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économie et finance - Page 407

  • POURQUOI LE DOW JONES ET LES BOURSES MONDIALES VONT BIENTÔT S’ÉCROULER

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    Marc Rousset

    Le Dow Jones a atteint le chiffre stratosphérique de 23 539 points vendredi dernier, tandis que le CAC 40 continuait sa remontée jusqu’à 5 517 et que le Bitcoin, autre indice de la folie spéculative en cours, se dirige allègrement vers les 10 000 dollars. Plus dure et plus violente sera, cette fois, la chute de Wall Street après les corrections de 46% en 1973, 41% en 1987, 39% en 2002, 54% en 2008 !

    Entre 1921 et 1969, soit pendant 48 années, le Dow Jones a été multiplié par 9, s’élevant de 80 à 720. S’il avait continué au même rythme tendanciel de long terme, il devrait donc être aujourd’hui, en 2017, de l’ordre de 6 300. Il se trouve qu’il est aujourd’hui à 23 539, soit à un niveau quatre fois plus élevé. Pourquoi ?

    Parce que Nixon, en 1971, en abandonnant l’étalon-or et la convertibilité du dollar en or, a fait place nette à l’impérialisme non justifié du dollar, au laxisme monétaire de la Fed et au crédit illimité. De 1969 à 2017, la dette globale des États-Unis (publique + particuliers + entreprises + institutions financières) a été multipliée par 47, passant de 1 500 milliards de dollars à 70 000 milliards de dollars.

    Pendant la même période, le PIB américain, lui, n’a été multiplié que par 19 au lieu de 47. Cela signifie qu’il faut 2,5 dollars de dettes aux États-Unis pour générer un dollar de PIB supplémentaire. Plus grave encore, le PIB états-unien a même baissé de 8 % depuis 2006 en termes réels, selon les chiffres calculés et ajustés par l’inflation de la société Shadowstats, même si les chiffres officiels indiquent une augmentation nominale trompeuse du PIB de 16%.

    Les dettes énormes et la création monétaire laxiste par la Fed n’arrivent donc plus à s’investir suffisamment dans l’économie productive réelle ; elles se tournent vers la spéculation, l’économie financière, les bulles et les mystérieux 2,5 millions de milliards de dollars des produits dérivés des banques.
     
    L’or, lui, paradoxalement, ne réagit pas car il est manipulé par la Fed et les banques occidentales qui font baisser les cours par des prêts d’or des banques centrales tout en intervenant sur les marchés papiers de l’or à terme ; les banques commerciales seraient bien incapables de fournir l’or physique des contrats à terme en cas de nécessité si tous les acheteurs demandaient livraison physique de l’or acheté.

    Le krach boursier à Wall Street est d’autant plus probable que la chute peut provenir également d’un écroulement soudain de la monnaie dollar. L’Iran demande à la Russie de Poutine d’éliminer le dollar pour les transactions en pétrole. La Chine continue son travail de sape dans le même sens par ses pressions sur l’Arabie saoudite et les pays producteurs pour accepter des cotations en yuan, par ses contrats nouveaux de pétrole en yuan-or, et en renforçant le rôle mondial de Shanghai, en collaboration avec Hong Kong, sur le marché de l’or où les livraisons doivent se faire en or physique.

    Si le ratio Dow Jones/cours de l’once d’or – qui était de 1 en 1980, pour passer à 42 en 1999, pour redescendre ensuite à 6 en 2012, pour remonter aujourd’hui à 20, en raison de la bulle boursière sur les actions et de la réévaluation toujours insuffisante du prix de l’or – devait passer en dessous de 0,5, Wall Street connaîtrait cette fois-ci un krach qui correspondrait à l’écroulement complet des Bourses mondiales, du système bancaire et du système financier actuel.

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  • Déjà en 2016 : 'l’obligation vaccinale, c’est pour le profit et pas pour la santé publique"

    C'est le témoignage de Brandy Vaugham, ancienne représentante de ventes pour le fabricant de vaccins Merck & Co : 

    "Elle explique en détails comment les fabricants de vaccins se servent précisément des vaccins pour réaliser d’énormes profits et non pour la Santé publique. Brandy a effectué des recherches sur la sécurité des vaccins. Elle a trouvé que, non seulement les vaccins contenaient des produits toxiques connus qui pouvaient provoquer des dégâts neurologiques, mais aussi que les fabricants de vaccins ne réalisaient pas les mêmes études de sécurité pour les vaccins comme ils le font pour les autres médicaments.

    Ce manque de recherches sur la sécurité des vaccins ajouté aux effets secondaires de la vaccination a contribué à faire prendre à Brandy la décision de ne jamais faire vacciner son enfant. Brandy déclare qu’administrer des vaccins à nos enfants, c’est comme jouer à la roulette russe avec eux. Elle ajoute que la vaccination obligatoire est simplement un moyen pour les fabricants de vaccins de faire de plus amples bénéfices encore sur le dos de nos enfants. S’il vous plaît, ne soyez pas dupes : nous n’avons aucun besoin de vaccination obligatoire".

    Lahire

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  • Taxe sur les dividendes : les juges laissent une ardoise de 10 milliards d’euros aux Français

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    Par Carl Hubert, essayiste ♦ A la suite de l’annulation par les juges de la taxe sur les dividendes et ses 10 milliards de recettes fiscales, l’administration, c’est-à-dire en réalité le contribuable, est condamné à indemniser les entreprises concernées. Mais qu’en est-il exactement ?

    Le 6 octobre dernier, le Conseil constitutionnel a déclaré inconstitutionnelle la contribution de 3% sur les bénéfices distribués. Cette contribution était due par les sociétés qui distribuent des dividendes. Créée au début de la législature de François Hollande, elle procurait des recettes de 2 milliards d’euros par an. Elle a donc rapporté, au total, entre 2012 et 2017, environ 10 milliards d’euros.

    Une ardoise qui dépasse le budget annuel du ministère de la justice

    La plupart des entreprises redevables de cette contribution avaient déposé des réclamations. Compte tenu de la décision du Conseil constitutionnel, elles ont droit à un remboursement immédiat, assorti des intérêts moratoires au taux de 4,8% net d’impôt : un beau placement en vérité ! L’Etat risque ainsi de rembourser dans les prochains mois 10 milliards d’euros, soit davantage que le budget du ministère de la Justice !

    Une chasse aux responsables dans les sphères politique et administrative

    Une mauvaise surprise pour Bercy qui, par la voie du ministre de l’Economie et des Finances Bruno Lemaire, met en cause les gouvernants de l’ère Hollande. M. Lemaire a même mandaté l’Inspection générale des finances pour identifier les responsables de cette catastrophe budgétaire. Dans sa ligne de mire, on identifie notamment Michel Sapin, son prédécesseur comme ministre des finances.

    Mais des socialistes, comme Bernard Cazeneuve, ont eu beau jeu de rappeler qu’Emmanuel Macron était à l’époque, en 2012, secrétaire général adjoint de l’Elysée, où il était chargé des questions fiscales. Bon nombre des conseillers clés de l’époque Hollande ont d’ailleurs pris du galon sous l’ère Macron. On ne peut d’ailleurs exclure que M. Lemaire prenne un malin plaisir à mettre en cause implicitement l’actuel président de la République.

    La responsabilité de ce désastre budgétaire est pourtant d’abord à rechercher chez les juges

    Quoi qu’il en soit, les responsabilités sont-elles vraiment à chercher dans les ministres, leurs conseillers ou leurs administrations ? Sans doute pas ou, tout du moins, pas exclusivement. Car il est parfois bien difficile pour le gouvernement d’anticiper ce que diront les juges d’une taxe. En l’occurrence, ce sont les juges européen et constitutionnel qui sont responsables.

    Le juge de Luxembourg a posé un oukaze

    C’est d’abord la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) qui a décidé que certains dividendes, qui étaient financés par des bénéfices exonérés par une directive, bénéficiaient d’une sorte d’immunité et ne pouvaient pas être taxés au stade de la distribution. Cet arrêt se fonde donc sur une interprétation très extensive d’une directive, qui n’allait pas du tout de soi.

    Christian Eckert, rapporteur général de la Commission des finances de l’Assemblée nationale en 2012, s’en est d’ailleurs expliqué : gouvernement et Parlement s’étaient demandé à l’époque si la taxe en discussion était conforme à l’article 5 de la directive « mère-filles » du 30 novembre 2011 qui prohibe les retenues à la source sur les dividendes versés à une société mère située dans l’Union européenne (UE). Il semblait que oui. Mais personne n’avait imaginé que la CJUE irait dire que la taxe serait contraire à l’article 4 de cette même directive, qui exonère la perception par une société mère de bénéfices déjà taxés dans l’UE mais ne pipe mot des redistributions de dividendes qui « proviennent » de ces bénéfices exonérés.

    L’arrêt de la CJUE, rendu le 17 mai 2017, ne concernait qu’une petite partie des dividendes qui était taxés. L’essentiel des recettes fiscales était donc préservé à ce stade. Mais c’était sans compter sur le Conseil constitutionnel.

    Le Conseil constitutionnel tire des conséquences disproportionnées des arrêts de la CJUE

    En février 2016, bien après la création de la taxe, les prétendus « sages » de la rue Montpensier ont inventé une jurisprudence qui place la France pieds et poings liés devant les arrêts de la CJUE. Il suffit que celle-ci juge qu’un impôt ne peut être appliqué à une situation régie par le droit de l’Union européenne pour que le Conseil constitutionnel décide que l’appliquer tout court causerait une discrimination à rebours des situations franco-françaises et générerait ainsi une rupture d’égalité devant l’impôt contraire à la Déclaration des droits de l’homme !

    Le Conseil constitutionnel a fait application de cette jurisprudence à la contribution de 3% sur les dividendes. Sans vraiment l’expliquer dans sa décision, il a considéré que, en raison de l’exonération partielle inventée par les juges de Luxembourg, toute la taxe était contraire au principe d’égalité devant l’impôt : une décision tirée par les cheveux qui coûte très cher à l’Etat. In fine, elle risque aussi de coûter cher aux contribuables et notamment aux entreprises (et pas forcément les mêmes que celles qui bénéficieront des remboursements) si le gouvernement crée une taxe exceptionnelle, mais aussi aux Français de manière générale si la France doit s’endetter à hauteur du manque à gagner.

    Le « gouvernement des juges » ne se manifeste donc pas seulement en matière d’immigration mais aussi en matière fiscale et budgétaire.

    Carl Hubert 25/10/2017

    https://www.polemia.com/taxe-sur-les-dividendes-les-juges-laissent-une-ardoise-de-10-milliards-deuros-aux-francais/

  • LA FRANCE, L’ITALIE ET L’ESPAGNE FACE AU RESSERREMENT MONÉTAIRE DE LA BCE

    Marc Rousset

    La BCE (Banque centrale européenne) ne va plus acheter que trente milliards d’euros d’obligations au lieu de soixante milliards, à partir de janvier 2018. L’institution fera son possible pour ne pas augmenter les taux. Pas d’averse en France dans l’immédiat, mais le déluge est toujours en vue à l’horizon.

    Les taux directeurs resteront inchangés, notamment le taux négatif de -0,4 % sur les facilités de dépôt, prix que les banques doivent acquitter pour leurs surplus de liquidités à la BCE, afin de les inciter à prêter à l’économie au lieu de thésauriser.

    Pendant les neuf premiers mois de 2018, la BCE prolongera ses achats de titres à un rythme mensuel de trente milliards au lieu de soixante milliards, d’où un ralentissement de création monétaire. Mais il y aura, en fait, bel et bien toujours une augmentation de la masse monétaire car le stock des obligations déjà achetées par la BCE ne sera pas recédé sur le marché.

    De plus, les opérations de refinancement à long terme des banques à taux fixe seront maintenues en quantités illimitées aussi longtemps que nécessaire.

    Les Allemands, dont le président de la Bundesbank Jens Weidmann, ont exprimé leur réprobation face à ce laxisme monétaire à travers un communiqué de Clemens Fuest, président de l’institut de conjoncture IFO : « C’est un pas dans la bonne direction et vers le retour à la normale, mais la diminution du QE doit être plus rapide. »

    La BCE est tenue d’acheter des obligations des différents pays européens en fonction de l’importance respective de leur PIB et, donc, de leur participation à son capital. À ce jour, la BCE détient 425 milliards d’obligations allemandes, 350 milliards d’obligations françaises, 300 milliards d’obligations italiennes et 200 milliards d’obligations espagnoles.
    Faisant face à des montagnes de dettes, à des incertitudes politiques avec des troubles possibles ainsi que des élections en vue, l’Italie et l’Espagne devraient éprouver des difficultés à trouver des acheteurs pour leurs émissions obligataires lorsque la BCE arrêtera de les acheter généreusement dans les années à venir.

    La France et l’Italie ont particulièrement profité du programme d’assouplissement quantitatif démarré en 2015. La BCE a acheté, par exemple, trois fois plus d’obligations italiennes que les émissions nettes en Italie depuis 2015. Cela signifie que la BCE a acheté non seulement toutes les obligations fraîchement émises depuis 2015, mais aussi d’autres obligations appartenant déjà à des investisseurs.

    L’Espagne, suite à la déclaration d’indépendance de la Catalogne, va être fragilisée économiquement, budgétairement, pour l’ensemble de ses banques et plus particulièrement pour ses banques catalanes. Quant à la France, elle suit juste derrière dans la roue l’Espagne et l’Italie, avec sa dette publique de plus de 100 % du PIB et son déficit public qu’elle n’arrive pas à maîtriser, Macron ne prenant pas les mesures structurelles fondamentales nécessaires (réduction du nombre de fonctionnaires, arrêt de l’immigration et expulsion des clandestins, suppression pure et simple du Conseil économique, social et environnemental…).

    Dans l’immédiat, la BCE va tout faire pour ne pas augmenter les taux d’intérêt, ce qui est fondamental et rassurant pour la France, mais à moyen terme, la situation est très préoccupante. Il suffit que le système bancaire flanche en Italie ou en Espagne, que la Fed américaine soit amenée bon gré mal gré à relever ses taux pour que les taux d’intérêt remontent plus rapidement que prévu en Europe et dans le monde, pour que la France passe d’une situation de quasi-faillite à la faillite véritable, à la banqueroute.

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  • Jeux olympiques: à la fin, c’est toujours le CIO qui gagne!

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    Quoi qu’en disent Macron et Hidalgo, l’addition finale des JO sera très douloureuse pour les contribuables. Raison de plus pour s’interroger sur les incroyables largesses fiscales de l’Etat en faveur du Comité international olympique (CIO). 

    Sans suspens, la ville de Paris a décroché le 13 septembre 2017 l’organisation des Jeux olympiques 2024. Il n’y avait pas d’autre candidat. Hambourg, Rome et Budapest ont abandonné tour à tour, voyant grimper la note ou le mécontentement des habitants.

    Il n’y a pas davantage de suspens sur le devis de 6,6 milliards d’euros. Il sera pulvérisé. Pour les JO de Tokyo, en 2020, les organisateurs japonais envisageaient un budget de 5 milliards. Ils en sont déjà à 17 milliards. Idem à Londres en 2012 où les 6 milliards annoncés sept ans avant les Jeux sont devenus 15 milliards. De Montréal à Barcelone, en passant par Sydney ou Athènes, les Jeux d’été dépassent en moyenne de 176 % les estimations initiales, ce qui situerait le prix réel des JO de Paris à 18 milliards d’euros. De quoi financer un porte-avions nucléaire (6 milliards), plus quatre ou cinq hôpitaux (200 millions pièce), plus une douzaine de lycées (40 millions), plus un bon millier de rames de RER et de Transilien (8 à 10 milliards). Les milliards d’euros de retombées pour l’économie locale ? Plus personne ne prend les estimations au sérieux. JO ou pas, Paris fait le plein de touristes en août.

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  • Halloween: in money we trust

    nouvel-ordre-mondial.jpgLes catholiques Français et du monde entier  honoreront demain leurs morts dans le cadre de la  Toussaint,  célébration par l’Eglise  de  tous les saints, fixée dés le IVe siècle.  Cette fête,  également d’une grande importance et solennité  chez les orthodoxes et les catholiques  de rite byzantin  -elle se déroule  alors le dimanche suivant la Pentecôte-, plonge aussi ses racines dans notre plus vieille mémoire européenne. La Toussaint est la christianisation  de la Samain (en gaulois Samonios – selon le calendrier de Coligny), une des quatre grandes fêtes de l’antiquité celtique, dont l’importance a été  mise en lumière notamment par les remarquables travaux des historiens spécialistes de la mythologie et civilisation celtiques que sont Françoise Le Roux et Christian J. Guyonvarc’h.  Elle   clôturait  la saison des campagnes guerrières mais   revêtait aussi une  forte connotations sacrée  intervenant à une période charnière, de  passage,  où le monde des vivants  selon les croyances établies  entrait en contact avec celui des ancêtres, des défunts de la communauté. Sous le terme anglais Halloween (veillée de la Toussaint), cette fête populaire dans le monde anglo-saxon importée par les colons aux Etats-Unis s’est laïcisée.  Elle s’est imposée de prime abord comme un moment d’amusement  familial et de voisinage ,  où l’on se déguisait pour chasser les mauvais esprits avant l’arrivée de l’hiver, occasion de déguster quelques sucreries. Un  divertissement  récupéré par les marchands du temple, qui s’attachent  à fidéliser le plus tôt possible les jeunes consommateurs,  pour devenir  un  des grands temps fort commercial  de l’année outre-Atlantique avec son lot de campagnes publicitaires,  de promotions, de ventes de produits divers et variés.  Sans même parler du mauvais goût, du  gore, voire  de  la violence qui s’est invitée ces dernières années dans cette célébration

    Dans une  France largement déchristianisée (mais il y a des motifs d’espoir de rebond! ), les pros du marketing, les entreprises et grandes marques anglo-saxonnes comme françaises  n’ont pas ménagé leurs efforts dés la fin des années 90  pour y acclimater Halloween.  Ce qui n’est pas forcement pour déplaire aux partisans du village global, d’une transformation définitive  de la vieille Europe en banlieue américaine,  et autres  adversaires  vigilants de nos racines chrétiennes qui constatent et/ou encouragent ce travestissement d’une fête catholique. Il convient cependant de noter, une  fois n’est pas coutume, l’assez vive réaction des autorités catholiques ces dernières années  visant à redonner du sens à la Toussaint et contrer l’offensive matérialiste et commercial d’Halloween.

    Bruno Gollnisch l’écrivait en 2012  « ce mois de Novembre est – ou était – chez nous le mois du culte des morts : fête de la Toussaint, suivie de celle des Trépassés. Cérémonies du 11 novembre, rappelant l’incroyable sacrifice de millions de Français. Visite des cimetières.Ce culte est de tous les temps et de toutes les civilisations. Peut-être même peut-on dire qu’il est à l’origine de la Civilisation. Les monuments de l’Égypte ancienne qui nous fascinent encore ne sont-ils pas le résultat du prodigieux effort auquel ce culte donna lieu ? (…) . Un pays n’est pas seulement la propriété de ceux qui y vivent ; mais aussi de ceux qui y ont vécu. Effacez leur souvenir, et vous déclarez la terre ouverte à tous. Vita mortuorum in memoria est posita vivorum ; La vie des morts est de survivre dans l’esprit des vivants disait Cicéron et, plus près de nous, Chateaubriand : Les vivants ne peuvent rien apprendre aux morts ; les morts, au contraire, instruisent les vivants.Disons-le tout net : un peuple qui n’honore pas ses morts n’a plus d’avenir. D’autres viendront, qui progressivement prendront la place des amnésiques, et ne coloniseront pas que ses cimetières. Car tout se tient. Barrés avait bien compris le lien charnel qui existe entre la terre et les morts. C’est que la terre de France n’est pas seulement la propriété des soixante millions de personnes qui y vivent aujourd’hui, et dont on ne sait trop s’il faut les qualifier d’habitants ou de nationaux. Elle appartient aussi au milliard d’êtres humains qui, depuis l’aube des temps historiques y ont vécu, travaillé, souffert, aimé, et qui, si souvent, ont donné leur vie pour elle.En honorant nos morts, en respectant la dernière et intangible demeure, à laquelle ils ont droit, nous nous relions à eux, qu’ils fussent riches ou pauvres, glorieux ou humbles : Dona eis, Domine, requiem sempiternam. »

    Le Figaro  qui consacre un article à Halloween  rapporte qu’ «Aux États-Unis, 179 millions de personnes soit 55% de la population, s’apprêtent à participer activement à la fête, en décorant leur maison, ou en se déguisant. Et le chiffre d’affaires global généré par l’événement s’annonce colossal: chaque participant devrait dépenser entre 75 et 96 dollars, et plus de 9 milliards de dollars de rentrées sont attendues, d’après la National Retail Federation citée par France tv Info. Il y a 10 ans, ce chiffre n’était encore que de 5 milliards de dollars.»

    Quid de la France? Le site du quotidien relaie le sondage réalisé par le site maison-budget.com, qui  indique que « 45% des foyers français auront au moins une décoration d’Halloween)  à l’intérieur, et plus d’un tiers (37%) des maisons seront même décorées à l’extérieur. Les citrouilles, toiles d’araignées et sorcières volant sur leur balai vont venir donner un air d’épouvante à des foyers plus nombreux que l’année dernière, d’autant que la fête d’Halloween est souvent évoquée dès la maternelle, et que nombre d’enfants attendent de pied ferme de sculpter leur cucurbitacée…  Festivisation dès l’enfance? Simple moment de détente en famille? Interrogés sur la signification qu’ils donnent à Halloween, les Français ne sont cependant pas dupes: pour 46% des personnes interrogées par maison-budget.com, il s’agit d’une fête commerciale en premier lieu. Mais 19% d’entre eux soulignent qu’il s’agit d’abord d’une occasion de faire plaisir aux enfants (…). Où va s’arrêter la folie Halloween? (…). Même si l’événement semble déjà faire plus d’émules que la traditionnelle visite aux morts, nous sommes encore loin des pratiques d’outre-Atlantique, qui il est vrai donnent souvent le la de nos comportements futurs ». 

    Si comme l’affirme l’eurasiste Alexandre Douguine, « L’Amérique, comme le Terminator activé par son programme automatique, est venu du futur vers nous, et c’est son effrayant secret »,  nous ne sommes pas condamnés à subir les outrances  d’une certaine  Amérique progressiste. Sachant que celle-ci est  souvent bien éloignée de l’Amérique profonde,  tant il faut se méfier des généralisations au sujet de cet Etat mosaïque,  de ce pays-monde célébré il y a quelques  années par Jacques Attali comme l’ébauche de la société planétarienne à venir. Il y a encore au sein de notre peuple, un esprit de résistance à la colonisation - culturelle, sociétale, politique -  yankee, même si de recul en recul, à commencer par celui de nos élites et de nos dirigeants,  sous les coups de boutoir du mondialisme, les particularismes français, nationaux,  tendent à s’effacer.

    Bref,  au-delà-même de la défense de nos racines spirituelles,  ne pas se soumettre au diktat marchand d‘Halloween,  c’est aussi manifester  une volonté politique de ne pas plier  face à l’américanisation-mondialisation des esprits.

    https://gollnisch.com/2017/10/31/halloween-in-money-we-trust/

  • Un bourreau de DAESH et le commanditaire des attentats du 13 novembre ont touché près de 12 000€/an d’allocations familiales

    Georges Brenier (Service Police TF1) : «Salim Benghalem, qui est l’un des bourreaux de DAESHet qui est aussi l’un des cerveaux présumés des attentats de l’Hypercasher et de Charlie Hebdo, a touché des mois entiers, après son départ en Syrie, des allocations familiales pour 12 485€/an. Ismaël Mostefaï, l’un des tueurs du Bataclan, recevait 290€/mois pendant qu’il décapitait des otages devant une caméra. Dernier exemple sidérant, Jean-Michel Clain touchait 11 095€/an d’aides sociales quand il est arrivé en Syrie pour y commanditer les attentats du 13 novembre. On estime qu’environ un quart des Djihadistes français ont ainsi bénéficié des largesses de l’Etat. Il a fallu chaque fois que les services anti-terroristes alertent l’administration pour que le robinet des allocations soit définitivement coupé une bonne fois pour toutes.»

    – TF1, 26 octobre 2017, 20h00

    (Mirroir : Vid.me)

    Bruno Bilde (FN) : «Nous avions déposé un amendement demandant la suspension des aides sociales aux djihadistes: le gouvernement l’avait rejeté !»

    Nous avions déposé un amendement demandant la suspension des aides sociales aux djihadistes: le gouvernement l'avait rejeté ! 

  • ISF, comédie et droit de propriété

    Par Eric Delcroix, juriste 

    Impôt et ressentiment. Les débats sur le vote de la loi de finance pour 2018 ont été l’occasion de cris d’orfraie contre « les riches ». Cela n’a pas dérangé au demeurant les très riches, sinon les journalistes gauchistes, dont ces derniers ont peuplé nos grands médias – qui sont leur chose –, n’auraient pas relayé à l’envi ces criailleries. Curieusement, si l’abolition de l’ISF sur les valeurs mobilières de placement a été violemment critiquée, l’exemption des œuvres d’art n’a jamais choqué. Pourtant, contrairement aux actions ou obligations par exemple, elles n’induisent d’emplois que très marginalement. Seul demeurera l’IFI, l’Impôt sur la fortune immobilière, sachant que le statut des œuvres d’art n’a jamais été et ne sera toujours pas accordé aux châteaux historiques même classés. Voilà qui doit nous rappeler qu’un impôt devrait se fonder sur une rationalité mais non sur le ressentiment.

    Droit de propriété et comédie des droits de l’homme

    Il faut ici placer le débat sur un aspect qui ne semble pas avoir été évoqué, celui du droit de propriété qu’est censé protéger l’article 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, reconnue de droit positif par le Conseil constitutionnel (jurisprudence dite du « bloc de constitutionnalité »).

    Cet article dispose que :

    La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité.

    Or, l’ISF hier, comme l’IFI désormais, s’analyse comme une expropriation partielle périodique de la propriété, en violation de cet article 17. En effet, si l’on peut invoquer ici la « nécessité publique », on voit que c’est de façon absurde, puisque nous sommes à l’inverse de « la condition d’une juste et préalable indemnité » !

    Apparemment, cela n’a pas gêné nos juges, évidemment inhibés par les conséquences de l’annulation d’un tel impôt. Courage n’est pas témérité.

    Pour comprendre la question, prenons un exemple toujours d’actualité avec l’IFI. Un propriétaire foncier peut faire l’objet d’une expropriation, selon une procédure légale bien rodée, disons pour le passage d’une autoroute. Allons au plus simple : on va lui prendre 1% ou 1,5% de ses terres à cette fin. Sous le contrôle du juge foncier, il va recevoir une « juste et préalable indemnité » payée par le Trésor public. En revanche, avec l’IFI, il va abonder ce même Trésor public de 1% ou 1,5% de la valeur de sa propriété et… cela tous les ans !

    Là, les contribuables cherchent en vain un juge à la lumière des droits de l’homme : rend-on la justice ou nous joue-t-on la comédie ? Et pourtant la Déclaration française, contrairement à la très perverse Convention de sauvegarde des droits de l’homme (européenne), contient certaines dispositions non ambiguës, tel son article 17 !

    Impôts et capital

    Certes, d’aucuns opposeront que l’impôt sur le capital est pourtant une réalité historique, difficilement contestable. Certes, mais il s’agit alors de tout autre chose. Les droits de succession et le droit d’aubaine sont fort anciens, or la Déclaration de 1789 ne les a pas condamnés. Quant à l’impôt foncier, il n’est pas une spoliation en soi de la propriéte en fonction de sa seule valeur appréhendable, mais il est une contribution logique sur tout ce qu’induit la propriété foncière quant aux services publics (routes d’accès, drainage des fossés, adduction d’eau, service des pompiers, etc.).

    On peut contester le droit de propriété et demander l’abrogation de l’article 17, mais alors il faut le dire et remettre le débat à sa vraie place.

    Eric Delcroix 25/10/2017

    https://www.polemia.com/debats-vote-loi-finance-abolition-isf/