Privatisation d’Aéroports de Paris : les réseaux Macron en plein conflits d’intérêts ?

De la loi votée à l’Assemblée nationale privatisant Aéroports de Paris jusqu’aux acheteurs potentiels de l’entreprise publique, on retrouve les réseaux Macron à la manœuvre.

Un forte interconnexion entre politique et intérêts privés qui pose question.

S’agit-il d’une fâcheuse coïncidence, ou bien d’un nouveau signe que nous vivons, depuis l’élection d’Emmanuel Macron, dans un régime de conflits d’intérêts permanents et banalisés au sommet de l’État ?

La loi dite Pacte, pour « plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises », adoptée au printemps 2019, prévoit la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP), de la Française des Jeux, mais aussi d’Engie et de GRTgaz, sa filiale en charge des gazoducs et des terminaux gaziers français (lire notre enquête sur le sujet).

L’un des personnages clés de ces privatisations est le rapporteur de la loi à l’Assemblée nationale, Roland Lescure.

Il a été en première ligne pour répondre aux opposants à la privatisation d’ADP dans l’hémicycle et les médias.

Député LREM des Français d’Amérique du Nord, ce personnage clé des réseaux Macron sur les dossiers économiques était, jusqu’à son élection, le numéro 2 de la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ).

 Or, le nom de ce puissant fonds de pension canadien, gérant plus de 200 milliards d’euros d’actifs, est abondamment cité parmi les repreneurs potentiels d’ADP et d’Engie.

À notre connaissance, le sujet n’a été évoqué publiquement qu’une seule fois, lors du passage de la loi Pacte en commission en mars 2019, par le député LFI François Ruffin, citant un article de Mediapart.

Réponse de Roland Lescure : « J’ai quitté toutes mes fonctions et toutes mes responsabilités à la Caisse de dépôt et placement du Québec, il y a deux ans. »

Cela suffit-il à clore le sujet ?
L’association Anticor estime que, sur le principe, il y a là une situation de conflit d’intérêts potentiel. Cette possible « interférence » entre ancienne activité professionnelle et nouvelle fonction publique ne suffit cependant pas à elle seule à constituer une infraction.
Elle « n’emporte pas de qualification pénale et de sanction attachée », précise Anticor.
Contacté à plusieurs reprises, Roland Lescure n’a pas souhaité répondre à nos questions.
La Haute autorité pour la transparence de la vie politique nous a renvoyé vers la déontologue de l’Assemblée nationale, qui est aussi restée silencieuse.
Bonus de deux millions d’euros
Qui est Roland Lescure ?
Après être passé par Polytechnique, le ministère des Finances et l’Insee, ce fils de militants communistes se tourne vers la gestion d’actifs.
D’abord pour le compte de Natixis et de Groupama, puis pendant huit ans (de 2009 à 2017), pour la CDPQ.
Il y est en charge de la politique des placements et préside à une forte internationalisation du portefeuille d’actifs géré par le fonds.
Si la caisse des retraités québécois affiche une confortable taux de rentabilité pour ses placements (plus de 8 % sur cinq ans), elle et son vice-président ont été épinglés pour sa présence importante dans les paradis fiscaux.
C’est dans le cadre de ces activités que Roland Lescure rencontre en 2012 Emmanuel Macron, alors Secrétaire général de l’Élysée, lors d’une réunion à destination des investisseurs.
Roland Lescure sera ensuite, quelques années plus tard, l’un des premiers contributeurs financiers à la campagne du mouvement « En marche ! », avant de quitter ses fonctions à la CDPQ en mai 2017, parallèlement à l’élection d’Emmanuel Macron et à son élection personnelle comme député.
Or, Roland Lescure n’a pas quitté la CDPQ les mains vides : selon sa déclaration à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, il reçoit cette même année une rémunération totale de 3,7 millions d’euros bruts, soit près de deux millions de plus que l’année précédente.
Un beau cadeau de départ.

Un fonds de pension québecois très proche du secteur public français
Des entreprises telles ADP, la Française des Jeux, Engie ou GRTgaz sont exactement le type d’actif que recherche un fonds de pension comme la Caisse de dépôt et placement du Québec : des investissements sans risque, garantissant une rente régulière dans la durée qui permettra de faire fructifier les pensions de ses membres.
La CDPQ est d’ailleurs familière du secteur public français, puisqu’elle est présente à hauteur de 30% au capital d’Eurostar et de Keolis, deux filiales de droit privé créées par la SNCF.
Dans l’aéroportuaire, elle possède déjà une participation de 13% dans l’aéroport de Heathrow, à Londres.
C’est donc en toute logique que son nom est cité parmi les repreneurs possibles d’Aéroports de Paris.
L’ombre de la Caisse de dépôt et placement du Québec plane également sur deux autres entreprises françaises dont la privatisation est prévue par la loi Pacte : Engie et sa filiale GRTgaz.
L’État se prépare à sortir entièrement du capital de l’entreprise énergétique, issue de Gaz de France. Sur ce dossier, le nom de la Caisse de dépôt et de placement du Québec est cité avec encore plus d’insistance, d’autant que le fonds de pension annonce vouloir investir « 50 milliards de dollars d’ici trois ans dans le secteur de l’énergie dans le monde ».
Les liens sont déjà étroits entre Engie et la CDPQ.
Celle-ci possède déjà une petite participation au capital de l’entreprise, selon une liste d’actionnaires que nous avons pu consulter.
Ils viennent de racheter conjointement, pour 8,6 milliards de dollars, l’entreprise brésilienne de transport de gaz TAG, privatisée par le gouvernement de Jair Bolsonaro.
Quelques mois plus tôt, la CDPQ s’était associée à Suez – filiale d’Engie – pour racheter GE Water. Le fonds de pension est également déjà présent dans le secteur des infrastructures gazières à travers sa participation de 20 % dans Fluxys, l’homologue belge de GRTgaz.
Un mélange des genres qui pose question
Roland Lescure ne s’en cache pas : « J’ai été actionnaire d’un aéroport de Londres et je peux vous dire qu’un aéroport, c’est avant tout des boutiques de luxe », déclarait-il ainsi à L’Humanité pour défendre la privatisation d’ADP.
Aucun élément n’indique aujourd’hui qu’il ait pu ou voulu favoriser les intérêts de son ancien employeur dans ce dossier.
Mais sa situation pose question, d’autant qu’il est loin d’être le seul, sur le dossier des privatisations, à pratiquer un tel mélange des genres.
Sa collaboratrice parlementaire en charge du dossier ADP n’est autre qu’Aigline de Ginestous, une ancienne de la banque Rothschild tout comme Emmanuel Macron.
Elle était responsable de la levée de fonds d’En Marche !, et aujourd’hui cheffe de cabinet d’Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances.
Bernard Mourad, ancien directeur financier d’Altice (groupe présidé par Patrick Drahi et qui a racheté SFR en 2018), s’est lui aussi occupé de la levée de fonds d’En marche !, avant de rejoindre la filiale française de Bank of America, laquelle agit comme banque conseil de l’État dans la privatisation d’ADP.
Bernard Mourad et son employeur assurent cependant qu’il n’est en rien chargé du dossier ADP.


 Autre cas emblématique : un conseiller d’Emmanuel Macron à l’Élysée de 2017 à 2019, et ancien membre de son équipe de campagne, Emmanuel Miquel, venait d’un autre fonds d’investissement lui aussi pressenti pour racheter une partie du capital d’ADP : Ardian (anciennement Axa Private Equity).
À sa sortie de l’Élysée, Emmanuel Miquel est tout simplement retourné... chez Ardian.
par Olivier Petitjean bastamag

http://by-jipp.blogspot.com/2019/11/privatisation-daeroports-de-paris-les.html

Les contradictions ou les mensonges de Macron sur l’immigration et l’islam, par Christian Vanneste

Depuis longtemps déjà les Français soucieux de la survie de leur pays pensaient avoir le choix entre ceux qui voulaient en finir avec lui et leur proposaient une France métissée promise à la faillite économique et ceux qui leur promettaient de remettre à flot le pays tout en colmatant les brèches par où entrait une population différente de moins en moins disposée à s’assimiler. La troisième option leur était présentée comme l’horreur absolue aussi bien pour l’économie que pour l’humanité, et servait d’épouvantail pour faire triompher l’une ou l’autre des deux premières. Finalement, c’est une quatrième solution qui l’emporta : la France serait sauvée par un génie de la finance, et la peur du marasme fit disparaître celle de l’invasion. Depuis deux ans, la France n’a guère amélioré ses performances économiques, mais le thème du changement de population perçu naguère comme un fantasme paranoïaque est devenu beaucoup plus puissant, avec l’extension d’une « communauté » musulmane venue d’ailleurs, de moins en moins encline à l’assimilation et de plus en plus disposée à la provocation, voire plus.

Malgré les efforts conjoints des politiques et des médias, l’idée qu’on puisse mettre sur le même plan, les deux blessés après « l’attentat » commis contre une mosquée à Bayonne par un vieil homme qui n’a plus toute sa tête et les 263 morts des attentats islamistes dans notre pays, n’est pas de nature à rassurer l’opinion. Celle-ci est de plus en plus consciente qu’une communauté différente s’est installée et se développe sur le territoire en affectionnant d’occuper celui-ci avec les signes ostentatoires de sa présence. Les voiles islamiques ne sont pas des fichus qu’on porte par tradition et par habitude, au nom d’une décence féminine, ce sont les marques d’une appartenance qui se veut conquérante, et il faut être bien naïf ou de mauvaise foi, pour en nier l’intention.  Le point de savoir jusqu’où doit être toléré ce signal est anecdotique. La menace qu’il représente pour l’existence de notre pays et pour la permanence de son identité ne l’est pas. Le président de la République a tenté de répondre à cette angoissante question qui n’était manifestement pas à son programme.

Il l’a fait selon son habitude en tentant de manipuler l’opinion. Il s’est adressé pour évoquer le sujet à un hebdomadaire clairement de droite, « Valeurs Actuelles ». C’était une manière de dire que non seulement il n’esquivait pas le problème mais allait même au-devant de ceux qu’il préoccupait davantage. Peu après avoir dit que le voile dans l’espace public n’était pas son affaire, il a donc reconnu que notre politique de peuplement était mauvaise, que notre intégration économique était en échec au moment même où l’islam était en crise, que l’abandon d’exigences républicaines avait accentué les difficultés. Demande-t-on à un Chef d’Etat des analyses ? Non, on lui demande des actes, et il est clair qu’ici la clarté apparente du discours de contrition n’ouvre la voie à aucune solution. M. Macron a simplement dit : je vois la question et je m’en occupe.

Peu de temps auparavant, il avait dit qu’il fallait être vigilant contre l’hydre islamiste, et qu’il refusait le communautarisme. La seconde affirmation est évidemment fausse. En 2016, selon le sociologue canadien, Mathieu Bock-Côté, en égrenant l’origine des citoyens venus à son meeting de Marseille, Emmanuel Macron a dévoilé sa vision idéologique multiculturaliste : « Je vois des Arméniens, des Comoriens, des Italiens, Algériens, Marocains, Tunisiens, Maliens, Sénégalais… Mais je vois quoi ? Je vois des Marseillais… Je vois des Français. » 

Emmanuel Macron n’est évidemment pas un homme de droite attaché à l’identité de la France. C’est un mondialiste qui pense que les Etats-nations sont voués à disparaître au profit d’une gouvernance mondiale qui devra gérer non seulement la circulation des biens et des capitaux, mais aussi celle des personnes tout aussi indispensable pour répondre aux déséquilibres démographiques de la planète. Son attachement à souligner l’importance du risque climatique, qui ne concerne guère la France, n’est que la conséquence de son idéologie : effectivement, le climat ne peut être traité qu’à un niveau mondial. Selon lui, le réchauffement climatique est un danger, les migrations ne le sont pas : elles conduisent tout naturellement à créer des nations composites sur le modèle américain qui exige le respect mutuel des composantes, et de leurs cultures différentes. Le multiculturalisme est la conséquence logique de cette politique, sauf que la France n’est pas un pays d’immigration de longue date comme le rappelait récemment Michèle Tibalat, que ses immigrants ne sont pas issus de l’Amérique latine catholique, qu’ils ne viennent pas avec l’espoir de devenir les citoyens d’un Eldorado admiré, mais souvent avec l’idée d’une revanche à prendre sur d’anciens colonisateurs, entretenue d’ailleurs stupidement par les Français partisans de l’immigration.

Les Français ont élu un homme qui est totalement inconscient de la principale menace qui pèse sur eux, car il ne se rend pas compte à quel point le multiculturalisme suicidaire, qui se construit dans les quartiers où les minorités deviennent majoritaires, est le terreau de l’islamisme. Mohamed Merah a été le prototype de ces enfants d’immigrés non assimilés, passant de la drogue et de la délinquance au terrorisme, par la case prison parce que détenteurs d’une double nationalité, et éduqués souvent dans la haine de la France, ils sont la réserve d’une armée hostile au sein même du pays. Entre le quartier où la police n’entre plus par peur du guet-apens et l’acte terroriste à l’extérieur, la différence est de degré et non de nature. C’est la raison pour laquelle l’hydre du terrorisme verra sans cesse ses têtes repousser. L’idée d’une « société de vigilance » dans des quartiers où se pratique l' »omerta » communautaire fait preuve d’un paradoxal aveuglement. On ne peut « en même temps » vouloir l’immigration de masse en provenance de pays musulmans et prétendre s’attaquer à l’hydre de l’islamisme.

http://lafautearousseau.hautetfort.com/archive/2019/11/05/les-contradictions-ou-les-mensonges-de-macron-sur-l-immigrat-6187906.html#more

Théorie du genre : aveux d’un “chercheur” universitaire canadien qui reconnaît avoir tout inventé de ses élucubrations qualifiées d’études…

Des abus décapants sur la genèse des constructions sociologiques : il suffit de prendre pour acquis les élucubrations de quelqu’un pour qu’en les citant dans certains travaux les affirmations qu’ils contiennent deviennent vérités absolues alors qu’aucune analyse n’en a été faites!

Le point relate l’affaire dans un gros dossier au titre fracassant:

Théorie du genre : confessions d’un homme dangereux

Un historien canadien, expert en « gender studies », avoue avoir falsifié les conclusions de ses recherches, au service de sa propre idéologie politique.

“Selon les enquêtes sur les domaines de spécialisation menées en 2005 et 2007 par l’Association des historiens américains, les plus gros effectifs se comptaient dans l’histoire des femmes et du genre, suivis de près par l’histoire sociale, l’histoire culturelle et l’histoire raciale et sexuelle. Autant de domaines partageant avec moi une même vision du monde : que pratiquement toutes les identités ne sont qu’une construction sociale et que l’identité n’est qu’une question de pouvoir.

…/…

À l’époque, pas mal de gens n’étaient pas de mon avis. Toute personne – c’est-à-dire pratiquement tout le monde – n’ayant pas été exposée à ces théories à l’université avait bien du mal à croire que le sexe n’était globalement qu’une construction sociale, tant cela allait à l’encontre du sens commun. Mais, aujourd’hui, ma grande idée est partout. (sic!)

…/…

Aujourd’hui, j’aimerais faire mon mea culpa. Mais je ne me contenterai pas d’être désolé pour le rôle que j’ai pu jouer dans ce mouvement. Je veux détailler les raisons qui me faisaient faire fausse route à l’époque, et celles qui expliquent les errements des socio-constructionnistes radicaux contemporains. J’ai avancé les mêmes arguments qu’eux et que je sais qu’ils sont faux.

…/…

La question du pouvoir alors, est-elle réellement omniprésente ? Peut-être. Et peut-être pas. Pour prouver que c’était le cas, je ne faisais que citer d’autres chercheurs qui en étaient persuadés. Et encore mieux s’ils étaient philosophes avec un nom français. Je me suis aussi beaucoup appuyé sur les travaux d’une sociologue australienne, DNW Conwell. Selon elle, la masculinité est avant tout une question de pouvoir – et permet d’affirmer la domination des hommes sur les femmes.

Sauf que ses travaux ne permettent pas de le prouver. Tout ce qu’elle fait, comme je le faisais, c’est d’extrapoler à partir de petites études de cas. J’ai donc cité Connell. Et d’autres m’ont cité. Voici comment l’on « prouve » que le genre est une construction sociale et une question de pouvoir. Comment on peut prouver n’importe quoi et son contraire.

…/…
Mon raisonnement bancal et d’autres travaux universitaires exploitant une même pensée défectueuse sont aujourd’hui repris par des militants et des gouvernements pour imposer un nouveau code de conduite moral. Lorsque je prenais des verres avec d’autres étudiants et que nous bataillions tous pour la suprématie de nos ego, cela ne portait pas trop à conséquence. Mais les enjeux sont aujourd’hui tout autre. J’aimerais pouvoir dire que ce domaine d’études s’est amélioré – que les règles de la preuve et la validation par les pairs sont plus exigeantes. Sauf que, en réalité, l’acceptation aujourd’hui presque totale du socio-constructivisme dans certains cercles est bien davantage le fruit d’un changement démographique au sein du monde académique, avec des points de vue désormais encore plus hégémoniques qu’ils ne l’étaient à l’époque de mes études supérieures.”

https://www.lepoint.fr/debats/theorie-du-genre-confessions-d-un-homme-dangereux-03-11-2019-2344979_2.php

On ne peut pas être plus clair !

On regrettera que cette introspection et cette sincérité n’aient pas encore atteint les universitaires français… Et pas seulement en ce qui concerne les domaines du “genre”…

Claude  Timmerman

https://www.medias-presse.info/theorie-du-genre-aveux-dun-chercheur-universitaire-canadien-qui-reconnait-avoir-tout-invente-de-ses-elucubrations-qualifiees-detudes/113843/

Macron a menti aux Français : Merkel crache le morceau sur Marrakech

En signant le Pacte de Marrakech, Macron a menti au peuple français, le gouvernement a menti et les médias lèche-bottes ont menti.

Il y a bien eu intention de cacher la vérité sur le caractère contraignant du pacte, contrairement aux dires du gouvernement.

C’est le gouvernement allemand qui l’a reconnu.
En France, pas un seul média n’a évoqué le sujet alors que les discussions ont duré plus d’un an ! C’est dire combien Macron est fiable et digne de confiance !

Réunions secrètes, discussions confidentielles, communication partielle, tout s’est fait volontairement dans le dos des peuples européens.

Lire la suite sur l'Info National

Pourquoi parle-t-on moins des migrants à la télévision ?

 

Pour mieux les faire rentrer douce.

Quand j’étais jeune on nous disait que les immigrés allaient nous aider à construire notre économie, puis qu’ils rentreraient chez eux.

Puis on nous a dit qu’il n’allaient pas rentrer chez eux mais s’intégrer et devenir des citoyens comme les autres.

Puis ont nous a dit qu’il ne devraient surtout pas s’intégrer, que ce serait raciste d’exiger ça d’eux, mais que nous allions vivre ensemble dans un paradis multiculturel.

Maintenant ce serait plutôt aux Européens de souche à s’intégrer…

Quand un grand nombre d’Européens de souche habitent un quartier, on nous dit qu’il n’y a pas assez de diversité.
La diversité n’est considérée comme accomplie que lorsque les derniers Européens ont quitté leur quartier.

L’immigration de masse que nous connaissons ne fait qu’augmenter, quoiqu’en disent les chiffres. Ceci est vrai même quand des politiciens qui y sont opposés sont au pouvoir, comme aux États-Unis.

Cette immigration de masse est raciste ; elle attise la haine entre des communautés, qui auparavant n’existait pas, et divise le pays.
Les immigrés de deuxième et troisième génération qui veulent s’intégrer voire s’assimiler, sont toujours assimilés aux yeux des derniers arrivants.

Le but de cette immigration est le changement de population ; il est d’empêcher les peuples européens d’avoir des états démocratiques et souverains (voir Der Praktischer Idealismus, livre projet du fondateur de l’UE).
Il est aussi de priver les pays d’origine des ressources humaines nécessaires à leur reconstruction.
Des pays comme le Canada importent massivement les personnes les plus diplômées.

Dans l’ensemble l’immigration de masse sert à mettre les peuples à genoux, en les divisant et montant les uns contre les autres, afin de les soumettre à une dictature globale, sans que les populations concernées aient le droit de le savoir.
Voilà pourquoi les médias n’en parlent pas.

Emmanuel Brun d’Aubignosc pour Quora

http://by-jipp.blogspot.com/2019/11/pourquoi-parle-t-on-moins-des-migrants.html#more

Compteur Linky: Voilà ce qui nous attend

Un Système de Taxation pour les Véhicules électriques déjà installé en France, mais non encore actif.

C'est pour 2021.. et la vous commencez à comprendre la pression pour la pose et cette échéance pour cette année là.... c'est leur échéance, pas la nôtre.
Vous n'imaginiez tout de même pas que le Gouvernement allait s'asseoir sur les Taxes, liées au Carburant et que vous alliez faire des Economies !
 Rassurez-vous, le Compteur Linky est là pour y remédier !!!!!
Voir la Vidéo complète de 5.30 mn :
http://www.lapagefinanciere.fr/videos/nasse-linky.mp4

http://by-jipp.blogspot.com/2019/11/compteur-linky-voila-ce-qui-nous-attend.html

Projet de loi relatif à la bioéthique. Quand la GPA s’invite par la fenêtre.

Le débat concernant le projet de loi relatif à la bioéthique s’est tenu en première lecture à l’Assemblée nationale à partir du 24 septembre pour s’achever par son adoption le 15 octobre par 359 voix contre 114.

Une série de présentations issues de la lecture de toutes les séances consacrées à son examen vous est proposée avec comme objectifs  d’une part de faire ressortir une ambiance parlementaire, d’autre part de mieux comprendre quelques enjeux, en particulier associés à la PMA sans père.

Vous sont successivement proposés ;

1. Une introduction
2. Le projet parental, ou l’enfant comme produit
3. Le mensonge à tous les étages
4. La foire aux incohérences
5. Quand les mots n’ont plus de sens
6. Respirons : un peu d’humain
7. L’embryon, un « amas de cellules » ?
8. Elargissement du DPI ou non ?
9. Quand la GPA s’invite par la fenêtre

Il s’agit là de l’épisode un peu médiatisé de l’adoption de l’amendement 1591 puis du vote de sa suppression en seconde délibération.

Le 3 octobre, M.Touraine présente son amendement n°1591 :

« Il est proche de celui de M. Mbaye. Je pense que nous sommes tous réunis par la nécessité de prendre en considération l’intérêt supérieur de l’enfant. Or l’intérêt d’un enfant est bien que ses parents soient reconnus comme tels.

Cet amendement consacre et étend, par voie législative, la jurisprudence désormais constante du tribunal de grande instance de Paris. Celui-ci déclare en effet exécutoires les jugements étrangers par lesquels la filiation d’un enfant né par GPA a été établie, et regarde alors cette filiation comme une filiation adoptive.

Laissons l’adoption aux enfants adoptés, et conférons la filiation classique aux enfants nés auprès de leurs parents.
J’entends l’argumentation des membres de l’opposition qui font état de l’illégalité de la GPA. Ils ont raison : en France, la GPA est illégale. Mais elle ne l’est pas dans de nombreux pays et il n’est pas illégal pour des couples français d’y avoir recours à l’étranger.

Surtout, les enfants ne sont pas responsables de leur mode de procréation : ils n’ont rien choisi et ne doivent pas être pénalisés. Ils doivent être reconnus comme les autres. Nous ne sommes plus au temps où l’on définissait des catégories d’enfants appelés « bâtards » qui n’avaient pas les mêmes droits que les enfants légitimes. ».

L’amendement est adopté.

Réaction de M.Patrick Hezel :

« Ce soir, je suis très triste pour mon pays, car ce que je redoutais le plus pour ce débat est arrivé. Avec l’adoption de l’amendement n^o 1591 de M. Jean-Louis Touraine, vous venez de mettre délibérément le pied dans la porte de la légalisation de la GPA en France.

Juridiquement, nous rendons automatique la transcription, en droit français, de l’acte d’état civil d’enfants nés d’une GPA à l’étranger. Cela équivaut à dire que certes la GPA n’est pas autorisée sur le sol français, mais que si on veut en pratiquer une, il n’y a aucun problème, il suffit d’aller à l’étranger.

Jusqu’à présent, lorsqu’on évoquait la question de la GPA, le Gouvernement s’exclamait : « Fantasme de l’opposition ! Que nenni ! Il n’en est nullement question ! » Mais disons les choses clairement : avec l’adoption, ce soir, de l’amendement Touraine, nous créons un appel d’air »

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux.

Bien entendu, je suis en total désaccord avec ce que vient d’affirmer M. Hetzel. Avec Mme Agnès Buzyn, j’annonce que le Gouvernement demandera, en application de l’article 101 du règlement de l’Assemblée nationale, une seconde délibération sur l’amendement n^o 1591 relatif à la GPA.

Mme Aurore Bergé

Nous sommes heureux que le Gouvernement demande une seconde délibération. Je répète ici que notre groupe est opposé à la GPA, qu’il considère que la GPA éthique n’existe pas, et qu’il entend bien voter contre l’amendement lors de la seconde délibération.

Le 10 octobre a lieu la seconde délibération demandée par le Gouvernement comme la Constitution lui en laisse la possibilité.  Le Garde des sceaux présente un amendement de suppression de l’article qui avait été créé par l’adoption de l’amendement 1591.

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux.

Je vais effectivement vous présenter un amendement de suppression de l’article 4 bis, qui a été créé par l’adoption d’un amendement en première délibération. Je fais observer, à titre liminaire, que l’article 4 bis est sans lien, même indirect, avec le texte en discussion. Comme le Gouvernement l’a dit à plusieurs reprises, le présent projet ne comporte et ne comportera aucune disposition relative à la GPA.

L’article 4 bis est donc nécessairement, de mon point de vue, un cavalier législatif.

Cet amendement présenté par Jean-Louis Touraine, pour lequel j’ai un clair respect (Exclamations sur les bancs du groupe LR) – je peux le redire sans aucune hésitation –, concerne uniquement la filiation des enfants nés d’une GPA ayant été établie sur le fondement d’un jugement. Il prévoit que ce jugement est assimilé, de plein droit – ce sont les mots clés –, à un jugement ayant, en droit français, les mêmes effets qu’un jugement d’adoption plénière. Concrètement, cela signifie que le procureur de la République, en l’espèce celui de Nantes, devra transcrire ledit jugement dans l’état civil français comme s’il s’agissait d’un jugement d’adoption.

L’interdiction de la GPA dans notre pays ne lui sera absolument pas opposable. À partir de cet état de fait, quelles sont les raisons pour lesquelles je m’oppose à l’amendement qui a été adopté en première lecture ? Elles sont au nombre de trois.

Première raison, les dispositions qui ont été adoptées ne résolvent qu’une partie des difficultés posées par les situations des enfants nés d’une GPA. C’est donc, d’une certaine manière, un système injuste qui est proposé…puisqu’il laisse de côté les enfants dont la filiation n’a pas été établie par un jugement, soit parce que l’État n’a rien prévu – cela peut arriver lorsque la GPA est simplement tolérée –, soit parce que l’État acceptant la GPA a prévu un autre système d’attribution de la filiation que le jugement. En toute hypothèse, le dispositif présenté n’est pas complet.

Nous avons signé des engagements internationaux en matière d’adoption dont le principal objectif – qui est également un objectif de valeur constitutionnelle – est la protection des enfants. Ces conventions internationales, dont la France est partie, garantissent l’effectivité des contrôles et des vérifications qui sont opérés par les autorités centrales du pays de l’adoptant, donc de l’adopté.

Ce qui fonde la nécessité d’un tel contrôle, celui du juge français en l’occurrence dans la procédure d’adoption, c’est l’intérêt de l’enfant. La prise en compte de celui-ci permet au juge de contrôler tant la rupture du lien entre l’enfant et la mère biologique que l’établissement du lien avec la famille qui veut l’accueillir. Or l’amendement de Jean-Louis Touraine interdit tout contrôle par le juge français autre qu’un contrôle formel sur le jugement étranger. Compte tenu de la rédaction proposée, on peut tout imaginer, par exemple des jugements de complaisance rendus dans certains pays qui seraient ipso facto intégrés directement dans le droit français. Je ne peux pas l’accepter.

Enfin, dernière raison pour laquelle je m’y oppose, ces dispositions entrent en contradiction avec nos principes éthiques et juridiques qui interdisent la GPA. En effet, elles autorisent la reconnaissance de plein droit d’une filiation d’un enfant né d’une GPA dès lors que celle-ci aurait fait l’objet d’un encadrement juridique garanti par un jugement, encadrement dès lors supposé acceptable par l’auteur de l’amendement. On voit bien là le glissement qui pourrait s’opérer et qui nous mettrait en contradiction avec nos principes éthiques constamment réaffirmés dans notre droit de la filiation et de la bioéthique.

On le voit bien, le fait de distinguer, dans la loi, une GPA qui serait considérée comme acceptable, parce que découlant d’un jugement, et une autre qui ne le serait pas, faute de jugement, fait peser des risques juridiques et ouvre une brèche dans la prohibition absolue de la GPA que nous avons posée.

Pour toutes ces raisons, je vous demande de voter l’amendement de suppression déposé par le Gouvernement.

Jean-Louis Touraine

De quoi s’agit-il ? Ces enfants voient leur filiation reconnue dans le pays où ils naissent, ce qui établit des liens nécessaires et protecteurs avec leurs parents. Or, lorsque les enfants arrivent en France, leur mère n’est plus reconnue, celle-ci devant abandonner son statut et, éventuellement, entreprendre une procédure d’adoption

Thibault Bazin.

Je voterai cet amendement, qui tend à supprimer celui qu’ont défendu les députés de la majorité et qui visait à instaurer la transcription automatique de la filiation des enfants nés d’une GPA à l’étranger.

Devons-nous faciliter les choses à ces parents, alors qu’ils ont, de leur plein gré, recouru à une pratique interdite en France ? Nous parlons ici de la marchandisation du corps de la femme.

Ne soyons pas hypocrites, cet amendement du Gouvernement – j’espère qu’il sera adopté – n’est pas suffisant pour écarter définitivement la légalisation de la GPA. Nous sommes profondément préoccupés, car nous voyons ce à quoi M. Touraine, le rapporteur de la PMA sans père, veut nous amener : la facilitation de la location du ventre d’une femme pendant neuf mois, pour le moment à l’étranger, afin de répondre au fameux « projet parental », dont la toute-puissance peut justifier l’utilisation du corps d’autrui.

S’agissant des enfants déjà nés d’une GPA, il faut bien sûr les accueillir, et un examen au cas par cas par la justice est possible, dans l’intérêt de l’enfant.

Cela étant dit, évoquons les enfants qui ne sont pas encore nés. Quel monde souhaitons-nous pour demain ? Soyons clairs avec ceux qui réfléchissent actuellement à louer le corps d’une femme ! Voulons-nous les en dissuader ? Quelle effectivité et quelle portée donnons-nous à l’interdiction de la GPA ? Rien ne figure dans ce projet de loi pour mieux lutter contre cette pratique. Ce « en même temps » n’est pas éthique. Le message que vous adressez est le suivant : « Allez à l’étranger, nous faciliterons vos démarches à votre retour ! »

Je déplore ce double discours : vous proclamez l’interdiction de la GPA et, en même temps, vous œuvrez pour faciliter les démarches post-GPA. Vous ne dites rien, ne prévoyez rien pour éviter la GPA à l’avenir. Or tel est le combat que nous devons mener. (Applaudissements sur les bancs du groupe LR.)

Xavier Breton.

Quelle est votre action au niveau international ? Le Président de la République avait affirmé que la France serait chef de file dans la marche vers une abolition universelle de la GPA. Qu’a fait le Gouvernement, concrètement ?

Mme Emmanuelle Ménard.

Louer son ventre pour faire un enfant ou louer ses bras pour travailler à l’usine, quelle différence ? » C’est la question rhétorique que Pierre Bergé a posée dans un entretien accordé au Figaro en décembre 2012 ; une formule volontairement provocante, mais qui laisse présager la logique irréversible à l’œuvre dans l’ouverture d’un marché international de la gestation pour autrui.

Le problème majeur de la gestation pour autrui est qu’elle aboutit à la création d’un marché de l’enfant. En témoignent évidemment ces catalogues permettant de choisir les particularités physiques de la mère qui portera l’enfant, comme ces usines à bébé qui se sont, par hasard, rappelées à notre bon souvenir au moment même où vous votiez la légalisation des conséquences de la GPA.

Depuis le début de la discussion sur ce texte, vous avez juré vos grands dieux que la GPA est et resterait interdite en France ; qu’il n’en était nulle part question dans ce texte. Vous avez dénoncé nos fantasmes, notre mauvaise foi même.

Et puis voilà : l’amendement n^o 1591 de M. Touraine a été présenté et voté ; la GPA a fait son entrée dans le projet de loi.

La marchandisation du corps de la femme et celle de l’enfant s’invitent dans le débat. Pourquoi s’en étonner ? La GPA ne fait que développer la logique de la PMA. Sous prétexte d’égalité et de droit à avoir des enfants, on assiste au renversement de la logique de l’accueil de l’enfant dans une famille. L’enfant n’est plus reçu, il est produit.
Madame la ministre, lorsque sera revendiquée devant la Cour européenne des droits de l’homme la légalisation d’une GPA en France sur le fondement du seul principe d’égalité, nous n’aurons même plus besoin de voter un texte de loi. La GPA entrera en France par le biais des tribunaux, tout simplement parce que son principe même est contenu dans les bases de votre projet de loi.

Alors, je voterai bien évidemment l’amendement du Gouvernement, mais je crains malheureusement qu’il ne soit trop tard. Votre texte n’a décidément plus rien d’une loi de bioéthique.

Philippe Gosselin

M. Touraine, cohérent avec ses positions très libertaires, parle de « disparités régionales ». S’agit-il d’une façon pudique de désigner une sorte de forum shoppingou de dumping éthique ? En bon français, cela s’appelle une distorsion de concurrence ! Osons utiliser les termes du marché, lequel se frotte d’ores et déjà les mains.

Tels seront en effet les arguments qui seront utilisés pour légaliser une GPA que l’on qualifiera, bien entendu, d’« éthique ».  L’amendement n^o 1591 restera comme le cheval de Troie de la GPA dans notre pays. Nos digues sont de sable, elles se fissurent déjà ; ce colmatage ne tiendra pas.

L’amendement supprimant l’article 4bis qui avait été introduit à la faveur de l’amendement n°1591 a été adopté et donc, par voie de conséquence, l’amendement 1591 supprimé.

https://www.lesalonbeige.fr/projet-de-loi-relatif-a-la-bioethique-quand-la-gpa-sinvite-par-la-fenetre/

Stéphane Ravier (RN) : « Le peuple historique de Marseille est remplacé parce qu’il y a un taux de natalité très important dans les quartiers nord et une immigration qui continue à déferler sur la ville »

« Le peuple historique de Marseille s’en va et il est remplacé parce qu’il y a un taux de natalité très important dans les quartiers nord et une immigration qui continue à déferler sur la ville », déclare Stéphane Ravier (RN) évoquant même une hémorragie. Selon lui, les enfants nés dans les quartiers nord de « Français mais par le droit du sol, qu’il faudra réformer le moment venu« .

La réalité différente des statistiques

« Les statistiques du ministère de l’Intérieur sont une chose, la réalité de l’insécurité en est une autre. Si les règlements de comptes sont moins nombreux, le trafic de drogue est lui en train de miner la quasi totalité de la ville », selon Stéphane Ravier. La ville est « en péril parce que les moyens ne sont pas donnés« . Le plan de géolocalisation des points de deal est inutile parce qu’ils sont connus des policiers et des habitants. Ce qui manque ce sont « des policiers sur le terrain, des magistrats qui condamnent, des centres pénitentiaires qui incarcèrent et une police de l’air et des frontières qui expulsent« .

Stéphane Ravier propose notamment de contrôler « ces fameux kebab » et « épiceries de nuit » qui servent à blanchir l’argent de la drogue et d’expulser des logements sociaux les parents de mineurs impliqués dans le trafic de drogue : « Il s’agit de responsabiliser pas de stigmatiser », affirme-t-il.

FDS

https://www.tvlibertes.com/actus/stephane-ravier-rn-le-peuple-historique-de-marseille-est-remplace-parce-quil-y-a-un-taux-de-natalite-tres-important-dans-les-quartiers-nord-et-une-immigration-qui-continue-a-deferl

Patrick Sébastien : »le gouvernement a organisé des choses pour décrédibiliser le mouvement des Gilets Jaunes. »

 

Sur le plateau de C à Vous ce vendredi 1er novembre, Patrick Sébastien a fait quelques confidences sur sa relation avec les gilets jaunes. Il a notamment expliqué comment le gouvernement a organisé des choses pour décrédibiliser le mouvement.

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