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Dans sa conception, le budget 2014 présente quelque analogie avec une coupe de cristal. Finement ciselé, il rend un son agréable mais résiste assez mal au choc. « Cap sur la croissance et l’emploi », annonce-t- il sans rire. Au moins ne promet-il rien sur le pouvoir d’achat.
Le projet de budget pour 2014 est finement ciselé car tout semble être dans la mesure: pas de prévisions fantaisistes, hausse apparemment minime de la fiscalité, maîtrise des dépenses. Juste ce qu’il faut pour que Bruxelles avalise le projet: pas de danger imminent sur le financement de la dette française et donc pas de risque d’aggravation de la crise de l’euro à quelques mois des élections au Parlement européen – elles sont pour le 25 mai 2014 –, ce qui aurait fait désordre.
Le budget sera modifié… après les européennes
Cependant, si l’hypothèse d’une croissance à 0,9 % n’est pas irréaliste, cet objectif n’est pas acquis d’avance. Le déficit annoncé est de 3,6 % du PIB pour 2014; il sera à 4,1 % pour 2013 (pour 3,7 % budgété). Seulement, cette prévision omet les dépenses du Programme d’investissements d’avenir, qui porte en fait le déficit à 3,9 % pour 2014, soit 82,2 milliards, à emprunter donc.
Le projet annonce la suppression de 13.000 postes dont 8.000 pour la seule défense, mais en fait 11.000 créations de poste sont prévues dont 10.000 dans l’Education nationale. Quel est à ce titre la sincé rité d’un budget qui promet la stabilité des dépenses salariales, sans réduction significative des effectifs et avec une revalorisation du traitement de tous les agents de la catégorie C ?
Dans les « économies », puisqu’il y a des économies dans un budget général de dépenses qui augmente de 295,2 à 305,5 milliards, la dotation aux collectivités locales diminue de 1,5 milliard. Bravo! Mais on découvre que 2,3 milliards de recettes leur sont transférés et qu’elles pourront accroître les droits de mutation de près d’un milliard. Zut… Joli tour de bonneteau.
Ce budget est fragile, sans marge de manœuvre, sans véritable maîtrise. « Sauf à modifier la loi de programmation et le calendrier de redressement des finances publiques, le mécanisme de correction sera déclenché mi-2014, appelant des efforts supplémentaires par rapport à la loi de programmation pour atteindre l’équilibre structurel en 2016 », prévient le Haut Conseil aux Finances publiques présidé par le socialiste Didier Migaud. Traduit en français : il faudra une loi de finances rectificative pour remettre les finances publiques dans la bonne trajectoire.
Tant que l’illusion de finances publiques sous contrôle pourra perdurer, la France bénéficiera de taux bon marché pour financer son déficit. Si le doute vient au marché, la position du Trésor peut rapidement devenir inconfortable. On comprend pourquoi le ministère des Finances tient à garder les apparences sauves. Au premier choc, il faudra tout remettre à plat.
Pour les assistés, il y a toujours de l’argent !
L’impression générale qui ressort de ce budget comme du précédent est que le gouvernement s’est livré à une véritable segmentation des contribuables à des fins de pur clientélisme. Pour les catégories censées « bien voter » – et qu’il s’agit d’empêcher de filer vers le Front national –, celles qui dépendent de l’Etat pour vivre, ouverture des vannes : revalorisation du RSA, extension des tarifs sociaux de l’électricité et du gaz, revalorisation des plafonds de la CMU et de l’accès à la complémentaire santé, revalorisation de 25 % de l’allocation de rentrée scolaire, redistribution de points d’indice pour la moitié des fonctionnaires.
Pour celles qui ont l’audace de dé filer dans la rue, la punition : abaissement du plafond du quotient familial, suppression de la réduction d’impôt pour frais de scolarité, suppression de l’exonération fiscale des majorations de pension pour charges de famille ou encore fiscalisation de la partie des cotisations de prévoyance complémentaire santé prise en charge par l’employeur.
Comble de l’ironie, ces mesures sont classées dans le chapitre: « Un budget orienté vers l’avenir ». Déjà, le budget précédent avait lourdement frappé les auto-entrepreneurs, les artisans et les petits patrons. Pour eux, en 2014, un recul du pouvoir d’achat de 5 % est déjà acté.
Dernière trouvaille lors de la discussion budgétaire : les députés socialistes se sont dégagé une enveloppe de 750 millions d’euros en annulant la réduction de la TVA à taux réduit de 5,5 % à 5 %. La baisse de 1 ou 2 centimes sur les produits de base n’est pas rentable d’un point de vue électoral. Les idées fourmillent pour proposer de jolies distributions avant les élections mais qui, pour l’instant, excèdent largement la « cagnotte ».
Pendant ce temps, l’UMP propose un contre-budget. « Nous avons voulu commencer une démarche humble en proposant cinq milliards d’économies supplémentaires », explique le député UMP Gilles Carrez, président de la commission des finances de l’Assemblée. Pour la révolution fiscale, on repassera. Après la faillite ?
Bertrand Riasse
Article de l’hebdomadaire “Minute” du 9 octobre 2013 reproduit avec son aimable autorisation. Minute disponible en kiosque ou sur Internet.
"Tandis que le Sénat italien s'apprête à examiner le projet de loi Scalfarotto-Leone instituant un délit d'homophobie, le peuple italien, échaudé par les lois française et britanique sur le « mariage » homosexuel, veut prendre les devants et contester en amont toute tentative de « bâillonnement des consciences ». Dans un pays où la liberté d'expression n'est pas un vain mot – presse quotidienne prolifique, maisons d'éditions encore, pour certaines, indépendantes- et où la police de l'arrière-pensée n'a pas encore édicté ses lois, nombreux sont ceux qui dénoncent ce qui se cache derrière ce projet de loi .
Ainsi, Domenico Airoma, magistrat-expert auprès des intitutions européennes, dans un entretien au magazine Tempi, définit ce projet de loi comme « une mesure qui vient de loin », née d'une conception du droit »qui n'a rien de libéral, qui est l'expression d'un relativisme agressif, qui veut démolir et aller au-delà de toutes les limites, à commencer par le fait naturel ».
Le député Eugenia Roccella, pour sa part, appelait dès l'été dernier les italiens à prendre modèle sur la Manif pour Tous françaisem. C'est chose faite : hier au Panthéon à Rome, à l'initiative de la Manif Pour Tous Italia s'est tenue une manifestation contre la loi anti-homophobie, contre le bâillonnement des consciences dont le malheureux Guido Barilla fut sans doute la première victime.
Environ 300 personnes dont beaucoup de jeunes, « armés » de bougies, de baillons symboliques et de T-Shirt LMPT aux couleurs de l'Italie ont voulu réaffirmer leur droit à la liberté d'expression. Après une tentative – assez symbolique, nous sommes en Italie !- d'observer une minute de silence avec un baillon sur le visage, les jeunes organisateurs du mouvement ont procédé à une gigantesque distribution de pâtes...Barilla !"
"« Alors que le monde entier se désole et s’émeut du dernier drame de Lampedusa, l’Afrique des dirigeants et autres chefs d’État se terre dans un silence tout en couardise et en lâcheté. À la suite d’un homme politique romain, qui a déclaré que ce drame était un drame italien, un autre a renchéri que c’était un drame européen, alors que, pour le pape François, c’est tout simplement “une honte” de laisser mourir ainsi “des gens qui fuient l’esclavage et la faim, à la quête de la liberté” . Déjà, en juillet dernier, le Souverain Pontife s’était rendu en personne sur cette île, au milieu des migrants, pour dénoncer la “mondialisation de l’indifférence” .
Autant il est normal que des voix qui comptent interpellent la conscience de l’Europe et du monde dit développé sur le coût humain de l’égoïsme des riches, autant il est anormal que les États africains, gros pourvoyeurs de ces migrants acculés de fait à la mort, ne disent rien. L’opinion, sur le continent, comprend mal pourquoi les dirigeants de l’Union africaine (UA) se tiennent cois, comme si ce drame ne les concernait que de très loin.
Les populations en cause partent pourtant du voisinage immédiat du siège de l’Union, situé à Addis-Abeba, capitale de l’Éthiopie, frontalière de l’Érythrée – d’où sont majoritairement originaires les quelque 500 passagers du bateau funeste. Les autres migrants venaient de Somalie, autre voisin de l’Éthiopie. Le mutisme des dirigeants de l’UA est d’autant plus déconcertant que l’Éthiopie assure actuellement la présidence en exercice de l’organisation "(suite).
DOHA (NOVOpress) – Deux semaines après la parution d’une enquête du Guardian sur les conditions de travail au Qatar, qualifiées par le quotidien anglais d’« esclavage moderne », une délégation syndicale internationale a été refoulée d’un chantier de l’entreprise QDVC, une joint-venture entre Qatari Diar, la division BTP du fonds souverain qatari, et la société française Vinci Construction.
Au Qatar, les travailleurs immigrés (99 % de la main-d’œuvre dans le secteur du bâtiment) n’ont le droit ni de faire grève ni de former des syndicats. Salaires de misère (environ 150 euros par mois en moyenne), logements exigus et insalubres, passeports confisqués par l’employeur, accidents du travail ignorés, primes non versées… ils doivent travailler comme des forçats pour organiser sur place la très controversée Coupe du monde de football 2022.
Des faits nouveaux sont intervenus sur le front des retraites. La grande parlotte nationale annoncée par le gouvernement est bien en route. Des promesses sont formulées. Tous les moyens seront mis sur la table pour sauver la répartition ; celle-ci est considérée comme le nec plus ultra dans le domaine des retraites car elle est supposée reposer sur un contrat entre les générations. S'ajoute la chimère de l'égalité. Constatons que ce magma idéologique fut partagé par d'anciens gouvernements ainsi que l'habitude des parlottes ne débouchant sur rien de vraiment nouveau sinon des rapiéçages. L'existence d'un prétendu contrat est un gros mensonge. Un contrat implique une signature après négociation. Rien de tel ici. Il y eût au sortir de la guerre une action de force étatique obligeant les salariés à verser des cotisations dans des caisses spéciales, contre la promesse de toucher un jour une pension ; dans la suite, le système fut étendu à d'autres catégories que les salariés. L’exécution de la promesse elle-même dépend du bon vouloir changeant des gouvernements qui sont, pour leur part, soumis aux élections. S'ajoute la floraison des régimes spéciaux dont le nombre et la complication sont difficiles à cerner. Vers un replâtrage La répartition contrairement à la capitalisation est tributaire de la démographie. De ce fait, le pouvoir n'a aucun mal à sonner la trompette d'alarme pour un avenir relativement proche et chacun y va de ses statistiques plus ou moins pessimistes. Le pouvoir, alors, pianotte sur tous les paramètres comme les précédents gouvernements l'ont fait : durée de cotisation, impôts, âge de départ, charges des entreprises, CSG ; chaque note de la gamme suscite des hurlements. Les partenaires sociaux savent bien, toutefois, que le système est à bout de souffle et qu'il faudra passer à la casserole. Le seul espoir est, après la parlotte, de passer la patate chaude à d'autres. Dans ce paysage, il est une nouveauté, c'est la pénibilité que le pouvoir veut prendre en compte. Il dénombre dix causes de pénibilité et songe même à l'ouverture pour chacun d'un compte de pénibilité. Nous voici avec la promesse de beaux contentieux car personne ne pourra fixer juridiquement les degrés de pénibilité réels. Au secours : la capitalisation Un fait nouveau est récemment intervenu. Un journaliste des médias officiels a oser poser à un syndicaliste, Jean-Claude Mailly, la question dangereuse : la capitalisation ne pourrait-elle pas être envisagée au moins à titre partiel ? Le syndicaliste l'a balayé en disant : trop tard. Ce trop tard n'est pas vrai. La répartition détruit la richesse au fur et à mesure qu'elle se crée puisque l'argent est distribué aussitôt que récolté. La capitalisation crée la richesse par les investissements auxquels se livrent les gestionnaires soit directement, soit par des fonds de pension. Il est évidemment nécessaire que les épargnes contractuelles bénéficient du même statut fiscal et social que les cotisations dans la répartition. En refusant la capitalisation, nous arrivons à une situation aberrante : les grandes entreprises du CAC 40 sont soumises au bon vouloir des fonds de pension de Californie ou d'ailleurs. Des expériences de passage à la capitalisation ont été menées dans plusieurs pays. Celui du Chili est intéressant. Le passage reposait sur le volontariat et fut largement suivi. L'influence bénéfique sur le PIB fut telle que l'on put sans dommage payer les pensions de ceux qui étaient restés dans le système ancien. Un aggiornamento nécessaire Les syndicats détestent la capitalisation et adorent la répartition. Cela se comprend car le dernier système leur donne perpétuellement du grain à moudre. Avec la capitalisation, ils pourraient certes intervenir mais dans un esprit constructif ce qui n'est guère leur habitude. Le pouvoir actuel étant ficelé par les syndicats va donc probablement passer à côté de sa chance. Reste l'opposition. Elle pourrait reconnaître son erreur du passé et annoncer la capitalisation en cas de retour aux affaires. Ce serait l'Aggiornamento. Avec une communication adaptée ce pourrait être un argument électoral massif. Y-a-il une opposition ou des fantômes ? La question est posée. Michel de Poncinshttp://libeco.net/Libeco_806.htm
J’ai redécouvert à Trevelez cet été qu’il y avait une vie hors de la matrice ; et que pour sortir corps et âme de la matrice techno et culturelle, il me fallait ne plus écrire de chroniques en français. Il ne faut plus être français du tout ; il me semble d’ailleurs que la France hollandaise, même mécontente dans les sondages, mérite ce qu’elle a, et qu’elle en redemande. Les chroniques, souvent incomprises, que j’ai faites depuis deux ans sur son histoire intellectuelle ne l’auront que trop confirmé : après 1870 les jeux sont faits en France pour le pire et l’encore plus pire. La France aime l’étranger, les droits de l’homme, le socialisme, le métissage, l’universalisme et l’Amérique post-WASP en guerre éternelle et inutile. C’est BHL qui a raison, BHL son saigneur et mentor officiel. La France postmoderne adore encore plus l’interventionnisme, le fun, les surgelés Picard et la fiscalité. Jules Verne même, ai-je appris récemment dans son excellent "Clovis Dardentor" explique que l’on perdra l’Algérie à cause de l’absence de vrais colons et de la sur-présence du fonctionnaire. Le dernier coup de grâce - ou de race - aura été donné en Mai 68 par le petit peuple néanderthalien, guidé par ses instits’ festifs et nihilistes, et toujours si soucieux de donner la chasse au restant des germains épargnés en 1789 ou sur les charniers républicains (pour 89 ce n’est pas de moi, c’est de Renan). Le mauvais pli pris par la droite molle ou faussement dure suit logiquement l’involution de cette terre fatiguée - et fatigante à plus d’un trait.
Pour le reste, comme me le recommande un commentateur désagréable à souhait (Jaurès, je crois, qui semble payé pour ça), je vais me consacrer de plus près à la grande littérature ou à quelque essai ambitieux ; je l’ai pourtant déjà fait, voyez mon catalogue, mais parfois en pure perte car les temps et les lieux ne s’y prêtaient pas. Mais j’ai été heureusement traduit en russe (mon "Tolkien" - ce n’est pas le seul traduit de mes opus), ce qui m’a permis de rencontrer ma merveilleuse femme. J’ai depuis viré à l’orthodoxie, laissant aux cathos réacs le soin de conspuer leur pape comme à l’époque de Léon Bloy.
Mes amitiés à mes rares mais suffisants lecteurs, mes Happy Few, comme disait l’Autre. Je leur recommande de réapprendre le latin pour lire les vrais classiques dans le texte, rien n’est meilleur pour l’esprit et sa santé. Virgile ou bien Tacite, quel pied de nez au système social ; quelle lumière aussi pour se préparer à la vieillesse et au sommeil éternel qui nous attend bien plus sûrement que la faillite de la presque Hollande ou la baisse des actions Facebook.
La - dernière - chronique que l’on va lire est donc pour la presse russe et elle traite de l’affaire Alain Delon pour mon public russe. Si on ne l’aime pas, on pourra toujours en relire de précédentes ! J’en ai eu de bien notées par mes impavides examinateurs !
France : la chasse à Alain Delon est ouverte
La France n’est certes plus le grand pays rayonnant qu’il a été au temps du général de Gaulle, quand le monde entier respectait son prestige, ses armes, sa diplomatie, mais aussi ses chanteurs et ses artistes de cinéma. Petite colonie américaine aigrie, la France est aujourd’hui un pays néo-totalitaire (comme dit le journaliste d’extrême-gauche Halimi) où la chasse aux sorcières est tout le temps ouverte. Le récent scandale et la diabolisation soulevée par les propos politiquement incorrects d’Alain Delon en matière homosexuelle (matière la plus redoutable de toutes, Vladimir Poutine et la Russie, toujours en position d’accusés ici, en savent quelque chose) sont là pour en témoigner.
Alain Delon a donc déclaré à la télé française qu’il était opposé à la cause homosexuelle, cause qui commence à casser les pieds de presque tous les Français ici, et il a même ajouté sans doute un peu trop lyrique, que l’homosexualité était contre nature ; mais comme on sait la science moderne a beaucoup fait reculé les limites de cette pauvre nature ! Immédiatement il a eu droit à ce que nous appelons en français une levée de boucliers, et notre dernière star internationale - tout aussi diabolisée et marginalisée que notre légendaire Brigitte Bardot, qui préfère s’occuper des animaux que des Français, et comme on la comprend ! - a été donc dénoncé, marginalisé, critiqué, houspillé, diabolisé, etc. Comme Delon a plus de soixante-dix ans, on l’a aussi traité de gâteux, de papy car ce racisme antivieux est lui très bien toléré en France maintenant (la plupart des vieux étant des blancs et des chrétiens, il est donc légitime et moral de les insulter dans ce malheureux pays).
Je dois dire maintenant que j’ai mal compris la sortie de notre ami Delon, si j’ai très bien compris la réaction satanique de nos médias de masse. Je me suis demandé en effet comme Molière ce qu’il allait faire dans cette galère. Pourquoi parler des sujets qui brûlent dans un pays dégénéré, devenu dangereux (les touristes en savent quelque chose !) et surtout habité par les démons de la chasse aux sorcières ? Le grand cinéaste Annaud que j’ai interviewé pour La Pravda m’a plusieurs fois dit en privé qu’il était très prudent au moment des interviews, et que la langue de bois était faite pour les médias de masse occidentaux, qui poussent de plus en plus à la création orwellienne d’une novlangue, d’une pensée unique et d’une police de la pensée. Alain Delon aurait donc dû savoir ce qui allait lui tomber dessus.
On me dira que ce guerrier et samouraï du cinéma en a vu d’autres (il avait même confessé à la BBC que les expériences homosexuelles n’avaient rien de déshonorant - c’était en jouant au billard, et en répondant en anglais il y a cinquante déjà...) et qu’il a peut-être voulu une fois nouvelle faire parler de lui en termes polémiques. La polémique n’a jamais nui à son personnage bien au contraire. Mais cette fois-ci sa fille Anouchka a tenu à se désolidariser des propos de son père. Trahison filiale bien venue : car cette société ouverte, tolérante et démocratique ne trouve rien de mieux que de faire dénoncer les parents par leurs enfants comme aux temps les moins ragoûtants du totalitarisme du siècle dernier.
L’affaire Delon nous rappelle une chose ; qu’il s’agisse de la bourse folle et de l’économie en chute libre, de l’immigration, de la Syrie, du contrôle mental et social des populations, l’occident est tombé sur la tête et devrait faire fuir ceux qui ont encore le sens de l’honneur et de la justice. Merci au grand acteur exilé en Suisse de nous l’avoir rappelé.
Pendant deux ans, une inspectrice de la branche new-yorkaise de la Réserve fédérale (Fed) s’est inquiétée de ce que Goldman Sachs n’a pas les procédures adéquates pour se prémunir contre les conflits d’intérêts et a alerté son institution pour qu’elle prenne des mesures et vote la baisse d’une note confidentielle que la Fed attribue à la banque d’affaires américaine.
Carmen Segarra devant la Réserve fédérale de New York, le 10 octobre 2013
La dégradation de la note qu’attribue la Fed à un établissement financier entraîne en général des mesures coûteuses pour mettre en place les recommandations du régulateur et d’autres sanctions réglementaires, tout aussi onéreuses.
Sauf que personne ne sait, en l’occurence, si le vote a de fait conduit à un changement de notation : l’inspectrice chargée du dossier, Carmen Segarra, a en effet été licenciée après avoir refusé de modifier ses éléments d’enquête, comme le lui demandaient ses supérieurs.
Elle a porté plainte jeudi 10 octobre et accuse la Fed d’être elle-même en plein conflit d’intérêts : “Il y a un historique des employés qui sont venus de Goldman à la Fed et vice-versa. La direction travaillait chez Goldman“, pointe Mme Segarra, dénonçant à mots à peine couverts les liens étroits que le gouvernement américain, le Trésor et la Fed entretiennent avec l’établissement new-yorkais. Mme Segarra affirme en outre que son renvoi viole une loi fédérale qui protège les inspecteurs pointant des irrégularités dans le cadre de leur travail.
APPLIQUER LE “DODD-FRANK ACT”
Ancienne des universités Harvard et Columbia, passée par la Société Générale, Citigroup et Bank of America, Carmen Segarra n’est pas exactement une débutante à Wall Street. Spécialisée dans le droit des affaires, elle a été embauchée, aux côtés de plusieurs autres anciens de la finance en 2011, pour appliquer la loi Dodd-Frank sur la réforme et la réglementation du secteur financier.
Dès son arrivée à la Fed, des enquêtes sur trois potentiels conflits d’intérêts concernant Goldman Sachs lui ont été confiées. Conformément aux directives de la Fed de New York, les banques sont tenues d’avoir “des processus pour gérer le risque de conformité dans toute l’entreprise, à la fois entre les activités de trading, de support, les départements juridiques et administratifs“.
Un porte-parole de Goldman, Michael DuVally, a réagi en déclarant que son entreprise n’avait pas connaissance de discussions internes à la Fed de New York et a réaffirmé que la firme avait “une approche globale de la gestion des conflits à travers des politiques et des infrastructures au niveau du groupe et au niveau des divisions“.
Sauf que Mme Segarra affirme exactement le contraire : “J’irai même jusqu’à dire qu’ils n’ont jamais eu une politique de prévention des conflits d’intérêts”, a-t-elle écrit à Michael Silva, un haut dirigeant de la Fed de New York, chargé des relations avec Goldman Sachs.
RELATIONS OPAQUES PUBLIC-PRIVÉ
Le procès, s’il a lieu, donnerait un aperçu des relations souvent opaques entre le public, en particulier les organismes de réglementation, et le privé, via le système de “revolving door“, c’est-à-dire d’allers et retours entre la banque et la haute administration. Pour ne citer qu’un exemple, Henry Paulson a été le président de Goldman de 1999 à 2006, avant d’être nommé secrétaire au Trésor par George W. Bush. Et l’actuel directeur de la Fed de New York est un ancien de Goldman, William Dudley.
La banque n’a certes pas été reconnue coupable de délit d’initié dans la vente des produits pourris Abacus, taillés sur mesure pour des investisseurs pariant à la hausse sur le marché immobilier : Goldman Sachs a payé 550 millions de dollars pour solder les poursuites sans reconnaissance de culpabilité, mais ses méthodes douteuses ont été exposées au grand jour.
Selon le blog financier du New York Times, DealBook, des bruits courent dans la banque centrale régionale sur l’employée licenciée et son goût supposé pour les théories du complot. Pourtant, selon des documents internes consultés par le journal, lors d’une réunion en mars 2012, une vingtaine de personnes de la Fed de New York ont conclu à un manquement de Goldman dans ses procédures de prévention des conflits d’intérêts et donné leur accord de principe pour baisser la note de Goldman.
Au final, des échanges de courriels entre Carmen Segarra et son supérieur prennent une autre tournure et témoignent d’une remise en cause du travail de l’inspectrice : le site Internet de Goldman Sachs mentionne effectivement une politique concernant les conflits d’intérêts, et cela est, pour Michael Silva, suffisant.
Il a été de toutes les manifs, il s’est montré au premier rang devant toutes les caméras mais il est politique et là est toute la différence. Monsieur Copé a déclaré hier soir lors de l’émission des Paroles et des Actes qu’il n’avait jamais eû d’opposition à l’idée de mariage homosexuel. Preuve, il a défendu l’union civique. Néanmoins il reste opposé à l’adoption car l’enfant a besoin de l’altérité d’un père et d’une mère. De même, il ne reviendra pas sur la loi Taubira. Tout ça pour ça ? C’est bien les premiers mots qui nous viennent à l’esprit. Si certains croyaient encore qu’un politique pouvait être sincère ou que l’UMP allait se battre jusqu’au bout, c’est raté ! C’est toute la différence d’avec le PS qui ose revenir en arrière et d’une droite timide qui ne défait jamais. Pourtant, Copé comme tous les députés UMP, on l’a vu s’opposer au gouvernement sur le mariage homosexuel mais seulement pour un temps car c’était le bon moment pour revenir sur le devant de la scène. Fillon n’y est jamais venu. On sortait d’une lutte à mort entre les deux pour la présidence de l’UMP. C’était une bonne publicité ! Il s’agissait aussi de ne pas perdre toute une partie de l’électorat de droite qui s’est retrouvé dans les rangs de la Manif Pour Tous.
Monsieur Copé n’est donc qu’un opportuniste qui ne sait pas avoir des convictions jusqu’au bout. Il sait qu’aujourd’hui la loi Taubira n’est plus d’actualité politique. Il faut passer à autre chose qui sera vendeur. Cependant il a tort de croire que l’opposition à cette loi n’a pas d’avenir. L’ardeur est un peu retombée mais il y a toujours une persistance d’opposition. Un petit rien suffira à tout embraser. Une jeune génération arrive aussi. Le gender est en ligne de mire. Monsieur Copé vient donc de perdre toute une partie de son électorat. Y gagnera-t-il au change ?
Maintenant, les manifestants savent ce qu’il leur reste à faire pour les prochaines élections : demander des garanties et sanctionner les autres !
Les apparences sont parfois trompeuses, et elles trompent parfois tout le monde. Qui sait aujourd’hui que le « mariage homosexuel » est en fait encore illégal en France ? Qui sait aujourd’hui que la loi Taubira n’a pas été votée ? Qui sait aujourd’hui que des fraudes prouvées et reconnues ont eu lieu pendant le processus électoral de la loi Taubira à l’Assemblée nationale, annulant de facto la légalité et la légitimité du vote ?
Avec ce genre d’information, il y a de quoi non seulement faire tomber le gouvernement, mais surtout de quoi mettre un coup d’arrêt à la marchandisation de l’humain qui se prépare : PMA, GPA, commerce des enfants et « location du ventre des femmes » (dixit Pierre Bergé). Toute affirmation réclame des preuves. Quelles sont-elles ? On les trouve étalées aux yeux de tous dans les comptes-rendus officiels des séances à l’Assemblée nationale des 3 et 5 février 2013.
Une vidéo de l’Assemblée et quelques articles de presse les rapportent également. Qu’y lit-on, qu’y voit-on ? Les interventions de Christian Jacob, président du groupe UMP à l’Assemblée, et les réponses des présidents de séance, Claude Bartolone et Christophe Sirugue. Dans des « rappels au règlement », Christian Jacob signale avoir vu des parlementaires dans l’hémicycle appuyer sur plusieurs boîtiers de vote, ce qui revient à « bourrer les urnes », et les présidents de séance, loin de nier les faits, les reconnaissent volontiers.
Nous proposons ci-dessous plusieurs pièces à conviction prouvant le trucage et le laisser-faire des présidents de séance :
Assemblée nationale - XIVe législature – Session ordinaire de 2012-2013 :
Extrait :
Christian Jacob : Mon intervention se fonde sur l’article 58 du règlement. Monsieur le président, j’appelle votre attention sur le bon déroulement des votes par scrutin public. Je souhaite que vous puissiez le faire vérifier par le service de la séance, grâce notamment aux enregistrements vidéos. Ce n’est pas la première fois que j’ai compté quelque 60 députés de la majorité présents pour un total de 148 votes. Je voudrais qu’on reste très attentif au fait que chacun vote uniquement à partir de son propre boîtier et seulement celui-ci.
(Exclamations sur les bancs du groupe SRC)
Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale : Je demande à chacun des présents de n’appuyer que sur le bouton de son boîtier. (…)
Christian Jacob : …et vous l’aurez noté, monsieur le président : depuis que vous avez invité chacun à ne voter que sur son boîtier, les votes de la majorité ont singulièrement baissé.
Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale : La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement.
Christian Jacob : Il a trait au bon déroulement de nos travaux, sur la base de l’article 58 alinéa 1. Dimanche, j’ai signalé au président de notre assemblée que certains collègues de la majorité utilisaient plusieurs boîtiers de vote.
Pascal Deguilhem : Cela ne se fait pas de votre côté, bien sûr !
Christian Jacob : Le président a fait remarquer que chacun devait se concentrer et ne voter que sur un seul boîtier, le sien. Le vote suivant, les résultats ont chuté d’une vingtaine de voix.
(Protestations sur les bancs du groupe SRC)
Vous vérifierez cela dans le compte rendu. À nouveau, lors du dernier vote, l’un de mes collègues a vu un député de la majorité appuyer sur trois boîtiers.
(Vives protestations sur les bancs du groupe SRC)
Marie-Françoise Clergeau, rapporteure pour avis :C’est acrobatique !
Audrey Linkenheld : Nous n’avons que deux mains ?
Christian Jacob : Monsieur le président, je vous demande officiellement de saisir le bureau afin qu’il puisse visionner le dernier vote, pour s’assurer qu’aucun député n’a appuyé sur trois boîtiers. Si les couplages sont bien faits – et je fais confiance au groupe SRC sur ce point –, cela représente un écart de six voix pour un seul député, ce qui peut être très grave pour les résultats.
(Applaudissements sur les bancs du groupe UMP – Protestations sur les bancs du groupe SRC)
Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale : Monsieur le président Jacob, la demande sera transmise au bureau. Je me suis permis de faire la remarque tout à l’heure, pour avoir observé de chacun des côtés ce type de pratique, que je trouve déplorable. J’observe néanmoins qu’un regard rapide sur les députés présents montre que, de toute façon, cela ne serait pas de nature à remettre en cause le sens du vote.
Comment un tel scandale peut-il passer inaperçu ? La dernière phrase de l’extrait ci-dessus nous met sur la piste : le président de séance y reconnaît ouvertement les fraudes mais les tolère sous prétexte que cela ne remet pas en cause « le sens du vote ».
« 4. Considérant que pour l’application de ces dispositions, la circonstance que, dans le cadre d’un scrutin public, le nombre de suffrages favorables à l’adoption d’un texte soit supérieur au nombre de députés effectivement présents au point de donner à penser que les délégations de vote utilisées, tant par leur nombre que par les justifications apportées, excèdent les limites prévues par l’article 27 précité, ne saurait entacher de nullité la procédure d’adoption de ce texte que s’il est établi, d’une part, qu’un ou des députés ont été portés comme ayant émis un vote contraire à leur opinion et, d’autre part, que, sans la prise en compte de ce ou ces votes, la majorité requise n’aurait pu être atteinte ; (…) »
On trouve un commentaire critique de ce tour de passe-passe juridique dans un article titré « Que se passe-t-il en cas de fraude électorale ? » sur un site officiel consacré à la vie publique :
« Un juge électoral, une fois saisi, peut sanctionner les fraudes, mais ce n’est pas systématique. En effet, la jurisprudence veut qu’une élection ne soit annulée, ou les résultats modifiés, que si les fraudes constatées ont eu pour effet de déplacer un nombre suffisant de voix pour fausser les résultats. Ainsi, des atteintes aux règles définies par le Code électoral peuvent rester impunies si elles n’ont pas eu pour conséquence de modifier les résultats. Certains spécialistes du droit électoral contestent cette ligne jurisprudentielle, qui ne participe pas, selon eux, à la moralisation des comportements à l’occasion des campagnes électorales. »
Il y a donc un scandale dans le scandale : non seulement des fraudes électorales ont lieu en toute impunité à l’Assemblée nationale, mais encore une jurisprudence datant de 1987 rend ces tricheries « légales » sous certaines conditions, notamment « si elles n’ont pas eu pour conséquence de modifier les résultats ». Il faut certainement comprendre : les résultats prévisibles. La question qui se pose tout de suite : si le résultat d’un vote est à ce point prévisible, alors pourquoi tricher ?
En outre, le bon sens le plus élémentaire veut que toute tricherie soit sanctionnée, quel que soit le résultat. Et un droit qui ne serait pas conforme au bon sens serait simplement illégitime. De plus, le droit et la philosophie du droit sont des disciplines précises du point de vue sémantique. Si, dans certaines circonstances, des fraudes électorales reconnues comme telles par le législateur ne sont pourtant pas dénoncées comme telles, avec pour conséquence l’annulation du scrutin, cela signifie que ces fraudes sont tolérées par le législateur et qu’elles sont donc devenues miraculeusement « légales ».
Cette jurisprudence revient donc à introduire discrètement dans le droit français le concept de « fraude légale ». Ce concept de « fraude légale » étant contradictoire dans les termes, donc inconsistant du point de vue strictement logique et linguistique, donc vide de sens (comme le concept de « cercle carré »), il est aussi de valeur nulle en philosophie du droit, et donc irrecevable en pratique du droit. Sauf à frauder à son tour avec le sens des mots et la réalité. Mais ce n’est pas parce que le Conseil constitutionnel dit que 2+2=5 que cela devient vrai…
Les faits sont là : la loi Taubira n’a pas été votée « légalement », c’est-à-dire sans fraude ; elle n’a donc pas été votée tout court. Au-delà des débats pour ou contre le « mariage homo », pour ou contre l’objection de conscience des maires, pour ou contre l’abrogation de la loi Taubira ou son remplacement par un pacte d’union civile, il faut donc rappeler simplement que la loi Taubira n’a pas été votée, et que le « mariage homosexuel » est en fait encore et toujours hors la loi dans notre pays.
La diffusion maximum de la vérité sur le non-vote de la loi Taubira pourrait bien être l’une des priorités de l’époque. Cette vérité encore confidentielle doit être rendue publique sur la plus large échelle, afin de l’ancrer dans les esprits et qu’elle devienne une vérité commune et sue de tous. Conserver présent à l’esprit qu’il y a eu des fraudes et que la loi autorisant le « mariage homo » n’est donc pas votée en France ne pourra que renforcer la détermination de tous les militants qui luttent contre la dénaturation et l’artificialisation du vivant. La révélation des fraudes à l’Assemblée permettra de déstabiliser profondément le mondialisme et ses représentants en France, le lobby LGBT et les idéologues de la confusion des genres et du pinkwashing (tactique d’influence israélienne consistant à porter des jugements de valeurs politiques sur la base du clivage (gay friendly or not).
Pour conclure, lançons un avis à tous les maires de France : en 2013, il vous est toujours interdit de « marier des homosexuels » car aucune loi n’a été votée qui l’autorise ; invoquer l’objection de conscience pour refuser de « marier des homosexuels » est donc superflu car les homosexuels n’ont pas le droit de se marier en France.
Et un avis à la population française et à tous ceux qui luttent pour l’humain, le mariage, la famille et la protection de l’enfance (Manif pour tous, Civitas, Printemps français, Fils de France, Veilleurs et Sentinelles, Hommen et Antigones, Avenir pour tous, Radio Courtoisie, etc.) : la loi Taubira sur le « mariage homo » n’a pas à être abrogée, ni annulée, ni remplacée par un pacte d’union civile car la loi Taubira autorisant le « mariage homo » n’a pas été votée.
