sénat vient d’annoncer l’installation d’un groupe de travail dont ce sera l’objectif et la porte-parole du gouvernement (et ministre du droit des femmes) souhaite y participer.

    On aura beau avoir répété (depuis près de 20 ans) qu’Internet n’est pas un espace à part du monde réel, que l’expression publique ne peut relever que du droit général – quel que soit le média qu’elle utilise –, et que le droit à la liberté d’expression des simples citoyens était très mal protégé dans le mal-surnommé « pays des droits de l’homme », il semble que n’importe quel prétexte soit bon pour revenir sur ce qui devrait être non seulement acquis, mais même politiquement tabou dans une démocratie qui se voudrait respectable : la possibilité pour tous d’accéder à la libre expression de ses opinions, sans considération de frontière, dans le « seul » respect des lois nationales qui gouvernent sa société.

    Alors, puisque ce qui devrait s’imposer à tous comme une évidence n’est perçu (par quelques-uns) que comme un simple point de droit, soumis à des régulations qui varient selon le sens du vent médiatique, répétons-le encore :

    La liberté d’expression est la première des libertés fondamentales. A ce jour (et comme le Conseil Constitutionnel l’a rappelé lors de l’adoption de la loi HADOPI), Internet est le seul outil qui fasse de ce droit autre chose qu’une pétition de principe. Vouloir « encadrer l’expression publique sur Internet » (ou « réguler », ou « autoréguler », ou – pour les moins xylolaliques – « censurer »), ce n’est pas contrôler l’utilisation d’un nouveau média, c’est toucher – sans oser le dire – au principal fondement de ce qui fait la différence entre une démocratie et une dictature. La liberté d’expression du citoyen, à ce jour, n’existe QUE sur Internet.

    Réguler Internet, c’est réguler la liberté d’expression AU-DELÀ de ce que la loi commune prévoit pour tous. Si un responsable politique dit ne vouloir toucher à la liberté d’expression « que sur Internet », comprenez bien qu’en réalité c’est au principe entier qu’il s’en prend.

    Il faut le dire, le redire, le re-redire encore et encore, et s’il le faut, je le ferai.

    La seule régulation citoyenne, c’est la loi générale

    « Mais enfin », diront certains, « certains propos sont insupportables ». Justement : c’est parce qu’ils le sont que vous savez que vous vivez dans un pays démocratique. Sauf à vouloir ne voir que ce qui vous ressemble (ou plutôt qui ressemble à ce que le marketing décide), que ce qui va dans votre sens (ou plutôt dans le sens des meilleurs démagogues), sauf à croire que tout le monde doit penser pareil, vivre pareil, manger pareil et regarder la même chose, alors vous devez, nous devons tous accepter de lire des choses qui nous semblent insupportables, sans quoi le risque est de voir un jour vos propres opinions devenir insupportables pour le « régulateur » et disparaître de l’espace public (et je ne fais que paraphraser, ici, la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme dans sa décision du 7 décembre 1976] (points 46 et suivants)).

    On peut (et c’est le cas) demander à certaines professions, certains représentants, de s’en tenir à une parole plus contrôlée. Les médecins ne doivent pas rendre publics nos dossiers médicaux. Les avocats ont un devoir de confidentialité qui couvre leurs échanges privés avec leurs clients. Les journalistes doivent protéger leurs sources et ne pas diffuser de fausses nouvelles, et les représentants politiques ne doivent pas mentir à leurs électeurs. Euh, ou pas.

    Ce sont des professions réglementées. Des lois spécifiques s’appliquent à des cas spécifiques et c’est très bien comme ça.

    Le simple citoyen, qui n’exerce aucune de ces professions (ou qui s’exprime en dehors du cadre professionnel) ne relève PAS d’un cas spécifique. Il ne relève d’aucune autre « déontologie » que du strict cadre du Droit général. Est-ce si difficile à comprendre ?

    Le garant de nos droits, c’est le juge, pas l’intermédiaire technique

    « Ceux qui s’expriment sur Internet sont impunis quand ils ne respectent pas la loi : c’est donc une zone de non-droit », diront certains. Je demande à voir. Bien sûr, ce n’est pas en attaquant Twitter en référé qu’on ne risque d’obtenir la condamnation de ceux qui se croient à l’abri des lois quand ils utilisent un pseudo. Mais si on avait, plutôt, porté plainte contre X au pénal et laissé la police enquêter, croyez-vous vraiment que – même sans l’aide active de Twitter (incroyable : la police sait très bien enquêter même quand un délinquant n’a pas laissé sa carte de visite sur le lieu du crime, si si !) – on n’aurait pas arrêté et condamné au moins quelques-uns des auteurs des tweets les plus abjects ? Bien sûr que si. Mais ça n’aurait pas fait l’affaire de ceux qui préfèrent donner du corps à cette théorie fumeuse de la « zone de non-droit » pour obtenir d’avantage de contrôle et contraindre le reste de la population à penser comme eux.

    « Mais », diront sans doute les mêmes, « parce qu’Internet permet de s’adresser au monde entier, c’est un cas à part où la loi peut être différente ». N’est-ce pas ?

    Ceux qui diront ça auront compris les principes fondamentaux de travers : la liberté d’expression s’entend « sans considération de frontière », et ce n’est pas parce que l’usage de ce droit était limité à quelques privilégiés avant l’arrivée d’Internet que son exercice, par tout un chacun, devrait être d’avantage réglementé sur l’unique média qui le permette. En réalité, je dirais même : au contraire.

    La France est une zone de non-droit à la liberté d’expression

    Il se trouve (et les nombreux juristes qui m’ont un jour ou l’autre affirmé le contraire ont dû revoir leur copie) que – sans doute justement parce qu’il n’était que théorique jusqu’à ces dernières années – le droit à la liberté d’expression est peu, ou mal protégé en France. C’est même probablement le droit fondamental qui est le moins protégé par la loi. Il est bien sûr protégé par la Constitution mais, dans la pratique, aucune loi ne punit ceux qui y portent atteinte.

    Vous avez posté une image un peu dénudée (ou qui peut s’interpréter comme telle) sur votre espace privé hébergé par Facebook et, hop, votre compte est fermé ? Essayez-donc d’aller porter plainte pour atteinte à votre liberté d’expression auprès de votre commissariat, qu’on rigole. L’article 431-1 du Code Pénal (l’unique article de loi qui traite de liberté d’expression contre l’intégralité du Livre III pour le droit de propriété) traite de la liberté syndicale. Et il se trouve au livre IV (« des crimes et délits contre la Nation, l’État et la paix publique ») ce qui implique que, en droit français, l’atteinte à la liberté d’expression n’est pas considéré comme une atteinte à la personne humaine. Rien que ça.

    Malgré le nombre d’exemples que chacun peut avoir en tête des censures diverses et variées que subissent sur Internet ceux qui osent sortir un peu du rang, il n’existe à ma connaissance (ainsi qu’à celle des juristes que j’ai interrogé) AUCUN cas où un tribunal aurait appliqué ce texte à un hébergeur peu soucieux des droits fondamentaux.

    Aucun.
    Jamais.
    Nada.
    Rien.

    Toute une éducation à refaire

    Même si je n’apprécie guère les parallèles, toujours peu réalistes, imaginez que le propriétaire de votre appartement vous interdise par contrat d’y conserver tel ou tel objet qui l’indispose, et vous vire s’il s’aperçoit que vous passez outre. La loi vous en protègerait. Mais sur Internet ? Rien de tel. Pour quel motif ?

    On a peu l’habitude de ce droit, parce qu’on l’a historiquement peu utilisé. Même ses premiers promoteurs, les rédacteurs des articles 10 et 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, se sont très vite retrouvés enfermés ou tués sous la Révolution, (2) c’est dire : les pouvoirs en place n’apprécient guère la critique publique. Dès l’enfance, on nous apprend à ne prendre la parole en public qu’après une autorisation préalable du pouvoir en place (les adultes à table, les enseignants plus tard). C’est ancré en nous très profondément, et parce que nous n’avons pas vécu depuis longtemps dans une société trop liberticide, nous n’avons pas l’habitude de défendre un droit qui ne nous est pas encore devenu naturel.

    La vraie neutralité du Net, c’est la protection de la liberté d’expression

    On a beaucoup parlé, ces derniers temps, de la notion de « neutralité du Net ». On se demande s’il faut une loi pour garantir que tel ou tel contenu ne sera pas privilégié par un intermédiaire par rapport à tel autre, qui le dérange pour des raisons financières, ou morales, ou autre. Je répondrai à ça qu’une loi qui protègerait VRAIMENT le droit à la liberté d’expression (et quel politique oserait s’y opposer ?) y suffirait très probablement, et voici comment :

    Les lois sont appliquées par des tribunaux. Les juges sont des humains qui décident, en fonction des cas, de relaxer, condamner, libérer ou enfermer. Une loi s’apprécie en fonction des humains qui la transgressent, de ceux qui les jugent et du cadre général de la société qui les entoure. Une jurisprudence en émerge, tôt ou tard, qui permet en testant ses limites de mieux définir les contours de la loi, de mieux la comprendre et de mieux la respecter.

    La loi que j’appelle de mes vœux et qui condamnerait — lourdement — l’intermédiaire technique qui censurerait en toute connaissance de cause un contenu légal subirait rapidement le même sort : après les premiers jugements, chacun saurait à quoi s’en tenir. Aucun intermédiaire ne se risquerait à être condamné pour censure – pas s’il tient à conserver ses clients. On peut être certain que, dès lors, la seule censure possible ne concernerait que des contenus si absolument contraires à la loi que nul n’oserait même s’en plaindre devant la justice. En aucun cas une simple parodie, une simple caricature ou un texte qui pourrait peut-être être diffamatoire ne serait plus jamais coupé sans décision judiciaire préalable, parce que le risque commercial serait trop élevé.

    De même, et toujours par le jeu de la jurisprudence sans doute, aucun opérateur n’osera plus faire en sorte qu’un contenu soit si volontairement ralenti qu’il en deviendrait inaccessible, parce qu’alors son auteur pourrait se retourner devant la justice pour faire appliquer la loi. Là encore le risque commercial serait trop grand pour une entreprise dont la clientèle risquerait d’aller voir ailleurs si le monde est moins censuré.

    Bien sûr, rares seraient ceux qui oseraient protester contre un opérateur qui filtrerait Bittorrent au motif que leur œuvre (trop volumineuse pour être distribuée autrement) deviendrait inaccessible. Mais d’un autre côté, quel opérateur oserait prendre le risque pénal et commercial d’un tel procès ? Voilà de quoi rétablir l’équilibre des forces entre le simple utilisateur et l’intermédiaire technique devenu trop puissant pour craindre autre chose qu’un tel risque. Voilà de quoi atteindre à une certaine « neutralité » des rapports entre le citoyen et son fournisseur unique de liberté d’expression.

    Ainsi, la neutralité du Net deviendrait une réalité sans que jamais la loi n’en traite spécifiquement (et quoi, demain, on fera aussi une loi pour garantir la neutralité du média suivant, puis encore du suivant, et ainsi de suite, plutôt que de garantir un principe fondamental ?).

    Voilà ce à quoi le législateur devrait s’astreindre, plutôt que de remuer les haines pour ensuite mieux nous contrôler, pour ensuite affirmer vouloir revenir « d’une main tremblante mais ferme » sur une loi qui ne devrait concerner que la presse mais qui parce qu’aucun cadre général n’existe s’applique désormais à chacun de nous.

    Nous vous avons donné la liberté, sachez la conserver (3)

    Et c’est donc à chacun de nous de défendre notre droit, non seulement en refusant qu’Internet soit encadré différemment du cadre général mais aussi en demandant que, en tant qu’unique instrument de la parole publique pour tous, il soit au contraire bien mieux protégé.

    Laurent Chemla
    Ecrans.fr
    22/02/2013

    Notes 1 et 2 de la rédaction
    Note 3 de l’auteur :

    (1) (Néologisme) (Internet) Mot-clef utilisé dans les messages sur le site de microblogage Twitter ; le mot-clef est préfixé par un croisillon (signe #, appelé hash en anglais).
    (2) De même, aux articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 :
    « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi. »
    — Article 10, proposé par Louis de Castellane (1758-1837, emprisonné sous la Terreur) et Jean-Baptiste Gobel (1727 – mort guillotiné le 13 avril 1794)
    « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. »
    — Article 11, proposé par le duc Louis-Alexandre de La Rochefoucauld d’Enville (1743 – tué le 4 septembre 1792 par des volontaires qui faisaient la chasse aux aristocrates)
    (http://fr.wikipedia.org/wiki/Libert%C3%A9_d%27expression)
    (3) Napoléon Bonaparte, proclamation au peuple cisalpin, Quartier général de Milan, 11 novembre 1797.

    Correspondance Polémia – 15/02/2013

  • Racisme anti-blanc

    Jean-François Copé se met à parler de racisme anti-blanc alors qu'il a toujours - en tant qu'homme de la droite dite "républicaine" - condamné le Front National de la manière la plus solennelle précisément parce qu'il parlait de racisme anti-blanc. Jean-François Copé est d'une obscénité et d'un cynisme sans fond, c'est une affaire sur laquelle on ne devrait plus revenir.

    J'ai vu la comédie française "Case Départ" sur la traite négrière. Les méchants y sont tous blancs et leurs victimes sont noires et juives. Ce qui m'a frappé, au-delà de la déformation historique, c'est la façon dont les esclavagistes sont représentés. Tous horribles physiquement, pas simplement désagréables non, particulièrement hideux, un peu comme les caricatures de Juifs à l'époque de la propagande nazie.

    Christiane Taubira, ministre de la Justice, a affirmé "Il ne faut pas trop évoquer la traite négrière arabo-musulmane pour que les «jeunes Arabes» «ne portent pas sur leur dos tout le poids de l'héritage des méfaits des Arabes».". Dans le même temps elle est une militante de la mémoire de l'esclavage occidental imposée aux jeunes Français de souche.

    Rokhaya Diallo, une jeune femme animatrice d'une émission sur La Chaîne Parlementaire - chaîne publique - a affirmé sur twitter que Mme. Taubira avait raison car comme nous sommes en France, nous devons parler de l'esclavage en rapport avec la France. Seulement Rokhaya Diallo milite aussi pour "adapter" les programmes scolaires à la nouvelle réalité française, aux Français d'origines africaines, en oubliant un peu nos Rois pour parler de leurs ancêtres. Mais pas de leurs ancêtres esclavagistes. Remplacer l'histoire des Français de souche par celle des Arabes, sauf quand cette dernière n'est pas glorieuse, donc. Pile je gagne, face tu perds.

    Ségolène Royal a dit que Najat Vallaud-Belkacem "ne serait peut-être pas là où elle est si elle s'appelait Claudine Dupont". Jean-Luc Mélenchon écrit sur son blog "la couleur de peau : partout dominait en profondeur ce superbe marron que montrent les plus beaux êtres humains". Pour Yves Jégo, député UMP, le racisme anti-blanc est "une réalité que ne constate aucun Français de bonne foi". Pour Dominique Sopo, ex-président d'SOS-racisme, "le racisme anti-blanc est une notion forgée par le FN". Omar Djellil, ancien membre d'SOS-Racisme, affirme lui que le bureau national de l'association demande à ses membres de ne pas traiter les affaires dont les victimes sont blanches.

    Le Figaro écrit "Il est difficile de savoir si un racisme antiblanc progresse parce qu’il n’existe aucun chiffre le mesurant", sans se demander pourquoi le FN progresse sans cesse. Le Monde titre "Comment l’extrême droite a fait du «racisme anti-blanc» une arme politique", j'ai cherché et ils n'ont en revanche jamais écrit d'article qui s'appellerait "Comment la gauche a fait du «racisme» une arme politique", de Julien Dray à Harlem Désir. Beaucoup disent que parler de racisme anti-blanc c'est en appeler au vote racial, c'est faire un grand signe communautariste. Personne ne dit que parler de racisme blanc contre les immigrés depuis 30 ans c'est appeler au vote racial, c'est faire un grand signe communautariste. On dit que parler de racisme anti-blanc est grave car le racisme ne se divise pas, mais on dissocie volontiers "racisme et antisémitisme".

    BFMTV a fait un petit reportage à Lille ce matin, en demandant à trois Blancs s'ils étaient victimes de ce racisme. Deux ont dit que non, le troisième a dit que ça lui était déjà arrivé, plusieurs Noirs très agressifs le traitant de "Sale Blanc", mais il a aussitôt dit qu'il mettait cela sur le compte de la souffrance subie par ces gens, du fait qu'ils étaient "discriminés depuis des années". C'est le seul des trois à avoir témoigné sans vouloir montrer son visage. BFMTV n'a pas pensé à envoyer des journalistes vivre en banlieue pendant deux mois, pour enquêter sérieusement. BFMTV n'a pas non plus pensé à interroger des Arabes ou des Noirs dans la rue pour leur demander s'ils avaient déjà été victimes d'actes racistes, de ce racisme blanc qui justifie l'existence de dizaines d'associations subventionnées par l'Etat depuis quelques décennies, juste pour voir.

    Je connais beaucoup de gens de gauche, qui ne parlent donc jamais de racisme anti-blanc, mais qui font tout pour vivre loin des quartiers à forte population d'origine immigrée, qui mettent leurs enfants dans des écoles privées, et qui ne s'éloignent pas du centre-ville le soir parce que passer dans tel quartier, selon leur propre avis, "ça craint trop". Ils sont toujours d'accord pour dire que pour quelqu'un à la peau bronzée, ça craint beaucoup moins. Je lis aussi des géographes qui parlent de l'exode des Français blancs fuyant massivement la banlieue pour s'installer plus loin, dans l'espace périurbain.

    Un de mes collègues - un Blanc - m'a raconté l'autre jour qu'il s'était fait agresser par une racaille en quittant du travail, une racaille maghrébine. J'ai des collègues d'origine maghrébine aussi, ils n'ont jamais subi d'agression. Un de mes potes - un Blanc également - m'a dit qu'il s'était fait péter la mâchoire à la fête de la musique par une bande de Noirs qui emmerdaient sa copine, parce qu'il l'avait défendue. Elle et lui se sont fait traiter de "Faces de craie". J'ai des amis qui ne sont pas blancs aussi, et jamais ils n'ont connu ça. J'ai passé des années dans différentes banlieues, j'ai vécu sur le terrain le quotidien d'un visage pâle dans ce genre de zones et j'en ai écrit un petit texte qui a fait un peu de bruit.

    Des histoires comme ça il y en a des centaines de milliers. Un site se propose de les répertorier, puisque personne ne s'en charge, il sert de base de données. Il s'appelle Fdesouche et en terme de visites il est le premier site politique français. Mais non, le racisme anti-blanc n'existe pas. D'ailleurs comment le pourrait-il, puisque les Blancs n'existent pas.

    dimanche 30 septembre 2012 http://www.lesheureslesplusclaires.com