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La loge maçonnique a reçu un joli pactole pour financer son musée (cf page 16 des comptes de l'année 2012). Cet argent vient de la régions Ile de France, de la Ville de Paris et de la DRAC, bref, de la poche des contribuables.
En 2012, le GODF a également touché une subvention du ministère de la culture de 14 000€ (page 119 de ce rapport).
Pour les lecteurs intéressés, le rapport du commissaire aux comptes sur le bilan 2011 du GODF est également en ligne.
La Suisse est non seulement renommée pour ses banques mais également pour ses manufactures de haute précision, alors gageons qu’elle sera très précise également sur les quotas qu’elle attribuera à « la nouvelle immigration ».
Les cantons qui ont voté majoritairement pour cette limitation de l’immigration ne sont pas ceux qui bénéficient de l’apport économique des frontaliers mais surtout ceux qui sont loin d’en bénéficier directement et qui craignent l’invasion. Ces cantons ont voté contre l’immigration qui s’installe sur leur terre, celle qui accélère les constructions urbaines, qui envahit ses écoles et qui risque à moyen terme de modifier ses mœurs, donc, en deux mots, contre ceux qui risquent de transformer insidieusement leur identité, car les 25 % d’immigrants représentent un quart des huit millions de Suisses de souche.
Actuellement, les trois plus importantes communautés résidant en permanence en suisse représentent 292.000 Italiens, 285.000 Allemands et 104.000 Français. Ils ne seront en aucun cas inquiétés mais les nouveaux arrivants seront limités par des quotas déterminés différemment par chacun des cantons en fonction du nombre d’étrangers qu’il souhaite accueillir. [ez...]
Manuel Gomez - La suite sur Boulevard Voltaire
http://www.actionfrancaise.net/craf/?Et-si-certains-Etats-membres-de-l
L’historien Charles Glass a examiné le sort des 150.000 déserteurs des armées britanniques et américaines pendant la seconde guerre mondiale
En Allemagne, on dresse depuis 1986 des monuments aux déserteurs allemands de la seconde guerre mondiale. En Grande-Bretagne et aux Etats-Unis, personne, jusqu’il y a peu, ne voulait aborder cette thématique historique des déserteurs des armées de la coalition anti-hitlérienne. Charles Glass, ancien correspondant d’ABC pour le Moyen Orient, otage de milices chiites au Liban pendant 67 jours en 1987, vient d’innover en la matière: il a brisé ce tabou de l’histoire contemporaine, en racontant par le menu l’histoire des 50.000 militaires américains et des 100.000 militaires britanniques qui ont déserté leurs unités sur les théâtres d’opération d’Europe et d’Afrique du Nord. Le chiffre de 150.000 hommes est énorme: cela signifie qu’un soldat sur cent a abandonné illégalement son unité.
Chez les Américains, constate Glass, les déserteurs ne peuvent pas être considérés comme des lâches ou des tire-au-flanc; il s’agit souvent de soldats qui se sont avérés des combattants exemplaires et courageux, voir des idéalistes qui ont prouvé leur valeur au front. Ils ont flanché pour les motifs que l’on classe dans la catégorie “SNAFU” (“Situation Normal, All Fucked Up”). Il peut s’agir de beaucoup de choses: ces soldats déserteurs avaient été traités bestialement par leurs supérieurs hiérarchiques incompétents, leur ravitaillement n’arrivait pas à temps, les conditions hygiéniques étaient déplorables; aussi le fait que c’était toujours les mêmes unités qui devaient verser leur sang, alors que personne, dans la hiérarchie militaire, n’estimait nécessaire de les relever et d’envoyer des unités fraîches en première ligne.
Dans une telle situation, on peut comprendre la lassitude des déserteurs surtout que certaines divisions d’infanterie en France et en Italie ont perdu jusqu’à 75% de leurs effectifs. Pour beaucoup de GI’s appartenant à ces unités lourdement éprouvées, il apparaissait normal de déserter ou de refuser d’obéir aux ordres, même face à l’ennemi. Parmi les militaires qui ont réfusé d’obéir, il y avait le Lieutenant Albert C. Homcy, de la 36ème division d’infanterie, qui n’a pas agi pour son bien propre mais pour celui de ses subordonnés. Il a comparu devant le conseil de guerre le 19 octobre 1944 à Docelles, qui l’a condamné à 50 ans de travaux forcés parce qu’il avait refusé d’obéir à un ordre qui lui demandait d’armer et d’envoyer à l’assaut contre les blindés allemands des cuisiniers, des boulangers et des ordonnances sans formation militaire aucune.
Au cours de l’automne 1944, dans l’US Army en Europe, il y avait chaque mois près de 8500 déserteurs ou de cas d’absentéisme de longue durée, également passibles de lourdes sanctions. La situation était similaire chez les Britanniques: depuis l’offensive de Rommel en Afrique du Nord, le nombre de déserteurs dans les unités envoyées dans cette région a augmenté dans des proportions telles que toutes les prisons militaires du Proche Orient étaient pleines à craquer et que le commandant-en-chef Claude Auchinleck envisageait de rétablir la peine de mort pour désertion, ce qui n’a toutefois pas été accepté pour des motifs de politique intérieure (ndt: ou parce que les Chypriotes grecs et turcs ou les Juifs de Palestine avaient été enrôlés de force et en masse dans la 8ème Armée, contre leur volonté?). Les autorités britanniques ont dès lors été forcées d’entourer tous les camps militaires britanniques d’une triple rangée de barbelés pour réduire le nombre de “fuites”.
Le cauchemar du commandement allié et des décideurs politiques de la coalition anti-hitlérienne n’était pas tellement les déserteurs proprement dits, qui plongeaient tout simplement dans la clandestinité et attendaient la fin de la guerre, mais plutôt ceux d’entre eux qui se liguaient en bandes et se donnaient pour activité principale de piller la logistique des alliés et de vendre leur butin au marché noir. La constitution de pareilles bandes a commencé dès le débarquement des troupes anglo-saxonnes en Italie, où les gangs de déserteurs amorcèrent une coopération fructueuse avec la mafia locale. Parmi elles, le “Lane Gang”, dirigé par un simple soldat de 23 ans, Werner Schmeidel, s’est taillé une solide réputation. Ce “gang” a réussi à s’emparer d’une cassette militaire contenant 133.000 dollars en argent liquide. A l’automne 1944, ces attaques perpétrées par les “gangs” a enrayé l’offensive du Général Patton en direction de l’Allemagne: des déserteurs américains et des bandes criminelles françaises avaient attaqué et pillé les véhicules de la logistique amenant vivres et carburants.
La situation la plus dramatique s’observait alors dans le Paris “libéré”, où régnait l’anarchie la plus totale: entre août 1944 et avril 1945, la “Criminal Investigation Branch” de l’armée américaine a ouvert 7912 dossiers concernant des délits importants, dont 3098 cas de pillage de biens militaires américains et 3481 cas de viol ou de meurtre (ou d’assassinat). La plupart de ces dossiers concernaient des soldats américains déserteurs. La situation était analogue en Grande-Bretagne où 40.000 soldats britanniques étaient entrés dans la clandestinité et étaient responsables de 90% des délits commis dans le pays. Pour combattre ce fléau, la justice militaire américaine s’est montrée beaucoup plus sévère que son homologue britannique: de juin 1944 à l’automne 1945, 70 soldats américains ont été exécutés pour avoir commis des délits très graves pendant leur période de désertion. La masse énorme des déserteurs “normaux” était internée dans d’immenses camps comme le “Loire Disciplinary Training Center” où séjournait 4500 condamnés. Ceux-ci y étaient systématiquement humiliés et maltraités. Des cas de décès ont été signalés et attestés car des gardiens ont à leur tour été traduits devant des juridictions militaires. En Angleterre, la chasse aux déserteurs s’est terminée en pantalonnade: ainsi, la police militaire britannique a organisé une gigantesque razzia le 14 décembre 1945, baptisée “Operation Dragnet”. Résultat? Quatre arrestations! Alors qu’à Londres seulement, quelque 20.000 déserteurs devaient se cacher.
Au début de l’année 1945, l’armée américaine se rend compte que la plupart des déserteurs condamnés avaient été de bons soldats qui, vu le stress auquel ils avaient été soumis pendant de trop longues périodes en zones de combat, auraient dû être envoyés en clinique plutôt qu’en détention. Les psychologues entrent alors en scène, ce qui conduit à une révision de la plupart des jugements qui avaient condamné les soldats à des peines entre 15 ans et la perpétuité.
En Grande-Bretagne, il a fallu attendre plus longtemps la réhabilitation des déserteurs malgré la pression de l’opinion publique. Finalement, Churchill a cédé et annoncé une amnistie officielle en février 1953.
Wolfgang KAUFMANN.
(article paru dans “Junge Freiheit”, n°49/2013; http://www.jungefreiheit.de ).
Charles GLASS, The Deserters. A hidden history of World War II, Penguin Press, New York, 2013, 380 pages, ill., 20,40 euro.
En France, si un couple désire un enfant, soit il le fait maison, soit il l'adopte. Car la GPA (gestation pour autrui), avec le concours de mères porteuses, est strictement interdite. Mais pour satisfaire des couples homos et exploiter la détresse de couples hétéros stériles, des sociétés américaines viennent en France proposer leurs services pour contourner la loi. Avec l'aval du ministère de la Justice ?
Avec la loi autorisant le mariage pour tous, les couples d'homosexuels ont obtenu le droit de convoler en justes noces. Mais, naturellement, de ces lunes de miel et de ces amours mal embouchées jamais le fruit ne sera un enfant. Or des couples homosexuels veulent des bébés ! Pour les lesbiennes, avec la complicité d'un bon copain prêt à donner un coup de pouce, ou un échantillon de sperme, le problème peut être réglé. En revanche, pour les gays, il leur faut trouver une femme acceptant de louer son ventre, de jouer le rôle de mère porteuse.
En France, ce commerce utérin, qu'on appelle la « gestation pour autrui », est strictement interdit. Il n'empêche. Sur Internet, des contacts se nouent. Sur un forum destiné aux femmes, on peut ainsi lire la petite annonce suivante : « Nous sommes un couple d'hommes à la recherche d'une mère porteuse. Nous sommes en couple depuis plus de quatre ans et nous vivons à Toulouse. Mais la distance n'est pas un problème. Merci pour votre aide. » Et il y a des réponses ! Une certaine Sandra, qui laisse ses coordonnées, écrit ainsi qu'elle serait « ravie de pouvoir contribuer à votre bonheur en vous offrant la possibilité d’’’héberger’’ votre bébé ». Et elle souligne qu'elle est bonne poulinière : « Je suis sérieuse et motivée, en bonne santé et j'ai la chance d'être tombée enceinte très rapidement pour mes enfants » !
Toutefois, ce qui a attiré notre attention sur ce forum, c'est une réponse qui est un... message publicitaire ! Il recommande aux homos de Toulouse de s'adresser à des professionnels : « Je suis consultant international en gestation pour autrui aux États-Unis et j'aide des couples francophones durant leur parcours avec les mères porteuses et les donneuses d'ovules... Sur le site extraconceptions.com vous découvrirez une agence... L'agence Extraordinary Conceptions vous laissera regarder dans sa base de données qui comprend des gestatrices et des donneuses... Ceci pourra se réaliser avant que vous signiez un contrat, sans qu'il vous soit demandé un versement.... »
L'agence Extraordinary Conceptions, dont les conceptions extraordinaires n'ont rien d'immaculé, est installée aux États-Unis, en Californie, où la gestation pour autrui est autorisée. Et elle est aujourd'hui dans le collimateur de la justice française.
Depuis le 10 janvier, le procureur de la République de Paris a sur son bureau une plainte déposée par une association de défense des enfants, « Les juristes pour l'enfance ». Cette plainte dénonce le business autour des mères porteuses : « Des entreprises étrangères agissent sur le territoire français pour mettre en relation des couples avec des mères porteuses, dans le but de conclure des contrats de gestation pour autrui. C'est notamment le cas de la société américaine Extraordinary Conceptions, [...]»
Un business illégal sur le territoire français
Le Code pénal français condamne effectivement « le fait de s'entremettre entre une personne ou un couple désireux d'accueillir un enfant et une femme acceptant de porter en elle cet enfant en vue de le leur remettre ».
Maintenant la question est de savoir si, étant une société américaine, Extraordinary Conceptions peut être poursuivie en France ? Si des « clients » français se déplaçaient en Californie pour acheter des bébés hochet en main et biberon en bouche, il n'y aurait pas de délit car là-bas, ce sordide business est légal. Mais dans le cas présent c'est la société américaine qui vient démarcher en France, au mépris de nos lois.
Pour prendre racine en France, la société bénéficie d'un site internet www.meres-porteuses.com, où son programme est traduit en français. En introduction, on apprend qu'« à cause de l'expansion rapide de cette industrie » (sic !), Extraordinary Conceptions a élargi ses capacités pour devenir une agence internationale prête à répondre à la demande. L'offre, qui s'adresse aux couples homos et hétéros (car si avec le mariage pour tous le marché gay est devenu porteur, les hétéros stériles constituent un solide fonds de commerce), est présentée dans un catalogue de 2 000 donneuses d'ovules et mères porteuses de « races, physionomies et cultures variées ». Et le tout pour une somme modique de 61 000 dollars, soit environ 45 000 euros, ce qui nous fait le bébé moins cher que le dernier modèle de chez Mercedes ! Pour les couples intéressés, des rendez-vous et réunions d'information sont organisés, non pas aux États-Unis, mais en France, à Paris !
C'est l'atout maître que peut abattre l'association qui a porté plainte. Elle a recueilli le témoignage d'une jeune femme, qui, en septembre dernier, dans un immeuble du XIe à Paris, a rencontré des représentants de Extraordinary Conceptions : « Étaient présents le gynécologue de l'agence, ainsi que l'avocate américaine à qui appartient l'agence [...] Leur catalogue de donneuses est particulièrement étoffé et détaillé. Comme celui des mères porteuses, dont on connaît jusqu'aux convictions religieuses. [...] Certains points m'ont beaucoup choquée. Par exemple, le fait de choisir le sexe de son enfant grâce au tri embryonnaire est présenté comme une "option" à 4 000 dollars. Et ce tri ne s'arrête pas au sexe. J'avais l'impression qu'ils nous vendaient une voiture avec des options. »
L'agence fait donc sa propagande Paris intra-muros. Et depuis un certain temps... En fouillant dans les archives du site « Un enfant et nous », sponsorisé par... Extraordinary Conceptions, « Minute » a retrouvé l'annonce d'une conférence sur la « gestation pour autrui » organisée par l'agence le 16 juillet 2011 aux Espaces Paris Médicis dans le XIIIe arrondissement.
Ils font donc du racolage et du business dans la capitale. Le délit semble constitué et l'affaire entendue, mais la justice française l'entendra-t-elle de cette oreille ? Car au ministère de la dite justice, il y a des « cacophonies » qui pourraient la rendre sourde...
Acheter aux États-Unis un enfant à une mère porteuse peut causer en France des ennuis administratifs à ses faux parents. Sur le site français de Extraordinary Conceptions, une certaine Bernadette, correspondante de l'agence pour la France, se veut rassurante et assure que le bébé sera livré en bonne et due forme : « Nous obtenons pour vous en quelques jours le certificat de naissance et le passeport de votre enfant qui naît citoyen américain. » Sauf qu'en France, où la gestion pour autrui est interdite, ce certificat de naissance ne vaut pas tripette ! Sur ce point la jurisprudence est constante. Ainsi le 13 septembre 2013, la Cour de cassation a refusé purement et simplement que les actes de naissance d'une petite fille et de jumeaux, sortis en Inde du ventre de deux mères porteuses, soient retranscrits sur le registre de l'état civil français... Or madame le ministre de la Justice, Christiane Taubira, n'est pas de cet avis !
Le 25 janvier 2013, la garde des Sceaux pondait ainsi une circulaire dans laquelle elle demandait aux greffiers des tribunaux d'instance de ne plus refuser la délivrance de certificats de nationalité française au seul motif qu'ils concernent des enfants nés de mères porteuses à l'étranger !
Ainsi d'un côté, on a une justice qui fait respecter le droit. Et de l'autre un ministre de la Justice qui invite les greffiers à fermer les yeux sur l'origine des bébés que certains couples ramènent dans leurs valises ! Fermer les yeux, c'est faciliter le business d'agence comme Extraordinary Conceptions, qui, de la circulaire Taubira, peuvent désormais faire un argument de vente pour exporter leurs bébés en France.
Pierre Tanger monde & vie 4 février 2014
Réflexions visionnaires de Maurice Bardèche, à propos des implications colossales des conclusions du Tribunal de Nuremberg de 1945.
Le monde est désormais démocratique à perpétuité. Il est démocratique par décision de justice. Désormais, un précédent judiciaire pèse sur toute espèce de renaissance nationale.
[...]
La condamnation du parti national-socialiste va beaucoup plus loin qu’elle n’en a l’air. Elle atteint, en réalité, toutes les formes solides, toutes les formes géologiques de la vie politique. Toute nation, tout parti qui se souviennent du sol, de la tradition, du métier, de la race sont suspects. Quiconque se réclame du droit du premier occupant et atteste des choses aussi évidente que la propriété de la cité offense une morale universelle qui nie le droit des peuples à rédiger leurs lois. Ce n’est pas les Allemands seulement, c’est nous tous qui sommes dépossédés. Nul n’a plus le droit de s’asseoir dans son champ et de dire : "Cette terre est à moi". Nul n’a plus le droit de se lever dans la cité et de dire : "Nous sommes les anciens, nous avons bâti les maisons de cette ville, que celui qui ne veut pas obéir aux lois sortent de chez moi". Il est écrit maintenant qu’un concile d’êtres impalpables a le pouvoir de connaître ce qui se passe dans nos maisons et dans nos villes. Crimes contre l’Humanité : cette loi est bonne, celle-ci n’est pas bonne. La civilisation a un droit de veto.
Nous vivions jusqu’ici dans un univers solide dont les générations avaient déposé l’une après l’autre les stratifications. Tout était clair : le père était le père, la loi était la loi, l’étranger était l’étranger. On avait le droit de dire que la loi était dure, mais elle était la loi. Aujourd’hui, ces bases certaines de la vie politique sont frappées d’anathème. Car ces vérités constituent le programme d’un parti raciste condamné au tribunal de l’humanité. En échange, l’étranger nous recommande un univers selon ses rêves. Il n’y a plus de frontières, il n’y a plus de cités. D’un bout à l’autre du continent, les lois sont les mêmes, et aussi les passeports, et aussi les juges, et aussi les monnaies…
Maurice Bardèche,
Extrait de Nuremberg ou la Terre promise (1948).
http://la-dissidence.org/2014/02/10/maurice-bardeche-nuremberg-ou-la-terre-promise/
La liberté des parents dans l'éducation de leurs enfants est un principe non-négociable, mais depuis longtemps en France cette liberté avait été trop souvent abandonnée à la puissance publique (les malheureux ouvrages que l'on trouve dans les bibliothèques y sont, pour certains, depuis 20 ans), laquelle ne comprend pas bien aujourd'hui pourquoi les parents souhaitent retrouver leurs prérogatives. Et c'est la bonne nouvelle qui sort au milieu de l'horreur idéologique, comme le souligne l'abbé Grosjean :
"En même temps, la naissance d’une fronde spontanée des parents pour dire « stop » à cette intrusion de l’Education Nationale dans un domaine qui leur est réservé est source d’une vraie joie. Voilà une réaction saine, presque de survie, de parents – cathos, musulmans ou athées – qui veulent rester les premiers éducateurs de leurs enfants. Ils affirment ainsi courageusement qu’ils tiennent à leur mission et qu’ils sont vigilants sur ce qu’on transmet à leurs enfants. On a trop souvent parlé de la démission des pères ou des mères … Or, l’actualité récente a de quoi nous réjouir. De nombreux parents ont pris rendez-vous avec les institutrices ou instituteurs pour évoquer avec eux ce qui était dit et lu en classe. Ils ont été nombreux également à réagir à l’occasion de la projection de tel film, forçant ainsi tous les autres à réfléchir sur la diffusion de ce qu’on a envie d’appeler l’idéologie du genre… [...]
Chers parents, restez vigilants. Mais surtout, soyez pleins d’espérance ! Quelque chose a changé, une prise de conscience a eu lieu : ces idéologues rencontrent désormais des obstacles, un bon sens qui s’affirme, une résistance humble, paisible mais ferme. Et nous le savons : l’avenir appartient bien naturellement … aux enfants, aux familles, à ceux qui demain seront encore solides, prêts à offrir à tous ces repères qu’ils auront protégés et conservés courageusement."
Ce retour du rôle des parents dans l'éducation est en effet une très bonne chose et nous le constatons depuis maintenant quelques années avec notamment la création de nombreuses écoles libres. Sous la pression du gouvernement, cette prise de conscience s'accélère.
Le comité des finances locales planche actuellement sur une réforme à hauts risques. Les habitants des beaux quartiers, propriétaires et locataires, pourraient payer jusqu'à deux fois plus. Explications.
La réunion du Comité des finances locales prévue mardi 11 février, qui réunit le gouvernement et les représentants des maires et élus locaux (sénateurs, conseillers généraux et régionaux) risque d’être explosive. Il y sera question de la réforme de la fiscalité locale, un chantier que le premier ministre, Jean-Marc Ayrault, avait annoncé depuis quelques mois et qu’il s’est décidé à lancer dès maintenant.
Le moment n’est pourtant pas le mieux choisi, puisqu’il revient à allumer un incendie juste avant les municipales. Car la réforme, telle qu’elle s’esquisse sur la base des travaux préliminaires, va faire exploser les impôts locaux des administrés. Des administrés qui sont aussi, ne l’oublions pas, des électeurs…
Or ces derniers vont découvrir qu’ils risquent de voir leur taxe d’habitation grimper de 20 à 120%. Sur le papier, les intention du gouvernement sont louables : "rapprocher les bases d'imposition des locaux d'habitation de la réalité du marché, simplifier le mode de calcul des valeurs locatives, prévoir un dispositif de mise à jour permanent et conférer un rôle plus central aux collectivités territoriales".
19 milliards de rentrées fiscales en 2013
Soit. Mais dans la réalité, depuis 18 mois, les Français ont appris que les mesures de justice fiscale s’apparentent toujours à une hausse des prélèvements. Les 46 millions de foyers potentiellement concernés par la réforme ne sont pas dupes. Ils paieront davantage. Avec un risque politique majeur, souligné à plusieurs reprises par le député UMP Gilles Carrez.
Le président de la commission des Finances de l'Assemblée nationale, a ainsi tiré la sonnette d’alarme : "le gouvernement a la témérité de réengager une révision", a-t-il prévenu, "que tous les gouvernements ont écartée depuis plus de vingt ans".
Mais la tentation est trop forte. Les collectivités doivent impérativement compenser la baisse (3 milliards d'euros sur 2014 et 2015) des dotations de l'Etat ? Or, la taxe d’habitation est avec la taxe foncière la principale recette des villes et représente 41% des recettes de fonctionnement. L’an dernier, elle a rapporté plus de 19 milliards d’euros, soit 3,2% de plus qu'en 2012.
Les recettes de cet impôt qui touche propriétaires et locataires progressent donc déjà beaucoup plus vite que l’inflation et que les revenus des contribuables. Pourquoi aller plus fort encore ? Parce que, sur le papier, cette réforme n'est pas illégitime. Le fonctionnement de cet impôt est, en effet, un peu foutraque.
Les mieux lotis ne sont pas les plus imposés
Cette taxe supporte en effet trois critiques de taille. La première, c’est que les communes riches en sièges sociaux peuvent largement s’en passer et imposent très légèrement (comme c’est le cas à Paris) leurs habitants. Inversement, les petites communes rurales, faute d’industries et de commerces à taxer, appliquent au contraire des taux d’imposition très élevés.
Deuxième critique : cette taxe est calculée sur des bases (la valeur locative théorique) qui n’ont pas été remises en cause depuis 1970 et qui privilégient les éléments de confort présents à cette époque. Autrement dit, l’occupant d’un immeuble années 70 (au top de l’équipement à l’époque mais aujourd’hui totalement obsolète) payera plus cher que celui d’un immeuble haussmannien (considéré à l’époque comme ancien, mais souvent modernisé depuis…).
Bercy travaille depuis quelques mois à la réforme de ces bases Enfin, troisième critique, et c’est le point de friction, la taxe d’habitation ne prend pas en compte les ressources des occupants. Et pour André Laignel, président du Comité des finances locales (CFL), il est logique qu’on cherche à "corriger cette injustice."
Peu probable qu'elle baisse pour quiconque
Il y a donc des riches qui ne paient pas grand-chose, des pauvres qui s'étranglent en recevant chaque année le nouveau montant qu'ils doivent au fisc, des propriétaires de lofts magnifiques à peine imposés et des habitants d’HLM dont c'est le seul impôt direct. L’Etat avait déjà tenté, il y a quelques années, de mettre un peu d’ordre dans ce beau bazar et décidé d’un mécanisme de péréquation entre communes.
La réforme que souhaite le gouvernement est autrement plus ambitieuse. En jouant sur l’assiette de la taxe d'habitation, elle va frapper au portefeuille les propriétaires et les locataires qui ont le triple handicap de 1) habiter dans une grande ville, 2) vivre dans un quartier bourgeois et 3) toucher des revenus. Ceux-là même qui étaient assez peu imposés. Pour certains, selon les premières estimations, la facture pourrait doubler. Mais il est peu probable qu’elle baisse pour les autres…
Premier bénéficiaire : l'Etat
Seul contribuable local à être certain de tirer profit de la réforme, l'Etat ! Il prend en effet à sa charge la taxe d’habitation des Français bénéficiant de l'exonération de cet impôt et rembourse aux collectivités toute une série de dégrèvements et de plafonnements. Au total, ces transferts représentent un quart de la collecte de la taxe, dont une partie devrait disparaître, à la faveur de la réforme. Du point de vue du gouvernement, la réforme aurait donc un double avantage : hausse des ressources des communes, baisse de la contribution de l’Etat.
Les élus devront rendre leur copie en avril (juste après les municipales). Elle servira de base aux travaux des parlementaires qui incorporeront l’essentiel de leurs conclusions dans la prochaine loi de finances. Histoire de faire passer la pilule, la réforme devrait être étalée sur trois ans, jusqu’en 2018. À moins qu’elle ne soit, comme celle sur la famille le mois dernier, reportée "sine die"…
Eric Treguier
Source: Challenges.fr : http://www.challenges.fr/patrimoine/20140210.CHA0271/taxe-d-habitation-le-pire-est-a-venir.html
http://www.voxnr.com/cc/politique/EFAkulkFZEaLAHOGMR.shtml