GPA : La Manif Pour Tous dénonce une manipulation grossière

Communiqué de presse

GPA : La Manif Pour Tous dénonce une manipulation grossière

Le refus par la France de retranscrire à l’état civil les actes de naissance de jumeaux nés par GPA à l’étranger est parfaitement conforme au droit français et européen. La Manif Pour Tous dénonce une sur-interprétation et une instrumentalisation des arrêts de la CEDH par des lobbies qui veulent faire avancer la légalisation de la GPA en France malgré la condamnation claire de cette pratique indigne et intolérable par le Premier ministre Manuel Valls et, tout récemment, par le Parlement Européen. 

Ce 25 décembre 2015, Le Monde a rendu publique la proposition faite par la France à M. X de lui verser 33 750 € pour la non-retranscription des actes de naissance de jumeaux à l’état civil français, ces enfants ayant été obtenus par M. X en faisant appel à une mère porteuse à l’étranger malgré le fait que la législation française interdise la GPA (Gestation Pour Autrui, ou Grossesse Pour Abandon). « La GPA est un délit pour lequel la loi prévoit une amende de 7500 €. Là, l’Etat propose un dédommagement deplus de 33000 € alors que M. X devrait, au contraire, payer une amende ! C’est aberrant ! » commente Ludovine de La Rochère, Présidente de La Manif Pour Tous.

Dans sa réaction auprès du quotidien Le Monde, Me Caroline Mécary, avocate de M. X, déclare : « on est face à un gouvernement qui ne respecte pas la jurisprudence de la CEDH. » Il s’agit là d’une manipulation grossière : en effet, tout arrêt de la CEDH est valable in concreto, c’est-à-dire pour le cas jugé.  Enl’occurrence, Me Caroline Mécary évoque une décision de la CEDH qui ne traite que du cas personnel des enfants nés de GPA commandées par les couples Mennesson et Labassé. Ils n’ont juridiquement pas vocation à s’appliquer à tous les enfants nés de GPA à l’étranger au profit de Français. Cela reviendrait en outre, pour la France, à légaliser les GPA convenues et réalisées à l’étranger. Ce commentaire de Me Mécary est une instrumentalisation des arrêts Mennesson et Labassé, commeLe Monde est instrumentalisé dans cette affaire pour tenter de susciter une polémique autour de la proposition de dédommagement faite à M. X.

D’autre part, ces arrêts de la CEDH concluaient spécifiquement sur la retranscription à l’état civil de la filiation des enfants avec leur père, puisqu’en l’espèce celui-ci était leur père biologique. Or, dans le cas de M. X, étonnamment, il n’est pas précisé s’il existe un lien biologique entre M. X et ces jumeaux, ni quelle filiation a été inscrite à l’état civil de leur pays de naissance, ni quel est ce pays !? L’opinion publique est à la fois trompée sur la portée des arrêts Mennesson et Labassé, et sous-informée puisque cette affaire est rendue publique, mais sans les informations indispensables à sa compréhension !

Face à ces tentatives de manipulation, La Manif Pour Tous rappelle que :

1. Le Premier ministre Manuel Valls a lui-même déclaré dans une interview au quotidien La Croixpubliée le 3 octobre 2014 (soit après la publication des arrêts Mennesson et Labassé), que « le gouvernement exclut totalement d’autoriser la transcription automatique des actes étrangers, car cela équivaudrait à accepter et normaliser la GPA. »
2. Les difficultés de retranscription à l’état civil français étaient connues d’avance par M. X qui ne pouvait pas ignorer la loi française dans ce domaine au moment où il a passé un contrat de GPA. Autrement dit, M. X se plaint de ce qu’il a lui-même mis en œuvre pour ces jumeaux, lesquels ont été, en outre, volontairement privés par lui de leur mère, ce qui est contraire à la Convention Internationale des Droits de l’Enfant (CIDE). A ce sujet, Manuel Valls avait déclaré dans son interview du 3 octobre 2014 :« Il est incohérent de désigner comme parents des personnes ayant eu recours à une technique clairement prohibée… tout en affirmant qu’ils sont responsables de l’éducation des enfants, c’est-à-dire chargés de la transmission de nos droits et de nos devoirs ! » 
3. Ces jumeaux ont bien, comme tout un chacun – et heureusement ! -, l’état civil et la nationalité de leur pays de naissance. A ce propos, la position du Premier Ministre a été également très claire : « Il ne faut pas laisser dire non plus que ces enfants sont sans filiation ni identité. Ils ont une filiation et une identité, mais établies à l’étranger » (quotidien La Croix, 3 octobre 2014). C’est encore une fois M. X qui, dès l’origine de son projet, avait prévu d’emmener ces enfants en-dehors de leur pays, en connaissance de cause quant aux conséquences en France en matière d’état civil.
4. Le Parlement Européen vient de se prononcer sur ce sujet le 17 décembre 2015 en  condamnant toutes formes de GPA dans son rapport annuel sur les droits de l’Homme et la démocratie dans le monde.

La France se trouve donc en parfaite cohérence avec l’Europe en refusant de supprimer les mesures – dont la non-retranscription des actes de naissance à l’état civil français – qui retiennent les éventuels candidats à la GPA et empêchent, par conséquent, l’extension de cette pratique qui conduit à l’exploitation de femmes et au trafic d’enfants.

En revanche, la France n’est pas en cohérence avec elle-même en proposant un dédommagement en lieu et place d’une amende : les pouvoirs publics doivent respecter la loi de la République !

La dignité de la femme et de l’enfant n’ayant pas de frontière, La Manif Pour Tous invite la France, patrie des droits de l’Homme, à protéger les femmes et les enfants de toutes origines de cette nouvelle forme d’exploitation en luttant contre la GPA en France comme à l’étranger.

Contact presse : Héloïse

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Quand tout sonne faux

Nos socialistes bien-aimés se divisent sur le projet de déchéance de la citoyenneté française et on pourrait s'en féliciter, si tout ne sonnait pas faux dans le débat comme dans le projet.

Certes Taubira boude et Aubry grogne. Deux mégères en colère, certains penseront sans doute : demi-mal. Mieux encore : deux motifs de satisfaction. L'insignifiant Ayrault jette des petits cailloux dans le jardin de son successeur. Un conflit de titans, il faut en convenir. N'oublions pas quand même que le jeu de lancers de nains tombent sous le coup de la loi.

Hélas tout sonne faux, il convient aussi de l'observer, dans cette polémique artificielle, sur la peine de déchéance de nationalité. Elle serait infligée, nous propose-t-on, par la grâce d'une réforme constitutionnelle, une de plus, à des gens qui ont depuis longtemps renoncé à se considérer, de près comme de loin, comme français.

Au plan des principes, les partisans de la théorie républicaine de la nation-contrat ne devraient rien objecter à la déchéance de citoyenneté. Les djihadistes en effet se situent tous, radicalement, en rupture de contrat. Si on pense au contraire qu'être Français "cela s'hérite ou cela se mérite" la solution est simple : et ceci confirme la supériorité de la théorie de la nation-héritage.

Remarquons que cette affaire s'étale dans le temps, cinq semaines après le discours présidentiel. Une fois de plus on communique et on n'agit pas. On polarise donc le débat sur une affaire artificielle.

D'abord, quantitativement, le projet ne mène à rien. On sait très bien que la mesure annoncée ne concernera que des gens peu nombreux, Cs gens auront été obligatoirement condamnés. Après avoir purgé leur peine ils se verraient interdire de demeurer sur un territoire français qu'ils exècrent. Leurs défenseurs, montrent ici un rapport fort étrange à la citoyenneté française. Et la Taubira s'enfonce dans cette ambiguïté, choisissant même l'Algérie pour en rajouter une couche. Maillon faible de ce gouvernement, elle doit déguerpir.

Et d'invoquer une fois de plus la tarte à la crème du prétendu droit du sol. Inversion totale par rapport au "jus soli" du droit romain ce slogan gomme le fait que dans la Cité Antique le citoyen doit être à la fois né dans les limites de la cité et issu de citoyens…

Pour revenir à l'époque moderne et contemporaine Mme Taubira, porte-drapeau de la contestation déclare : "Pour moi, la déchéance de nationalité, c'est extrêmement grave ! (…) Et c'est tellement grave que notre Code civil encadre très fortement les conditions de déchéance de nationalité".(1)⇓

Mais, citoyenne ministre, prendre les armes, s'engager aux côtés de gens qui combattent l'armée française cela s'appelle de la trahison. Être complice de gens qui décapitent, qui égorgent des civils désarmés, et assassinent nos compatriotes, n'est-ce pas également "extrêmement grave" ? N'est-ce pas même infiniment plus grave que la simple sanction du retrait d'un passeport.

Annoncé le 16 novembre avec beaucoup d'emphase par Hollande devant le congrès, le projet est supposé transformer le chef de l'État en chevalier blanc de la sécurité des Français, en faisant voter la droite en faveur de principes qui existent en l'occurrence déjà dans le code civil. En échange des dispositions très unilatérales sur le pouvoir présidentiel de décréter l'état d'urgence pourraient être adoptées sans coup férir.

Depuis 1927, sous l'influence d'Aristide Briand, depuis 1938 sous le gouvernement de Daladier, maintenus par les ordonnances de 1945 on n'a jamais cessé de légiférer, de réglementer, de triturer les rédactions d'articles du code civil relatifs à la déchéance cd nationalité française. Elle a été appliquée à quelques centaines de personnes, des épurés après la guerre mais aussi des communistes pendant la guerre froide. "Le Français qui se comporte en fait comme le national d’un pays étranger peut, s’il a la nationalité de ce pays, être déclaré, par décret après avis conforme du Conseil d’État, avoir perdu la qualité de Français." Cette procédure a été utilisée plus de 200 fois entre 1949 et 1953, et encore 3 fois seulement depuis 1958.(2)⇓

Précisons aussi que la restriction "s’il a la nationalité de ce pays" tombe dans le cas des gens qui ont rallié le Califat islamiste, qui ravage actuellement la Syrie et l'Irak et ne fait pas mystère de vouloir frapper l'Europe en général et la France en particulier.

On se moque donc de nous en prétendant faire voter, grâce au secours de l'opposition, une nouvelle fois, un principe qui existe déjà dans le droit français et que l'on n'a pas le courage d'appliquer.

Tout sonne donc faux dans cette communication massive du pouvoir.

Disons donc une fois pour toutes à nos gouvernants : cessez donc de menacer : faites. Cessez de légiférer : appliquez la loi, si vous en êtes capables.

JG Malliarakis

→ Retrouver l'enregistrement de cette chronique sur le site de Lumière 101

Apostilles

1. cf. Déchéance de la nationalité: le «haut-le-cœur» de Christiane Taubira in Le Figaro le 3 décembre. ⇑
2. cf. l'interview de Patrick Weil spécialiste ["bien-pensant"] du sujet"Déchéance de nationalité : ce que propose Hollande est déjà dans le code civil" en ligne depuis le 17 novembre

http://www.insolent.fr/2015/12/quand-tout-sonne-faux.html

Les bombardements russes dévoilent le pillage pétrolier en Syrie

Les frappes aériennes russes visant des tankers de Daech transportant du pétrole syrien en Turquie ont révélé l'étendue du pillage de carburant, selon le ministre syrien de l'Industrie de l'électricité.
Le ministre syrien de l'Industrie de l'électricité Imad Khamis a mis en évidence l'importance de l'opération militaire russe en Syrie ayant permis de démasquer la perte de fonds étatiques.
"Le gouvernement turc et d'autres groupements qui lui sont alliés ont joué un rôle important dans le vol du pétrole syrien. C'est l'un des facteurs ayant le plus grand impact sur le secteur pétrolier et énergétique (syrien, ndlr)", a déclaré Imad Khamis à l'agence Sputnik.
"Ces derniers temps, on a pu voir un grand nombre de citernes et de tankers transportant illicitement du pétrole syrien volé en Turquie bombardés par les forces armées russes. Cela a permis d'exposer au grand jour le volume de pétrole que perd le gouvernement syrien. Il en a besoin pour produire de l'électricité", a-t-il poursuivi.
Le ministère russe de la Défense organise régulièrement des briefings où sont montrées des photos et vidéos présentant les résultats des opérations militaires des forces aériennes russes en Syrie.
L'état-major général des forces aériennes russes a décrit, vendredi, l'un des nouveaux itinéraires de la contrebande du pétrole syrien extrait illégalement par les terroristes de Daech: des camions font tout d'abord un raccourci en Irak pour ensuite atteindre la Turquie.

Al manar :: lien

http://www.voxnr.com/cc/etranger/EuVEuEkuVpenrqQDHz.shtml

AJACCIO : La salle de prière était illégale mais POURQUOI personne n’ose le dire…

Salle de prière musulmane illégale saccagée à Ajaccio provoquant la condamnation des politiques et les gros titres des médias…

Au cours de la nuit de jeudi à vendredi, une salle de prière musulmane, située à proximité des Jardins de l’Empereur, a été saccagée par un groupe d’individus, qui a aussi tenté de mettre le feu à de nombreux livres, dont des exemplaires du Coran. « 50 livres de prières ont été jetés sur la voie publique », a précisé le sous-préfet François Lalanne.

L’Observatoire national contre l’islamophobie du Conseil français du culte musulman (CFCM) a « condamné avec force » ces faits, dénonçant une agression « qui se déroule en un jour de prière pour les musulmans et pour les chrétiens », puisque cette année Noël tombait juste après le Mouled, la fête musulmane qui commémore la naissance du prophète Mahomet.

« Après l’agression intolérable de pompiers, profanation inacceptable d’un lieu de prière musulman. Respect de la loi républicaine », a twitté vendredi soir le Premier ministre, Manuel Valls.

Voilà, tout le monde y va de sa condamnation hypocrite ; les Tartuffe​ de la politique et des médias asservis au pouvoir ont délibérément voulu faire de cette affaire un événement national appelant la condamnation du racisme et de la xénophobie. Le courage aurait été, me semble t-il, de recontextualiser les faits au regard du respect du droit et de la loi au lieu d’aboyer avec le troupeau des bien-pensants.

En effet, tout le monde parle de salle de prière musulmane, car pour donner un retentissement national à cette affaire, il fallait pouvoir parler de racisme et de xénophobie afin de crier à la stigmatisation des pauvres musulmans innocents… De plus, il fallait aussi que cette salle soit bien une salle de prière musulmane.

Eh bien non ! La réalité est bien différente puisque cette salle de prière n’a aucune existence légale, ce que les autorités n’ont naturellement pas souhaité ébruiter. Pour preuve, sur cette déclaration à la Préfecture de la Corse-du-Sud, on peut lire qu’il est fait référence à une association marocaine sportive et culturelle des musulmans de Corse ; un peu plus loin, le code APE fait référence à des activités de clubs de sports… et non de culte ! Alors, pourquoi n’entend t-on personne réclamer la fermeture d’une salle de prière non légale ? Peut-être parce que maintenant « Prier est devenu un sport » dans les zones de non-droits ! ou peut-être parce que tout doit être fait pour ne pas stigmatiser les musulmans enfreignant la loi…

par INFOCOM-Net (son site)

http://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/ajaccio-la-salle-de-priere-etait-175846

Le doyen FN rafraîchit la mémoire d’Estrosi

Président de la séance inaugurale du conseil régional de Paca, au titre de doyen d’âge, Jean-Pierre Daugreilh s’est fait plaisir en rappelant à Christian Estrosi le temps où, dans ses culottes courtes (ou presque), il portait à droite.

Lors des élections régionales de 2010, le traditionnel discours du doyen, lors de la séance inaugurale de la mandature, avait déjà été prononcé par un élu du Front national. Il s'agissait alors d’un certain… Jean-Marie Le Pen. Vendredi dernier à Marseille, c’est un autre frontiste qui a présidé à l’installation du nouveau conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur (Paca) : Jean-Pierre Daugreilh.
Agé de 73 ans, ce conseiller municipal d’opposition à Vence figurait en neuvième position sur la liste des Alpes-Maritimes menée par l’ex-UMP Olivier Bettati. Si ces deux mandats sont récents, l’homme n’en est pas moins un vieux routier de la droite nationale dans le sud de la France et même de l'autre côté de la Méditerranée : il fut un ardent défenseur (euphémisme) de la cause de l’Algérie française avant de participer à toutes les aventures activistes puis intellectuelles du camp patriote dans les années 1960 et 1970.

« Je suis d'accord à 99 % avec le FN. »
Si Jean-Marie Le Pen avait prononcé un discours à la connotation très nationale en 2010, cette fois-ci, Jean-Pierre Daugreilh s’est attaché à s'en tenir au plan local, évoquant en particulier les conditions particulières de cette élection et la personnalité de celui qui allait être élu président de
la nouvelle assemblée régionale quelques instants plus tard.
Car si Jean-Pierre Daugreilh connaît bien Jean-Marie Le Pen, il connaît aussi très bien Christian Estrosi. Et pour cause : il l’a vu faire ses premiers pas en politique !

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Plan américain pour évacuer les chefs de Daesh de la ville de Ramadi par hélicoptère

Il y aurait aussi, à ce qu’il semble, des djihadistes modérés en Irak. Comment font-ils, à la Maison Blanche et au Pentagone pour ne pas se mélanger les pinceaux avec les bons, les méchants, les modérés et les durs de durs ? Heureusement que la Russie est là pour nous aider à y voir clair. RI

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Aime ton ennemi ? Découverte d’un plan américain d’évacuation de chefs djihadistes de Ramadi

Un complot américain pour évacuer les dirigeants de Daesh de la ville stratégique de Ramadi au centre de l’Irak aurait été divulgué par un commandant des forces des volontaires.

Un commandant irakien des forces volontaires a révélé des plans américains pour évacuer les dirigeants de Daesh (ISIL / ISIS) de la ville de Ramadi au centre de l’Irak, selon  l’agence de presse iranienne FARS.

Cette divulgation a eu lieu alors que l’armée irakienne et les troupes populaires tentent de conforter leur victoire sur le groupe djihadiste à Ramadi.

FARS a cité le commandant du Bataillon de l’Imam Khamenei Haidar al-Hosseini al-Ardavi qui a déclaré que « le ralentissement dans les opérations de libération des villes de Ramadi et Falloujah dans la province d’Anbar était dû à l’ingérence des États-Unis ».

« Il semble que les Etats-Unis ont l’intention d’évacuer en secret les infâmes meneurs du groupe terroriste ISIL (avec des hélicoptères) de la ville de Ramadi pour les mener dans des lieux inconnus », a-t-il dit, selon FARS.

Ses remarques ont été faites au milieu des efforts déployés par les forces de sécurité irakiennes pour continuer à gagner du terrain dans le centre de Ramadi, où des centaines de terroristes Daesh sont pris au piège grâce au siège.

Le mercredi, il a été signalé que les troupes irakiennes avaient réussi à faire des progrès significatifs dans Ramadi après avoir atteint le Tigre, et avaient commencé à entrer dans le centre-ville après avoir traversé le pont Al-Khor.

Dans un autre développement, les forces spéciales de l’armée ont attaqué des cachettes de Daesh dans le quartier al-Zubat de la ville, et ont commencé à libérer des bâtiments gouvernementaux dans le quartier al-Hoz de Ramadi.

Plus tôt cette semaine, le chef d’état-major de l’armée irakienne, le lieutenant général Othman al-Ghanimi avait dit que ses troupes n’avaient besoin que de quelques jours pour complètement faire sortir Daesh de la ville de Ramadi qui a été sous le contrôle des terroristes depuis mai 2015.

Traduction Avic – Réseau International

Source : http://sputniknews.com/middleeast/20151227/1032365363/iraq-us-daesh-ramadi.html#ixzz3vZMLLmIU

Source Article from http://reseauinternational.net/plan-americain-pour-evacuer-les-chefs-de-daesh-de-la-ville-de-ramadi-par-helicoptere/

http://www.altermedia.info/france-belgique/

« Que fait donc SOS Racisme à part porter plainte ? »

Puisque la grosse presse se contente de condamner Robert Ménard sans lui donner la parole, laissons-le s'exprimer :

Michel Janva