N’est-il pas paradoxal de voir des terroristes de Daech invoquer les « droits de l’homme » pour être autorisés à rentrer en Europe, ou pour ne pas en être expulsés, alors même qu’ils en détestent la culture et l’ont combattue, au point de se rendre coupables de crimes de guerre et de génocides ? De tels cas se multiplient devant la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH).
L’ECLJ est intervenu dans deux d’entre eux, afin de porter une interprétation des droits de l’homme qui ne soit pas naïve, tout en restant ferme sur les principes.
À cette occasion, l’ECLJ vient de publier un nouveau Rapport sur les conditions du retrait de la nationalité des terroristes.
Dans l’une de ces affaires, un ancien combattant de Daech, issu d’un couple mixte danois et tunisien, conteste la déchéance de sa nationalité danoise et son expulsion vers la Tunisie, dont il est ressortissant. Dans l’autre, un Irakien conteste son expulsion vers l’Irak pour avoir organisé le financement d’une organisation terroriste irakienne depuis l’Allemagne, où il vit avec son épouse turque et leurs enfants (de double nationalité allemande et turque).
Par ces affaires, la CEDH doit donc se prononcer sur deux questions importantes :
- Un État européen peut-il retirer sa nationalité puis expulser hors d’Europe un terroriste ayant jusqu’alors une double nationalité ?
- Un État européen peut-il expulser un terroriste étranger ayant fondé une famille binationale sur son territoire ?