Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

magouille et compagnie - Page 1986

  • L’ancien maire PS de Carbon-Blanc (Gironde) jugé coupable “d’abus de confiance”

    Franck Maurras, l’ancien maire socialiste de la commune de Carbon-Blanc (près de Bordeaux), a été condamné hier à deux ans d’emprisonnement avec sursis, interdiction des droits civiques, civils et familiaux et interdiction de gérer durant 3 ans. Il devra aussi rembourser 150.000 euros à l’association Initiative Gironde.

    franck-maurras

    Il avait choisi de démissionner de son poste de maire en septembre 2013, après les révélations sur son vol de plusieurs dizaines de milliers d’euros dans les caisses de l’association Gironde Initiative (188.000 euros).
    Maire de Carbon-Blanc et Vice-président de la Communauté Urbaine de Bordeaux (délégué à l’économie sociale et solidaire !) Franck Maurras était un proche de l’actuel président du conseil général, le socialiste Philippe Madrelle.

    En mars 2014, c’est le sans étiquette Alain Turby qui mettait fin à la présence de la gauche à la tête de cette commune (7 000 habitants) depuis plusieurs dizaines d’années.

    Ce n’est pas la première fois que le Parti socialiste de Gironde se retrouve dans les rubriques judiciaires des médias. En novembre 2014, l’ancien secrétaire départemental du PS, Ludovic Freygefond, était condamné à 18 mois de prison avec sursis et cinq ans d’inéligibilité, pour « prise illégale d’intérêt et corruption passive ».

    http://fr.novopress.info/182129/lancien-maire-ps-carbon-blanc-gironde-juge-coupable-dabus-confiance/

  • L’union nationale est-elle sacrée ?

    La police de la pensée veille, plus question de liberté d’expression, plus de « On est Charlie » mais bien « il est interdit de rompre l’union nationale ».

    On a beaucoup écrit sur « être Charlie » ou « ne pas être Charlie ». Je n’ajouterai rien à tout ce qui a été dit, je voudrais seulement aujourd’hui écrire sur la dérive provoquée par ce mouvement aimé ou détesté.

    C’est maintenant l’union nationale qui est obligatoirement à respecter. La police de la pensée veille, plus question de liberté d’expression, plus de « On est Charlie » mais bien « il est interdit de rompre l’union nationale ». Vous avez vu, Nicolas Sarkozy a osé, il est venu à la télévision, sur France 2, la chaîne d’État. Avez-vous entendu un commentaire sur le fond de ses paroles ? Seule sa « dérive » pour rompre l’union nationale a été commentée. Quand Valls affirme que l’apartheid, c’est la France, il doit être encore question d’union nationale.

    Malheureusement, si ce terme d’union nationale profite bien aux socialistes qui ont tout fait pour cela, tous les Français qui en ont marre sont toujours dans la même galère et, de ce côté-là, l’optimisme n’est pas au beau fixe. Savez-vous que la grande manifestation lors de la journée de défense des professions libérales, prévue de longue date le 22 janvier, a été sabotée par l’UNAPL et son président sous le prétexte idiot de ne pas rompre « l’union nationale ». Le communiqué de presse pour informer que cette manifestation n’aurait pas lieu disait en substance que « la période actuelle et l’union nationale qu’elle a engendrée n’est pas propice à une manifestation ».

    J’ai cherché à comprendre cette attitude sans succès, je me pose beaucoup de questions sur les motivations de ce sabotage. Les membres de professions libérales que j’ai rencontrés ce week-end (médecins, avocats, etc.) sont toujours mobilisés. Ils sont tous vent debout contre la loi Macron, la loi Santé, deux lois qui détruisent le fonctionnement des professions libérales en France.

    Ne serait-on pas en train de voir la récupération politique agir pour que plus une revendication ne se manifeste ? Ce serait le comble du cynisme, sachant qu’à l’Assemblée, les travaux pour faire passer en douce tout ce qui ne passe pas aux yeux des Français continuent et s’accélèrent. Les députés seraient donc complices ? Étonnant, non !

    Les routiers, par contre, n’ont pas eu peur de cette union qui, pour être nationale, n’en est pas moins disparate,a minima. Ces routiers qui n’osent pas vraiment aller jusqu’au bout de leur mouvement par peur d’être cloués au pilori de l’union nationale, alors que le patronat ne se dérange même plus pour aller aux réunions, couvert par le gouvernement qui « ne veut voir qu’une tête ».

    Alors, oui, cette manipulation va nous mettre dans une situation encore plus grave qu’au mois de décembre, la vigilance des Français étant anesthésiée. La grande union nationale tant décrite et appréciée va-t-elle nous faire devenir les moutons rêvés par le PS ? Je crois bien que si personne ne bouge, ils vont surfer sur cette vague jusqu’aux élections, avec la complicité de la presse écrite et audiovisuelle qui leur donne un sérieux coup de main. La lente destruction des libertés est en route.

    Les élections départementales de mars approchent à grands pas, il n’est que temps de se réveiller. L’union nationale doit redevenir celle qui prévalait. À savoir tous unis contre ce gouvernement néfaste pour notre pays. Cette union-là, qui était celle de fin décembre, me paraît beaucoup plus forte et plus durable.

    Patrick Crasnier
    28/01/2015

    Source : Boulevard Voltaire.fr

    http://www.polemia.com/lunion-nationale-est-elle-sacree/

  • Ce vaccin contre le cancer... qui ne sera pas commercialisé

    Une stratégie originale de guérison du cancer mise en évidence au début du siècle a été purement et simplement... oubliée.
    Par LE PROFESSEUR DIDIER RAOULT
    Le journal Nature a récemment raconté une histoire extraordinaire*. On y voit à l'oeuvre le meilleur de la démarche scientifique : la capacité d'observation, l'intelligence de l'analyse et l'audace de l'expérimentation. En 1924 William Coley, chirurgien des os et cancérologue, observe le cas d'un patient qui souffre à la fois d'un cancer gravissime, le sarcome, et d'une infection cutanée, la scarlatine. Mais, au sortir de son épisode de scarlatine, le malade guérit de son sarcome, sans traitement spécifique, et il ne rechute plus jamais. Le docteur Coley en déduit que l'infection par le streptocoque, la bactérie de la scarlatine, a déclenché quelque chose qui a permis de détruire les cellules cancéreuses, soit directement, soit par une stimulation de son immunité. 
    À partir de là, le cancérologue américain s'est mis à "vacciner" des patients atteints d'un sarcome avec des streptocoques vivants, puis avec des streptocoques morts. Une analyse de ce travail, faite récemment, montre que ses résultats dans le traitement des sarcomes - une survie sans rechute de 50 % à 10 ans - étaient bien supérieurs à la performance que nous obtenons actuellement dans le traitement de ces sarcomes (38 %). William Coley a ensuite essayé ce vaccin contre d'autres cancers, avec des résultats satisfaisants même s'ils étaient moins spectaculaires que pour le sarcome.
    Millions d'euros d'investissements
    Cette stratégie originale, qui a fait l'objet d'une publication, a été oubliée, remplacée par des protocoles agressifs et coûteux qui empilent parfois chimiothérapie, radiothérapie et chirurgie lourde. Elle a été redécouverte seulement en 2005, et l'on a même hésité alors à relancer la fabrication d'un tel vaccin. Mais faire ce vaccin est impossible actuellement. Pourquoi ? Parce que les normes de sécurité exigées pour injecter une bactérie, même morte, demandent des millions voire des milliards d'euros d'investissements. À moins que l'un des grands industriels du vaccin ne se lance dans une telle opération, ce vaccin ne verra jamais le jour. Tant pis si les patients continuent à mourir du sarcome et que le traitement a fait la preuve de son efficacité... 
    Il faudra bien à un moment se poser la question des protocoles compassionnels, ceux délivrés à la dernière extrémité. Pour les maladies ayant une mortalité encore très élevée ou pour les plus rares qui sont actuellement laissées à l'abandon, les exigences réglementaires devraient être allégées et réglementées afin de rendre possibles des essais thérapeutiques audacieux. Par le passé, l'audace thérapeutique a permis, dans des situations désespérées, de trouver des solutions originales et de sauver les gens. Ce fut le cas de la greffe d'organes. Aujourd'hui, cette audace est empêchée par une normalisation excessive. L'enjeu en termes de santé publique et d'éthique médicale est loin d'être anodin... 

  • La CEDH incite au trafic international d’enfant

    La CEDH a jugé – par cinq voix contre deux — que le retrait d'un enfant né à l'étraanger par GPA a porté atteinte à la vie privée et familiale du couple l'ayant acheté. L’achat d’un enfant confère ainsi aux acquéreurs un droit sur cet enfant au nom de l’intérêt de l’enfant tel que déterminé par les juges strasbourgeois (qui n’ont consulté aucun expert). Pour Gregor Puppinck :

    "D’un crime naît un droit. Ainsi la Cour valide-t-elle la vente d’enfant. Il faut le dire lucidement : le prétendu « intérêt de l’enfant » cache en réalité celui des juges à imposer la libéralisation de la GPA.

    À aucun moment, la Cour ne s’interroge sur la moralité de la GPA, sur l’origine de l’enfant, sur l’exploitation des vendeurs de gamètes et de la mère porteuse à l’origine de son existence. La vente d’enfant ne la choque pas, elle ne sourcille pas, elle précise que ce n’est pas son affaire. Elle ne s’interroge pas davantage sur la violence irrémédiable infligée aux enfants nés de GPA : condamnés « pour leur bien », selon sa logique, à vivre avec ceux-là même qui les ont privé de leurs vrais parents et les ont achetés. [...]

    Cet arrêt est dévastateur, et les deux juges dissidents l’ont souligné : il réduit à néant la liberté des États de ne pas reconnaître d’effets juridiques à la gestation pour autrui, et même la légitimité du choix de l’État en ce sens. Plus encore, cet arrêt est une incitation au trafic international d’enfant ; il retire aux États les motifs et les moyens de s’y opposer.

    [...] Il faut espérer que le gouvernement italien fera appel, et que d’autres gouvernements le soutiendront ; mais la Cour a le pouvoir de rejeter cette demande sans justification. Cependant, peut-être que le gouvernement ne fera pas appel, car la Cour a assorti son jugement d’une mention qui semble réduire à néant sa propre argumentation : il n’est pas nécessaire de « rendre » l’enfant à ses acquéreurs car il vit depuis 2013 dans une famille.

    Ainsi, la véritable obligation concrète qui résulte de cet arrêt est celle pour l’Italie et les 46 autres États européens de ne plus s’opposer à l’avenir à la vie de telles « familles »."

    Michel Janva

  • Affaire DSK, Carlton et franc-maçonnerie

    Si tous les médias traitent aujourd’hui l’affaire du Carlton dans laquelle Dominique Strauss-Kahn avait été mis en examen pour « proxénétisme aggravé commis en bande organisée », on cherche en vain les médias qui rappelleront les accointances maçonniques de différents protagonistes, accointances mises en avant par les magistrats de la Cour d’appel de Douai le 19 décembre 2012 :

    « Celle-ci (ndlr : la franc-maçonnerie) apparaît dès l’origine de la procédure être un des liens unissant plusieurs des protagonistes dont la plupart s’en sont d’ailleurs ouverts spontanément en le présentant comme un lien social parmi d’autres venant s’ajouter à celui de la police, de la politique ou du monde de l’entreprise. »

    Dès la fin 2011, les trois juges d’instruction avaient dénoncé dans ce dossier les « réseaux francs-maçons, libertins et politiques ».

    Lire la suite

  • Général V. Desportes : « les Etats-Unis ont crée Daech » !

    Le 17 décembre 2014, la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées tenait un débat en séance publique à propos de la prolongation de l’opération Chammal en Irak. Présidée par Jean-Pierre Raffarin la Commission a interrogé lors des débats le Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d’état-major des armées, le Général de corps d’armée Didier Castres, sous-chef d’état-major Opérations, Monsieur Hubert Védrine, ancien ministre des Affaires étrangères, le Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris et Monsieur Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense. 
    Revenons en détail sur l’intervention du Général Vincent Desportes. Commençant son intervention sur un mot de présentation de Daech, soulignant notamment le danger réel du groupe sur nos intérêts vitaux, ce dernier déclara sans ambages : 
    Quel est le docteur Frankenstein qui a créé ce monstre ? Affirmons-le clairement, parce que cela a des conséquences : ce sont les États-Unis. Par intérêt politique à court terme, d’autres acteurs – dont certains s’affichent en amis de l’Occident – d’autres acteurs donc, par complaisance ou par volonté délibérée, ont contribué à cette construction et à son renforcement. Mais les premiers responsables sont les États-Unis. Ce mouvement, à la très forte capacité d’attraction et de diffusion de violence, est en expansion. Il est puissant, même s’il est marqué de profondes vulnérabilités. Il est puissant mais il sera détruit. C’est sûr. Il n’a pas d’autre vocation que de disparaître. 
    Voilà qui a le mérite d’être clair ! 
    Alertant les membres de la Commission sur les incidences d’une guerre menée dans un contexte de réduction de nos forces, le Général Desportes déclara : 
    Au bilan, quelle que soit l’armée considérée, nous sommes engagés au-dessus des situations opérationnelles de référence, c’est-à-dire que chaque armée est en train d’user son capital sans avoir le temps de le régénérer. Nous avons des forces insuffisantes en volume. Pour compenser, tant au niveau tactique qu’au niveau stratégique, nous les faisons tourner sur un tempo très élevé qui les use. C’est-à-dire que si ce suremploi continue, l’armée française sera dans la situation de l’armée britannique sur-employée en Irak et en Afghanistan et obligée pendant quelques années d’arrêter les interventions et de régénérer son capital « at home ». L’effort considérable produit aujourd’hui au profit des interventions a des répercussions fortes et mesurables sur les forces en métropole, en terme de préparation opérationnelle en particulier. Le sens des responsabilités exige de tordre définitivement le cou au mythe de la guerre courte. 
    Après quelques mots sur les bases de la stratégie militaire, le Général Desportes énonça une série de principes, au nombre de cinq, devant guider toute décision d’intervention. 
    Selon ce premier principe, il ne faut s’engager que si l’on peut influencer au niveau stratégique. Le risque d’user ses forces armées si ce précepte n’est pas respecté, avec le discrédit et le déficit d’image qui s’en suit, est mis en avant. 
    C’est le cas de la France en Afghanistan : elle y a conduit une « guerre américaine » sans influence stratégique globale, sans influence sur le cours des opérations, sans influence sur la direction de la coalition. 
    Deuxième principe : il ne faut intervenir que là où cela a du « sens stratégique ». 
    La France est grande dans le monde, en particulier par sa place au Conseil de sécurité des Nations unies. Mais cette place lui est contestée tous les jours, et il faut qu’elle la défende, qu’elle la légitime tous les jours. Et elle ne peut le faire que par sa capacité de gestion utile des troubles du monde. Ce qui, au passage, impose absolument la nécessité de conforter notre capacité à agir comme « nation-cadre » et à « entrer en premier ». N’en doutons pas : notre place parmi les cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et notre influence dans les affaires du monde sont d’abord fondées sur notre capacité à agir de manière concrète dans les crises (capacité et crédibilité). 
    Troisième principe : il faut définir des objectifs atteignables. Prenant l’exemple de l’Afghanistan, le Général déclare que « les objectifs ont très vite dérivé et dépassé les moyens dont la coalition disposait (en termes de temps et de capacité de contrôle de l’espace terrestre en particulier). » 
    Quatrième principe : il ne faut intervenir que quand l’action envisagée est compatible avec les moyens disponibles, immédiatement et à terme. Faisant partie des premiers à avoir critiqué publiquement le Livre blanc de la Défense 2013, le Général Desportes déclara : 
    Le Livre blanc 2013 parle de « volume de forces suffisants ». Dans les faits, l’opération Serval était un pari extrêmement risqué, chacun le sait, en raison du très faible volume de forces déployées, conjugué à la grande vétusté de la majorité des équipements utilisés. L’opération Sangaris est un pari qui a échoué : le pari fait de la « sidération initiale » a échoué. Ensuite, le déni de réalité conjugué à notre manque de moyens a empêché l’adaptation de la force à la réalité du terrain et au déploiement immédiat des 5 000 hommes qui étaient indispensables. 
    Cinquième principe : il ne faut pas faire le premier pas sans envisager le dernier. Cela veut dire qu’il faut évaluer sans idéologie, sans aveuglement, les conséquences d’une intervention, surtout si l’on n’a pas l’intention d’aller jusqu’au bout. 
    A la fin de son intervention, le Général Desportes a continué à alerter les membres de la Commission sur le délitement de nos forces armées. 
    Le sous-dimensionnement patent du budget OPEX a des effets pervers considérables dont doivent être conscients ceux qui en décident. D’abord, laisser dire par les media, sans démenti formel, que les armées dépensent indûment le maigre budget français relève de la faute morale, au moment où nos soldats se battent sur tous les fronts, pour la France et à ses ordres, avec des ressources beaucoup trop comptées. Ensuite, parce que nous sommes toujours en dessous de la « taille critique », ce sous-dimensionnement du budget a des conséquences directes tant sur le succès des opérations que sur la sécurité de nos soldats : ils s’en retrouvent mis en danger. 
    A propos de l’opération Chammal, le Général déclare : 
    J’en arrive à Chammal. Après quelques détours, j’en conviens, mais l’on ne perd jamais son temps à prendre un temps de recul stratégique, à une époque où, justement, la tendance est de raisonner dans le temps court, en termes de dépenses de comptoir, des problèmes qui relèvent du temps long et d’investissements lourds. Je ne m’attarde pas sur l’ahurissante contradiction actuelle entre, d’une part, l’embrasement du monde à nos portes, à notre est, à notre sud-est, à notre sud, la multiplication de nos interventions et, d’autre part, la détérioration profonde et rapide de nos capacités budgétaires avec, en aval, celle de nos capacités militaires. Tout le monde le sait, à droite et à gauche. Certains, trop peu nombreux, le disent. (…) Alors ? Tenons-nous au principe bien connu de la guerre : le principe de concentration … ou à sa version populaire : « qui trop embrasse mal étreint ». Arrêtons de nous éparpiller ! Regardons les choses en face. 
    État islamique. « Daech delenda est » : certes ! Nous sommes profondément solidaires, mais nous ne sommes aucunement responsables. Nos intérêts existent, mais ils sont indirects. Nos capacités sont limitées et dérisoires, là-bas, par rapport à celles des États-Unis et notre influence stratégique est extrêmement limitée. 

  • Dérapage et amalgame de Jean-Marie le Guen : LMPT attend des excuses

    Jean-Marie Le Guen a déclaré dimanche 1er février lors d’un débat en direct sur BFM TV face à Florient Philippot :

    « C’est pas vous qui luttez contre le fondamentalisme islamique. Au contraire. Au contraire, vous y trouvez vos principaux soutiens. Justement. C’est eux qui ont manifesté avec vous à La Manif Pour Tous et dans les mouvements contre le mariage pour tous. Ce sont ces fondamentalistes que vous êtes allé cherché dans un certain nombre de mouvements pour appeler à voter contre des candidats de gauche qui étaient contre des lois de progrès et de laïcité. »

    La Manif Pour Tous déclare :

    "L’amalgame fait par Jean-Marie Le Guen, Secrétaire d’Etat chargé des relations avec le Parlement, est une honte et une insulte aux centaines de milliers de familles venues manifester à plusieurs reprises pour affirmer que l’ouverture du mariage et de l’adoption aux couples de personnes de même sexe priverait des enfant de père et de mère constituant donc une grave injustice."

    Ludovine de La Rochère, Présidente de La Manif Pour Tous, ajoute :

    « En associant les fondamentalistes islamistes aux familles qui ne cessent de défendre pacifiquement leur attachement au mariage homme-femme et à la filiation père-mère-enfant, c’est à dire une réalité universelle, Monsieur Le Guen a insulté des millions de Français. Après un tel dérapage, nous l’invitons à s’excuser auprès d’eux dans les plus brefs délais ».

    Michel Janva http://lesalonbeige.blogs.com/my_weblog/web.html

  • Le vrai taux de chômage en France, c’est 19,2% !

    Sans (bonne) surprise, les chiffres du chômage en France en 2014 sont mauvais. Les plus mauvais de toute l’histoire de notre pays. Un record en forme de signal d’alarme qui doit nous pousser à innover pour permettre aux 5,5 millions de personnes sans emploi de retrouver un job.

    Le vrai taux de chômage en France, c’est 19,2%. Si l’on rapporte le nombre total de chômeurs à la population active, c’est bien ce taux que l’on obtient. Rendons-nous compte que 5,5 millions de personnes sur un total de 28,6 millions de personnes en âge de travailler (dans les statistiques françaises cela veut dire dès 16 ans) ne travaillent pas, en France.

    Et face à cela, que fait-on ? Rien. Rien de nouveau en tout cas. Pour lutter contre le chômage, on ressort – quoiqu’on en dise – les mêmes recettes : contrats aidés, allègement de charges, formation, apprentissage… De ce point de vue là, il est effectivement juste de dire que nous avons tout essayé. Plus exactement, nous avons essayé tout ce que nous avons déjà maintes et maintes fois mis en place, relancé, rebaptisé, musclé, réorienté et que sais-je encore.

    Grands plans nationaux… inefficaces

    En revanche, nous n’avons pas, pour ne pas dire jamais, innové dans ce domaine. Nous avons très peu expérimenté de nouvelles solutions, tenté de nouvelles approches. A chaque fois, nous avons répondu à ce problème par de grands plans nationaux qui ont fait la preuve de leur inefficacité.

    Le diagnostic non plus n’est pas toujours bon. Si les problèmes pointés existent, les solutions pour les résoudre tapent à côté. Prenons le manque de mobilité des Français, souvent pointé du doigt. Qui regarde concrètement ce qui se passe quand une personne veut rapidement s’implanter dans une région ?

    Qui a compris que la réglementation immobilière rend ce transfert extrêmement coûteux en temps (3 mois minimum de délais avant de pouvoir vendre une maison) et donc en argent (prêt relais…). Qui a compris que sur les populations fragiles, le fait de changer de territoires signifie aussi perdre l’avantage d’un réseau de solidarité informel auquel il n’aura plus accès en cas de coup dur ?

    La bataille de l’emploi, un sujet local

    Ces deux points, pour ne citer qu’eux, montrent bien que la bataille de l’emploi n’est pas un sujet national mais local. La lutte contre le chômage est un sujet qui doit se traiter au niveau des territoires pour éradiquer ce fléau qui mine la France.

    Il faut redonner la main aux bassins d’emploi pour tenter, expérimenter de nouvelles choses et inventer de nouvelles manières de remettre au travail nos 5,5 millions de chômeurs. Vous en doutez ? Allez voir ce qui se passe à Vitré en Bretagne, Rodez dans l’Aveyron ou aux Herbiers en Vendée. Là, le plein-emploi est presque une réalité.

    L’Usine Nouvelle

    http://fortune.fdesouche.com/373417-le-vrai-taux-de-chomage-en-france-cest-192

  • L'amalgame douteux du Monde

    Dans le registre de l'amalgame, celui-ci est champion et c'est le quotidien Le Monde qui ose. Extrait :

    "Comment un jeune homme ordinaire, « normal », devient-il un fanatique religieux, prêt à tuer pour ses idées ? On n’a pas fini de la ressasser encore et encore, cette question-là. Dans ce contexte, voilà un spectacle qui envisage tous les aspects de la question, et a le mérite de poser de manière implacable le mécanisme de la radicalisation, et ses ondes de choc dans la société : c’est Martyr, une pièce de Marius von Mayenburg, mise en scène par Matthieu Roy, présentée au Théâtre national de Strasbourg jusqu’au 8 février. [...]

    A sa manière, sèche, rapide, cinématographique, Martyr montre comment le jeune Benjamin Südel s’enfonce dans une dérive religieuse – catholique, en l’occurrence [...]"

    En l'occurrence... C'est fou le nombre de catholiques qui assassinent leur prochain à coups de kalachnikov, qui égorgent leurs semblables et prêchent la guerre sainte...

    Michel Janva http://lesalonbeige.blogs.com/my_weblog/web.html

  • La Cour européenne des droits de l’homme valide la vente d’enfant !

    D’un crime naît un droit.

    Le 27 janvier, dans l’affaire Paradiso, la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a condamné l’Italie pour avoir retiré à un couple l’enfant qu’il a acheté 49.000 euros à Moscou en 2011. L’Italie doit leur verser 30.000 euros de dommages.

    L’enfant, conçu par GPA, n’ayant aucun lien génétique avec le couple, l’Italie refusa de reconnaître l’acte de naissance russe qui indiquait le couple comme parents de l’enfant, leur retira l’enfant et le confia à l’adoption.

    Saisie par le couple, la CEDH a jugé, par cinq voix contre deux, que l’Italie pouvait refuser de reconnaître la filiation russe, mais que le retrait de l’enfant a porté atteinte à leur vie privée et familiale. La Cour a estimé que les acquéreurs se sont comportés comme des parents pendant six mois et qu’ils méritent la protection accordée à la vie familiale, puis elle a jugé que l’interdiction de la GPA et de la vente d’enfant ne justifie pas le retrait de l’enfant au regard de l’intérêt de celui-ci à rester avec ses parents d’intention.

    L’achat d’un enfant confère ainsi aux acquéreurs un droit sur cet enfant au nom de l’intérêt de l’enfant tel que déterminé par les juges.

    Lire la suite