France et politique française - Page 4331
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La bataille de Marseille (version intégrale)
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Pourquoi Manuel Valls peut satisfaire Bruxelles avec son plan d'austérité
Manuel Valls a présenté son plan de réduction des dépenses de 50 milliards. Parmi les raisons avancées, une est rarement évoquée: à défaut de parvenir à limiter à 3% son déficit public fin 2015, la France doit montrer à l'Europe qu'elle a diminué son déficit structurel de 0,8 point. Ce que permettent ces 50 milliards.
Cette fois, on y est. Le gouvernement décrète un véritable plan d'austérité pour diminuer de 50 milliards d'euros le rythme des dépenses publiques entre 2015 et 2017, soit, tout de même, l'équivalent de… 2,5 points de PIB. Ce n'est pas rien, en cette période de faible croissance. En effet, le PIB devrait progresser de 1% au mieux cette année et de 1,7% en 2015. Des données qui ont sérieusement compliqué la donne pour le gouvernement, parfaitement conscient qu'un plan d'austérité très contraignant pourrait venir contrarier cette progression du PIB - déjà faible - attendue, selon la théorie des effets multiplicateurs chère aux keynésiens.
Le Pacte de responsabilité devait être financé par une diminution des dépenses
Il fallait donc ajuster au mieux. Mais les choix étaient limités dès lors que le président de la République avait annoncé en janvier que le pacte de responsabilité (20 milliards d'euros pour le CICE et 10 milliards d'euros supplémentaires d'allègements des cotisations patronales) ne serait pas financé par des hausses d'impôts pesant sur les ménages. Autre donnée contrariante, la France est tenue de revenir dans les clous de ses engagements européens à la fin 2015 en limitant ses déficits à 3% du PIB. Elle a déjà obtenu un délai supplémentaire de deux ans l'an passé. Et les autorités de Bruxelles on clairement fait comprendre au ministre des Finances Michel Sapin que l'Hexagone s'exposait à des sanctions s'il ne tenait pas ses engagements. Or, ce déficit était de 4,3% à la fin 2013 et il devrait être de 4% à la fin de cette année.
D'où ce plan à 50 milliards d'euros sur trois ans. D'autant plus, autre argument avancé, que la dette française ne cesse d'augmenter, passant de 50% du PIB à la fin 2002, à 65% en 2007, puis à 90% en 2012 à la fin du quinquennat de Nicolas Sarkozy et à 93,9% fin 2013.
Le plan de 50 milliards d'euros, selon Manuel Valls, nécessite des efforts, « équitablement répartis ». C'est quasi exact… Sauf que les entreprises ne sont absolument pas concernées, puisqu' elles sont protégées par la « nouvelle politique de l'offre » chère au président de la République. Les salariés également passent entre les gouttes. Mais ils ont beaucoup donné les années précédentes. Le Premier ministre a ainsi pris soin de souligner que le Smic ne serait pas remis en cause.
Un coup rude pour les fonctionnaires
En revanche, pour les quelque 5 millions de fonctionnaires, le coup est rude. Manuel Valls a annoncé, une nouvelle fois, le gel de la valeur du point. C'est la quatrième année consécutive depuis 2010 sous François Fillon. Pis, Manuel Valls s'est bien garder de dire qu'il s'agissait de la dernière année. Donc quid de 2015 ?
Il faut dire que pour l'Etat, prié de faire 18 milliards d'économies, la rémunération des fonctionnaires constitue une très bonne variable d'ajustement. Chaque hausse du point d'indice de 1% augmente de 800 millions la masse salariale des agents de l'Etat et de 1,8 milliard d'euros celle des l'ensemble des administrations publiques. Or, selon la Cour des comptes, cette masse salariale représente 13,6% du PIB et, à elle seule, la masse salariale des fonctionnaires d'Etat atteints 80 milliards d'euros, soit 4 points de PIB.
Et ce n'est peut-être pas fini pour la fonction publique. Certes, le Premier ministre a confirmé l'engagement de campagne de François Hollande : le recrutement de 60.000 fonctionnaires dans l'Education nationale est maintenu et va se poursuivre. Idem pour les recrutements de magistrats et de policiers. Mais pour les autres ministères, Manuel Valls veut baisser les effectifs. Dans quel ordre de grandeur ? va-t-on revenir à la règle Sarkozienne du non remplacement d'un départ à la retraite sur deux ?
Du côté des collectivités territoriales, priées d'économiser 11 milliards en trois ans, ça va faire mal également. Les départements et régions vont freiner leurs dépenses d'équipements. « Les entreprises du BTP vont se prendre en pleine figure la baisse des investissements des collectivités » analyse Eric Heyer, économiste à L'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
Gel des prestations sociales jusqu'en octobre 2015
Pour leur part, la protection sociale et la santé vont être amputées de 21 milliards d'euros, dont 11 milliards concerneront les prestations sociales. Manuel Valls a été très clair : aucune prestation sociale ne sera revalorisée avant octobre 2015. A l'exception toutefois des minima sociaux (RSA, ASS, Minimum vieillesse). Une mesure qui rappelle « les commissions de la hache » du gouvernement (SFIO) de Paul Ramadier de 1946 quand il avait fallu opérer des coupes drastiques dans les finances publiques.
Très concrètement, ce gel des pensions - qui va permettre une économie dépassant les 3 milliards d'euros - sera autant d'argent en moins dans la poche des retraités notamment. Il sera intéressant de mesurer son impact sur la consommation, et donc sur la demande intérieure.
Quand Manuel Valls empiète sur le domaine des partenaires sociaux
Manuel Valls a même inclus dans ce gel les retraites complémentaires (Arrco pour les salariés et Agirc pour les cadres). Une intrusion étonnante dans un domaine réservé aux partenaires sociaux. Ce sont en effet le patronat et les syndicats qui sont gestionnaires des régimes complémentaires et seuls décisionnaires sur l'évolution des pensions. Or, justement, en 2013, patronat et syndicats ont conclu un accord douloureux, rendu nécessaire par l'état financier des régimes : ils avaient décidé de désindexer partiellement la revalorisation des pensions par rapport à l'inflation en appliquant pour 2014 et 2015 la règle de la revalorisation moins un point par rapport à l'inflation ou au moins la hausse des prix si elle est inférieure à 1 %.
Les partenaires sociaux doivent se revoir fin 2014 pour négocier la suite. « Manuel Valls préempte cette négociation, explique Philippe Pilhet, responsable des retraites à FO. Il nous met la pression pour que nous allions jusqu'à une non revalorisation totale. Et le Patronat va certainement appuyer cette demande ». Étrange pour un gouvernement que se revendique social-démocrate et donc partisan de la codécision des partenaires sociaux ?
La même réflexion prévaut pour l'assurance chômage. Manuel Valls demande que l'Unedic soit dans le « vert » à la fin 2017. Or, actuellement, l'assurance chômage perd environ 4 milliards d'euros par an du fait du taux élevé de chômage. Et la nouvelle convention qui va s'appliquer à compter du 1er juillet permet, pour l'instant, de n'économiser « que » 400 millions par an. Le Premier ministre met donc la pression sur les partenaires sociaux pour aller beaucoup plus loin.
La vraie raison du plan: éviter des sanction de l'Europe à l'encontre de la France
Mais pourquoi ce programme au pas de charge ? On l'a dit, d'abord pour financer en partie le pacte de responsabilité, puis pour freiner nos dépenses publiques. Mais il y a une autre raison, fondamentale, liée encore une fois à l'Europe.
En 2013, la Commission européenne avait autorisé la France à ne revenir qu'à la fin 2015 à un déficit public limité à 3% du PIB. La France avait reçu l'injonction d'y parvenir. Cette année, on sait que Bruxelles a refusé un nouveau délai à Michel Sapin et Arnaud Montebourg. Le respect des « 3% » est donc impératif, sous peine de sanction…
Sauf que, en 2013, la France et la Commission européenne avaient prévu un « plan B ». Si la France ne parvenait pas aux fameux « 3% » - et avec ce plan d'économies de 50 milliards elle devrait plutôt se situer au mieux entre 3,3% et 3,7% -, pour échapper aux sanctions, la Commission regarderait alors si la France avait au moins réussi à réduire son déficit structurel à hauteur de 0,8 point de PIB en 2014 et en 2015. Or, avec son plan à 50 milliards d'euros, soit 16,33 milliards par an, la France sera dans les clous à la fin 2015.
Reste que le pari est risqué. Car en freinant la demande intérieure avec un tel plan, il n'y a plus qu'à espérer que le pacte de responsabilité réunisse à stimuler la compétitivité des entreprises françaises ce qui devrait favoriser la demande extérieure… Sinon, on sombre dans une spirale infernale.
Jean-Christophe Chanut
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Bonnet d’âne pour les Grandes Gueules !
Mes électeurs seraient des personnes en souffrance n’ayant pas réglé « un certain nombre de trucs »...
À l’occasion de la sortie du livre que j’ai écrit, Du gauchisme au patriotisme, édité par Riposte laïque, nous avons eu droit, grandeur nature, à un décodage du fonctionnement d’une certaine presse – papier, radiophonique et télévisuelle.
Premier épisode : l’AFP, dont le journaliste Guillaume Daudin a lu, lui, le livre, produit une dépêche intitulée « Le maire FN d’Hayange livre un réquisitoire anti-islam dans son autobiographie ». Certes, j’ai évoqué la religion musulmane dans cet ouvrage, en quelques lignes, sans doute fort critiques, mais qui ne dépassent pas quelques phrases. J’ai par ailleurs attaqué un dogme, comme le fait régulièrement le philosophe Michel Onfray, et pas des personnes.
Mais c’est très loin d’être l’essentiel d’un livre qui évoque mon itinéraire militant, celui d’un ouvrier qui a milité à Lutte ouvrière, puis à NPA, a monté une section syndicale CGT à Nilvange, avant de rejoindre le Front national, et de gagner l’élection municipale d’Hayange.
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Jean-Louis Harouel : « La droite cultive des valeurs de durée »
Professeur de droit à l'Université de Paris II, Jean-Louis Harouel est l'auteur de nombreux ouvrages remarquables. Il publie aux éditions Jean-Cyrille Godefroy un nouveau livre intitulé Revenir à la nation, qui sortira en librairie à la mi-avril.
Monde & Vie: En politique, la distinction entre gauche et droite a-t-elle encore une signification ? Si tel est le cas, qu'est-ce qui différencie ces deux notions ?
Jean-Louis Harouel : Leur différence de nature oppose radicalement la droite et la gauche. Obsédée par les valeurs de progrès (moral, matériel, etc.), la gauche plonge ses racines intellectuelles dans les millénarismes, ces mouvements révolutionnaires se réclamant du Christ qui prétendaient instaurer le paradis sur la terre, généralement sous la forme du communisme ou d'un égalitarisme radical. Une fois sécularisé, le courant millénariste a produit la religion démocratique mais aussi les diverses variantes du socialisme et le communisme marxiste, facettes innombrables d'une religion de l'humanité dont l'actuel avatar est le culte intolérant des droits de l'homme, qui détruit les nations européennes au nom de l'amour de l'autre jusqu'au mépris de soi. Tout cela est nourri d'idées évangéliques devenues folles, selon la formule de Chesterton, car détournées de leur sens originel et coupées de la religion. C'est du post-christianisme.
Inversement, la droite cultive des valeurs de durée. Elles ont assuré la solidité des familles et de la société. Inspirant le droit pendant des millénaires, ces valeurs provenaient de l'Antiquité gréco-romaine, des coutumes germaniques et plus encore du Décalogue. La part décisive dans les valeurs de droite d'une tradition biblique aujourd'hui sécularisée et devenue souvent inconsciente fait que l'on peut parler à leur sujet de post-judaïsme.
Parmi les grandes idées qui ont été tantôt adoptées par la gauche et tantôt reprises par la droite, figurent la « nation » et le « nationalisme ». Comment a évolué la conception politique de la nation, depuis l'Ancien Régime ?
En France, la nation fut l'œuvre des rois. À partir du Moyen Age, la royauté a construit la nation autour de l'idée d'une préférence du Christ pour le Capétien - le plus chrétien de tous les princes - et par voie de conséquence pour ses sujets. Le roi de France est assimilé à David. Et la France, nation très chrétienne, est désignée comme le nouveau peuple élu. Dès le XVe siècle, la nation est la mère à laquelle on doit sacrifier sa vie, lorsque le roi l'ordonne. Car l'universalité de la nation s'incarne dans le roi. Elle n'est pas en elle-même source de légitimité politique. C'est la prédilection divine pour la France, exprimée par la sacralité royale, qui fonde le devoir de dévouement à la nation. Réunissant des Flamands et des Provençaux avec des Alsaciens, des Bretons et des Basques, venus s'agglutiner au vieux noyau capétien, la nation s'est construite dans un loyaUsme partagé envers la personne du roi de France. L'institution royale capétienne a été le ciment unificateur de ces éléments divers. Jusqu'au jour où la nation sera suffisamment affermie pour exister par elle-même et se débarrasser de la royauté qui l'a construite.
Voulant détruire l'autorité royale et révolutionner la société au nom d'idées que l'on peut dès ce moment qualifier de gauche, les hommes de 1789 avaient besoin d'une légitimité à opposer au droit divin du roi. Ils l'ont trouvée dans la nation. L'idée nationale est alors de gauche. Elle laïcise la vieille conviction d'être le peuple élu du Christ en une nouvelle croyance messianique : celle d'être la nation en charge de la rédemption terrestre du genre humain au moyen de la diffusion des droits de l'homme proclamés le 26 août 1789. Ce messianisme sécularisé engendrera l'impérialisme militaire de la France révolutionnaire puis impériale, avec les chocs en retour que l'on sait.
Pendant l'essentiel du XIXe siècle, l'idée de nation, tout comme celle pratiquement synonyme de patrie, appartient au registre des idées de gauche. Elle s'oppose à la conception traditionnelle héritée de l'Ancien Régime selon laquelle le dévouement envers la communauté nationale passe par l'incontournable loyalisme envers le prince - roi ou empereur - qui en est à la fois l'incarnation et le chef. C'est la conception de droite, selon laquelle on ne saurait invoquer l'idée nationale contre celui qui la personnifie. Au contraire, la gauche, en France comme dans toute l'Europe, ne songe qu'à délivrer les nations des princes qui les gouvernent, par la révolution et au besoin par la guerre. Il est indubitable que le nationalisme est né à gauche.
L'idée nationale passe brusquement à droite dans les années 1880. On invoque traditionnellement comme explication le traumatisme de Sedan et la perte de l'Alsace-Lorraine. Mais il y a à mon sens une explication plus profonde, qui est le passage au régime républicain. Dès lors qu'il n'y a plus de prince, le vieux loyalisme envers lui ne fonctionne plus, sauf dans le cercle étroit des fidèles aux dynasties exilées. Dans son ensemble, la droite est politiquement orpheline. Ne pouvant plus se réclamer du prince, le peuple de droite se réclame de la nation. Par réaction, autour de 1900, la gauche cesse de se référer à la nation et ne veut plus entendre parler que de patrie. Ce qui ne l'a pas empêché de lancer, notamment grâce à l'école et au service militaire, cet immense programme de nationalisation des masses qui fut l'œuvre majeure de la Bï République. Quoi qu'il en soit, aujourd'hui, la gauche n'est plus concernée par la patrie. Celle-ci a le grand tort d'être la terre paternelle, alors que la gauche n'aime plus que l'universel.
Aujourd'hui, la nation peut-elle résister au mondialisme auquel se sont converties de larges fractions de la « droite » et de la « gauche ». La nation française a-t-elle un avenir politique ?
La nation française a un grand avenir politique, un avenir qui sera très difficile à accomplir, mais qu'elle doit tout faire pour réaliser. Un avenir politique qui passe par le recentrage de l'État sur la nation et l'éclatement de l'Union européenne. Faute de quoi il n'y aura plus de France mais un lamentable Hexagoland à la dérive, noyé dans une prétendue Europe qui ne vise qu'à se dissoudre dans la mondialisation et tue à petit feu les nations européennes.
Propos recueillis par Eric Letty monde&vie avril 2014
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République irréprochable : dis, la droite, pourquoi tu te tais ?
Si l’UMP ne la "ramène" pas trop sur l’affaire Aquilino Morelle, c’est peut-être pour éviter un effet boomerang.
Les copains et les coquins sont dans le collimateur… Du parachutage doré à l’IGAS de l’ex-première édile de Montreuil (Seine-Saint-Denis), Dominique Voynet, à la démission obligée du conseiller de la présidence Aquilino Morelle en passant par la nomination d’Harlem Désir – ancien de SOS Racisme rebaptisé « SOS Pôle emploi » –, on s’habitue peu à peu à un scandale hebdomadaire dans la République irréprochable de « Moi Président ».
Acculée, la gauche monte au créneau, depuis Jean-Christophe Cambadélis, tout nouveau premier secrétaire du PS – « Si ce qui est dit est vérifié, je ne vois pas comment il [Aquilino Morelle] peut rester » – jusqu’à la nouvelle cheftaine d’EELV Emmanuelle Cosse, dont on ne sait plus très bien si son mouvement est encore ou non dans la majorité – « Quand je vois cette affaire, je me demande si on a appris de l’affaire Cahuzac » – en passant par le locataire de l’Élysée lui-même qui assure qu’« Aquilino Morelle a pris la seule décision qui s’imposait, la seule décision qui convenait »…
Et puis, il y a le Front national pour qui « l’affaire Aquilino Morelle témoigne de la profonde arnaque socialiste sur la République qui, enfin, devait devenir exemplaire »…
Et c’est tout ! À droite, « c’est silence radio ou presque », comme le souligne le site huffingtonpost.fr. Pourquoi la droite est-elle tétanisée ? Pourquoi, par son silence, laisser ainsi le champ libre au seul Front national pour fustiger le pouvoir en place, au risque d’accréditer dans l’opinion publique la certitude que les copains et les coquins pullulent bien au-delà de l’actuelle majorité parlementaire… Soit jusqu’à l’UMP elle-même !
À l’exception du député de la Marne Benoist Apparu, qui a fait savoir que « la démission du conseiller de François Hollande était une évidence quand on passe son temps à donner des leçons aux uns et autres », on ne peut guère se satisfaire de l’absence de réaction de la principale force d’opposition parlementaire avec l’argument donné par son vice-président Brice Hortefeux : « Ne pas faire de publicité à Mediapart », site sur lequel est paru le premier article dénonçant le « conflit d’intérêts » du conseiller de François Hollande… Ce qui, entre parenthèses, dément les accusations de l’inénarrable Nadine Morano, qui accusait le média dirigé par Edwy Plenel de rouler pour la majorité actuelle (un tweet du 18 mars dernier).
Mais ceci explique finalement peut-être cela : si l’UMP ne la « ramène » pas trop sur l’affaire Aquilino Morelle, c’est peut-être pour éviter un effet boomerang : de « l’affaire Bettencourt », encore fraîche dans les mémoires, au financement de la campagne présidentielle de Nicolas Sarkozy par Kadhafi en 2007 et aux extraits des écoutes judiciaires de l’ex-Président diffusés justement par Mediapart, la gauche n’attendait peut-être que cela : renvoyer la droite à ses propres ennuis judiciaires en rappelant notamment que l’ancien ministre Éric Woerth avait, lui, refusé de démissionner malgré les lourdes accusations pesant sur lui…
Au fait, qu’est devenu Éric Woerth ? Mis en examen pour trafic d’influence passif et recel de financement illicite de parti politique en février 2012, il a été réélu maire de Chantilly le mois dernier. Avec 74,6 % des voix ! Comme quoi…
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Notre-Dame-des-Landes : La France menacée de sanction par l’Europe
Nouvel épisode dans la série aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Cette fois-ci, c’est la commission européenne qui ajoute encore un peu de plomb dans l’aile du projet en lançant une procédure d’infraction contre la France.
La Commission européenne a ouvert une procédure d’infraction contre la France, à laquelle il est reproché de n’avoir pas mené d’évaluation environnementale sur le projet controversé de l’aéroport nantais de Notre-Dame-des-Landes.
La Commission a envoyé, mercredi, une lettre de mise en demeure aux autorités françaises, première étape dans la procédure d’infraction pour non-respect de la réglementation européenne, a indiqué aujourd’hui jeudi un responsable de la Commission. La France a maintenant deux mois pour répondre. La Commission reproche aux autorités françaises de n’avoir pas mené, lors de la procédure d’autorisation, “une évaluation des effets synergiques et des impacts cumulés de l’ensemble des infrastructures du projet d’aéroport Grand-Ouest“.
Problème d’évaluation
La France aurait ainsi violé la directive qui impose aux Etats membres de soumettre “à une évaluation stratégique environnementale les plans et programmes fixant le cadre pour la construction d’un aéroport“, recensant, notamment, “les effets notables sur l’environnement, y compris les effets secondaires et cumulatifs“. Une telle évaluation doit être effectuée avant l’adoption du projet.
La Commission invoque également une autre directive qui impose une “évaluation environnementale” des projets d’infrastructures, imposant au maître d’ouvrage de “fournir une description des effets importants que le projet proposé est susceptible d’avoir sur l’environnement“.
“Petite formalisation“
Interrogée, la préfecture de Loire-Atlantique a dit “prendre acte” de la décision de Bruxelles, y voyant “une petite formalisation des points qui restent à traiter” dans le cadre du “dialogue que nous entretenons avec la Commission européenne depuis plusieurs mois“. “Sur le fond du dossier, ça ne change rien“, a-t-on ajouté à la préfecture, en soulignant que la mise en demeure européenne n’annulait pas les arrêtés pris en fin d’année par le préfet en vue d’autoriser le début des travaux.
L’ouverture de la procédure européenne constitue “une première victoire grâce à l’Europe du droit sur la mégalomanie“, s’est, en revanche, félicité le député européen Vert, Yannick Jadot, sur son compte Twitter.
Procédure gelée
Confié, en 2010, au groupe Vinci pour remplacer l’actuel aéroport de Nantes-Atlantique, le projet de nouvel aéroport de Notre-Dame des-Landes, cher à l’ancien Premier ministre Jean-Marc Ayrault, est de facto gelé en raison de procédures engagées par des opposants. La Commission européenne leur avait porté un coup dur, en novembre, en donnant son feu vert à l’aide octroyée par l’Etat français pour la construction de l’aéroport, jugée, selon elle, “compatible avec les règles de l’UE relatives aux aides d’État“.
A la suite d’une manifestation fin février dans les rues de Nantes qui avait donné lieu à des violences, M. Ayrault avait retardé le lancement des travaux jusqu’à la fin des recours juridiques lancés par les opposants contre le projet. Cette prise de position a été réaffirmée par la nouvelle ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, dès sa prise de fonctions au début du mois.
Le Télégramme
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Hollande, petites manœuvres et grosses ficelles
Tous les experts s’accordant à prévoir un retour de la croissance dès 2016, le Président se raccroche à ce pronostic comme à sa meilleure planche de salut.
Ne jamais sous-estimer l’adversaire. Ne jamais sous-estimer le bonhomme. Si François Hollande, deux ans après son élection, n’a toujours pas convaincu qu’il était à la hauteur des circonstances et de ses fonctions, si les Français ont découvert en le regardant faire les insuffisances de tout ordre, de caractère, de cœur, de vision, d’imagination, qui font qu’il ne suscite ni l’adhésion ni l’admiration, qu’il n’est ni un personnage attachant ni encore moins un grand homme d’État, l’ancien premier secrétaire du Parti socialiste, nourri dans le sérail dont il connaît par cœur les tours et les détours, est à coup sûr un fin tacticien.
Les quelques mots qu’il a adressés l’autre jour, en confidence, aux dirigeants, aux cadres et aux salariés de Michelin admis à sa table, en faisant mine d’ignorer la présence sur les lieux de la petite meute des journalistes accrédités, en sont une nouvelle preuve.
« Si le chômage ne baisse pas d’ici à 2017 », a déclaré le président de la République, « je n’ai ou aucune raison d’être candidat ou aucune chance d’être réélu. »
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Jean-Louis Auduc, auteur de "Sauvons les garçons"
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La rumeur du 9-3 : la preuve par les mineurs étrangers isolés
« En définitive la question des MIE apparaît comme une plaie de plus ouverte au flanc de la politique migratoire de la France et des institutions sociales des collectivités territoriales. »
Pendant les élections municipales les socialistes et les médias de propagande ont accusé certains candidats, du RBM notamment, de propager la « rumeur du 9-3 » : l’affirmation selon laquelle les pouvoirs publics répartiraient en province certaines catégories d’étrangers. Or il ne s’agit pas de rumeurs mais de faits :
- s’agissant des demandeurs d’asile, comme le montre un rapport parlementaire (http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1879.asp#P333_31024) et
l’étude de l’Institut de géopolitique des populations, «Le roman noir des demandeurs d’asile».
- s’agissant aussi des mineurs isolés étrangers qui bénéficient d’une préférence étrangère de fait et saturent les services de l’Aide sociale à l’enfance de la France profonde, au grand dam des sénateurs Arthuis et Doligé.
André Posokhow fait le point pour Polémia.
Polémia
Face à l’irruption des mineurs isolés étrangers :
Des conseils généraux débordés. Un Etat complaisant. Un sénateur impuissant ?
La France, comme d’autres pays européens et développés, est confrontée à un phénomène migratoire particulier qui ne cesse de s’amplifier : l’arrivée sur le territoire national de mineurs isolés étrangers en situation irrégulière.
Des textes interprétés de façon extensive et qui ouvrent les portes à deux battants
En application de la Convention internationale des droits de l’enfant, du droit européen relatif à l’asile, à l’immigration et à la traite des êtres humains et du droit national, les mineurs isolés étrangers (MIE) doivent être accueillis sur le territoire national et protégés.
Selon le Code de l’action sociale et de la famille, c’est aux départements qu’échoit la mission de protection de l’enfance. La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance a précisé, à l’article L. 112-3 du Code de l’action sociale et des familles (CASF), que « la protection de l’enfance a également pour but de prévenir les difficultés que peuvent rencontrer les mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leurs familles et d’assurer leur prise en charge ». Cette disposition a été interprétée de manière extensive par l’Etat comme justifiant la prise en charge des mineurs isolés étrangers par les conseils généraux dès leur arrivée ou leur repérage sur le territoire.
Le dispositif français de la protection de l’enfance est donc intégralement applicable aux jeunes isolés de nationalité étrangère. La loi prévoit que le dispositif de l’Aide sociale à l’enfance (ASE) est largement ouvert en subordonnant son accès à la seule condition du besoin de l’enfant, et donc à aucune condition ni de nationalité, ni même de régularité du séjour.
Les mineurs isolés étrangers n’ont pas de véritable statut juridique dans le droit français. Selon la loi française, ces enfants doivent être protégés au même titre que n’importe quel autre enfant de nationalité française. Ils ont ainsi le droit de bénéficier des services de protection de l’enfance, qui sont à la charge des départements, leur donnant accès notamment à un lieu d’hébergement et à une formation. En revanche, lorsqu’ils atteignent l’âge de 18 ans, ils sont soumis aux mêmes contraintes que les non-nationaux. Ils doivent ainsi régulariser leur situation administrative (obtention d’un titre de séjour, de la qualité de réfugié, etc.) pour demeurer régulièrement sur le territoire français et ne pas être considérés comme clandestins.
La perversion d’un dispositif généreux
Bien entendu, la loi est détournée de son objet qui est plutôt d’accueillir les enfants de familles dont la France n’accepte pas la présence sur son territoire et qui sont obligées de le quitter.
En réalité, la majorité des MIE est composée de jeunes dans un contexte d’immigration économique. Certaines familles font un pari, en envoyant leur enfant pour qu’il réussisse et envoie de l’argent au pays.
Les acteurs du dossier soulignent l’emprise des réseaux d’immigration clandestine qui pervertissent le dispositif. Ce serait même la majorité des cas dans lesquels les jeunes migrants sont orientés par de mystérieux contacts vers les services compétents. Certains enfants arrivent, sans papiers d’identité, avec, sur un morceau de papier, le nom et le numéro de bureau d’un responsable, « alors même que ces données ont changé dans les quinze jours précédents, signe d’une forte réactivité des passeurs » et, on peut le supposer, d’associations humanitaires.
Un autre problème est de s’assurer de la minorité du jeune, pour éviter que des adultes ne se glissent dans la peau d’un enfant pour profiter du système. A ce titre, la circulaire de mai 2013 recommande, si les entretiens avec l’enfant et la vérification des papiers d’identité ne suffisent pas, le recours à des tests osseux : une radio de la main et du poignet censée « dater » le squelette, associée à des examens de la dentition et de la pilosité. Selon un proche du dossier du Conseil général de la Côte-d’Or : « En 2012, 72 jeunes se sont présentés comme mineurs. Parmi eux, 55 sont allés passer l’examen d’âge osseux. En fin de compte, 22 ont été déclarés mineurs… » (LeFigaro.fr).
Selon Alain Sauvadet, président du Conseil général de la Côte-d’Or, ces filières clandestines existent bel et bien. 70% des jeunes étrangers qui lui sont confiés viennent de seulement trois pays – Congo-Brazzaville, République démocratique du Congo et Angola – pas dix, ce qui prouve qu’il existe des routes privilégiées. Selon lui, il faut renforcer les contrôles, combattre les filières illégales de passage et prendre des mesures de retour au pays.
L’ouverture de l’ASE française aux MIE constitue donc un débouché et un formidable appel d’air, un de plus, pour l’immigration clandestine. Sa vocation et ses moyens qui sont destinés à aider les jeunes nationaux en difficulté sont largement détournés.
Une intrusion insupportable qui submerge les Conseils généraux
Ces jeunes étrangers sont en majorité des garçons âgés de 15 à 18 ans. Ils viennent essentiellement d’Afghanistan, du Pakistan, du Mali, de Guinée, de la République démocratique du Congo ou du Bangladesh. Beaucoup, notamment des Afghans, passent par la France pour rejoindre la Grande-Bretagne.
Jean Arthuis, sénateur de la Mayenne, dénonce l’explosion du nombre de mineurs isolés étrangers (MEI) dans son département : « Je n’ai plus de place. J’avais cinq jeunes mineurs étrangers isolés il y a trois ans, j’en ai 57 aujourd’hui », a-t-il expliqué. A l’échelle nationale, selon les chiffres de l’Assemblée des départements de France (ADF), « le nombre de MEI, sur l’année 2013, ne sera pas de 1500 comme annoncé initialement, mais plus proche de 2500 ». Le nombre d’enfants et d’adolescents étrangers livrés à eux-mêmes sur le territoire français est estimé à 8000, mais seul un tiers de ces jeunes seraient repérés et pris en charge par l’Etat chaque année. Cela toucherait notamment certaines jeunes filles qui sont livrées aux réseaux de prostitution et de l’esclavage domestique.
En définitive, les Conseils généraux évoquent une véritable submersion qui détourne leur ASE de sa vocation fondamentale.
Une submersion qui coûte cher
Selon le Code de l’action sociale et des familles, c’est aux départements qu’échoient la mission de protection de l’enfance et donc la prise en charge des mineurs étrangers isolés. Cette obligation est contestée par l’ADF qui dénonce cette charge financière trop importante. Selon l’association France Terre d’asile,la prise en charge annuelle d’un mineur étranger isolé s’élève environ à 55.000 euros, alors que l’ancien ministre, Brice Hortefeux, l’évalue à 72.000 euros. Notons que ce coût représenterait, pour 8000 MIE, un montant supérieur à un demi-milliard d’euros. Et il est appelé à exploser dans un proche avenir.
L’Etat Ponce Pilate
Les élus et notamment le sénateur et président du Conseil général de la Mayenne, Jean Arthuis, considèrent que l’Etat n’assume pas ses responsabilités et les met sur le dos des collectivités locales, estimant que l’arrivée en France des mineurs isolés étrangers est la résultante du laissez-faire de l’Etat face aux filières clandestines d’immigration. Jean Arthuis dénonce un « détournement de (la) législation de protection de l’enfance », car ces mineurs isolés étrangers, « de plus en plus nombreux à se présenter sur le territoire », « sont en fait pour beaucoup des jeunes majeurs ».
Pour l’ex-ministre, la cause de cet afflux de MEI en Mayenne résulte de la circulaire de Christiane Taubira, publiée le 31 mai 2013, qui, selon lui, « s’attaque aux conséquences mais pas aux causes ». Cette circulaire vise à répartir les MIE des départements les plus impactés, ceux de l’Ile-de-France notamment, sur l’ensemble des départements et à effectuer une prise en charge partielle du coût par l’Etat.
Ce dispositif a ainsi permis, en juin et juillet 2013, à 359 mineurs d’être placés dans 40 départements qui n’en accueillaient pas jusqu’alors. L’ADF a réaffirmé « l’urgence de la création au sein du fonds national de protection de l’enfance, d’un fonds d’intervention destiné aux départements particulièrement confrontés à l’accueil des mineurs isolés étrangers ». Une fois de plus, on pallie la lâcheté des pouvoirs publics par une dépense supplémentaire à la charge des contribuables.
L’ancien ministre de l’Intérieur, Brice Hortefeux, a accusé jeudi le gouvernement de vouloir « masquer » une incapacité à maîtriser l’immigration par une « dilution », sur tout le territoire. Selon l’eurodéputé UMP, la ministre de la Justice a, « par circulaire, décidé unilatéralement une répartition nouvelle de ces mineurs isolés dont d’ailleurs, malheureusement, une partie appartient à des réseaux manipulés par des mafias et, pour une autre petite partie, on peut malheureusement considérer qu’il y a parfois des fraudes à l’âge ».
Enfin nombre d’observateurs déplorent la complexité du système et la propension des départements à se refiler les patates chaudes que sont les MIE.
Un sénateur impuissant ?
Le sénateur Arthuis a voulu donner un signal fort en signant un arrêté du 24 juillet 2013 qui mettait fin à tout nouvel accueil de jeunes étrangers isolés par le service de l’Aide sociale à l’enfance dans la Mayenne. Bien entendu, les ministres Valls et Taubira ont réagi dans un communiqué commun pour stigmatiser le département de la Mayenne qui, par cette décision, se mettait ainsi hors-la-loi.
Jean Arthuis a retiré son arrêté mais a déposé, le 20 novembre 2013, une proposition de loi, adoptée en commission des lois le 5 février 2014, qui vise au transfert de la charge des départements vers l’Etat. Les principales propositions du texte sont les suivantes :
l’Etat assumerait la prise en charge financière relative à l’accueil, l’évaluation et la prise en charge des MIE (article 1er) ;
l’Etat aurait la compétence d’organiser, au niveau régional ou interrégional selon l’importance des besoins locaux, l’accueil et l’évaluation de tous les mineurs isolés étrangers ;
l’Etat serait chargé de mettre en place des centres provisoires destinés aux MIE ;
un fichier national des MIE serait créé afin de « mieux évaluer leur nombre et de permettre un suivi des prises en charge » ;
des mesures financières compensatoires seraient prévues du fait du transfert de compétence des départements vers l’Etat.
Seuls les deux premiers articles ont été discutés le 12 février 2014.
Pour sa part, en séance, la ministre Taubira a invoqué l’article 40 de la Constitution qui prévoit que les dispositions d’une proposition de loi ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence la création ou l’aggravation d’une charge publique.
A cette date, soit près de cinq mois après le dépôt de la proposition de loi, le texte de Jean Arthuis n’est toujours pas voté.
En définitive la question des MIE apparaît comme une plaie de plus ouverte au flanc de la politique migratoire de la France et des institutions sociales des collectivités territoriales. Le caractère délictueux du phénomène, la volonté délibérée des associations favorables à l’immigration d’éroder puis de détruire les obstacles à cette intrusion, la jobardise du public et la complicité des pouvoirs publics ne peuvent qu’aggraver ce nouveau flux migratoire.
André Posokhow, 16/04/2014
http://www.polemia.com/la-rumeur-du-9-3-la-preuve-par-les-mineurs-etrangers-isoles/
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Salauds de prolétaires
Robert Redeker, professeur agrégé de philosophie, écrit dans le Figarovox que le terme de prolétaire a été abandonné par la gauche :
"La première explication à cette fin du prolétariat tient dans l'épuisement de la croyance en un sens de l'histoire. Est défunte la foi selon laquelle l'histoire s'orienterait dans le temps avec une boussole, qui lui indiquerait son nord et son orient. Elle restait présente jusque dans les pires moments: les révolutions et les guerres. Les fondements philosophiques et scientifiques de la croyance au progrès sont tombés en ruine. L'évolution de l'épistémologie, de l'ethnologie des sciences humaines, et la réflexion spécifiquement philosophique elle-même, ont précipité cette décadence dont Nietzsche le premier, en médecin de la civilisation, avait proposé un pronostic lucide. La découverte de la réalité du stalinisme et l'écroulement du système du communisme historique, ont mis fin à l'opinion selon laquelle le socialisme pourrait remplacer le capitalisme en constituant un progrès par rapport à lui.
Les mots prolétaire et prolétariat en sont venus à passer de vie à trépas aussi pour une autre raison:les prolétaires - comprenons: les prolétaires autochtones, européens - n'étaient pas au rendez-vous. Dans les années 70 une formule devenue cliché méprisant s'est répandue chez les intellectuels de gauche: «le peuple manque». Il n'est jamais au rendez-vous que la théorie a fixé pour lui.En mai 68, puis dans les années 70, les prolétaires, ces ingrats, ont manqué. On - c'est-à-dire les battus de mai - a commencé dès lors à le haïr, le peuple!On a commencé dès lors à le désaimer, le prolétaire. De héros, d'idole, de substitut du Christ pour assurer le salut de l'homme dans l'histoire, il devint leBeauf, il devint Dupont-Lajoie,il devint le sujet méprisé du populisme. La formule des bourgeois apeurés par les partageux d'autrefois était reprise, implicitement, par ceux qui allaient donner naissance au nouvel antiracisme: «salauds de pauvres!»Salauds de prolétaires au gros rouge qui tache! Salauds de souchiens pue-la-sueur! Ils n'ont pas voulu de la révolution, ces Dupont-Ducon!Eh bien nous nous tournerons vers d'autres! Pourquoi ne pas le remplacer, cet ingrat prolétaire autochtone, par de nouveaux levains de l'histoire?Pourquoi pas par le travailleur immigré? Par le sans-papier ? Par le jeune de banlieue? Pourquoi pas par le Rom? L'échec de mai 68 a causé la péjoration du peuple.
Ainsi, l'immigré devint le mime raté du prolétaire. Il en est perçu aussi comme la punition: la promotion de l'immigré est la punition infligée au prolétaire pour avoir manqué à son devoir historique!"